Droit à la rente

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à l'art. 32 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal de céans, en vertu de l'art. 31 LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal de céans est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA, la procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales

le prévoient. En application de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA.

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont remplies en l'espèce.

1.4 Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60 LPGA et 52 PA), et l'avance de frais de procédure requise ayant été payée, le recours est recevable.

2. Est litigieuse la question de savoir si l'autorité inférieure a, à juste titre, refusé au recourant le droit à une rente d'invalidité.

3. Le recourant est un ressortissant espagnol domicilié en Espagne, Etat membre de l'Union européenne.

3.1 L'accord entre la Suisse et la Communauté européenne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 (ALCP, RS 0.142.112.681), dont son annexe II qui règle la coordination des systèmes de sécurité sociale, est entré en vigueur le 1er juin 2002. Dans le cadre de l'ALCP la Suisse est aussi un "Etat membre" au sens des règlements de coordination (art. 1er al. 2 de l'annexe II de l'ALCP).

3.2 Selon l'art. 1er al. 1 en relation avec la section A de l'annexe II dans sa version valable jusqu'au 31 mars 2012 les parties à l'accord appliquent entre elles en particulier le règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (RO 2004 121) et le règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du précité règlement (CEE) n° 1408/71 (RO 2005 3909) tels que modifiés par l'annexe, ou des règles équivalentes à ceux-ci. Selon l'art. 1er al. 1 en relation avec la section A de l'annexe II dans sa version entrée en force le 1er avril 2012 (cf. la décision n° 1/2012 du Comité mixte du 31 mars 2012 remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale [RO 2012 2345]) les parties contractantes appliquent entre elles le règlement (CE) du Parlement européen et du

Conseil du 29 avril 2004 n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale (RS 0.831.109.268.1), modifié par le règlement du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 n° 988/2009 (JO L. 284 du 30 octobre 2009), et le règlement (CE) du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 n° 987/2009 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n° 883/2004 (avec annexes) (RS 0.831.109.268.11). Les règlements précités (CEE) n° 1408/71 et (CEE) 574/72 sont selon l'art. 1er al. 1 en relation avec la section A ch. 3 et 4 dans la version en vigueur au 1er avril 2012 de l'annexe II à l'ALCP applicables entre les parties contractantes dans la mesure où le règlement (CE) n° 883/2004 ou (CE) 987/2009 y fait référence ou lorsque des affaires qui ont eu lieu par le passé sont concernées (cf. ég. l'art. 87 al. 1 du règlement [CE] n° 883/2004 et l'ATF 138 V 533 consid. 2.2).

3.3 Selon l'art. 4 du règlement (CE) n° 883/2004, à moins que le règlement n'en dispose autrement, les personnes auxquelles ce règlement s'applique – tels les ressortissants d'un Etat membre, les apatrides et les réfugiés ayant leur domicile dans un Etat membre auxquels les dispositions d'un ou plusieurs Etats membres sont ou étaient applicables et leurs survivants (cf. l'art. 2 du règlement) – bénéficient des mêmes prestations et sont soumises aux mêmes obligations, en vertu de la législation de tout Etat membre, que les ressortissants de celui-ci. L'art. 3 al. 1 du règlement (CEE) n° 1408/71 prévoyait une disposition analogue.

3.4 Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordination des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse.

3.5 De jurisprudence constante, l'octroi d'une rente étrangère d'invalidité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (arrêt du Tribunal fédéral I 435/02 consid. 2 du 4 février 2003; Revue à l'intention des caisses de compensation [RCC] 1989 p. 330). Même après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend à une rente de l'assurance-invalidité suisse est déterminé exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

4. L'examen du droit à des prestations selon la LAI est régi par la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et les références). Les dispositions de la 6ème révision de la LAI (premier volet) en vigueur depuis le 1er janvier 2012 (RO 2011 5659, FF 2010 1647) sont applicables.

5. Selon les normes applicables, tout requérant, pour avoir droit à une rente de l'assurance-invalidité suisse, doit remplir cumulativement les conditions suivantes:

– être invalide au sens de la LPGA et de la LAI (art. 8 LPGA; art. 4, 28, 29 al. 1 LAI);

– compter au moins trois années de cotisations (art. 36 al. 1 LAI). Dans ce cadre, les cotisations versées à une assurance sociale assimilée d'un Etat membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Association européenne de libre échange (AELE) peuvent également être prises en considération, à condition qu'une année au moins de cotisations puisse être comptabilisée en Suisse (FF 2005 p. 4065; art. 6 et 45 du règlement n°883/2004).

Le recourant a versé des cotisations à l'AVS/AI pendant plus de 3 ans (pce 20). Il remplit donc la condition de la durée minimale de cotisations eu égard au moment de l'ouverture éventuelle du droit à la rente. Il reste à examiner s'il est invalide au sens de la LAI.

6.

6.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'art. 4 al. 1 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'al. 2 de cette disposition mentionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.

6.2 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:

– sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;

– il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable;

– au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. Une incapacité de travail de 20% doit être prise en compte pour le calcul de l'incapacité de travail moyenne selon la let. b de l'art. 28 al. 1 LAI (cf. chiffre 2010 de la Circulaire concernant l'invalidité et l'impotence; Jurisprudence et pratique administrative des autorités d'exécution de l'AVS/AI [VSI] 1998 p. 126 consid. 3c).

6.3 Selon l'art. 28 al. 2 LAI l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, selon l'art. 29 al. 4 LAI, les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Depuis l’entrée en vigueur des nouveaux règlements n° 883/2004 et n° 987/2009, les ressortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un taux d'invalidité de 40% au moins, ont droit à un quart de rente en application de l’art. 28 al. 2 LAI indépendamment de leur domicile et résidence (art. 4 du règlement 883/04).

6.4 Par incapacité de travail, on entend toute perte, totale ou partielle, résultant d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA et consiste dans toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré, sur un marché du travail équilibré, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).

7. Le recourant a travaillé de nombreuses années comme employé dans le secteur de la fabrication de produits métalliques. Selon ses déclarations, il n'a plus exercé d'activité lucrative depuis le 24 juin 2011 en raison de son licenciement (pce 22) et de problèmes de santé consécutifs à l'accident du travail qu'il a subi le 26 avril 2010.

7.1 La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPGA et à l'art. 4 LAI, est de nature juridique/économique et non pas médicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance-invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte à la santé physique mentale ou psychique – qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident – et non la maladie en tant que telle. Selon l'art. 16 LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 28a al. 1 LAI, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé, en application de la méthode dite générale, avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché de travail équilibré.

7.2 Selon une jurisprudence constante, les données fournies par le médecin constituent néanmoins un élément utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 115 V 133 consid. 2).

8.

8.1 L'art. 69 RAI prescrit que l'Office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation; à cet effet, peuvent être exigés ou effectués des rapports ou des renseignements, des expertises ou des enquêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides. Pour accomplir leurs tâches les offices AI sont tenus, au stade de la procédure administrative, de confier une expertise à un médecin indépendant lorsqu'elle se révèle nécessaire pour clarifier les aspects médicaux du cas (MICHEL VALTERIO, Droit de l'assurancevieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Berne 2011, n° 2891). Il ne faut cependant recourir à une expertise que si des moyens plus simples et économiques ne suffisent pas à se prononcer (rapports médicaux, renseignements), ou encore en présence de controverses médicales sur le cas concret (STÉPHANE BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, Fribourg 1999, p. 142).

8.2 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées).

Il est à relever dans ce cadre, en ce qui concerne la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, que le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3a, ATF 122 V 160 consid. 1c et les références). Cette réserve s'applique également aux rapports médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non traitants spécialement mandatés pour étayer un dossier médical (dans ce sens relativement aux expertises de parties: arrêt du Tribunal fédéral 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées).

Quant aux documents produits par le service médical d'un assureur étant partie au procès, le Tribunal fédéral n'exclut pas que l'assureur ou le juge des assurances sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de ceux-ci. Dans de telles constellations, il convient toutefois de poser des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une instruction complémentaire dans le cadre de la procédure inquisitoire sera ainsi requise s'il subsiste des doutes, même minimes, quant au bienfondé des rapports et expertises médicaux versés au dossier par l'assureur (ATF 122 V 157, 162 consid. 1d; ATF 123 V 175, 176 s consid. 3d; ATF 125 V 351, 353 s. consid. 3b ee; voir aussi les arrêts du Tribunal fédéral I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et 9C_55/2008 du 26 mai 2008 consid. 4.2 avec références).

Il convient également de souligner que les rapports des SMR selon l'art. 59 al. 2bis LAI ont une autre fonction que les examens de la personne de l'assuré au sens de l'art. 49 al. 2 RAI. De tels rapports ne se fondent pas sur des examens médicaux effectués par le SMR lui-même mais contiennent les résultats de l'examen des conditions médicales du droit aux prestations et une recommandation, sous l'angle médical, concernant la suite à donner à la demande de prestations. Ils ont de ce fait une autre fonction que les expertises médicales au sens de l'art. 44 LPGA. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire. Si les pièces au dossier ne permettent pas de trancher les questions contestées, les rapports du SMR ne peuvent généralement pas constituer une évaluation finale, mais doivent donner lieu à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 9C_58/2011 du 25 mars 2011 consid. 3.3,9C_323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.2 et 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2; VALTERIO, n° 2920).

9. Il convient de confronter les positions des parties quant à l'état de santé et à la capacité de travail du recourant.

9.1 Selon l'autorité inférieure, la capacité de travail du recourant est totale dans une activité respectant les limitations fonctionnelles posées (pce 43). Cette décision se fonde essentiellement sur les deux prises de position du médecin du SMR des 20 juillet et 27 décembre 2012 (pces 29 et 42). En résumé, le médecin du SMR estime que l'évolution après l'opération d'une hernie discale cervicale est favorable, avec disparition du déficit neurologique présent avant l'opération. La mobilité objective est bonne, mais limitée subjectivement par la douleur (pce 29).

Quant aux pièces médicales produites en procédure d'audition, le médecin du SRM affirme qu'elles ne font état d'aucune nouvelle affection inconnue jusqu'à présent. Selon lui, les conclusions des différents documents, à savoir le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35), le rapport neurophysiologique du 14 novembre 2012 du Dr J._______ (pce 34), le rapport d'examen par résonnance magnétique de la colonne cervicale du 14 novembre 2012 du Dr K._______ (pce 36) et le rapport d'examen du 16 novembre 2012 du Dr L._______ (pce 37), sont contradictoires entre elles et avec le reste du dossier (pce 42).

9.2 Selon le recourant, les pièces produites en procédure d'audition (not. pces 34 à 37) démontrent qu'il n'a pas la capacité de réaliser n'importe quel type de travail adapté à temps complet. Il fait valoir qu'une année sépare les constats d'amélioration évoqués par l'autorité inférieure, à savoir les rapports du 1er mars 2011 du Dr B._______ (pce 9) et du 21 septembre 2011 du Dr F._______ (pce 15), d'une part, et le certificat de la Dresse I._______ (rapport médical du 27 septembre 2012 [pce 35 p. 1]), d'autre part, et qu'entre temps son état de santé s'est dégradé. Il affirme également qu'il produira les résultats d'un examen radiographique du bassin non encore réalisé qui démontreront l'aggravation des problèmes de santé dont il souffre (pce TAF 1).

10.

10.1 Selon la deuxième prise de position médicale du SMR (pce 42), établie après la production de nouvelles pièces médicales en procédure d'audition, le rapport neurophysiologique du Dr J._______ et le rapport d'examen par résonnance magnétique de la colonne cervicale du Dr K._______, les deux datés du 14 novembre 2012 (pces 34 et 36), ne sont pas cohérents et ne permettent pas d'objectiver un problème radiculaire qui pourrait expliquer la symptomatologie radiculaire postulée par les Drs I._______ et L._______ (pces 35 et 37). Or le Tribunal de céans constate que la lecture du rapport du médecin du SMR ne permet pas de comprendre où se situe l'incohérence avancée. Le médecin n'explique pas en quoi les conclusions de ces deux examens, qui parlent de radiculopathie motrice chronique en C7 gauche et d'intensité légère à modérée et de sténose du canal de la racine du nerf C7 droit, devraient être écartées. Cette lacune est d'autant plus grave que la lecture des deux rapports en question laisse penser qu'il existe bien une atteinte radiculaire au niveau cervical C7 susceptible d'avoir des répercussions sur la mobilité du recourant et donc sur sa capacité de travail.

A ce titre, le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ évoque une perte de force dans le membre supérieur gauche, avec une limitation fonctionnelle importante dans le port de charges et une limitation de la flexo-extension de la ceinture scapulaire gauche (pce 35). Le rapport d'examen du 16 novembre 2012 du Dr L._______ rapporte également des mesures chiffrées de la mobilité au niveau de la colonne cervicale et de la force du membre supérieur gauche, ainsi qu'un signe de Romberg positif à la flexion et à la latéralisation de la nuque. Le médecin du SMR juge quant à lui que ces informations ne sont pas explicables par les examens IRM et EMG du 14 novembre 2012 (pces 37 et 42). Bien que le médecin du SMR reconnaisse que ces données attestent d'une mobilité cervicale limitée de l'ordre de 30 à 50% et d'une diminution de la force du membre supérieur gauche de 50%, il n'explique pas d'une manière circonstanciée en quoi, contrairement à ce qu'il affirme, ces données médicales ne seraient pas compatibles avec les limitations attestées. Il ne peut s'appuyer pour cela sur le rapport médical E213 du 3 avril 2012 de la Dresse G._______ (pce 16) qui retient certes des rigidités au niveau de la nuque, sans atrophie, mais, pour le reste, parle d'une mobilité complète des membres supérieurs (ceinture scapulaire). En effet, d'une part, ce rapport ne contient aucune mesure clinique des mouvements possibles chez le recourant. D'autre part, il est antérieur aux constatations médicales qu'il est censé contredire ce qui laisse ouverte la question d'une éventuelle aggravation de l'état de santé. Lacunaire, ce rapport ne peut ainsi pas venir étayer l'appréciation du médecin du SMR.

De même, le médecin du SMR affirme, à propos de la limitation rencontrée par le recourant pour les activités quotidiennes (notamment l'habillage et le déshabillage), que les rapports du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35) et du 16 novembre 2012 du L._______ (pce 37) sont paraissent ou ne sont pas crédibles par rapport à l'ensemble du dossier. Encore une fois, cette appréciation énonce ce qu'elle devrait démontrer. S'agissant des autres pièces au dossier, le médecin du SMR n'explique en particulier pas pourquoi il y aurait lieu d'exclure d'emblée une détérioration de l'état de santé du recourant, jusqu'à une année s'étant écoulée entre les examens attestant des améliorations consécutives à l'opération (mars 2011 à avril 2012) et ceux produits en procédure d'audition (septembre à novembre 2012). Au final, le médecin du SMR ne s'appuie sur aucun élément du dossier pour démontrer l'absence de crédibilité qu'il avance.

D'une manière générale, il ne suffit pas au médecin du SMR d'affirmer que les documents médicaux produits en procédure d'audition peuvent, pour cette raison, manquer d'une certaine objectivité (pce 42). Encore faudrait-il qu'il démontre de manière circonstanciée en quoi il serait permis de mettre en doute les conclusions médicales de ces pièces. Or le médecin n'avance aucun élément dans ce sens.

Enfin, le médecin du SMR souligne lui-même que les conclusions des différents documents sont contradictoires entre elles et avec le reste du dossier (pce 42). Plus précisément, il affirme que le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35) contredit le rapport du 1er mars 2011 du Dr B._______ et celui du 21 septembre 2011 du Dr F._______ (pces 9 et 15). Constatant ces contradictions, sans pousser plus avant ses explications, il maintient néanmoins sa première prise de position du 20 juillet 2012.

10.2 Cela étant, il appert que la décision attaquée repose sur une instruction tout à fait insuffisante qui ne permet pas au Tribunal de céans de se prononcer sur l'état de santé et ses répercussions sur la capacité de travail du recourant au niveau de la vraisemblance prépondérante valant en la matière. Le médecin du SMR en particulier ne démontre pas d'une manière circonstanciée pourquoi il écarte les positions médicales figurant au dossier sur plusieurs points essentiels, à savoir notamment l'existence d'une atteinte radiculaire au niveau de la colonne cervicale, la limitation de la mobilité cervicale et au niveau de l'épaule gauche, la perte d'une partie de la force dans le membre supérieur gauche et la limitation du recourant notamment dans les activités de la vie quotidienne. L'art. 61 al. 1 PA autorise, bien qu'exceptionnellement, à renvoyer la cause à l'autorité inférieure avec des instructions impératives notamment lorsqu'elle n'a nullement instruit une question déterminante pour l'examen du droit aux prestations (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). En l'espèce, le renvoi se justifie dès lors que, vu les lacunes et les contradictions mises en évidence dans les prises de positions du médecin du SMR, spécialiste en médecine interne générale, de même que dans les documents médicaux établis en Espagne, contradictions relevées d'ailleurs par le médecin du SMR luimême, et l'absence de toute appréciation détaillée de spécialistes en orthopédie et en neurologie ayant eux-mêmes examiné le recourant, les investigations opérées par l'autorité inférieure jusqu'au prononcé de la décision ne permettaient manifestement pas de se prononcer valablement dans la présente cause. En effet, conformément à la jurisprudence claire et constante en la matière (consid. 8.2), l'autorité inférieure devait mettre sur pied une expertise bi- ou pluridisciplinaire comprenant un volet orthopédique et neurologique. En rendant une décision en l'état, elle a violé le principe inquisitoire.

Le Tribunal de céans relève également que le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ fait état d'un traumatisme lombaire, de douleurs à la hanche gauche et de la zone lombo-sacrée et d'une marche difficile, ce qui a été contesté par le rapport du médecin du SMR,

le Dr H._______, du 16 avril 2013 (pce 49). Le recourant a, en procédure de recours, annoncé qu'il produira les résultats d'un examen radiographique du bassin non encore réalisés et qui démontreront l'aggravation des problèmes de santé dont il souffre, ce qu'il n'a pas fait par la suite (pce TAF 1). Quoi qu'il en soit, le complément d'instruction ordonné offrira également la possibilité d'éclaircir cette question.

Il convient donc de renvoyer la cause à l'autorité inférieure pour qu'elle procède à un complément d'instruction. Il s'agira d'établir la nature des atteintes au niveau cervical, de l'épaule gauche et du membre supérieur gauche ainsi qu'au niveau lombaire et de la hanche gauche et leurs répercussions sur la capacité fonctionnelle et sur la capacité de travail du recourant. A cette fin, il appartiendra à l'autorité inférieure de mettre sur pied une expertise bi- ou pluridisciplinaire comprenant notamment un volet orthopédique et neurologique, qui déterminera l'état de santé du recourant pour la période en question et procédera à une évaluation de sa capacité effective de travail. Le dossier ainsi complété sera ensuite soumis au service médical de l'autorité inférieure pour prise de position. Sur cette base et si nécessaire avec le concours des experts en intégration, l'autorité inférieure rendra une nouvelle décision.

11.

11.1 Le recourant ayant eu gain de cause dans le sens d'un renvoi de la cause à l'autorité inférieure (ATF 132 V 215 consid. 6.2), il n'est pas perçu de frais de procédure (art. 63 PA). L'avance de frais de 400 francs payée par le recourant lui sera restituée dès l'entrée en force du présent jugement.

12. Le recourant ayant agi en étant représenté par un mandataire professionnel, il lui est alloué une indemnité globale de dépens fixée à 1000 francs (sans TVA) en raison de l'importance et de la difficulté de la cause ainsi que du travail qu'elle a nécessité et du temps que le mandataire y a consacré (art. 64 al. 1 PA et art. 7 ss FITAF; ATF 132 V 215 consid. 6.2).

(Le dispositif figure à la page suivante.)