Négligence grave

La négligence grave se situe entre la négligence simple et l’intention. Elle suppose l’omission de précautions élémentaires qui auraient dû s’imposer à toute personne raisonnable placée dans la même situation. En droit suisse, l’appréciation dépend fortement des faits: intensité du risque, rôle de l’auteur, connaissances professionnelles et urgence peuvent être pertinents. Elle peut influencer l’étendue de la responsabilité, les limitations contractuelles, les prestations d’assurance ou les recours, selon la règle applicable.