Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)
- Documents
- 19
- Période
- 2026
- 26 févr. 2026–23 juil. 2026
- Langues
- 3
- Couverture
- 95 %
- 19 sur 20
- Dernière exécution
- 1 sept. 2026
Langues
Part des versions disponibles
- allemand33 %
- français33 %
- italien33 %
Autres sources
Confédération
- Tribunal fédéral177'800
- Tribunal administratif fédéral92'974
- Bulletin officiel70'199
- Curia Vista – Objets parlementaires67'360
- Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral35'372
- Recueil officiel du droit fédéral23'097
- Tribunal pénal fédéral11'097
- Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération10'965
- Recueil systématique du droit fédéral6'359
- Feuille fédérale4'420
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS)2'281
- Procédures de consultation de la Confédération2'080
Documents
19 documents
Directives techniques concernant la planification des interventions d’urgence en cas d’épizooties hautement contagieuses dans les abattoirs
BLV THI0mpAdti8H23 juil. 2026FR
Directive 2020/3 : Mesures à prendre en présence de graines de sésame originaires d’Inde
BLV 2020/323 juil. 2026FR
Directive 2026/1 : Application des teneurs maximales fixées pour les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
BLV 2026/13 juil. 2026FR
Directive 2022/2 pour la délivrance des documents d’exportation officiels
BLV 2022/223 juin 2026FR
Directive 2024/1 : Mesures à ordonner en cas de dépassement des valeurs maximales applicables aux métabolites du chlorothalonil dans l’eau potable
BLV 2024/121 mai 2026FR
Directives techniques concernant la recherche de Trichinella sur les carcasses et les viandes de porcs domestiques, de chevaux, de sangliers, d’ours et de ragondins ainsi que de to
BLV dAyyUA94IUFC19 mai 2026FR
Directive technique concernant la suspension et la levée de la suspension de la livraison du lait dans le cadre du contrôle du lait
BLV SSBGdh--lrUw21 avr. 2026FR
Directives techniques concernant l’exécution du contrôle des animaux avant l’abattage
BLV zk0i5cEtS7j726 févr. 2026FR
Directives techniques concernant la communication des résultats du contrôle des viandes
BLV gyYbiTMK9p-b26 févr. 2026FR
Directives techniques concernant la procédure d’autorisation des abattoirs et des établissements de traitement du gibier
BLV XUJRJmkrR70d26 févr. 2026FR