Ordonnance du DFI
sur les substances étrangères et les composants
dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

1 Liste des concentrations maximales autorisées (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires,

les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée alimentaire à l'état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l’annexe I du règlement (CE) n°396/20052. Le code correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste. 1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre). 1.4 Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentration maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées

dans la note de bas de page n°3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) n° 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l’annexe concernée ou le changement dont il s'agit sont également précisés entre parenthèses. 1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthylphényl)- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 éthane (éthylane, décret de la colonne 6 perthane) 8-Hydroxyquinoline toutes les denrées annexe du règlement Abamectine 0100000 fruits annexe du règlement '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches; somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a '' 0270030 céleri en branches 0.05 somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a comestibles (UE) n° 508/2011 Acephate toutes les denrées annexe du règlement Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement Acetamiprid 0100000 fruits annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 87/2014 '' 0220010 ail 0.02 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0251000 laitues et autres 5 '' 0270050 artichauts 0.6 '' 0270060 poireaux 0.1 comestibles (UE) n° 87/2014 Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement Acibenzolar-S- 0110000 agrumes annexe du règlement methyl (UE) n° 703/2014 '' 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus '' 0130010 pommes 0.1 acide libre inclus '' 0130020 poires 0.1 '' '' 0130030 coings 0.02 ''

'' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf radis; acide racines et légumes- libre inclus tubercules à '' 0213080 radis 0.02 acide libre inclus '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement '' 0251000 laitues et autres '' '' 0252000 épinards et similaires 0.01 sauf épinards; acide libre inclus '' 0252010 épinards 0.5 acide libre inclus '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement Acide naphthyl- toutes les denrées annexe du règlement acétique, 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al '' 0151000 raisins de table et 50 '' vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 Alachlore toutes les denrées annexe du règlement Aldicarbe 0900010 betteraves sucrières 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Amétoctradin toutes les denrées annexe du règlement Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement Amitraze toutes les denrées annexe du règlement Amitrole toutes les denrées annexe du règlement Anilazine toutes les denrées annexe du règlement Aramite toutes les denrées annexe du règlement Asulam toutes les denrées annexe du règlement Atrazine toutes les denrées annexe du règlement Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement Azocyclotin toutes les denrées annexe du règlement Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement Barbane toutes les denrées annexe du règlement Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement Benfluraline toutes les denrées annexe du règlement Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement Bénomyl cf.

carbendazime Bentazone toutes les denrées annexe du règlement Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement '' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf carottes; racines et légumes- benthiavalicarbtubercules à isopropyl (KIF-230 l'exception des R-L) ainsi que son betteraves sucrières énantiomère (KIF- '' 0213020 carottes 0.02 benthiavalicarbisopropyl (KIF-230 '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; benthiavalicarbisopropyl (KIF-230 '' 0220020 oignons 0.02 benthiavalicarbisopropyl (KIF-230 '' 0220030 échalotes 0.02 ''

'' 0251000 laitues et autres 0.2 benthiavalicarbsalades similaires, y isopropyl (KIF-230 compris les R-L) ainsi que son brassicacées énantiomère (KIF- '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarbisopropyl (KIF-230 Benthiavalicarb- cfr. benthiavalicarb isopropyl Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 79/2014 Bifenox toutes les denrées annexe du règlement Bifenthrine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de légumes-tubercules terre '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 '' 0231000 solanacées 0.2 autres '' 0231020 poivrons 0.4 comestible (UE) n° 441/2012 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 '' 0234000 maïs doux 0.1 '' 0239000 autres légumes-fruits 0.1 '' 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 441/2012 '' 0242000 choux pommés 1 '' 0243000 choux à feuilles 0.1 '' 0252000 épinards et similaires 0.1 '' 0253000 feuilles de vigne 0.1 '' 0254000 cresson d'eau 0.1 '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 0.1 '' 0260000 légumineuses 0.1 sauf haricots frais, potagères (fraîches) non écossés '' 0260010 haricots frais, non 0.5 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 '' 0280000 champignons 0.1 '' 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement Binapacryl toutes les denrées annexe du règlement Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02 '' 0256000 fines herbes 0.1 '' 0632030 maté 0.5 '' 0810090 noix muscade 1 '' 0870010 macis 1 Bitertanol toutes les denrées annexe du règlement Bixafène toutes les denrées annexe du règlement Boscalid 0100000 fruits annexe du règlement '' 0270000 légumes à tiges 0.5 autres '' 0270030 céleri en branches 30 '' 0270040 fenouil 30 '' 0270050 artichauts 4 '' 0270060 poireaux 5 comestibles (UE) n° 441/2012 Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement Bromopropylate toutes les denrées annexe du règlement Bromoxynil toutes les denrées annexe du règlement Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais '' 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0152000 fraises 20 '' fruits secs 50 '' 0200000 légumes annexe du règlement '' légumes secs 100 sauf bolets séchés '' 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol

bupirimate '' 0130020 poires 0.2 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate Buprofézine 0110000 agrumes annexe du règlement '' vin 0.05 '' 0153000 fruits de ronces 0.05 autres '' 0153010 mûres 0.1 '' 0153030 framboises 0.1 fruits (UE) n° 520/2011 Butraline toutes les denrées annexe du règlement Butylate 0700000 houblon 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore '' 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses la matière grasse; animales somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol 0700000 houblon 0.1 Captane 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140010 abricots 4 '' 0140020 cerises 5 '' 0140030 pêches 4 '' 0140040 prunes 7 '' 0140990 autres <fruits à 1 '' 0151000 raisins de table et 3 seul ou avec folpet '' 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet '' 0231020 poivrons 0.1 '' 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet comestible (UE) n° 251/2013 Carbaryl toutes les denrées annexe du règlement Carbendazime 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.2 autres; somme de '' 0130010 pommes 0.2 somme de bénomyl '' 0130020 poires 0.2 '' '' 0130050 nèfles du japon 2 '' '' 0140010 abricots 0.2 '' '' 0140020 cerises 0.5 '' '' 0140030 pêches 0.2 '' '' 0140040 prunes 0.5 ''

'' 0140990 autres <fruits à 0.1 '' '' 0151000 raisins de table et 0.5 '' '' 0163000 fruits divers avec 0.1 sauf mangues, peau non comestible, papayes; somme de grande taille bénomyl et carbendazime, exprimée en '' 0163030 mangues 0.5 somme de bénomyl '' 0163040 papayes 0.2 '' légumes-tubercules (UE) n° 559/2011 '' 0231000 solanacées 0.1 autres; somme de '' 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl '' 0231030 aubergines 0.5 '' '' 0231040 okras, camboux 2 '' comestible (UE) n° 559/2011 '' 0251000 laitues et autres¹ autres; somme de salades similaires, y bénomyl et carbencompris les dazime, exprimée en brassicacées carbendazime '' 0251020 salade, Lactuca sativa¹ somme de bénomyl L. et carbendazime, '' 0251030 chicorée 1 '' '' 0255000 chicorée Witloof¹ somme de bénomyl '' 0500000 céréales 0.01 autres; somme de '' 0500010 orge¹.5 somme de bénomyl '' 0500050 avoine¹.5 '' '' 0500070 seigle 0.1 '' '' 0500090 blé 0.1 '' '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 559/2011 Carbetamide toutes les denrées annexe du règlement Carboxine toutes les denrées annexe du règlement Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement Cartap toutes les denrées annexe du règlement Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3 Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règlement Chlorbenside toutes les denrées annexe du règlement Chlorbufam toutes les denrées annexe du règlement Chlordane toutes les denrées annexe du règlement Chlordécone 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Chlorfenson toutes les denrées annexe du règlement Chlorfenvinphos toutes les denrées annexe du règlement Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires '' 0130020 poires 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0280000 champignons 0.05 sauf champignons comestibles de culture '' 0280010 champignons de 10 '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle '' 0500010 orge 2 '' 0500050 avoine 5 '' 0500070 seigle 3 '' 0500090 blé 2 cacao (UE) n° 737/2014 Chlorobenzilate toutes les denrées annexe du règlement Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 Chlorothalonil

0100000 fruits annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 441/2012 '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches, poireaux '' 0270030 céleri en branches 10 '' 0270060 poireaux 10 comestibles (UE) n° 441/2012 Chlorotoluron 0100000 fruits annexe du règlement '' 0500000 céréales 0.1 cacao (UE) n° 87/2014 Chloroxuron toutes les denrées annexe du règlement Chlorphénapyr toutes les denrées annexe du règlement Chlorprophame 0100000 fruits annexe du règlement '' 0211000 pommes de terre 10 30 légumes-tubercules (UE) n° 79/2014 Chlorpyrifos 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.3 '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement '' 0241000 choux à '' '' 0242000 choux pommés 1 '' 0243000 choux à feuilles annexe du règlement '' 0244000 choux-raves '' Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Chlozolinate toutes les denrées annexe du règlement Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement Clétodime 0100000 fruits annexe du règlement '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim '' 0401010 graines de lin 0.2 '' 0401020 arachides 5 somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' '' 0401060 graines de colza 1 '' '' 0401070 fèves de soja 10 '' '' 0401090 graines de coton 0.5 '' '' 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement Clodinafop 0100000 fruits annexe du règlement '' 0500000 céréales 0.1 clodinafop et ses isomères S, clodinafop cacao (UE) n° 777/2013 Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.2 raisins de cuve (CE) n° 839/2008 '' 0154000 autres baies et petits 0.3 autres '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf concombres '' 0232010 concombres 0.3 non comestible (CE) n° 839/2008 Clomazone toutes les denrées annexe du règlement Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 322/2012 Clothianidin 0100000 fruits annexe du règlement

'' 0243010 choux de Chine¹.5 '' 0243020 choux verts¹.3 Composés du cuivre 0110000 agrumes annexe du règlement (cuivre) (CE) n° 149/2008 '' 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre '' 0140000 fruits à noyau 15 '' raisins de cuve (CE) n° 149/2008 '' 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre '' 0153000 fruits de ronces 15 '' '' 0154000 autres baies et petits 15 ''

'' 0210000 légumes-racines et 15 dosé comme cuivre '' 0220000 légumes-bulbes 15 '' '' 0230000 légumes-fruits 15 '' '' 0240000 brassicacées annexe du règlement '' 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre '' 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre '' 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre Composés du toutes les denrées annexe du règlement mercure alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Cyanamide toutes les denrées annexe du règlement (H2NCN) alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Cyanure farine de céréales 6 d'hydrogène '' 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 897/2012 '' 0231010 tomates 0.6 comestible (UE) n° 897/2012 Cyclanilide toutes les denrées annexe du règlement Cyclopropène, 1- toutes les denrées annexe du règlement Méthyl- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Cycloxydime toutes les denrées annexe du règlement Cyflufénamid toutes les denrées annexe du règlement Cyfluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140010 abricots 0.3 cyfluthrine, y '' 0140020 cerises 0.2 '' '' 0140030 pêches 0.3 '' '' 0140040 prunes 0.2 '' '' 0140990 autres <fruits à 0.02 '' '' 0151010 raisins de table 0.2 '' '' 0151020 raisins de cuve 0.3 '' '' 0231000 solanacées 0.02 autres; cyfluthrine, y '' 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y '' 0231020 poivrons 0.3 '' '' 0231030 aubergines 0.1 ''

comestible (UE) n° 737/2014 '' 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme; cyfluthrine, y '' 0242020 chou pomme 0.3 cyfluthrine, y '' 0243000 choux à feuilles 0.3 autres; cyfluthrine, y '' 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y '' 0243020 choux verts 0.3 ''

'' 0251000 laitues et autres¹ autres; cyfluthrine, y salades similaires, y compris d’autres compris les mélanges de brassicacées constituants '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 cyfluthrine, y L. compris d’autres '' 0251030 chicorée 0.5 '' Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement Cyperméthrine 0100000 fruits annexe du règlement '' 0255000 chicorée Witloof 2 Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0251000 laitues et autres 0.05 sauf mâche '' 0251010 mâche 2.5 '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270030 céleri en branches 0.2 '' 0270050 artichauts 0.1 comestibles (UE) n° 1004/2013 Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement '' 0231010 tomates 0.6 '' 0231020 poivrons¹.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 sauf concombres, comestible courgettes '' 0232010 concombres¹.5 '' 0232030 courgettes¹.7 non comestible (UE) n° 61/2014 '' 0251000 laitues et autres 0.05 autres '' 0251010 mâche 12 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2.4 L. '' 0251060 roquette 3 '' 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf céléri en '' 0280000 champignons 0.05 sauf champignons comestibles de culture '' 0280010 champignons de 10 D, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement Dalapon 0700000 houblon 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement Dazomet toutes les denrées annexe du règlement DB, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 668/2013 DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme '' foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' oeufs de poisson 4 ''

'' crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme '' échinodermes 4 '' '' mollusques 4 '' '' préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la Deltaméthrine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes '' 0230000 légumes-fruits 0.2 autres '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231040 okras, camboux 0.3 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 524/2011 d'inflorescence (modification de '' 0243000 choux à feuilles 0.5 autres '' 0243010 choux de Chine 0.5 '' 0243020 choux verts 0.5 '' 0251000 laitues et autres 0.5 autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. '' 0251030 chicorée 0.5 '' 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards '' 0252010 épinards 0.5 '' 0254000 cresson d'eau annexe du règlement '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' 0270050 artichauts 0.1 '' 0270060 poireaux 0.2 comestibles (UE) n° 524/2011 '' 0500000 céréales 2 cacao (UE) n° 524/2011 Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement Diallate toutes les denrées annexe du règlement Diazinon toutes les denrées annexe du règlement Dibrométhane,¹,2- toutes les denrées annexe du règlement Dicamba toutes les denrées annexe du règlement Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus '' 0154000 autres baies et petits 0.01 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 dichlorobenzamide blanches ou noires- inclus cassis) Dichloroéthane,¹,2- toutes les denrées annexe du règlement Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règlement Dichlorvos toutes les denrées annexe du règlement Diclofop 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement Dicofol toutes les denrées annexe du règlement Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, dieldrine) '' 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais '' 0213060 panais 0.02 '' 0232010 concombres 0.02 '' 0232030 courgettes 0.02 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges '' 0401100 graines de courge 0.03

0.15 '' huile de graines de 0.05 0.25 courges '' 0500000 céréales 0.01 '' 0610000 thé 0.02 '' 0640000 cacao (fèves 0.05 fermentées ou '' 0700000 houblon 0.02 '' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 '' '' 1030000 oeufs d'oiseaux 0.02 '' poissons 0.05 exprimé sur la partie '' foie de poisson 0.2 '' oeufs de poisson 0.2 '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres '' 0220020 oignons 0.1 Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 0.7 comestible (UE) n° 834/2013 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles '' 0241010 brocolis 1 '' 0243000 choux à feuilles 2 '' 0251000 laitues et autres¹ autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 3 L.

'' 0251060 roquette 2 '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0270020 cardons 4 '' 0270030 céleri en branches 2.5 '' 0270040 fenouil 2.5 '' 0270050 artichauts 0.15 '' 0270070 rhubarbe 0.3 '' 0270080 pousses de bambou 0.05 '' 0270090 coeurs de palmier 0.05 '' 0270990 autres <légumes à 0.05 comestibles (UE) n° 834/2013 Diflubenzuron 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement Diméthénamide-P toutes les denrées annexe du règlement Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement Dimethoate 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; somme de '' 0140020 cerises 0.2 somme de '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; raisins de cuve (CE) n° 1097/2009 '' 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table; '' 0161030 olives de table 2 somme de légumes-tubercules (CE) n° 1097/2009 '' 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps; somme de dimethoate et '' 0220040 oignons de printemps 2 somme de '' 0401000 graines oléagineuses '' '' 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de '' 0402010 olives à huile 2 somme de '' 0500000 céréales annexe du règlement Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0153000 fruits de ronces 0.01 sauf framboises, (espèces de Rubus) mûres '' 0153010 mûres 0.2 '' 0153030 framboises 0.05 fruits (UE) n° 51/2014 '' 0213000 autres légumes- 0.01 autres '' 0213040 raifort 0.2 '' 0213080 radis¹.5 '' 0213100 rutabagas 0.2 '' 0213110 navets 0.2 '' 0220000 légumes-bulbes 0.6 sauf oignons de printemps, autres '' 0220040 oignons de printemps 0.3 '' 0220990 autres <légumes- 0.15 '' 0231000 solanacées annexe du règlement '' 0232000 cucurbitacées à peau 1 non comestible (UE) n° 51/2014 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L.

'' 0251030 chicorée 6 '' 0270030 céleri en branches 9 '' 0270050 artichauts 2 '' 0270060 poireaux¹.5 comestibles (UE) n° 51/2014 Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement Diniconazole toutes les denrées annexe du règlement Dinocap 0100000 fruits 0.05 '' 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap '' 0232010 concombres 0.05 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement Dinotéfurane toutes les denrées annexe du règlement Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement Dioxathion toutes les denrées annexe du règlement Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 772/2013 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.2 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat '' 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat '' 0401050 graines de tournesol 1 '' '' 0401060 graines de colza 2 '' '' 0401070 fèves de soja 0.2 '' '' 0401080 graines de moutarde 0.5 '' '' 0401140 graines de chanvre 0.5 '' Disulfoton 0100000 fruits annexe du règlement '' 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone disulfoton '' 0500010 orge 0.2 O-analogue, sulfoxyde et sulfone disulfoton cacao (UE) n° 899/2012 calculé en disulfoton Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 3 '' 0140010 abricots 0.5 '' 0140020 cerises 2 '' 0140030 pêches 0.5 '' 0140040 prunes¹.5 '' 0140990 autres <fruits à 2 '' 0151010 raisins de table¹.5 '' 0151020 raisins de cuve 3 Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) '' 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 '' 0120110 noix communes 0.1 '' '' 0130000 fruits à pépins 5 '' '' 0140000 fruits à noyau 2 '' '' 0151000 raisins de table et 5 '' '' 0152000 fraises 10 '' '' 0154030 groseilles (rouges, 5 '' '' 0154040 groseilles à 5 '' '' olives 5 '' '' 0163020 bananes 2 '' '' 0163030 mangues 2 '' '' 0163040 papayes 7 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme '' 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 '' 0213010 betteraves rouges 0.5 '' '' 0213020 carottes 0.2 '' '' 0213040 raifort 0.2 '' '' 0213060 panais 0.2 '' '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' '' 0213080 radis 2 '' '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 '' '' 0220010 ail 0.5 '' '' 0220020

oignons 1 '' '' 0220030 échalotes 1 '' '' 0231010 tomates 3 '' '' 0231020 poivrons 5 '' '' 0231030 aubergines 3 '' '' 0231040 okras, camboux 0.5 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 ''

'' 0233000 cucurbitacées à peau 1 '' '' 0240000 brassicacées¹ autres; dosé comme '' 0241010 brocolis¹ dosé comme CS2 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 '' 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 '' 0244000 choux-raves 1 '' '' 0251000 laitues et autres 5 '' '' 0252010 épinards 2 '' '' 0254000 cresson d'eau 0.3 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' '' 0256000 fines herbes 5 '' '' 0260010 haricots frais, non 1 '' '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' '' 0260030 pois frais, non 1 '' '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' '' 0270010 asperges 0.5 '' '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' '' 0270060 poireaux 3 '' '' 0270070 rhubarbe 0.5 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme '' 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 '' 0300030 pois séchés 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme '' 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 '' 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme '' 0500010 orge 2 dosé comme CS2 '' 0500050 avoine 2 ''

'' 0500070 seigle 1 '' '' 0500090 blé 1 '' '' 0700000 houblon 25 '' '' 0800000 épices 25 '' Diuron toutes les denrées annexe du règlement DNOC toutes les denrées annexe du règlement Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacétate 0151000 raisins de table et 0.01 , E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.9 '' 0140010 abricots 0.09 '' 0140020 cerises 3 '' 0140030 pêches 0.09 '' 0140040 prunes 2.5 '' 0140990 autres <fruits à 5 '' 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards '' 0252010 épinards 8 Emamectine 0100000 fruits annexe du règlement benzoate (UE) n° 293/2013 '' 0251000 laitues et autres¹ sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les sativa L.; brassicacées emamectine benzoate B1a, emamectine '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.25 emamectine L. benzoate B1a, emamectine '' 0251030 chicorée 0.2 '' (UE) n° 293/2013 Endosulfan toutes les denrées annexe du règlement Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la Epoxiconazole toutes les denrées annexe du règlement EPTC (Eptam) toutes les denrées annexe du règlement Éthalfluraline toutes les denrées annexe du règlement Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes '' 0130010 pommes 0.6 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises '' 0140020 cerises 3 '' 0154000 autres baies et petits 0.05 sauf myrtilles fruits (Vaccinium '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 5 '' 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates '' 0231010 tomates 0.7 comestible (UE) n° 559/2011 Ethion toutes les denrées annexe du règlement Éthofumesate 0100000 fruits annexe du règlement '' 0252010 épinards 0.1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxobenzofuran-5-yl méthane sulphonate éthofumesate '' 0252020 pourpier 1 '' '' 0252030 feuilles de bettes 0.1 ''

Éthoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la '' préparations à base de 0.008 '' Éthoxyquine toutes les denrées annexe du règlement Éthoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement Ethyrimol cf. bupirimate '' 0130010 pommes 0.1 Etofenprox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 Étoxazole toutes les denrées annexe du règlement (UE) n° 293/2013 Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 2 '' 0270060 poireaux 2 comestibles (CE) n° 839/2008 '' 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.2 cacao (CE) n° 839/2008 Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement '' vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylaminoimidazolidin-2,4- dione inclus légumes-tubercules (UE) n° 893/2010 '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps '' 0220040 oignons de printemps 0.5 '' 0231020 poivrons 0.02 '' 0231040 okras, camboux 0.02 '' 0231990 autres <solanacées> 0.02 comestible (UE) n° 893/2010 '' 0241010 brocolis 0.2 '' 0241020 choux-fleurs 0.2 '' 0241990 autres <choux à 0.02 '' 0242010 choux de Bruxelles 0.02 '' 0242020 chou pomme 0.1 '' 0242990 autres <choux 0.02 '' 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux '' 0270060 poireaux 0.2 comestibles (UE) n° 893/2010 Fenarimol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 318/2014 '' 0140000 fruits à noyau 0.02 autres '' 0140010 abricots 0.5 '' 0140020 cerises 1 '' 0151020 raisins de cuve 0.3 (UE) n° 318/2014 Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0153000 fruits de ronces 0.2 '' 0154000 autres baies et petits 0.2 Fenbuconazole toutes les denrées annexe du règlement Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009, Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement '' 0251000 laitues et autres 50 Fenitrothion toutes les denrées annexe du règlement Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre '' 0401060 graines de colza 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0232000 cucurbitacées à peau '' '' 0233000

cucurbitacées à peau 0.01 sauf melons Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 0.05 '' 0151020 raisins de cuve 2 seulement pour la production de vin '' vin 0.5 '' 0500000 céréales 0.01 autres '' 0500010 orge 0.6 '' 0500050 avoine 0.3 '' 0500070 seigle 0.2 '' 0500090 blé 0.2 cacao (UE) n° 61/2014 Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0163000 fruits divers avec 0.05 sauf bananes légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 '' 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140010 abricots 5 '' 0140020 cerises 4 '' 0140030 pêches 3 '' 0140040 prunes 3 '' 0140990 autres <fruits à 0.01 '' 0151010 raisins de table 3 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0231010 tomates 3 '' 0231020 poivrons 3 '' 0231030 aubergines 3 comestible (UE) n° 500/2013 Fenpyroximate 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.5 autres '' 0130020 poires 0.2 '' 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 0.5 '' 0140040 prunes 0.3 '' 0140990 autres <fruits à 0.1 '' 0152000 fraises 1 (espèces de Rubus) (UE) n° 364/2014 '' 0231000 solanacées 0.2 sauf poivrons '' 0231020 poivrons 0.3 comestible (UE) n° 364/2014 Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la calculé en fensulfothion Fenthion toutes les denrées annexe du règlement Fentine acétate toutes les denrées annexe du règlement Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe du règlement Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la préparations de suite consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde Fenvalérate toutes les denrées annexe du règlement Fipronil préparations pour 0.004 exprimé sur la de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil '' préparations à base de 0.004 '' Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement '' 0231000 solanacées '' '' 0232000 cucurbitacées à peau '' '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits ''

Florasulam toutes les denrées annexe du règlement Fluazifop 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.02 fluazifop acide (libre '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' '' 0211000 pommes de terre 0.1 fluazifop acide (libre '' 0213010 betteraves rouges 0.2 '' '' 0213020 carottes 0.3 '' '' 0213040 raifort 0.5 '' '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 '' '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 '' '' 0231010 tomates 0.1 '' '' 0241010 brocolis 0.2 '' '' 0241020 choux-fleurs 0.2 ''

'' 0242020 chou pomme 0.3 '' '' 0244000 choux-raves 0.2 '' '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.2 '' L. '' 0251030 chicorée 0.2 '' '' 0252010 épinards 1 '' '' 0252030 feuilles de bettes¹ sauf bettes à cardes (côtes de bettes); fluazifop acide (libre '' 0270020 cardons 0.2 fluazifop acide (libre '' 0270040 fenouil 0.1 '' '' 0270060 poireaux 0.1 '' '' 0401050 graines de tournesol 0.2 '' '' 0401060 graines de colza 1 '' '' 0401070 fèves de soja 5 '' '' 0500000 céréales annexe du règlement '' 0900010 betteraves sucrières 0.2 fluazifop acide (libre '' 1000000 produits d'origine annexe du règlement animale - animaux (CE) n° 839/2008 Fluazifop-butyl v. fluazifop Fluaziname 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes '' 0130010 pommes 0.3 '' 0151000 raisins de table et 0.5 Flubendiamide 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 1 d’inflorescence '' 0242000 choux pommés 0.01 sauf chou pomme '' 0242020 chou pomme¹.5 '' 0251000 laitues et autres 0.01 sauf salade, Lactuca salades similaires, y sativa L. '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2.5 L. '' 0252000 épinards et similaires 0.01 sauf épinards '' 0252010 épinards 7.5 '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céléri en comestibles (UE) n° 364/2014 Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règlement Flucythrinate toutes les denrées annexe du règlement Fludioxonil 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 2 '' 0154020 Airelles canneberges 2 (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 3 '' 0154040 groseilles à 2 '' 0154050 cynorhodons 0.01 '' 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 '' 0154070 azerole (nèfle 0.01 méditerranéenne) '' 0154080 sureau noir 0.8 '' 0154990 autres <autres baies et 0.01 petits fruits> '' 0211000 pommes de terre 1 légumes-tubercules (UE) n° 79/2014 '' 0231010 tomates 1 '' 0231030 aubergines 1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.4 sauf concombres '' 0232010 concombres 1 non comestible (UE) n° 79/2014 '' 0255000 chicorée Witloof 3 '' 0260010 haricots frais, non 1 '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, non 1 '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0260050 lentilles (fraîches) 0.05 '' 0260990 autres <légumineuses 0.01 potagères (fraîches)> '' 0500000 céréales 0.01 sauf blé, maïs '' 0500030 maïs 0.1 '' 0500090 blé 0.2 cacao (UE) n°

79/2014 Flufenacet toutes les denrées annexe du règlement Flufenoxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 1 '' 0241000 choux à 2 '' 0242000 choux pommés annexe du règlement '' 0243010 choux de Chine 2 '' 0243020 choux verts 2 '' 0243990 autres <choux à 0.1 '' 0251000 laitues et autres 9 autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 4 L. '' 0251030 chicorée¹.5 Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140010 abricots 0.7 '' 0140020 cerises¹.5 '' 0140030 pêches 0.7 '' 0140040 prunes 0.4 '' 0140990 autres <fruits à 0.01 '' 0231010 tomates 0.9 '' 0231020 poivrons 0.8 '' 0231030 aubergines 0.9 '' 0231040 okras, camboux 0.01 '' 0231990 autres <solanacées> 0.1 comestible (UE) n° 491/2014 '' 0251000 laitues et autres 15 autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 11 L. '' 0251030 chicorée¹.5 '' 0260000 légumineuses 0.1 autres '' 0260010 haricots frais, non 0.9 '' 0260030 pois frais, non 0.9 '' 0260040 pois frais, écossés 0.15 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 autres '' 0270010 asperges 0.01 '' 0270050 artichauts 0.5 '' 0270060 poireaux 0.7 '' 0270080 pousses de bambou 0.01 '' 0270090 coeurs de palmier 0.01 '' 0500000 céréales 0.1 autres '' 0500060 riz 0.01 '' 0500070 seigle 0.8 '' 0500080 sorgho¹.5 '' 0500090 blé 0.8 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 491/2014 Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 au moment de la remise au consommateur Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Fluquinconazole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement '' 0150000 baies et petits fruits ''

'' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.1 cacao (CE) n° 149/2008 Flurochloridone toutes les denrées annexe du règlement Fluroxypyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement Flusilazole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf graines de colza '' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement '' 0500000 céréales 0.01 autres '' 0500010 orge 0.2 cacao (UE) n° 703/2014 '' 0900000 plantes sucrières 0.01 sauf betteraves sucrières '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement Flutriafol 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0231020 poivrons 0.7 comestible (UE) n° 737/2014 Fluvalinate les valeurs de taufluvalinate sont valables Fluvalinate, tau- toutes les denrées annexe du règlement Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151000 raisins de table et 0.5 '' 0211000 pommes de terre 0.07 légumes-tubercules (UE) n° 491/2014 Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane '' 0140000 fruits à noyau¹ sauf cerises '' 0140020 cerises 2 '' 0151010 raisins de table 3 seul ou avec captane '' 0151020 raisins de cuve 5 '' '' 0213000 autres légumes- 0.02 sauf céleris-raves '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0231010 tomates 2 seul ou avec captane '' 0231030 aubergines 2 '' comestible (UE) n° 251/2013 l’'annexe II) et '' 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en '' 0270030 céleri en branches 1 comestibles (UE) n° 251/2013 Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement Formétanate 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 0.05 somme de '' 0151020 raisins de cuve 0.1 '' '' 0152000 fraises 0.3 '' (espèces de Rubus) (UE) n° 61/2014 '' 0231000 solanacées 0.01 autres; somme de '' 0231010 tomates 0.07 somme de '' 0231030 aubergines 0.07 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf cornichons; comestible somme de '' 0232020 cornichons 0.2 somme de '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.3 ''

Formothion toutes les denrées annexe du règlement Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règlement Fosthiazate toutes les denrées annexe du règlement Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement Furathiocarb toutes les denrées annexe du règlement Glufosinate- 0110000 agrumes annexe du règlement ammonium (UE) n° 491/2014 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 autres; somme du '' 0140010 abricots 0.5 somme du '' 0140030 pêches 0.1 '' '' 0140040 prunes 0.5 ''

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques '' 0162000 fruits divers avec 0.1 sauf kiwis; somme peau non comestible, du glufosinate, de petite taille ses sels, MPP et NAG, exprimée en '' 0162010 kiwis 0.5 somme du '' 0163000 fruits divers avec annexe du règlement peau non comestible, (UE) n° 491/2014 '' 0211000 pommes de terre 0.1 somme du légumes-tubercules (UE) n° 491/2014 '' 0243010 choux de Chine 0.3 somme du '' 0243020 choux verts 0.1 '' '' 0243990 autres <choux à 0.5 ''

'' 0251000 laitues et autres 0.1 autres; somme du salades similaires, y glufosinate, de ses compris les sels, MPP et NAG, brassicacées exprimée en '' 0251010 mâche 0.5 somme du '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 '' L. '' 0260000 légumineuses 0.1 autres; somme du potagères (fraîches) glufosinate, de ses '' 0260010 haricots frais, non 0.5 somme du écossés glufosinate, de ses '' 0260020 haricots frais, écossés¹.5 '' '' 0300000 légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés; somme du '' 0300010 haricots séchés 0.1 somme du '' 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) n° 491/2014 Glyphosate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 Guazatine 0500000 céréales 0.05 Haloxyfop 0100000 fruits annexe du règlement '' 0213000 autres légumes- 0.1 somme de racines et légumes- haloxyfop, tubercules à haloxyfop-R, ester l'exception des méthylique de betteraves sucrières haloxyfop-R et '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres; somme de '' 0220020 oignons 0.2 somme de '' 0220040 oignons de printemps 0.2 '' '' 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates; '' 0231010 tomates 0.1 somme de comestible (CE) n° 149/2008 '' 0240000 brassicacées 0.1 somme de '' 0270000 légumes à tiges 0.1 somme de HCH (isomère toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible '' foie de poisson 0.5 '' oeufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' '' préparations pour 0.005 exprimé sur la '' préparations à base de 0.01 '' HCH, alpha- toutes les denrées annexe du règlement HCH, beta- toutes les denrées annexe du règlement Heptachlore/Hepta- 0100000 fruits 0.01 calculé en chlore époxyde heptachlore '' 0200000 légumes 0.01 '' '' 0500000 céréales 0.01 '' '' produits céréaliers 0.002 '' '' 0610000 thé 0.02 '' '' 0640000 cacao (fèves 0.02 '' fermentées ou '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses calculé en animales heptachlore '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 '' ''

1030000 oeufs d'oiseaux 0.02 calculé en heptachlore '' poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé '' foie de poisson 0.2 calculé en heptachlore '' oeufs de poisson 0.2 '' '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' préparations de suite consommée; calculé Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie '' foie de poisson 0.5 '' oeufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' Hexaconazole toutes les denrées annexe du règlement Hexythiazox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement Hymexazol toutes les denrées annexe du règlement Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130010 pommes 0.7 '' 0130020 poires 0.7 '' 0130030 coings 2 '' 0130040 nèfles 2 '' 0130050 nèfles du japon 5 '' 0130990 autres <fruits à 2 '' 0211000 pommes de terre 0.02 5 légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 Imazamox toutes les denrées annexe du règlement Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 0.8 '' 0251000 laitues et autres 2 autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. '' 0251030 chicorée 1 '' 0270020 cardons 0.5 '' 0270030 céleri en branches¹.2 '' 0270050 artichauts 0.5 Indoxacarb 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf poires, pommes; somme des '' 0130010 pommes 0.5 somme des isomères '' 0130020 poires 0.5 '' '' 0151000 raisins de table et 2 somme des isomères raisins de cuve S et R '' 0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme des isomères '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0242990 autres <choux 0.02 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.4 sauf choux de Chine; somme des '' 0243010 choux de Chine 2 somme des isomères '' 0251000 laitues et autres¹ autres; somme des salades similaires, y isomères S et R '' 0251010 mâche 15 somme des isomères '' 0251020 salade, Lactuca sativa 3 '' L. '' 0251060 roquette 2 '' '' 0251080 feuilles et pousses de 2 '' '' 0270000 légumes à tiges 0.02 autres; somme des '' 0270020 cardons 3 somme des isomères '' 0270030 céleri en branches 2 '' '' 0270040 fenouil 2 '' '' 0270050 artichauts 0.2 '' '' 0270070

rhubarbe 3 '' comestibles (UE) n° 737/2014 Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement Ioxynil 0100000 fruits annexe du règlement '' 0220010 ail 0.2 somme de ioxynil, '' 0220020 oignons 0.2 '' '' 0220030 échalotes 0.2 '' '' 0220040 oignons de printemps 3 '' '' 0220990 autres <légumes- 0.01 '' '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf poireaux; somme de ioxynil, '' 0270060 poireaux 0.5 somme de ioxynil, comestibles (UE) n° 777/2013 Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.5 '' 0213060 panais 0.5 '' 0213070 persil à grosse racine 0.5 '' 0213080 radis 0.3 '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles '' 0242010 choux de Bruxelles 0.5 '' 0243010 choux de Chine 5 Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement Isoprothiolane toutes les denrées annexe du règlement Isoproturon 0100000 fruits annexe du règlement '' 0500000 céréales 0.05 cacao (UE) n° 87/2014 Isopyrazam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 364/2014 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement Isoxaflutole toutes les denrées annexe du règlement Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0154000 autres baies et petits 1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible (UE) n° 251/2013 Lactofen 0700000 houblon 0.02 Lambda- 0110000 agrumes annexe du règlement Cyhalothrine (UE) n° 834/2013 '' 0140010 abricots 0.2 '' 0140020 cerises 0.3 '' 0140030 pêches 0.2 '' 0140040 prunes 0.2 '' 0140990 autres <fruits à 0.1 '' 0152000 fraises 0.5 (espèces de Rubus) (UE) n° 834/2013 '' 0163000 fruits divers avec 0.02 sauf banane, peau non comestible, mangues '' 0163020 bananes 0.1 '' 0163030 mangues 0.1 légumes-tubercules (UE) n° 834/2013 '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons '' 0231010 tomates 0.1 '' 0231020 poivrons 0.1 '' 0231040 okras, camboux 0.3 '' 0231990 autres <solanacées> 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 sauf concombres, comestible courgettes '' 0232010 concombres 0.1 '' 0232030 courgettes 0.1 non comestible (UE) n° 834/2013 '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0241990 autres <choux à 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme '' 0242020 chou pomme 0.2 '' 0243000 choux à feuilles

1 '' 0251000 laitues et autres¹ sauf Lactuca sativa salades similaires, y L. '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. '' 0252000 épinards et similaires 0.5 sauf feuilles de bettes '' 0252030 feuilles de bettes 0.5 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux '' 0270030 céleri en branches 0.3 '' 0270040 fenouil 0.3 '' 0280000 champignons 0.02 sauf champignons comestibles sauvages '' 0280020 champignons 0.5 sauvages Lénacile toutes les denrées annexe du règlement Linuron 0100000 fruits annexe du règlement '' 0213000 autres légumes- 0.05 autres '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213030 céleris-raves 0.5 '' 0213060 panais 0.2 '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' 0260000 légumineuses 0.05 autres '' 0260010 haricots frais, non 0.1 '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0260030 pois frais, non 0.1 Lufénurone toutes les denrées annexe du règlement Malathion toutes les denrées annexe du règlement Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement '' 0220040 oignons de printemps 7 Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe du règlement MCPB cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées annexe du règlement Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement Mépanipyrim 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de '' 0151010 raisins de table 3 somme de '' 0151020 raisins de cuve 3 ''

'' 0153000 fruits de ronces 0.01 autres; somme de (espèces de Rubus) mépanipyrim et son '' 0153010 mûres 0.5 somme de '' 0153030 framboises 0.5 '' fruits (UE) n° 777/2013 '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; somme de '' 0220010 ail 0.1 somme de '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 ''

'' 0260000 légumineuses 0.01 sauf haricots frais, potagères (fraîches) non écossés; somme de mépanipyrim et son métabolite (2- '' 0260010 haricots frais, non 0.2 somme de écossés mépanipyrim et son Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement Mepronil toutes les denrées annexe du règlement Meptyldinocap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 Mésotrione toutes les denrées annexe du règlement Metalaxyl 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0153000 fruits de ronces 0.5 somme de tous les (espèces de Rubus) isomères '' 0154000 autres baies et petits 0.5 '' '' 0231000 solanacées 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0231010 tomates 0.2 somme de tous les isomères '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0231030 aubergines 0.2 '' comestible (UE) n° 36/2014 '' 0252000 épinards et similaires 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0252010 épinards 0.3 somme de tous les isomères '' 0252020 pourpier 1 ''

Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 459/2010 Metconazole toutes les denrées annexe du règlement Methabenzthiazuron toutes les denrées annexe du règlement Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement Methamidophos toutes les denrées annexe du règlement Methidathion toutes les denrées annexe du règlement Methiocarbe 0234000 maïs doux 0.1 sulfoxyde et sulfone methiocarbe '' denrées alimentaires 0.05 sauf épices, végétales houblon, maïs doux; sulfoxyde et sulfone methiocarbe Méthomyl 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 0.02 somme de méthomyl '' 0151020 raisins de cuve 0.5 '' '' 0213000 autres légumes- 0.05 autres; somme de racines et légumes- méthomyl et tubercules à thiodicarbe, calculée l'exception des en méthomyl '' 0213020 carottes 0.02 somme de méthomyl '' 0213030 céleris-raves 0.02 '' '' 0213080 radis 0.02 '' '' 0213100 rutabagas 0.02 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 ''

'' 0231000 solanacées annexe du règlement '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 autres; somme de comestible méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0232010 concombres 0.02 somme de méthomyl '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 '' '' 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0251000 laitues et autres 0.2 autres; somme de salades similaires, y méthomyl et compris les thiodicarbe, calculée brassicacées en méthomyl '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.1 somme de méthomyl L. et thiodicarbe, '' 0251030 chicorée 0.02 '' '' 0252000 épinards et similaires 0.2 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 somme de méthomyl '' 0260000 légumineuses 0.2 somme de méthomyl potagères (fraîches) et thiodicarbe, '' 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux; somme de méthomyl '' 0270060 poireaux 0.02 somme de méthomyl comestibles (UE) n° 459/2010 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl '' 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) n° 459/2010 Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement Méthoxychlore toutes les denrées annexe du règlement Methoxyfenozide toutes les denrées annexe du règlement Métirame zinc cf.

dithiocarbamates Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement Metosulam toutes les denrées annexe du règlement Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement Métribuzine toutes les denrées annexe du règlement Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement Milbémectine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 1317/2013 '' 0152000 fraises 0.05 somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin- (espèces de Rubus) (UE) n° 1317/2013 Molinate toutes les denrées annexe du règlement Monocrotophos toutes les denrées annexe du règlement Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement Monuron 0700000 houblon 0.1 Myclobutanil toutes les denrées annexe du règlement Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement '' 0240000 brassicacées 0.1 Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement Nicotine 0100000 fruits annexe du règlement '' 0810000 graines <épices> '' '' 0820000 fruits et baies '' '' 0830000 écorces <épices> '' '' 0840000 racines ou rhizomes '' '' 0860000 stigmates de fleurs ''

'' 0870000 arille <épices> '' Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la Novaluron 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.3 autres '' 0130010 pommes 2 '' 0130020 poires 3 '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 Omethoate cf. dimethoate o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement (UE) n° 304/2010 Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement Oxadixyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 Oxamyl 0110000 agrumes 0.01 sauf oranges, pampelmousses '' 0110010 pamplemousses 0.01 '' 0110020 oranges 0.01 '' 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf poires, pommes '' 0130010 pommes 0.01 '' 0130020 poires 0.01 '' 0151010 raisins de table 0.01 '' 0151020 raisins de cuve 0.01 '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0212000 légumes-racines et 0.01 autres '' 0212020 patates douces 0.01 '' 0212030 ignames 0.01 '' 0213000 autres légumes- 0.01 autres '' 0213020 carottes 0.01 '' 0213060 panais 0.01 '' 0231000 solanacées 0.01 comestible (UE) n° 61/2014 Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement Oxycarboxine toutes les denrées annexe du règlement Oxyde d'éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d'oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène '' 0200000 légumes 0.1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.2 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.2 '' '' 0700000 houblon 0.2 '' '' 0800000 épices 0.2 '' Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la de oxydemetonmethyl, demeton-Smethyl et demeton- S-methyl-sulfone; demeton-S-methyl Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement Paclobutrazol toutes les denrées annexe du règlement Paraquat toutes les denrées annexe du règlement Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0810000 graines <épices> 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' '' 0830000 écorces <épices> 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.2 '' '' 0850000 boutons <épices> 0.1 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' '' 0870000 arille

<épices> 0.1 '' Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement Penconazole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.1 raisins de cuve (CE) n° 149/2008 '' 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis) '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 Pencycuron toutes les denrées annexe du règlement Pendiméthaline toutes les denrées annexe du règlement Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement '' 0251000 laitues et autres 15 autres '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. '' 0251030 chicorée 0.01 '' 0251080 feuilles et pousses de 50 '' 0252000 épinards et similaires 30 sauf feuilles de bettes '' 0252030 feuilles de bettes 27 '' 0270030 céleri en branches 11 '' 0270040 fenouil 11 '' 0270060 poireaux 3 '' 0270070 rhubarbe 15 Perméthrine toutes les denrées annexe du règlement Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement Phénothrine toutes les denrées annexe du règlement Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement Phorate toutes les denrées annexe du règlement Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement Phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes; phosmet et oxone de phosmet, '' 0130010 pommes 0.5 phosmet et oxone de '' 0130020 poires 0.5 '' '' 0140000 fruits à noyau 0.05 autres; phosmet et oxone de phosmet, '' 0140020 cerises¹ phosmet et oxone de '' 0140030 pêches 0.5 '' '' 0140040 prunes 0.6 '' raisins de cuve (UE) n° 737/2014 '' 0154000 autres baies et petits 2 autres; phosmet et fruits oxone de phosmet, '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 4 phosmet et oxone de vaccinium) phosmet, exprimés '' 0154020 Airelles canneberges 4 '' (Vaccinium oxycoccus) '' 0154040 groseilles à 0.05 '' '' 0161000 fruits divers avec 2 autres; phosmet et peau comestible oxone de phosmet, '' 0161010 dattes 0.05 phosmet et oxone de '' 0161020 figues¹.4 '' '' 0161030 olives de table 3 '' '' 0161060 kaki 0.05 '' '' 0162000 fruits divers avec annexe du règlement peau non comestible, (UE) n° 737/2014 '' 0163000 fruits divers avec '' Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques Phosphine et 0100000 fruits 0.05 somme

de phosphures phosphure '' fruits secs 0.01 '' '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme de '' légumes secs 0.01 somme de '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés;

'' 0300030 pois séchés 0.1 somme de '' 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de oléagineux colza, graines de tournesol; somme de '' 0401050 graines de tournesol 0.1 somme de '' 0401060 graines de colza 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.1 '' '' produits céréaliers 0.01 '' '' 0600000 thé, café, infusions et 0.05 '' '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 0800000 épices 0.05 '' '' 0900000 plantes sucrières 0.01 '' '' 1000000 produits d'origine 0.01 '' Phosphite cf. acide phosphonique Phoxim toutes les denrées annexe du règlement Picloram toutes les denrées annexe du règlement Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement Picoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 '' fruits secs 8 '' 0200000 légumes 0.5 '' légumes secs 8 '' 0401000 graines oléagineuses 8 '' 0500000 céréales 20 '' 0610000 thé 3 '' 0630000 plantes à infusion 3 '' 1020010 lait 0.02 '' denrées non 0.5 spécifiées Pirimicarbe 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 2 sauf poires, pommes; somme du '' 0130010 pommes¹.2 somme du '' 0130020 poires¹.2 '' '' 0140000 fruits à noyau¹ autres; somme du '' 0140010 abricots 2 somme du '' 0140020 cerises 5 '' '' 0140030 pêches¹.3 '' '' 0151000 raisins de table et 1 '' '' 0211000 pommes de terre¹ somme du légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 '' 0213000 autres légumes-¹ somme du racines et légumes- pirimicarbe et tubercules à desméthyl l'exception des pirimicarbe, betteraves sucrières exprimée en '' 0220000 légumes-bulbes 1 '' '' 0230000 légumes-fruits 1 '' '' 0240000 brassicacées 1 ''

'' 0251000 laitues et autres 5 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les sativa L.; somme du brassicacées pirimicarbe et '' 0251020 salade, Lactuca sativa¹ somme du L. pirimicarbe et '' 0251030 chicorée 1 '' '' 0252000 épinards et similaires 2 '' '' 0254000 cresson d'eau annexe du règlement '' 0255000 chicorée Witloof 2 somme du '' 0270000 légumes à tiges¹ somme du comestibles (UE) n° 750/2010 Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 10 '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0163010 avocats 5 '' 0163030 mangues 5 '' 0163040 papayes 5 '' 0163080 ananas 5 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0220010 ail 0.5 '' 0220030 échalotes 5 '' 0251000 laitues et autres 5 '' 0255000 chicorée Witloof 5 '' 0256000 fines herbes 5 '' 0280010 champignons de 2 '' 0401010 graines de lin 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 1 '' 0500050 avoine 1 '' 0500060 riz 1 '' 0500070 seigle 0.5 '' 0500090 blé 0.5 '' 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement Profenofos toutes les denrées annexe du règlement Profoxydim toutes les denrées annexe du règlement Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 241/2013 '' 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione '' 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione '' 0500050 avoine 0.2 '' '' 0500070 seigle 0.2 '' '' 0500090 blé 0.2 '' cacao (UE) n° 241/2013 Propachlore 0200000 légumes 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 Propamocarbe 0100000 fruits annexe du règlement '' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf radis; somme racines et légumes- du propamocarbe et tubercules à de ses sels, exprimée l'exception des en propamocarbe '' 0213080 radis 10 somme du '' 0231000 solanacées 0.01 autres; somme du '' 0231010 tomates 10 somme du '' 0231020 poivrons 10 '' '' 0231030 aubergines 10 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 5 sauf concombres, comestible courgettes; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0232010 concombres 10 somme du '' 0232030 courgettes 10 '' '' 0233000 cucurbitacées à peau 5 sauf courges; non comestible somme du '' 0233020 courges 10 somme du '' 0240000 brassicacées 10 sauf choux

verts; somme du '' 0243020 choux verts 13 somme du '' 0251000 laitues et autres 20 autres; somme du salades similaires, y propamocarbe et de compris les ses sels, exprimée en brassicacées propamocarbe '' 0251020 salade, Lactuca sativa 25 somme du L. propamocarbe et de '' 0251060 roquette 30 '' Propanil 0700000 houblon 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règlement Propargite 0130000 fruits à pépins¹.5 '' 0140000 fruits à noyau¹.5 '' 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 3 '' 0200000 légumes 0.5 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 100 Prophame toutes les denrées annexe du règlement Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement Propinèbe cf. aussi '' 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en '' 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en '' 0140020 cerises 0.3 '' '' 0151000 raisins de table et 1 '' '' olives 0.3 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en '' 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en '' 0231010 tomates 2 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0232010 concombres 2 '' '' 0233010 melons 1 '' '' 0233030 pastèques 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0700000 houblon 25 ''

'' 0810000 graines <épices> 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' '' 0830000 écorces <épices> 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 '' '' 0850010 clous de girofle 0.1 '' '' 0850020 câpres 25 '' '' 0850990 autres 0.1 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' '' 0870000 arille <épices> 0.1 '' '' préparations pour 0.006 exprimé sur la de propinèbe et de propylènethiourée Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, groseilles, groseilles à maquereau, limettes, mandarines '' 0110030 citrons 0.3 '' 0110040 limettes 0.3 '' 0110050 mandarines 0.3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.2 '' 0154040 groseilles à 0.2 '' 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0270060 poireaux 1 '' 0610000 thé 0.1 '' 1020010 lait 0.005 '' denrées non 0.05 spécifiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement Propyzamide 0100000 fruits annexe du règlement '' 0255000 chicorée Witloof 1 Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 Prosulfocarb toutes les denrées annexe du règlement Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement Pymetrozine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 524/2011 Pyraclostrobine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes '' 0130010 pommes 0.4 '' 0130020 poires 0.4 '' 0140010 abricots 0.8 '' 0140020 cerises¹.5 '' 0140040 prunes 0.7 '' 0140990 autres <fruits à 0.02 '' 0151000 raisins de table et 2 '' 0153000 fruits de ronces 2 autres '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 '' 0154000 autres baies et petits 3 '' 0213010 betteraves rouges 0.1 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.3 '' 0213050 topinambours 0.06 '' 0213060 panais 0.3 '' 0213070 persil à grosse racine 0.1 '' 0213080 radis 0.5 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.1 '' 0220010 ail 0.3 '' 0220020 oignons 0.6 '' 0220030 échalotes 0.3 '' 0220040 oignons de printemps¹.5 '' 0220990 autres <légumes- 0.02 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 autres '' 0232010 concombres 0.4 '' 0232030 courgettes 0.5 non comestible (UE) n° 51/2014 '' 0243000 choux à feuilles 0.4

'' 0270050 artichauts 0.6 comestibles (UE) n° 51/2014 Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe du règlement Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement '' 0610000 thé '' '' 0620000 grains de café '' '' 0630000 plantes à infusion 3 '' 0640000 cacao (fèves annexe du règlement fermentées ou (CE) n° 149/2008 '' 0650000 caroube '' Pyridabene 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises '' 0140020 cerises 2.5 Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement '' 0243000 choux à feuilles '' fines herbes (UE) n° 251/2013 Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0220040 oignons de printemps 3 '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 2 '' 0231030 aubergines 2 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.7 sauf concombres '' 0232010 concombres 2 non comestible (UE) n° 87/2014 '' 0251010 mâche 0.01 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 20 L. '' 0251030 chicorée 20 '' 0251040 cresson 0.01 '' 0251080 feuilles et pousses de 20 Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes¹ sauf mandarines '' 0110050 mandarines 2 '' 0162010 kiwis 2 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 1 '' 0231010 tomates 1 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0233010 melons 1 '' 0241010 brocolis 1 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' 0280010 champignons de 2 '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' huile de germe de blé 4 '' 0500000 céréales 5 '' produits céréaliers 0.5 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 5 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 '' Pyriofenone toutes les denrées annexe du règlement Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règlement Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140040 prunes 0.02 '' 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe du règlement Quinclorac 0700000 houblon 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement Quinoclamine toutes les denrées annexe du règlement Quinoxyfen toutes les denrées annexe du règlement Quintozène toutes les denrées annexe du règlement Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement Résmethrine toutes les denrées

annexe du règlement Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement Saflufénacil toutes les denrées annexe du règlement Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement Simazine toutes les denrées annexe du règlement Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008, 8.7.2008 Spinetoram 0100000 fruits annexe du règlement '' 0251000 laitues et autres 0.05 sauf salade, Lactuca salades similaires, y sativa L. '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. Spinosad 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0152000 fraises 0.5 (espèces de Rubus) (UE) n° 737/2014 Spirodiclofen 0100000 fruits annexe du règlement '' 0231020 poivrons 0.2 comestible (UE) n° 34/2013 Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement Spirotetramat 0110000 agrumes 0.5 somme de '' 0120000 fruits à coque 0.5 '' '' 0130000 fruits à pépins 0.7 '' '' 0140000 fruits à noyau 3 '' '' 0151000 raisins de table et 2 '' '' 0152000 fraises 0.5 '' '' 0162010 kiwis 0.02 '' '' 0162020 litchis 15 '' '' 0163030 mangues 0.3 '' '' 0163040 papayes 0.4 '' '' 0211000 pommes de terre 0.8 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons; '' 0220020 oignons 0.4 somme de '' 0231010 tomates 1 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0231030 aubergines 1 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 ''

'' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 '' '' 0241000 choux à 1 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 0.3 '' '' 0242020 chou pomme 2 '' '' 0243000 choux à feuilles 7 '' '' 0244000 choux-raves 0.5 '' '' 0251000 laitues et autres 7 '' '' 0252000 épinards et similaires 7 '' '' 0254000 cresson d'eau 7 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' '' 0260000 légumineuses¹.5 '' '' 0270030 céleri en branches 4 '' '' 0300000 légumineuses séchées 2 '' '' 0401070 fèves de soja 4 '' '' 0401090 graines de coton 0.4 '' '' 0700000 houblon 15 '' '' 1011010 viande musculaire 0.05 '' porcine '' 1011030 foie porcin 1 '' '' 1011040 rognons porcins 1 '' '' 1011050 abats comestibles 1 '' porcins '' 1012010 viande musculaire de 0.05 '' bovins '' 1012030 foie de bovins 1 '' '' 1012040 rognons de bovins 1 '' '' 1012050 abats comestibles de 1 '' bovins '' 1013010 viande musculaire 0.05 '' d'ovins '' 1013030 foie d'ovins 1 '' '' 1013040 rognons d'ovins 1 '' '' 1013050 abats comestibles 1 '' d'ovins '' 1014010 viande musculaire de 0.05 '' caprins '' 1014030 foie de caprins 1 '' '' 1014040 rognons de caprins 1 '' '' 1014050 abats comestibles de 1 '' caprins '' 1015010 viande musculaire des 0.05 '' animaux des espèces '' 1015030 foie des animaux des 1 '' espèces chevaline, asine ou mulassière '' 1015040 rognons des animaux 1 '' des espèces '' 1015050 abats comestibles des 1 '' animaux des espèces '' 1016000 viandes de volaille 0.01 '' '' 1017010 viande musculaire 0.05 '' d'autres animaux '' 1017030 foie d'autres animaux 1 '' '' 1017040 reins d'autres 1 '' animaux d'élevage '' 1017050 abats comestibles 1 '' d'autres animaux '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.005 '' '' 1030000 oeufs d'oiseaux 0.01 '' Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge '' 0500010 orge 0.3 '' 0500050 avoine 0.3 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 '' 0130020 poires 0.01 '' 1040000 miel 0.01 Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement Sulfanilamide 1040000 miel 0.05 résultant de l'utilisation d'asulam Sulfosate cf.

triméthyl- (Glyphosate- sulfonium-cation et trimesium) glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement T, 2,4,5- toutes les denrées annexe du règlement Tébuconazole 0130000 fruits à pépins 0.5 autres '' 0130010 pommes 0.3 '' 0130020 poires 0.3 '' 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 0.5 '' 0140040 prunes 0.6 '' 0151000 raisins de table et 1 '' jus de raisins 0.3 '' vin 0.3 '' 0153000 fruits de ronces 0.5 '' 0220010 ail 0.1 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.4 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.4 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres '' 0233010 melons 0.2 '' 0233020 courges 0.2 '' 0233030 pastèques 0.2 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves '' 0243000 choux à feuilles 0.02 '' 0244000 choux-raves 0.02 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0260010 haricots frais, non 2 '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' 0260030 pois frais, non 0.1 '' 0300040 lupins 0.2 '' 0401010 graines de lin 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 2 '' 0700000 houblon 30 '' 0810010 anis vert 2 '' 0810020 carvi noir 2 '' 0810030 graines de céleri 1 '' 0810040 graines de coriandre 2 '' 0810050 graines de cumin 1 '' 0810060 graines d'aneth 1 '' 0810070 graines de fenouil 2 '' 0810080 fenugrec 1 '' 0810090 noix muscade 1 '' 0810990 autres 1 '' 0820000 fruits et baies 1 '' 0830000 écorces <épices> 1 '' 0840000 racines ou rhizomes 1 '' 0850000 boutons <épices> 1 '' 0860000 stigmates de fleurs 1 '' 0870000 arille <épices> 1 Tebufenozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 Tébufenpyrad 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches '' 0151000 raisins de table et 0.2 '' 0153000 fruits de ronces 0.1 fruits (UE) n° 34/2013 Tecnazène toutes les denrées annexe du règlement Teflubenzuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 318/2014 Tefluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 TEPP toutes les denrées annexe du règlement Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement '' 0211000 pommes de terre 0.5 légumes-tubercules (UE) n°

777/2013 '' 0213000 autres légumes- 0.5 '' 0260000 légumineuses 0.1 autres '' 0260010 haricots frais, non 0.5 '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0260030 pois frais, non 0.5 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 autres '' 0270030 céleri en branches 0.2 comestibles (UE) n° 777/2013 Terbufos préparations pour 0.003 exprimé sur la calculé en terbufos Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0151000 raisins de table et 0.1 '' 0211000 pommes de terre 0.1 légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 '' 0234000 maïs doux 0.1 '' 0240000 brassicacées annexe du règlement Tetraconazole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151020 raisins de cuve 0.5 Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement Thiabendazole toutes les denrées annexe du règlement Thiacloprid 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes '' 0140040 prunes 0.1 raisins de cuve (UE) n° 364/2014 '' 0153000 fruits de ronces¹ autres '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 fruits (UE) n° 364/2014 comestible (UE) n° 364/2014 '' 0243000 choux à feuilles 0.5 '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' 0270040 fenouil 0.5 '' 0270060 poireaux 0.1 comestibles (UE) n° 364/2014 Thiaméthoxam toutes les denrées annexe du règlement Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 79/2014 Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 Thirame cf. aussi alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, 10.03.2010 Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement Tolylfluanide toutes les denrées annexe du règlement Topramezone 0500030 maïs 0.01 '' 0700000 houblon 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement Triadiméfone cf.

triadimenol Triadimenol 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151000 raisins de table et 2 somme du raisins de cuve triadiméfone et '' vin 0.5 '' '' 0231000 solanacées¹ autres; somme du triadiméfone et '' 0231010 tomates 0.3 somme du triadiméfone et '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0231030 aubergines 0.1 '' comestible (UE) n° 459/2010 Triallate toutes les denrées annexe du règlement Triasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement Trichlorfon toutes les denrées annexe du règlement Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 Tridémorphe toutes les denrées annexe du règlement Trifloxystrobine 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0153000 fruits de ronces 2 '' 0154000 autres baies et petits 2 '' 0213020 carottes 0.1 '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0213060 panais 0.04 '' 0213070 persil à grosse racine 0.08 '' 0213080 radis 0.08 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 '' 0213100 rutabagas 0.04 '' 0213110 navets 0.04 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles '' 0243000 choux à feuilles 3 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. '' 0251080 feuilles et pousses de 15 '' 0270030 céleri en branches 1 '' 0270050 artichauts 0.2 comestibles (UE) n° 737/2014 Triflumizole 0110000 agrumes annexe du règlement '' 0151010 raisins de table 0.1 triflumizole et métabolite FM-6- 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhylphényl)-n-propoxyacétamidine), triflumizole '' 0151020 raisins de cuve 3 ''

Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement Triforine toutes les denrées annexe du règlement Triméthylsulfonium, 0100000 fruits annexe du règlement cation (CE) n° 149/2008 Trinexapac toutes les denrées annexe du règlement Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement Valifénalate toutes les denrées annexe du règlement Vinclozoline toutes les denrées annexe du règlement Warfarine toutes les denrées annexe du règlement Zirame cf. aussi '' 0100000 fruits 0.1 autres '' 0130020 poires 1 '' 0140020 cerises 5 '' 0140040 prunes 2 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0610000 thé 0.2 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement Liste 3a, 1re phrase, note de bas de page Les concentrations maximales autorisées de résidus de substances pharmacologiquement actives sont fixées dans le tableau¹ de l’annexe du règlement (UE) n° 37/20103.

Liste 3b Ajout d'un additif pour aliments pour animaux à l'endroit correct de la liste alphabétique

p.¹; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 1308/2015 du 29.7.2015, JO L 200 du 30.7.2015, p. 11.

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