Provenance
La provenance retrace la chaîne de possession, de propriété, de localisation et de transactions d’une œuvre ou d’un bien culturel. En Suisse, elle joue un rôle important pour l’acquisition de bonne foi, le transfert des biens culturels, l’évaluation des risques de blanchiment et la diligence des musées. Des lacunes ne prouvent pas automatiquement une illicéité, mais imposent souvent des vérifications renforcées, notamment pour les spoliations nazies, les contextes coloniaux, les objets archéologiques et les biens provenant de zones de conflit. La recherche s’appuie sur archives, catalogues, factures, douanes, expertises et analyses scientifiques.
Défini dans la loi
Aucune référence légale définissant ce concept n’a encore été sélectionnée.
Discuté dans les décisions
Aucune discussion jurisprudentielle n’a encore été sélectionnée pour ce concept.