Œuvre

En droit suisse d’auteur, une œuvre est une création intellectuelle littéraire ou artistique présentant un caractère individuel. La protection peut viser textes, musique, arts visuels, photographies, films, chorégraphies, architecture, art appliqué, logiciels et autres formes d’expression. Les idées, méthodes, styles et simples faits ne sont pas protégés comme tels; seule l’expression concrète l’est. Aucun enregistrement n’est requis en Suisse. Le degré d’individualité s’apprécie au cas par cas et peut être modeste, mais les productions purement banales ou routinières restent exclues.