Prestation de remplacement

La prestation de remplacement recouvre plusieurs situations où le créancier obtient une prestation équivalente ou corrigée au lieu de la prestation initiale. En pratique suisse, l’idée apparaît dans la garantie, la demeure et l’exécution forcée: une chose défectueuse peut être remplacée, un ouvrage réparé, ou l’exécution confiée à un tiers aux frais du débiteur lorsque cela est admis. Elle se distingue des dommages-intérêts pécuniaires, qui indemnisent sans exécuter. Son admissibilité dépend du contrat, de la prestation, de la proportionnalité et des clauses convenues.