Ordonnance du DFI sur les cosmétiques
(OCos)

Liste des colorants que peuvent contenir les produits

cosmétiques6 Champ d’application

Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques, à l’exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.

Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences7 ou dénomination 1 2 3 4

10006 verte × 10020 verte × 10316* jaune × 11680 jaune × 11710 jaune × 11725 orange × 11920 orange × 12010 rouge × 12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 12120 rouge × 12150 rouge × 12370 rouge × 12420 rouge × 12480 brune × 12490 rouge × 12700 jaune × 13015 jaune × E 105

6 Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe 3. 7 Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants alimentaires.

14270 orange × E 103 14700 rouge × 14720 rouge × E 122 14815 rouge × E 125 15510* orange × 1552⁵ rouge × 15580 rouge × 15620 rouge × 15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 15800 rouge × 15850* rouge × 15865* rouge × 15880 rouge × 15980 orange × E 111 15985* jaune × E 110 1603⁵ rouge × 1618⁵ rouge × E 123 16230 orange × 16255* rouge × E 124 16290 rouge × E 126 17200* rouge × 18050 rouge × 18130 rouge × 18690 jaune × 18736 rouge × 18820 jaune × 1896⁵ jaune × 19140* jaune × E 102 20040 jaune × Teneur maximale de⁵ ppm en 3,3’’-diméthylbenzidine dans le colorant 20170 orange × 20470 noire × 21100 jaune × Teneur maximale de⁵ ppm en 3,3’’-diclorbenzidine dans le colorant 21108 jaune × idem 21230 jaune × 24790 rouge ×

ou dénomination 1 2 3 4

26100 rouge × Critères de pureté: Aniline ≤ 0,2 % 2-Naphtol ≤ 0,2 % 4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2-naphtalénol ≤ 2 % 27290* rouge × 27755 noire × E 152 28440 noire × E 151 40215 orange × 40800 orange × 40820 orange × E 160 e 40825 orange × E 160 f 40850 orange × E 161 g 42045 bleue × 42051* bleue × E 131 42053 verte × 42080 bleue × 42090 bleue × 42100 verte × 42170 verte × 42510 violette × 42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini 42735 bleue × 44045 bleue × 44090 verte × E 142 45100 rouge × 45190 violette × 45220 rouge × 45350 jaune × 6 % maximum dans le produit fini 45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine 45380* rouge × idem 45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres, le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concentration maximale de 1

% 45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine 45410* rouge × idem

45425 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluorescéine 45430* rouge × E 127 idem 47000 jaune × 47005 jaune × E 104 50325 violette × 50420 noire × 51319 violette × 58000 rouge × 59040 verte × 60724 violette × 60725 violette × 60730 violette × 61565 verte × 61570 verte × 62045 bleue × 69800 bleue × E 130 69825 bleue × 71105 orange × 73000 bleue × 73015 bleue × E 132 73360 rouge × 73385 violette × 73900 violette × 73915 rouge × 74100 bleue × 74160 bleue × 74180 bleue × 74260 verte × 75100 jaune × 75120 orange × E 160 b 75125 jaune × E 160 d 75130 orange × E 160 a 75135 jaune × E 161 d 75170 blanche × 75300 jaune × E 100 75470 rouge × E 120 75810 verte × E 140 et E 141 77000 blanche × E 173 77002 blanche ×

ou dénomination 1 2 3 4

77004 blanche × 77007 bleue × 77015 rouge × 77019 mica × 77120 blanche × 77163 blanche × 77220 blanche × E 170 77231 blanche × 77266 noire × 77267 noire × 77268:1 noire × E 153 77288 verte × Exempt d’ion chromate 77289 verte × Exempt d’ion chromate 77346 verte × 77400 brune × 77480 brune × E 175 77489 orange × E 172 77491 rouge × E 172 77492 jaune × E 172 77499 noire × E 172 77510 bleue × Exempt d’ion cyanure 77713 blanche × 77742 violette × 77745 rouge × 77820 blanche × E 174 77891 blanche × E 171 77947 blanche × Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium Bleu de bleue × bromothymol

Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge ×

* Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

Cosmétiques 817.042.1

Liste des substances qui ne doivent pas être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions prévues a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium; Agent antimicrobien 0,1 % N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acid Black No 52 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 16279-54-2) et ses sels avec du peroxyde Acid Red No 33 Teinture capillaire non oxydante2,0 % (n° CAS 3567-66-6) et ses sels Acide amino-4 benzoïque (voir PABA) Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide benzylidène camphre sulfonique Filtre ultraviolet 6,0 % calculé en acide (INCI); Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)- toluène-4-sulfonique et ses sels

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Acide borique, borates et tétraborates a. talcs 5,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.» b. produits d’hygiène buccale 0,1 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. de 3 ans.» «Ne pas ingurgiter.» c. autres usages (excepté 3,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de produits pour soins capillai- d’acide borique moins de 3 ans. res et produits pour le bain) «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.»; «Contient des borates et des tétraborates.» (pour une teneur en borate soluble >1,5 %) Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Interdit dans les aérosols. Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide 3,4-diaminobenzoïque Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison avec (n° CAS 619-05-6) et ses sels du peroxyde Acide étidronique et ses sels; a.

produits de soins 1,5 % exprimé en acide Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique capillaires libre b. savons 0,22 % exprimé en acide libre Acide formique et son sel de sodium (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculé en acide, ses esters (+) pour un ester 0,8 % calculé en acide, pour les mélanges d’esters

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzo-phénonesulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzophénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel.» Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4- sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène camphre sulfonique) Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Acide (phénylène diméthylidyne-1,4) -3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptylméthanesulfonique) et ses sels (voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique) Acide propionique et ses sels (+) Agent antimicrobien 2,0 % calculé en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. de 3 ans.» Uniquement dans les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants et qui restent en contact prolongé avec la peau. Agent kératolytique 2,0 % calculé en acide Antipelliculaire 3,0 % calculé en acide Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Acide sorbique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide (INCI) et ses sels; Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis- (diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptylméthanesulfonique) et ses sels Acide thioglycolique et ses sels a. produits pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement.» défrisage des cheveux calculé en acide Autres inscriptions et avertissements cf. produits pour l’usage général. 8,0 % prêt à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide thiopH 7 à 9,5; glycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver calculé en acide hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» b.

dépilatoires 5,0 % prêt à l’emploi, idem (excepté la recommandation du port de gants) pH 7 à 12,7; calculé en acide c. autres produits pour 2,0 % prêt à l’emploi, traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculé en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculé en acide ses esters (+) Alcool benzylique (+) Agent antimicrobien 1,0 % Solvants pour substances libre parfumantes et substances aromatisantes Alcool dichloro-2,4 benzylique (+) Agent antimicrobien 0,15 %

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculé en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. bromure et chlorure de (+) – behentrimonium, chlorure de Antistatique 5,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. – autres Antistatique 3,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 «Peut provoquer une réaction allergique.» n-hexane et ses sels (voir dibromohexamidine) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 capillaires 2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 6358-09-4) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non max. 1,0 % oxydante b) 2,0 % 4-Amino-m-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 2835-99-6) et ses sels avec du peroxyde 6-Amino-o-crésol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 17672-22-0) et ses sels avec du peroxyde 3-Amino-2,4-dichlorophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 61693-42-3) et ses sels avec du peroxyde

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 83763-47-7) et ses sels avec du peroxyde 4-Amino-2-hydroxytoluène Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 2835-95-2) et ses sels avec du peroxyde 2-Aminométhyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 79352-72-0) avec du peroxyde 2-Amino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 603-85-0) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non max. 1,5 % oxydante b) 3,0 % 4-Amino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 610-81-1) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 3,0 % max. 1,5 % m-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 591-27-5) et ses sels avec du peroxyde o-Aminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 95-55-6) et ses sels avec du peroxyde Ammoniaque 6,0 % calculé en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.»

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Anisotriazine (voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl triazine) Arbutine; Arbutoside (voir hydroquinone-mono-β-Dglucopyranoside) Basic Blue No 7 Teinture capillaire non 0,2 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 2390-60-5) oxydante Basic Blue No 26 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % en combinaison (n° CAS 2580-56-5) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,25 % Basic Violet No 14 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 % en combinaison (n° CAS 632-99-5) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,3 % d’hydrogène: oxydante max. 0,15 % Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimé en chlorure Produits pour soins intimes externes et produits saccharinate de (+) de benzalkonium destinés à rester sur la peau. Agent antistatique 3,0 % Produits pour soins capillaires rincés. Benzéthonium, chlorure de; Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthylbenzylammonium, chlorure de Benzophénone-3 (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentra- Oxybenzone (INN) tion est <0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit). Benzophénone-4 (INCI);

Filtre ultraviolet 5,0 % Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénonesulfonique-5; Sulisobenzone (INN)

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Benzophénone-5 (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % exprimé en acide Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique sulfonique-5 et son sel de sodium 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin de la présente annexe). Benzylidène-3 camphre (INCI); Filtre ultraviolet 2,0 % Benzylidène-3 bornanone-2 Benzylmalonate de diméthicodiéthyle Filtre ultraviolet 10,0 % (n° CAS 207574-74-1) Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique) Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol (+); Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % 4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane; Avobenzone (INN) Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. 0,3 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. dentifrices 5,0 % b. autres usages 3,0 % Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhydrate Agent antimicrobien 0,3 % exprimé en chlor- Interdit dans les produits d’hygiène buccale. (+) hexidine Chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino- Agent antimicrobien 0,5 % 1 propane (Décominol, INN) Chloro-2 acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» Chlorobutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2 «Contient du chlorobutanol.» Chloro-4-m-crésol (+) Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol (+) Agent antimicrobien 0,5 % 2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison avec (n° CAS 131657-78-8) et ses sels du peroxyde

b) Teinture capillaire non b) 3,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 % Chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3 et Agent antimicrobien 0,0015 % méthyl-2 2H-isothiazolone-3, mélange 3+1 Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % Benzyl-2 chloro-4 phénol

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2) moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale et dans les produits destinés à être appliqués autour des yeux ou sur les lèvres. Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7 Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin azonia-1 adamantane [Quaternium-15] de la présente annexe). Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2 %. Climbazol (+); Agent antimicrobien 0,5 % 1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 butanone-2 o-Cymenol-5 (voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 propane) Dialkanolamides d’acides gras Substances tensioactives Dialkanolamines libres: – max. 0,5 % (dans le produit fini) – max. 5,0 % (dans la matière première) Teneur max.

en N-nitrosodialkanolamines: Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane (voir hexamidine) 2,4-Diamino-5-méthylphénétol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 141614-04-2) et ses sels avec du peroxyde

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 141614-05-3) et ses sels avec du peroxyde Diaminophénols9 Teintures oxydantes 10,0 % Usage général: «Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement. Porter des gants appropriés.» 2,4-Diaminophénoxyéthanol Teinture capillaire oxydante 4,0 % en combinaison (n° CAS 70643-19-5) et ses sels avec du peroxyde max. 2,0 % 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)-propane Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 81892-72-0) et ses sels avec du peroxyde Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil) Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3 de la présente annexe). dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxyméthylurée Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane; Agent antimicrobien 0,1 % Ne pas employer dans les produits de protection méthyldibromo glutaronitrile solaire à une concentration supérieure à 0,025 %.

9 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 1.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’iséthionate); bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 n-hexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.» Dichlorophényl imidazoldioxolane Antiséborrhéique 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à réguler (n° CAS 85058-43-1) 0,25 % l’équilibre séborrhéique de la peau. Dans les produits destinés à rester sur la peau. Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Diethylhexyl butamido triazone; Filtre ultraviolet 10,0 % Dioctyl butamido triazone; Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1- diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)- amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)- bis,bis-(2-éthylhexyl) Dihydroxy-1,4 benzène (voir hydroquinone) 2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 84540-47-6) et ses sels avec du peroxyde Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthylbenzylammonium, chlorure de (voir benzéthonium, chlorure de) Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» 2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 85679-78-3) et ses sels avec du peroxyde 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle (voir ethylhexyl dimethyl PABA)

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4; [DMDM Hydantoin] Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Le pH du produit fini ne doit pas être inférieur à 6 Diméthyl pabamidopropyl laurdimonium Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate (INCI) Dioxyde de titane Filtre ultraviolet 25,0 % (n° CAS 13463-67-7) Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % «Eviter tout contact avec les yeux.» Aussi dans les Phénododécinium, bromure de produits d’hygiène buccale. Drometrizole trisiloxane (INCI); Filtre ultraviolet 15,0 % 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)- phénol Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. préparations pour traitements 12,0 % (vol.) a,b,c: «Contient de l’eau oxygénée.» libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau capillaires a–d: a,b,c: «Eviter tout contact avec les yeux. Rincer oxygénée et le peroxyde de zinc b. préparations pour l’hygiène 4,0 % sous forme liée ou immédiatement avec de l’eau si le produit entre en de la peau libre contact avec les yeux.» c. préparations pour les soins 2,0 % a: «Porter des gants appropriés.» des ongles d. produits d’hygiène buccale 0,1 % Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1- diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)- amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)- bis,bis-(2-éthylhexyl) (voir diethylhexyl butamido triazone)

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage (per- 11,0 % prêt à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel manente) ou défrisage des pH 6 à 9,5; calculé seulement.» cheveux en acide thioglycolique 8,0 % prêt à l’emploi Usage général et usage professionnel: le mode pH 6 à 9,5; calculé d’emploi doit contenir les phrases suivantes: en acide thiogly- «Contient des esters de l’acide thioglycolique. colique Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» «Eviter tout contact avec les yeux.» «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau.

Consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» «Porter des gant appropriés.» Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) trisbenzoïque (voir octyltriazone) Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé (voir PEG-25 PABA) Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Ethylhexyl dimethyl PABA (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % 4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle; Octyl diméthyl PABA

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle; Méthoxycinnamate d’octyle bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényl- Filtre ultraviolet 10,0 % triazine (INCI); bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine; Anisotriazine Ethylhexyl salicylate (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Salicylate d’éthyl-2-hexyle; Octyl salicylate

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Fluor, dérivés du Produit d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F; seul «Contient du fluorure de...» – Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine d’autres composés – Fluorhydrate de nicométhanol; fluorés autorisés pyridylméthanol-3 0,025 % Produits destinés à des enfants de moins de 6 ans. – Fluorure d’aluminium – Fluorure d’ammonium – Fluorure de calcium – Fluorure d’étain (II) – Fluorure de magnésium – Fluorure de potassium – Fluorure de sodium – Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine) – Hydrofluorure d’octadécénylamine – Monofluorphosphate d’ammonium – Monofluorphosphate de calcium – Monofluorphosphate de potassium – Monofluorphosphate de sodium – Olaflur (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécylamine) – Silicofluorure d’ammonium – Silicofluorure de magnésium – Silicofluorure de potassium – Silicofluorure de sodium

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Formaldéhyde calculé en Cf. indications à la fin de la présente annexe. (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre Interdit dans les aérosols (sprays). Agent antimicrobien 0,2 % Sauf dans les produits d’hygiène buccale.

0,1 % Dans les produits d’hygiène buccale.

Préparations pour durcir les 5% Protéger les cuticules par un corps gras. ongles Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.» à partir de 0,05% de glutaraldéhyde libre. HC Blue No 2 Teinture capillaire non 2,8 % (n° CAS 33229-34-4) et ses sels oxydante HC Blue No 9 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 114087-47-1) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,0 % HC Blue No 10 Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 173994-75-7) et ses sels avec du peroxyde HC Blue No 11 a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 23920-15-2) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 2,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,5 %

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

HC Blue No 12 a) Teinture capillaire oxydante a) 1,5 % en combinaison a) et b) (n° CAS 104516-93-0) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 1,5 % d’hydrogène: oxydante max. 0,75 HC Orange No 2 Teinture capillaire non oxydante1,0 % en combinaison (n° CAS 85765-48-6) et ses sels avec du peroxyde HC Red No 10 + HC Red No 11 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4) avec du peroxyde et ses sels b) Teinture capillaire non b) 1,0 % d’hydrogène: oxydante max. 1,0 % HC Red No 13 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,5 % en combinaison (n° CAS 29705-39-3) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 2,5 % d’hydrogène: oxydante max. 1,25 % HC Violet No 1 a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % (n° CAS 82576-75-8) et ses sels b) Teinture capillaire non b) 0,5 % HC Violet No 2 Teinture capillaire non 2,0 % (n° CAS 104226-19-9) et ses sels oxydante HC Yellow No 6 a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison (n° CAS 104333-00-8) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 1,0 % d’hydrogène: oxydante max.

1,0 % HC Yellow No 10 Teinture capillaire non 0,2 % (n° CAS 109023-83-8) et ses sels oxydante

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

HC Yellow No 12 a) Teinture capillaire oxydante a) 1,0 % en combinaison (n° CAS 59320-13-7) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,5 % max. 0,5 % Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] (+) Polymère de la formaldéhyde (cf. indications à la fin de la présente annexe). Hexamidine et ses sels (incluant l’isé-thionate Agent antimicrobien 0,1 % et l’hydroxy-4 benzoate) (+); Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane Hexétidine (INN) (+) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Homosalate (INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, 3,0 % seules ou en Produits destinés à rester sur la peau; produits de en général mélange massage. Hydroquinone; Teinture capillaire oxydante 2,0 % «Contient de l’hydroquinone.» Dihydroxy-1,4 benzène Usage professionnel et général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage général: «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyrano- Agent d’éclaircissement de la 0,04 % side; Arbutine, Arbutoside peau inhibiteur de la

tyrosinase α-Hydroxy-acides Produits de peeling 10,0 % pH>3,5; calculé en acide glycolique Hydroxybenzomorpholine Teinture capillaire oxydante 2,0 % En combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 26021-57-8) et ses sels avec du peroxyde

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-phénylphénol) Hydroxychlorures d’aluminium et de zirco- Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes nium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculé en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1. 3. Interdit dans les générateurs d’aérosols. «Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.» Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculé en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec Potasse ou soude caustique des ongles les yeux; danger de cécité.» (a,b) (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage 2,0 % calculé en NaOH Usage général: «Tenir à l’écart des enfants.» des cheveux c. Régulateurs de pH dans 4,5 % calculé en NaOH Usage professionnel les dépilatoires ≤ pH 12,7 «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact d.

Autres usages comme ≤ pH 11 avec les yeux.» (c) régulateurs de pH Hydroxyde de calcium Produits pour le défrisage des 7,0 % «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec cheveux; produits à 2 compo- les yeux; danger de cécité. Tenir à l’écart des sants utilisés avec Ca(OH)2 + enfants.» des sels de guanidine Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec dépilatoires les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être rincés. autres produits

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Hydroxyde de lithium Produits pour le défrisage 4,5 % (a) seul ou mélangé a. Usage professionnel des cheveux 1,2 % (b) avec NaOH ou b. Usage général KOH (exprimé a. «Réservé à l’usage professionnel» en poids NaOH) a et b: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» b. «Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec dépilatoires les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Uniquement dans les produits destinés à être rincés. autres produits Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculé en Sr «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact dépilatoires pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Hydroxyéthylamino-méthyl-p-aminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 110952-46-0) et ses sels avec du peroxyde Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine Teinture capillaire non 3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 122252-11-3) et ses sels oxydante Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison (n° CAS 81329-90-0) et ses sels avec du peroxyde 2-Hydroxyethyl-picramic acid a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 % en combinaison a)

et b) (n° CAS 99610-72-7) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,5 %

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 % en combinaison a) et b) (n° CAS 100418-33-5) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 1,0 % max. 1,0 % N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl -1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione- Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. 2 capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2 (voir piroctone olamine) 4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 5,2 % en combinaison a) et b) (n° CAS 92952-81-3) et ses sels avec du peroxyde «Peut provoquer une réaction allergique.» b) Teinture capillaire non b) 2,6 % max. 2,6 % Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8) Imidazolidinylurée (+); Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (cf. indications à la fin de Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1 la présente annexe). dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée Iodate de sodium Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés.

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate Agent antimicrobien 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Dans les produits destinés à rester sur la peau, si la concentration est > 0,02 %. «Contient de l’iode» Isopropyl-4 métacrésol (voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Méthénamine (voir hexaméthylène tétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium Méthoxy-4 cinnamate d’amyle Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI), Filtre ultraviolet 10,0 % mélange d’isomères; Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle; Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle Méthoxycinnamate d’octyle (voir ethylhexyl methoxycinnamate) 3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol Teinture capillaire non 1,0 % (n° CAS 59820-63-2) et ses sels oxydante

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

p-Méthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 3,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 150-75-4) et ses sels avec du peroxyde 4-Méthyl benzylidène camphre (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre; Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Méthyl-6 coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthyldibromo glutaronitrile (voir dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane) Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol; Agent antimicrobien 0,1 % o-Cymenol-5; Isopropyl-4 métacrésol Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutyl- Filtre ultraviolet 10,0 % phénol (INCI); Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)- 4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl)phénol Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1 dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée (voir imidazolidinylurée) Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol (voir bromchlorophène) 2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 55302-96-0) et ses sels avec du peroxyde 2-Méthylrésorcinol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison (n° CAS 608-25-3) et ses sels avec du peroxyde

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Monoalkanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en dialkanolamines et autres amines secondaires: 0,5 % (dans les matières premières). Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines: 1,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 575-38-2) et ses sels avec du peroxyde max. 0,5 % 2,7-Naphtalènediol Teinture capillaire oxydante 1,0 % en combinaison (n° CAS 582-17-2) et ses sels avec du peroxyde max.

0,5 % α-Naphtol Teinture capillaire oxydante 2,0 % en combinaison «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 90-15-3) et ses sels avec du peroxyde Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratid’hydrogène: ves). Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Ne pas employer avec des amines secondaires ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Nitromuscs Substances parfumantes Musc cétone (n° CAS 81-14-1) 50 mg/kg Emulsions pour les soins de la peau. 300 mg/kg Lotions, produits après rasage, déodorants et produits destinés à être rincés. 4000 Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs mg/kg parfums, extraits 10000 Musc xylène (n° CAS 81-15-2) mg/kg Emulsions pour les soins de la peau. Lotions, produits après rasage, déodorants et 50 mg/kg produits destinés à être rincés. 300 mg/kg Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs parfums, extraits 10000 3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophénol a) Teinture capillaire oxydante a) 6,0 % en combinaison (n° CAS 65235-31-6) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 6,0 % max. 3,0 % 4-Nitrophényl-aminoethylurea a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 % en combinaison (n° CAS 27080-42-8) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 0,5 % max.

0,25 % 2-Nitro-p-phénylènediamine a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 % en combinaison (n° CAS 5307-14-2) et ses sels avec du peroxyde b) Teinture capillaire non b) 2,0 % max. 0,15 % 6-Nitro-2,5-pyridinediamine Teinture capillaire non oxydante3,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» (n° CAS 69825-83-8) et ses sels

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Octocrylène (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine (voir bis-ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényltriazine) Octyl Diméthyl PABA (voir ethylhexyl dimethyl PABA) Octyl salicylate (voir ethylhexyl salicylate) Octyltriazone (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’- (1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) trisbenzoïque N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir polyacrylamidométhyl benzylidène camphre) Oxybenzone (INN) (voir benzophénone-3) PABA (INCI); Filtre ultraviolet 5,0 % Acide amino-4 benzoïque PEG-25 PABA (INCI); Filtre ultraviolet 10,0 % 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque éthoxylé Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée)

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Peroxyde de strontium Produits pour soins capillaires 6,0 % prêt à l’emploi Dans les produits destinés à être rincés. 4,5 % calculé en Sr Uniquement pour usage professionnel: les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour les 40,0 % Teneur en benzène Uniquement dans les produits destinés à être rincés. [Petroleum Distillates] mains, destinés à l’industrie et à dans le produit fini: «Contient des solvants organiques.» («White Spirits») l’artisanat max.

100 mg/kg Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénol et sels alcalins 1,0 % Dans les savons et shampooings. «Contient du phénol.» Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6- (2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl) (voir drometrizole trisiloxane) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculé en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien 1,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. Phénoxy-3 propanol-1 Agent antimicrobien 2,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. 1,0 % Comme conservateur.

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet 8,0 % calculé en acide acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine Phénylènediamines: Benzènediamine-1,3 Teinture capillaire oxydante 6,0 % calculé en base Usage général et usage professionnel: «Contient de et benzènediamine-1,4, leurs dérivés subs- libre la phénylènediamine. Peut provoquer une réaction titués à l’azote et leurs sels. allergique.» Dérivés substitués à l’azote du benzènedia- Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration mine-1,210 des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement.

Porter des gants appropriés.» Phénylmercure et ses sels Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de (y compris le borate) ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés mer- «Contient du phénylmercure.» curiels autorisés Phénylméthylpyrazolone Teinture capillaire oxydante 0,5 % en combinaison (n° CAS 89-25-8) et ses sels avec du peroxyde o-Phénylphénol et ses sels (+); Agent antimicrobien 0,2 % calculé en phénol Hydroxy-2 biphényle Piroctone olamine et son sel de mono- Agent antimicrobien 1,0 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. éthnolamine (+); Antipelliculaire 0,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Hydroxy-1 méthyl-4(triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2

10 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 1.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Polyacrylamide: 0,1 mg/kg Dans les produits destinés à rester sur la peau. teneur résiduelle du monomère acrylamide 0,5 mg/kg Dans les produits destinés à être rincés. Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Filtre ultraviolet 6,0 % (INCI); N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle (voir PEG-25 PABA) Polyhexaméthylènebiguanide, Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate (+) Ponceau SX Teinture capillaire non oxydante2,0 % (n° CAS 4548-53-2) et ses sels Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés. Antipelliculaire Quaternium-15 (voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza-3,5,7 azonia-1 adamantane) Quinine et ses sels a. shampooings 0,5 % calculé en quinine base b. lotions capillaires 0,2 % calculé en quinine base Quinolinol-8 et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculé comme Dans les préparations pour traitements capillaires Hydroxy-8 quinoléine oxygénée base destinées à être rincées. 0,03 % calculé comme Dans des préparations pour traitements capillaires base non destinées à être rincées.

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

Résorcinol11 a. teinture capillaire oxydante 5,0 % «Contient du résorcinol.» Usage général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Bien rincer les cheveux après l’application.» Usage professionnel: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les b. lotions capillaires et sham- 0,5 % yeux.» pooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI); Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception 1,0 % calculé en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir méthosulfate camphre de benzalkonium) Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculé en SO2 libre

11 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel Filtre ultraviolet 10,0 % exprimé en acide disodique (INCI); Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique; Bisymidazylate Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. poudre pour enfants libre a. «Tenir à l’écart du nez et de la bouche des b. autres produits libre enfants.» Tétraborate a) produits pour le bain 18,0 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. de 3 ans.» b) produits pour soins capillai-⁸,0 % Rincer soigneusement. res Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés

Cosmétiques 817.042.1

a. Nom b. Champ d’application c. Concentration maximale autorisée d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)

o-, m, p-Toluylènediamine12, leurs dérivés Teintures capillaires oxydantes 10,0 % calculé en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels base libre allergique. Ne pas employer pour la coloration des (à l’exception de m-Toluylènediamine, cils et des sourcils.» n° 364 de l’annexe 3) Usage professionnel: «Réservé aux professionnels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appropriés.» Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialkanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Pureté minimale 99 %. Teneur maximale en N-nitrosodialkanolamines: Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’) triazine-1,3,5 (voir octyltriazone) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤ 1 mg/kg tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤ 1 mg/kg

Triclosan (+) Agent antimicrobien 0,3 % White Spirits (voir pétrole, fractions de)

12 Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par substance) ne doit pas être supérieure à 2.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 817.042.1

Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques principalement pour inhiber le développement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux produits cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’Office fédéral de la santé publique doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe. 4. Dans la présente liste, on entend par – sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde.» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.

Filtres ultraviolets Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres produits cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

Annexe 313 (art. 1, al. 3)

Liste des substances qui ne doivent pas être contenues dans les produits cosmétiques no UE14 Substance

436. Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation 3. Acéglumate de déanol* 254. Acénocoumarol* 1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole 393. Acétonitrile 362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène) 2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde) 31. Acide amino-4 salicylique et ses sels 7. Acide aminocaproïque* et ses sels 365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque) 220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels 111. Acide cyanhydrique et ses sels 418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique; (Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque) 268. Acide picrique 9. Acide thyropropique* et ses sels 10. Acide trichloroacétique 5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 418. Acide urocanique; (Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 12. Aconitine et ses sels 11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations) 435. Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de 13. Adonis vernalis L. et ses préparations 425. Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de 440. Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum

14 UE = Union Européenne

16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels 19. Alloclamide* et ses sels 18. Allyle, isothiocyanate d’ 132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle) 21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe 30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels 383. Amino-2 nitro-4 phénol 384. Amino-2 nitro-5 phénol 412. Amino-4 nitro-2 phénol 22. Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés 26. Aminobiphényle, di- (benzidine) 32. Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 33. Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés 146. Amitriptyline* et ses sels 35. Ammi maius L. et ses préparations 143. Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2 benzoate) 50. Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de) 106. Anamirta cocculus L., fruits 37. Androgène, (substances à effets) 38. Anthracène, (huile d’) 390. Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique 39. Antibiotiques 40. Antimoine et ses composés 41. Apocynum cannabinum L. et ses préparations 42. Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4Hdibenzo[de,g]quinolinediol-10,11) 216. Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée) 238. Arécoline 43. Arsenic et ses composés 44. Atropa belladonna L. et ses préparations 45. Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés 286. Azacyclonol* et ses sels 46. Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1. 183. Bémégride* et ses sels 157. Bénactyzine* 53. Bendrofluméthiazide* et ses dérivés 51. Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine) 158. Benzatropine* et ses sels

47. Benzène 48. Benzimidazolone 357. Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées 178. Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol 54. Beryllium et ses composés, (glucinium) 23. Bétoxycaïne* et ses sels 287. Biétamivérine* 112. Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine) 204. Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle) 352. Bithionol* 55. Brome élémentaire 58. Bromisoval* 59. Bromphéniramine* et ses sels 121. Bromure d’azaméthonium* 60. Bromure de benzilonium* 61. Bromure de tétraéthylammonium* 62. Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine) 90. Butanilicaïne* et ses sels 288. Butopiprine* 414. tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6; (Musc ambrette) 341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol 340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés 422. 5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène 68. Cadmium et ses composés 70. Cantharidine 69. Cantharis vesicatoria (Cantharides) 370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2) 140. Captodiame* 169. Caramiphène* et ses sels 72. Carbazol, dérivés nitrés du 57. Carbromal* 66. Carbutamide* 235. Carisoprodol* 74. Catalase 408. Catéchol 416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine 75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine) 76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence) 77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohydrate)

78. Chlore élémentaire 123. Chlorfénotane* 87. Chlorméthine* et ses sels 91. Chlormézanone* 366. Chloroforme 93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3) 94. Chlorphénoxamine* 79. Chlorpropamide* 84. Chlorprothixène* et ses sels 262. Chlortalidone* 96. Chlorure d’éthyle 82. Chlorzoxazone* 129. Cinchocaïne* et ses sels 8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés 431. Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de 98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations 85. Clofénamide* 101. Cobalt, benzènesulfonate de 102. Colchicine, ses sels et ses dérivés 103. Colchicoside et ses dérivés 104. Colchicum autumnale L. et ses préparations 397. Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels 378. Colorant CI 12 140 387. Colorant CI 13 065 401. Colorant CI 15 585 379. Colorant CI 26 105 388. Colorant CI 42 535 380. Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2 386. Colorant CI 42 640 398. Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1 389. Colorant CI 61 554 290. Coniïne 99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations 105. Convallatoxine 225. Coumétarol* 83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine) 107. Croton tiglium L., huile 108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée 109. Curare et curarines 110. Curarisants de synthèse

424. Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de 122. Cyclarbamate* 159. Cyclizine* et ses sels 234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine) 113. Cycloménol* et ses sels 88. Cyclophosphamide* et ses sels 301. Datura stramonium L. et ses préparations 226. Dextrométhorphane* et ses sels 116. Dextropropoxyphène* 214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane) 117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine) 411. Dialcanolamines, secondaires 407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels 376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène) 81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate) 377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène 49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés 119. (α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne 351. Dibromosalicylanilides 125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène) 126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène) 349. Dichlorosalicylanilides 36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane) 231. Dicoumarol* 224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels 128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate 130. Diéthylamino-3 propylcinnamate 131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate 270. Difencloxazine* 134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale 427. Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de 429. 6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol 342 Dihydrotachistérol* 428. 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation 368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3) 142. Diméthylamine 430. 4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation

432. 7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation 355. Diméthylformamide 429. 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 338. Diméthylsulfoxyde* 433. 6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation 153. Dimévamide* et ses sels 148. Dinitrate d’isosorbide* 149. Dinitrile malonique 150. Dinitrile succinique 151. Dinitrophénols isomères 343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde) 136. Dioxéthédrine* et ses sels 339. Diphénhydramine* et ses sels 80. Diphénoxylate* 434. Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4 154. Diphénylpyraline* et ses sels 162. Disulfirame* 396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate) 354. Disulfures thio-uramiques 176. Doxylamine* et ses sels 163. Emétine, ses sels et ses dérivés 196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo,endo- 1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 164. Ephédrine et ses sels 14. Epinéphrine* 400. Epoxybutane-1,2 166. Esérine ou physostigmine et ses sels 170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol 167. Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de celui figurant à l’annexe 2 168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels Ether monoéthylique d’éthylèneglycol 319. Ethionamide* 173. Ethoheptazine* et ses sels 406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels 182. Ethylène, oxyde d’ 272. Ethylphénacémide* 208. Fénadiazol*

180. Fénozolone* 274. Fényramidol* 187. Fluanisone* 189. Fluorésone* 191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 190. Fluorouracil* 252. Furazolidone* 358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence. 192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium) 193. Galantamine* Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique 194. Gestagène, substances à effet 300. Glucocortioïdes 181. Glutéthimide* et ses sels 420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes 100. Glycyclamide* 230. Guaifénésine* 259. Guanéthidine* et ses sels 185. Halopéridol* 437. trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de 197. Hexachloroéthane 371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol)) 124. Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane) sels de, dont bromure 115. Hexapropymate* 438. trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme 439. trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme 450. Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation 199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels 200. Hydrazides et leurs sels 201. Hydrazine, ses dérivés et leurs sels 423 Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex. l’arbutine) dans produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- (Phénolphtaléine)

385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 2 240. Hydroxyzine* 210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés 211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations 34. Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7) 152. Inproquone* 213. Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes 1 et 2 361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol) 52. Isocarboxazide* 198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 29. Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol) 228. Isométheptène* et ses sels 17. Isoprénaline* 156. Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopropylméthylammonium) 441. 6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri) 284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L) 399. Lidocaïne 195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane) 218. Lobelia inflata L. et préparations 219. Lobéline* et ses sels 127. Lysergide* et ses sels 426. Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de 346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine) 89. Mannomustine* et ses sels 229. Mécamylamine* 141. Méféclorazine* et ses sels 322. Méphésine* 236. Méprobamate* 221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 222. Mescaline et ses sels 223. Métaldéhyde 145. Métamfépramone* et ses sels 144. Métapyrilène et ses sels 171. Météthohéptazine* et ses sels

147. Metformine* et ses sels 174. Métheptazine* et ses sels 205. Méthocarbamol* 6. Méthotrexate* 442. 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de 443. 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme 444. 1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme 445. Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 446. 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de 451. Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas: a) 100mg/kg dans les parfums fins b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées d) 10 mg/kg dans les produits à rincer e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale 447. 5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum 413. Méthyl-2 m-phénylènediamine 227. Méthylamino-2 heptane et ses sels 175. Méthylphénidate* et ses sels 239. Méthylsulfate de poldine* 133. Méthyprylone* et ses sels 292. Métyrapone* 372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3) 64. Mofébutazone* 334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle) 353. Monosulfures thio-uramiques 344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4) 414. Musc ambrette; (tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6) 421. Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6) 422. Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6) 86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide) 20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers 244. Naphazoline* et ses sels 241. β-Naphtol 243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine 242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels 309. Néodyme et ses sels

245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de 246. Nicotine et ses sels 247. Nitrites d’isopentyle 248. Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium 249. Nitrobenzène 250. Nitrocrésols et leurs sels alcalines 251. Nitrofurantoïne* 253. Nitroglycérine 410. Nitrosamines 256. Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés 255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates) 209. Nitroxoline* et ses sels 257. Noradrénaline et ses sels 258. Noscapine* et ses sels 202. Octamoxine* et ses sels 267. Octamylamine* et ses sels 28. Octodrine* et ses sels 260. Oestrogène, substances à effets 261. Oléandrine 165. Oxanamide* et ses dérivés 172. Oxyphénéridine* et ses sels 381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle) 186. Paraméthasone* 179. Paréthoxicaïne* et ses sels 263. Pelletiérine et ses sels 212. Pémoline* et ses sels 264. Pentachloroéthane 120. Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane) 421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène) 448. 2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme 382. Peroxyde de benzoyle 266. Pétrichloral* 269. Phénacémide* 95. Phénaglycodol* 271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3) 232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels 417. Phénolphtaléine; (3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 320. Phénothiazine* et ses composés 71. Phenprobamate*

273. Phenprocoumone* 356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone) 67. Phénylbutazone* 363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène) 277. Phosphate de tricrésyle 279. Phosphore et phosphures métalliques 281. Physostigma venenosum Balf. 374. Phytolacca ssp. et leurs préparations 282. Picrotoxine 283. Pilocarpine et ses sels 311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations 118. Pipazétate* et ses sels 285. Pipradol* et ses sels 137. Piprocurarii iodidum* 420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes 289. Plomb, composés 405. Pramocaïne* 161. Probénécide* 25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés 206. Propatylnitrate* 138. Propyphénazone* 291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise 278. Psilocybine* 345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes 369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2) 409. Pyrogallol 276. Pyrophosphte de tétraéthyle 423. Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme 15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels 360. Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins dentaires et buccaux. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants. 217. Santonine 332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations 295. Scopolamine et ses sels 297. Sélénium et ses composés 296. Sels d’or 97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels 114. Sodium hexacyclonate* 298. Solanum nigrum L. et ses préparations

n° UE Substance

299. Spartéine et ses sels 4. Spironolactone* 402. Strontium, lactate de 403. Strontium, nitrate de 404. Strontium, polycarboxylate de 303. Strophanthus ssp. et leurs préparations 302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs 304. Strychnine et ses sels 305. Strychnos ssp. et leurs préparations 306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (Δ-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg 293. Substances radioactives15 155. Sulfinpyrazone* 307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels 73. Sulfure de carbone 308. Sultiame* 237. Téfazoline* et ses sels 312. Tellure et ses composés 139. Tétrabénazine* et ses sels 350. Tétrabromosalicylanilides 63. Tétracaïne* et ses sels 367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine 314. Tétrachloroéthylène 348. Tétrachlorosalicylanilides 315. Tétrachlorure de carbone 394. Tétrahydrozoline et ses sels 265. Tétranitrate de pentaérythrityle* 316. Tétraphosphate d’hexaéthyle 280. Thalidomide* et ses sels 317. Thallium et ses composés 306. THC (Δ9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants 318. Thevita neriifolia Juss., Glucosides de 233. Thiamazol* 207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane) 310. Thiotépa* 321. Thiourée et ses dérivés

15 Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).

n° UE Substance

419. Tissus et fluides a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; – de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive; et les ingrédients qui en dérivent; b) de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars 40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters) – saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): – procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou – procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant⁸ minutes, ou conditions équivalentes. 177. Tolboxane* 65. Tolbutamide* 364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène) 56. Tosylate de brétylium* 324. Tranylcypromine* et ses sels 328. Trétamine* 375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels 275. Triamtérène* et ses sels 326. Tribromoéthanol-2,2,2 373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide) 327. Trichlorméthine* et ses sels 325. Trichloronitrométhane 329. Triéthiodure de gallamine* 188. Triflupéridol* 449. 3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation 92. Triparanol* 347. Tripélennamine, (pyribenzamineR) 27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels 392. Tyrothricine 330. Urginea scilla Stern et ses préparations 215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 197516, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques 184. Valnoctamide* 331. Vératrine et ses sels

16 J.O. L 147 du 9.6.1975, p.¹³; le texte de cette directive peut être consulté auprès de l’Office fédéral de la santé publique ou obtenu auprès de l’OFCL, vente des publications fédérales, 3003 Berne.

333. Veratrum ssp. et leurs préparations 335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol) 203. Warfarine* et ses sels 336. Xanthates alcalins et alkylxanthates 135. Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline) 313. Xylométazoline* et ses sels 337. Yohimbine et ses sels 391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1 24. Zoxazolamine* * Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1–33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.