Négligence pénale

La négligence pénale vise la responsabilité pour un comportement dommageable sans intention. Elle existe lorsqu’une personne viole un devoir de prudence juridiquement pertinent et provoque un résultat, ou crée un risque, qu’une personne raisonnable placée dans la même situation aurait prévu et évité, ou que l’auteur devait personnellement reconnaître. En droit pénal suisse, la négligence constitue une base de responsabilité distincte lorsque l’infraction réprime la commission par négligence. L’analyse dépend souvent de standards professionnels, règles de circulation, devoirs de sécurité, expérience et circonstances concrètes. Elle dépasse le simple accident mais se distingue de l’acte intentionnel, y compris du dol éventuel. Il faut examiner prévisibilité, évitabilité, causalité et portée du devoir violé.