6B_330/2010

1.

Le recourant soutient que sa condamnation à supporter une part des frais de première instance viole la présomption d'innocence et procède d'une application arbitraire de l'art. 158 CPP/VD. Il fait valoir qu'elle repose sur une motivation identique à celle par laquelle il avait été reconnu coupable de banqueroute frauduleuse et que c'est de manière arbitraire qu'il lui a été fait grief d'un comportement civilement répréhensible.

1.1

A teneur de l'art. 158 CPP/VD, "lorsque le prévenu est libéré des fins de la poursuite pénale, il ne peut être condamné à tout ou partie des frais que si l'équité l'exige, notamment s'il a donné lieu à l'ouverture de l'action pénale ou s'il en a compliqué l'instruction". Cette disposition confère au juge un pouvoir d'appréciation étendu, qui est toutefois limité par les garanties découlant du droit constitutionnel.

Ainsi, la condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH, qui interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Elle n'est admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours, par un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168).

Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168 ss). La relation de causalité est réalisée lorsque, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de la personne concernée était de nature à provoquer l'ouverture de la procédure pénale et le dommage ou les frais que celle-ci a entraînés. Le juge doit se référer aux principes généraux de la responsabilité délictuelle (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 169) et fonder son prononcé sur des faits incontestés ou déjà clairement établis (ATF 112 Ia 371 consid. 2a in fine p. 374). Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 171).

Le Tribunal fédéral examine l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'écarte donc pas de la solution retenue du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités).

1.2

Le recourant a été acquitté de l'infraction de banqueroute frauduleuse au motif qu'il ne pouvait lui être reproché d'avoir diminué fictivement l'actif de la société. En effet, le bilan et la comptabilité de la société F.________ SA ne contenait pas de manipulations visant à diminuer fictivement l'actif. La restitution du capital-actions aux époux E.________ constituait une diminution effective de l'actif. L'inscription, à l'actif du bilan, d'un montant en caisse de 97'500 fr., permettant de dissimuler la restitution du capital-actions, correspondait à une augmentation fictive de l'actif. Le défaut de recapitalisation de la société n'équivalait pas à une diminution (fictive) de l'actif. Enfin, l'omission d'avertir le juge en cas de surendettement de la société relevait en principe de la gestion fautive, et non de la banqueroute frauduleuse.

Il en résulte que le recourant a été libéré de l'infraction en cause parce que les agissements dont il pouvait lui être fait grief, faute d'être constitutifs d'une diminution fictive de l'actif, ne tombaient pas sous le coup de l'art. 163 CP. Or, l'arrêt attaqué, tel qu'il est motivé sur le point litigieux, ne laisse nullement entendre le contraire. Le fait que les agissements retenus ne soient pas assimilables à une diminution fictive de l'actif n'infirme pas leur existence, ni leur possible caractère répréhensible du point de vue civil. En les reprenant et en indiquant en quoi ils étaient, selon elle, civilement répréhensibles, la cour cantonale n'a donc pas violé la présomption d'innocence.

1.3

La cour cantonale a justifié la condamnation du recourant à supporter une part des frais par le fait qu'il n'avait pas assumé ses obligations de réviseur d'une société anonyme. A l'appui, elle a exposé que le recourant, après avoir, par l'établissement d'un bilan mensonger, attesté faussement de l'existence en caisse de la quasi-totalité du capital de 100'000 fr. afin de dissimuler la restitution du capital actions aux époux E.________, avait vendu le manteau d'actions de la société, dont il savait donc qu'elle n'avait plus de substance, sans s'assurer que le capital serait reconstitué. Il avait ainsi failli au devoir qui lui incombait, en tant que réviseur, de veiller à la reconstitution du capital et n'avait au demeurant pas agi conformément au prescrit de l'art. 725 CO.

Ce raisonnement n'est pas critiquable. Dès le moment où, trois mois après la création de la société, soit au début juillet 2004, les époux E.________ avaient récupéré l'intégralité de leurs fonds propres, la société n'avait plus de substance. Il ne restait qu'un manteau d'actions, sans capital. Sa solvabilité n'avait plus aucune garantie. Elle devait être recapitalisée ou liquidée. Si, en tant que réviseur, le recourant n'avait pas à reconstituer le capital, il devait, comme tel, veiller à ce qu'il le soit. Cela impliquait qu'il procède au besoin conformément à l'art. 725 CO. Or, il n'en a rien fait. Plus est, il a dressé un bilan mensonger, qui permettait d'éviter la recapitalisation, et a vendu, le 14 septembre 2004, soit deux mois plus tard, le manteau d'actions, pour le prix de 6000 fr., à B.________. Autrement dit, il a laissé subsister, en toute connaissance de cause, une situation de surendettement, sans prendre les mesures qui lui incombaient, en pareil cas, en sa qualité de réviseur.

A cela, le recourant objecte vainement que A.________ a fourni l'agencement du magasin et assuré la fourniture de vêtements et que F.________ SA a conclu avec G.________ SA une convention par laquelle cette dernière s'engageait à fournir des habits jusqu'au 31 décembre 2014, moyennant le versement d'une licence d'achat pour la somme de 50'000 fr.. Il n'est aucunement établi que la capital de F.________ SA aurait été reconstitué de la sorte, comme il le prétend, et à bref délai depuis la récupération de leurs fonds propres par les époux E.________. Sur ce point, le recours se réduit à des allégations non démontrées et, partant, irrecevables.

Sur le vu de ce qui précède, il n'était pas manifestement insoutenable de retenir que le recourant a adopté un comportement civilement répréhensible, par lequel il a donné lieu à la procédure pénale ouverte contre lui, ni, partant, de mettre une part des frais à sa charge en application de l'art. 158 CPP/VD.

2.

Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).