Doctrine

Dans les systèmes civilistes, y compris en Suisse, la doctrine désigne les écrits et positions systématiques des universitaires et praticiens: commentaires, traités, articles, avis de droit et manuels. Elle n’est en principe pas une source formelle du droit, mais elle influence fortement l’interprétation, la formulation de principes, la critique de la jurisprudence et les réformes législatives. Les tribunaux peuvent s’appuyer sur des arguments doctrinaux, surtout face à des normes ouvertes, une jurisprudence incertaine ou des comparaisons juridiques. En common law, le terme peut aussi désigner une règle jurisprudentielle reconnue.