Devoir de diligence

Le *duty of care* est une notion de common law servant à déterminer si le défendeur devait au demandeur une diligence raisonnable. Elle est essentielle dans les actions en négligence et dépend notamment de la prévisibilité, de la proximité, de l’acceptation d’une responsabilité, du but des normes applicables et de limites de politique juridique. Le droit suisse ne recourt pas à un test général identique. Des questions similaires apparaissent dans l’illicéité, la violation de normes protectrices, les devoirs contractuels ou précontractuels, les standards professionnels et les devoirs généraux de maîtriser les dangers créés. La notion reste utile en comparaison, notamment en médecine, construction, finance, produits et circulation. Son existence et son étendue fixent les précautions juridiquement requises.