6B_361/2021

1.

Les deux recours sont dirigés contre deux jugements émanant de la cour cantonale. Ceux-ci concernent tous deux la révision du jugement du 26 mars 2013 du Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte, respectivement du jugement du 25 juillet 2013 de la Cour d'appel pénale vaudoise et traitent du même motif de révision. Il se justifie de les joindre et de statuer par une seule décision (art. 71 LTF et 24 PCF).

2.

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir déclaré ses demandes de révision irrecevables en application de l'art. 412 CPP. Il lui fait grief d'avoir écarté les rétractations du 22 décembre 2020 de B.________, sans même entendre l'intéressé. De même, il lui reproche d'avoir considéré la déclaration écrite du 8 mars 2021 du chanoine H.________, qui attestait que B.________ reconnaissait ne pas avoir été violé par le recourant et se proposait de témoigner sur les circonstances de ce revirement, manifestement irrecevable, sans procéder à une quelconque mesure d'instruction.

2.1

2.1.1

Aux termes de l'art. 410 al. 1 let. a CPP, toute personne lésée par un jugement entré en force peut en demander la révision s'il existe des faits ou des moyens de preuves qui étaient inconnus de l'autorité inférieure et qui sont de nature à motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins sévère ou plus sévère du condamné.

Les faits ou moyens de preuves invoqués doivent ainsi être nouveaux et sérieux. Les faits ou moyens de preuves sont inconnus lorsque le juge n'en a pas eu connaissance au moment où il s'est prononcé, c'est-à-dire lorsqu'ils ne lui ont pas été soumis sous quelque forme que ce soit (ATF 137 IV 59 consid. 5.1.2 p. 66 s.). Ils sont sérieux lorsqu'ils sont propres à ébranler les constatations de fait sur lesquelles se fonde la condamnation et que l'état de fait ainsi modifié rend possible un jugement sensiblement plus favorable au condamné (ATF 145 IV 197 consid. 1.1 p. 199; 137 IV 59 consid. 5.1.4 p. 68).

2.1.2

La procédure du rescindant instituée par le Code de procédure pénale se déroule, en principe, en deux phases, à savoir un examen préalable de la recevabilité (art. 412 al. 1 et 2 CPP) et un examen des motifs invoqués (art. 413 al. 1 et 3 CPP). Selon l'art. 412 al. 2 CPP, la juridiction d'appel n'entre pas en matière sur la demande de révision si celle-ci est manifestement irrecevable ou non motivée ou si une demande de révision invoquant les mêmes motifs a déjà été rejetée par le passé. Cet examen préalable et sommaire porte principalement sur les conditions de recevabilité de la demande de révision (par exemple la qualité pour recourir, le respect des conditions de délai et de forme de la demande, le caractère définitif du jugement entrepris, l'existence d'un motif de révision sur le plan abstrait, etc.). La jurisprudence a précisé que la juridiction d'appel pouvait également refuser d'entrer en matière lorsque les motifs de révision invoqués apparaissaient d'emblée non vraisemblables ou mal fondés (ATF 143 IV 122 consid. 3.5 p. 129; arrêt 6B_273/2020 du 27 avril 2020 consid. 1.1), ou encore lorsque la demande de révision apparaît abusive (arrêts 6B_1110/2019 du 18 décembre 2019 consid. 1.1.2;6B_324/2019 du 24 avril 2019 consid. 3.1). La frontière entre, d'une part, l'examen préalable des motifs de révision jugés non vraisemblables qui aboutit à une décision de non entrée en matière (art. 412 al. 2 CPP) et, d'autre part, l'examen des motifs jugés non fondés qui conduit au rejet de la demande (art. 413 al. 1 CPP) est délicate. L'examen préalable portant sur le bien-fondé des moyens invoqués doit s'exercer de manière restrictive (LAURA JACQUEMOUD-ROSSARI, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., 2019, n° 3 ad art. 412 CPP).

2.1.3

Le Tribunal fédéral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits établis par l'autorité précédente que si ceux-ci l'ont été de manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois exposés par le Tribunal fédéral (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat.

Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de faits ou de moyens de preuves nouveaux et sérieux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu du juge est une question de fait qui peut être revue pour arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. Il en va de même de la question de savoir si un fait nouveau ou un moyen de preuve nouveau est propre à modifier l'état de fait retenu puisqu'elle relève de l'appréciation des preuves, étant rappelé qu'une vraisemblance suffit au stade du rescindant. Enfin, c'est de nouveau une question de droit de savoir si la modification de l'état de fait est juridiquement pertinente, c'est-à-dire de nature, en fonction des règles de droit de fond applicables, à entraîner une décision plus favorable au condamné en ce qui concerne la culpabilité, la peine ou les mesures (ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73 et les arrêts cités).

3.

3.1

Dans son premier jugement, la cour cantonale a refusé d'entrer en matière sur la demande de révision du 11 février 2021, en application de l'art. 412 al. 2 CPP, considérant que les motifs de révision apparaissaient d'emblée mal fondés. Elle a, d'abord, déclaré qu'elle ignorait si B.________ avait véritablement écrit et signé le document produit à l'appui de la demande de révision, aucune pièce d'identité n'y étant jointe. Elle a reproché au recourant de ne pas avoir donné des indications sur les contacts et communications qu'il aurait pu avoir avec l'enfant et qui permettraient de comprendre dans quel contexte ce revirement avait eu lieu. Elle a contesté la spontanéité et l'indépendance de cette déclaration pour le motif qu'elle rejoindrait la position de défense du recourant. Elle a acquis la conviction que l'auteur de l'écrit n'était pas véritablement B.________, mais le recourant lui-même, utilisant éventuellement un auteur médiat. Elle a ajouté que le contenu de l'écrit demeurait vague et sommaire, singulièrement imprécis lorsqu'il s'agissait d'exposer les prétendus moyens de contrainte et la manipulation qui auraient permis à G.________ d'obtenir de l'enfant qu'il accuse mensongèrement le requérant. Elle a conclu que cette déclaration écrite ne constituait pas un moyen de preuve sérieux propre à ébranler les constatations ayant fondé la condamnation du requérant, compte tenu des éléments à charge retenus par le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte, en particulier de la véracité et de la crédibilité des déclarations de l'enfant vérifiées par une expertise, et de l'absence totale de consistance de la thèse du complot déjà présentée par le recourant à l'époque (jugement du 17 février 2021 p. 9).

3.2

Dans son second jugement, la cour cantonale a considéré que le témoignage du chanoine H.________ n'était pas un moyen de preuve sérieux, dès lors qu'il ne faisait état que de la subjectivité du chanoine au sujet de la sincérité d'une rétractation qui, en soi, était sujette à caution. Selon la cour cantonale, le sentiment du chanoine quant aux rétractations de l'une des victimes n'était pas propre à ébranler les constatations faites par les premiers juges, lesquels ne s'étaient pas fondés sur les seules déclarations de l'enfant pour forger leur conviction, mais également sur une expertise de crédibilité recoupée par les circonstances du dévoilement des abus, les observations psychiatriques et l'absence de consistance de la thèse du complot. La cour cantonale a donc conclu que les auditions de H.________ et de B.________ ne permettraient pas une appréciation différente de la force probante du nouveau moyen de preuve allégué (jugement du 23 mars 2021 p. 9 et 10).

3.3

Il n'est pas contesté que les messages de l'enfant et du chanoine produits par le recourant à l'appui de ses demandes de révision constituent des faits nouveaux, jamais portés précédemment à la connaissance des premiers juges. Ils portent au surplus sur une question décisive et déterminante, puisque les juges de l'époque se sont fondés, essentiellement, sur les propos de l'enfant B.________ pour retenir que le recourant lui avait fait sucer son sexe et lui avait infligé des actes de sodomie.

Face à deux versions contradictoires d'une même personne (témoin, victime, prévenu), le juge doit expliquer les raisons qui l'ont amené à retenir une version plutôt qu'une autre. La cour cantonale a d'emblée écarté la rétractation de B.________, au motif que l'inspirateur ou l'auteur intellectuel de l'écrit n'était pas véritablement B.________, mais le recourant, usant, le cas échéant, d'un tiers; elle expliquait à cet égard que l'auteur de la lettre n'était pas identifiable et que le recourant n'avait donné aucune information sur les circonstances entourant cette rétractation.

En retenant que le revirement de B.________ avait une origine douteuse, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire. Elle ne pouvait en effet arriver à cette conclusion, alors que la lettre était signée, en se limitant à dire que le recourant n'avait donné aucune information sur le contexte du revirement. Il incombait à la cour cantonale d'entrer en matière sur la demande de révision pour éclaircir les raisons qui avaient amené B.________ à revenir sur ses accusations de l'époque, par exemple en interpellant le recourant ou en interrogeant B.________. Dans le second jugement, la cour cantonale a confirmé que les rétractations de B.________ étaient floues et d'origine douteuse et n'étaient en conséquence pas propres à ébranler les constatations faites par les premiers juges. Pourtant, l'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle la rétractation de B.________ est d'origine douteuse, était contredite par les déclarations écrites du chanoine, qui attestait que B.________ reconnaissait avoir accusé à tort le recourant et qui proposait d'expliquer le contexte de ce revirement. La cour cantonale ne pouvait dans ces conditions écarter le témoignage du chanoine au seul motif que celui-ci se bornait à exprimer un sentiment d'un tiers. Cette objection n'est en effet pas pertinente, dans la mesure où il s'agissait dans un premier temps uniquement d'établir les circonstances du dévoilement.

En définitive, la cour cantonale ne pouvait pas, au stade de l'examen préalable, affirmer que les motifs de révision invoqués étaient manifestement mal fondés. Elle devait entrer en matière sur les demandes de révision et ordonner des mesures d'instruction complémentaires pour éclairer les circonstances entourant la rétractation de B.________. Le recourant avait d'ailleurs requis l'audition des auteurs des messages. Cette mesure d'instruction ne pouvait dans la configuration d'espèce être écartée sans violer le droit d'être entendu du recourant, dont il invoque également la violation.

4.

Les recours dirigés contre les jugements des 17 février 2021 et 23 mars 2021 doivent donc être admis, dits jugements doivent être annulés, la cause étant renvoyée à la cour cantonale pour nouvel examen. Il lui incombera d'ordonner des mesures d'instruction complémentaires nécessaires pour éclaircir les raisons qui auraient amené B.________ à se rétracter. Ce n'est qu'ensuite que la cour cantonale pourra déterminer si cette rétractation est mal fondée ou si elle peut vraisemblablement conduire à une modification de la condamnation du recourant.

5.

Le recourant obtient gain de cause. Il ne supporte pas de frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il peut prétendre à des dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire est ainsi sans objet.