Lexipedia
AccueilActualitéExplorerRépertoire
ConditionsConfidentialitéAssistance
Se connecter

Conditions pour l'acquisition d'appareils destinés à remplacer le Tiger

10.5587 · Curia Vista – Objets parlementaires

Du 13 déc. 2010

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/curia-vista/10-5587/fr/conditions-pour-l-acquisition-d-appareils-destines-a-remplacer-le-tiger

Consulté le 11 sept. 2026

  1. Documents
  3. Confédération
  5. Curia Vista – Objets parlementaires
Source

Délibérations: Conditions pour l'acquisition d'appareils destinés à remplacer le Tiger (13 déc. 2010)

10.5587

Conditions pour l'acquisition d'appareils destinés à remplacer le Tiger

Texte déposé

D'après le communiqué du Conseil fédéral du 25 août 2010 relatif à l'ajournement du remplacement partiel du Tiger, le DFF et le DDPS entendent assurer ensemble d'ici fin 2011 les conditions favorables en vue de l'acquisition d'un nouvel appareil.

  • Comment les départements concernés entendent-ils y parvenir ?

  • Un groupe de travail a-t-il déjà été instauré et quelles sont les personnes qui y sont associées ?

Avis du Conseil fédéral

La réponse du Conseil fédéral n'existe qu'en allemand.