Dol éventuel

Le dol éventuel se situe entre l’intention directe et la négligence consciente. L’auteur ne recherche pas nécessairement le résultat, mais le tient pour possible et s’en accommode ou l’accepte. Les tribunaux suisses déduisent cette attitude intérieure de circonstances extérieures, comme l’ampleur du risque, le comportement après des avertissements, les mobiles et la gravité du dommage possible. La distinction avec la négligence est décisive pour la peine et la qualification de l’infraction. La simple conscience d’un risque ne suffit pas toujours; l’acceptation doit être établie.