952.024.1 — OEPC-FINMA
du 31 octobre 2019 (État le 1er janvier 2020)
L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA),
vu les art. 3 g et 6 b , al. 3 et 4, de la loi du 8 novembre 1934 sur les banques (LB) 1 ,
vu les art. 27, al. 1, 31, al. 2, 32, al. 2, 35, al. 4, 36, al. 3, 37 et 42 de l’ordonnance
du 30 avril 2014 sur les banques (OB) 2 ,
vu l’art. 48 de la loi fédérale du 15 juin 2018 sur les établissements financiers (LEFin) 3 ,
arrête:
Les établissements suivants sont soumis à la présente ordonnance:
La présente ordonnance règle notamment l’établissement des comptes ainsi que la publication des rapports de gestion et des comptes intermédiaires.
Au sens de la présente ordonnance, on entend par:
Sont considérées comme des normes comptables internationales reconnues au sens de la présente ordonnance les versions en vigueur:
Si une norme comptable internationale reconnue selon l’al. 1 est utilisée, les différences significatives par rapport aux prescriptions comptables applicables aux établissements mentionnés à l’art. 1, al. 1, dont fait partie la présente ordonnance, doivent être expliquées dans l’annexe aux comptes.
Si les comptes sont établis conformément à l’une des normes internationales reconnues mentionnées à l’al. l, leur annexe doit comprendre le poste 31 «Répartition des avoirs administrés et présentation de leur évolution». L’art. 32, al. 3, s’applique par analogie.
Les établissements au sens de l’art. 1, al. 1, qui utilisent une norme comptable internationale reconnue pour leurs comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle ou pour leurs comptes consolidés peuvent également l’appliquer aux opérations suivantes dans le cadre de leurs propres comptes individuels statutaires ainsi que des comptes individuels statutaires d’autres établissements au sens de l’art. 1, al. 1, let. a et b, qui sont consolidés selon l’art. 34 OB et emploient les prescriptions comptables destinées aux établissements au sens de l’art. 1, al. 1:
En cas d’exercice du droit d’option selon l’al. 4, la norme comptable internationale reconnue selon l’al. 1 doit être intégralement reprise pour les opérations concernant la comptabilisation initiale, l’évaluation subséquente et la publication.
Conformément à l’art. 26 OB, les règles fondamentales et les principes ci-après s’appliquent:
Une liquidation ordonnée par les autorités constitue un cas dans lequel une évaluation aux valeurs de liquidation doit avoir lieu.
Des comptes complets doivent être établis même si la continuité de l’exploitation ne peut plus être admise.
Les divergences par rapport au principe de continuité de l’exploitation doivent être indiquées dans l’annexe aux comptes et leur influence sur la situation économique doit être commentée.
Toutes les opérations doivent être saisies le jour où elles sont conclues.
Les opérations conclues au comptant sans être exécutées doivent être saisies selon le principe de la date de conclusion ou le principe de la date de règlement. Le principe de comptabilisation peut être défini différemment selon les catégories de produits.
Les modifications des principes de comptabilisation et d’évaluation définis par un établissement au sens de l’art. 1, al. 1, et leurs répercussions doivent être publiées et expliquées dans l’annexe aux comptes.
Les écritures figurant dans des comptes intermédiaires publiés ne peuvent pas être annulées ou modifiées dans les comptes annuels.
La compensation entre les actifs et les passifs est en principe interdite.
Peuvent néanmoins être compensés:
Les actifs doivent être compensés avec les passifs lorsque:
La compensation entre les charges et les produits est en principe interdite.
Peuvent néanmoins être compensés:
Le prix fixé par un marché efficient et liquide constitue en principe la juste valeur.
Si aucun prix selon l’al. 1 ne peut être établi, la juste valeur doit être déterminée à l’aide d’un modèle d’évaluation.
Les conditions suivantes doivent être respectées lorsque la juste valeur est déterminée à l’aide d’un modèle d’évaluation:
En cas d’opérations de mise ou de prise en pension ( repurchase et reverse repurchase ) et d’opérations de prêt ou d’emprunt de titres ( securities lending et securities borrowing ), les échanges de liquidités sont inscrits au bilan à la valeur nominale.
Les titres transférés ne sont pas comptabilisés au bilan lorsque la partie cédante conserve économiquement le pouvoir de disposition sur les droits qui leur sont liés.
L’aliénation subséquente des titres reçus doit être saisie au bilan en tant qu’engagement non monétaire évalué à la juste valeur.
Lorsqu’un établissement au sens de l’art. 1, al. 1, négocie des opérations de prêt ou d’emprunt de titres en son propre nom mais pour le compte de clients et n’engage pas sa responsabilité et ne donne pas de garantie, celles-ci sont traitées comme des affaires fiduciaires et indiquées au poste 30 «Répartition des opérations fiduciaires».
Les avoirs et engagements en métaux précieux enregistrés dans des comptes métaux doivent être évalués à la juste valeur dans la mesure où le métal précieux est négocié sur un marché efficient et liquide.
Les opérations de négoce doivent en principe être évaluées à la juste valeur.
Si une évaluation à la juste valeur n’est pas possible, elle est réalisée selon le principe de la valeur la plus basse.
L’attribution aux opérations de négoce doit être effectuée à la conclusion de la transaction et documentée en conséquence.
Les instruments financiers dérivés doivent être évalués à la juste valeur.
Les instruments financiers qui n’appartiennent pas aux opérations de négoce peuvent être évalués à la juste valeur (option de la juste valeur):
Si les conditions énoncées à l’al. 1 ne sont plus remplies, l’évaluation à la juste valeur doit cesser. Le transfert des instruments financiers concernés a lieu à la juste valeur.
Les instruments financiers suivants sont exclus de l’évaluation à la juste valeur:
Les immobilisations financières sont évaluées comme suit:
Si les immobilisations financières mentionnées à l’al. 1, let. a, sont aliénées avant l’échéance ou remboursées par anticipation, les bénéfices et pertes réalisés qui correspondent à la composante du taux doivent être délimités sur la durée d’échéance résiduelle de l’opération.
Dans le cas des immobilisations financières citées à l’al. 1, let. b et c, et sous réserve des al. 5 et 6, une hausse de valeur doit être comptabilisée au plus à concurrence des coûts d’acquisition si la juste valeur augmente après être passée sous la valeur d’acquisition.
Les coûts d’acquisition adaptés peuvent être utilisés pour la détermination de la valeur la plus basse des immobilisations financières visées à l’al. 1, let. b. Le recours à cette option doit être mentionné dans les principes de comptabilisation et d’évaluation qui figurent dans l’annexe aux comptes.
Les propres stocks de métaux précieux détenus sous une forme physique visés à l’al. 1, let. c, qui servent à couvrir des engagements enregistrés dans des comptes métaux sont évalués à la juste valeur si le métal précieux est négocié sur un marché efficient et liquide.
Les cryptomonnaies selon l’al 1, let. c, qui sont détenues pour le compte de clients et ne peuvent pas faire l’objet d’une distraction en cas de faillite de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, sont évaluées à la juste valeur.
Les instruments financiers qui sont transférés entre les immobilisations financières ou les participations, d’une part, et les opérations de négoce, d’autre part, doivent l’être à la juste valeur de la date de la décision. Les résultats correspondants seront traités comme les résultats des aliénations.
Le transfert d’instruments financiers entre les immobilisations financières et les participations est opéré à la valeur comptable.
Un produit structuré est composé d’un instrument de base (hôte) et d’au moins un instrument financier dérivé qui ne se réfère pas aux propres titres de participation de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1.
L’instrument financier dérivé doit être séparé de l’instrument de base et évalué séparément:
Les relations de couverture peuvent être présentées comme telles dans la comptabilité (comptabilité de couverture):
Dès le début de la relation de couverture, il y a lieu de documenter tant les stratégies de gestion des risques fondamentales et à long terme que les objectifs de gestion qui en découlent et qui doivent être respectés dans la relation de couverture.
Les modifications de valeur des opérations de couverture sont saisies dans le compte de compensation, dans la mesure où aucune adaptation de valeur de l’opération de base n’est comptabilisée.
Les actifs et les passifs ainsi que les charges et les produits découlant de transactions internes doivent être éliminés s’ils ont une influence significative sur les comptes.
En cas de vente anticipée d’un instrument de couverture de taux saisi dans le compte de résultat selon la méthode des coûts amortis, les dispositions de l’art. 16, al. 2, s’appliquent par analogie.
Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d’acquisition ou de revient, déduction faite des amortissements cumulés.
L’amortissement est effectué selon un plan, pendant la durée d’utilisation de l’immobilisation corporelle. La préservation de la valeur de cette immobilisation doit être examinée à la date du bilan.
Les investissements dans des immobilisations corporelles doivent être inscrits à l’actif:
Il y a généralement leasing financier lorsque:
Toutes les opérations de leasing qui ne peuvent être qualifiées de leasing financier sont réputées être des leasings opérationnels.
En cas de leasing financier, la valeur d’acquisition, la valeur de marché nette de l’objet en leasing et la valeur escomptée des futurs paiements du leasing doivent être déterminées au début du contrat. La valeur la plus basse est inscrite à l’actif et un engagement de leasing du même montant doit être saisi.
La valeur portée à l’actif est amortie durant les périodes suivantes et l’engagement de leasing est réduit de la composante de remboursement respective des paiements du leasing.
Les objets utilisés dans le cadre d’un leasing opérationnel ne sont pas inscrits à l’actif. Le montant total des engagements de leasing ne figurant pas au bilan et la structure de leurs échéances doivent être indiqués dans l’annexe aux comptes.
Les gains qui résultent de la vente d’immobilisations corporelles et sont liés à une reprise par l’intermédiaire d’un leasing financier doivent être délimités et dissouts pendant la durée du contrat de leasing. Les pertes découlant d’une telle vente doivent être saisies sans délai dans le compte de résultat.
Les valeurs immatérielles acquises doivent être inscrites à l’actif si elles procurent sur plusieurs années un avantage économique quantifiable.
Les valeurs immatérielles créées par un établissement mentionné à l’art. 1, al. 1, peuvent être portées à l’actif:
Les valeurs immatérielles acquises ou créées par l’établissement lui-même sont évaluées au plus au coût d’acquisition ou de revient ou, lorsque la valeur réalisable est inférieure, à cette dernière.
Si la durée d’utilisation ne peut pas être déterminée d’une façon fiable, le délai d’amortissement est généralement de cinq ans, mais il peut être porté à dix ans au maximum dans des cas justifiés. Il ne peut dépasser cinq ans pour les valeurs immatérielles attachées à des personnes.
La durée d’utilisation estimée et la méthode d’amortissement des valeurs immatérielles doivent être indiquées dans l’annexe aux comptes.
En présence de signes de dépréciation, les valeurs comptables des participations, des immobilisations corporelles et des valeurs immatérielles doivent être examinées au jour du bilan.
Lorsqu’une dépréciation de valeur est constatée, la valeur comptable doit être ramenée à la valeur réalisable. Celle-ci est déterminée séparément pour chaque actif.
Si l’actif ne génère aucun flux de trésorerie indépendant pour lui seul, la valeur réalisable doit être déterminée pour le plus petit groupe de valeurs patrimoniales auquel il appartient.
Dans un groupe de valeurs patrimoniales, la perte résultant d’une dépréciation de valeur est débitée des autres actifs, sur la base de critères objectifs en tenant compte de leur valeur comptable.
Si le fait de ramener la valeur comptable à zéro ne suffit pas pour saisir l’ampleur de la dépréciation de valeur, une provision doit être constituée à hauteur de la différence restante.
Une créance est considérée comme compromise lorsqu’il est invraisemblable que le débiteur sera en mesure de faire face à ses engagements futurs.
Les indices suivants sont pertinents:
Les créances compromises doivent être évaluées individuellement et des corrections de valeur individuelles doivent être constituées pour les dépréciations de valeur. Les portefeuilles de crédit homogènes comprenant exclusivement un grand nombre de petites créances dont l’évaluation individuelle représenterait une charge déraisonnable peuvent être évalués sur une base forfaitaire (corrections de valeur individuelles forfaitaires).
Les créances compromises et les éventuelles sûretés obtenues doivent être évaluées à la valeur de liquidation et une correction de valeur doit être effectuée en tenant compte de la solvabilité du débiteur.
Lorsque le remboursement de la créance dépend exclusivement de la réalisation des sûretés, la part en blanc doit être intégralement couverte par une correction de valeur.
Les corrections de valeur pour risques de défaillance doivent être constituées comme suit en cas de créances non compromises:
Le groupe et les sociétés individuelles doivent être considérés indépendamment les uns des autres pour la catégorisation.
Les banques visées à l’al. 1, let. b, peuvent constituer des corrections de valeur pour pertes attendues. Les banques et les maisons de titres visées à l’al. 1, let. c, peuvent constituer des corrections de valeur pour risques inhérents de défaillance ou pour pertes attendues.
Pour déterminer les pertes attendues, les banques n’appliquant aucune norme comptable internationale reconnue au sens de l’art. 3, al. 1, utilisent une approche qui s’appuie sur des estimations moyennes à long terme et sur une prise en compte de la durée résiduelle. Les dispositions suivantes sont applicables:
Les méthodes et données utilisées pour constituer des corrections de valeur pour les risques de défaillance conformément aux al. 1, 3 et 4, ainsi que les hypothèses suivies, doivent être expliquées dans l’annexe aux comptes.
Les banques des catégories 1 et 2 qui utilisent l’une des normes comptables internationales reconnues selon l’art. 3, al. 1, pour constituer des corrections de valeur pour risques de défaillance doivent appliquer les Recommandations relatives au risque de crédit et à la comptabilisation des pertes de crédit attendues 7 publiées en décembre 2015 par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire.
Les corrections de valeur pour pertes attendues qui ne reposent pas sur une norme comptable internationale reconnue selon l’art. 3, al. 1, ainsi que les corrections de valeur pour risques inhérents de défaillance peuvent être utilisées pour constituer des corrections de valeur individuelles au sens de l’art. 24, al. 3. Les banques et maisons de titres définissent les paramètres concernant les modalités de cette utilisation et la durée de reconstitution. Les paramètres doivent être publiés dans l’annexe aux comptes.
Si l’utilisation de corrections de valeur pour pertes attendues ou pour risques inhérents de défaillance selon l’al. 7 se traduit par un découvert, celui-ci doit être publié dans l’annexe aux comptes.
Les dispositions des al. 1 à 8 s’appliquent par analogie aux autres établissements mentionnés à l’art. 1, al. 1.
Lorsque la dissolution de corrections de valeur libérées qui est intervenue au cours d’une période comptable est significative, elle doit être commentée dans l’annexe.
Les créances sont en souffrance (non performing loans) lorsque l’un des paiements ci-après n’a pas été exécuté entièrement plus de 90 jours après l’échéance:
Sont également considérés comme des créances en souffrance:
Les intérêts en souffrance et les commissions de crédit en souffrance qui sont considérées comme composantes des intérêts ne sont pas enregistrés en qualité de produits d’intérêts.
Les intérêts et les commissions de crédit échus depuis plus de 90 jours mais impayés sont réputés en souffrance. En cas de crédits en comptes courants, les intérêts et les commissions de crédit sont en souffrance lorsque la limite de crédit accordée est dépassée depuis plus de 90 jours.
Les engagements dont la valeur d’émission est inférieure ou supérieure à la valeur nominale peuvent être inscrits au bilan à la valeur nette ou à la valeur brute avec la différence correspondante.
Les engagements résultant de cryptomonnaies qui sont détenues pour le compte de clients et ne peuvent pas faire l’objet d’une distraction en cas de faillite de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, sont évalués à la juste valeur.
Une provision doit être constituée si un événement passé est susceptible d’occasionner une sortie de trésorerie pouvant être estimée de manière fiable mais dont le montant ou l’échéance sont incertains.
Le montant de la provision est déterminé par l’analyse des événements passés ainsi que de ceux survenus après la date du bilan.
Lorsque le facteur «temps» exerce une influence significative, le montant de la provision doit être escompté.
Une provision de restructuration ne peut être créée que lorsque les critères de constitution d’une provision sont réunis. Elle doit se fonder sur une décision contraignante de l’organe responsable de la haute direction, de la surveillance et du contrôle portant sur les mesures de restructuration.
Si une sortie de trésorerie attendue ne peut pas être estimée de manière fiable, il convient de le publier dans l’annexe aux comptes.
L’art. 25, al. 1 à 5, s’applique par analogie à la constitution de provisions pour les risques de défaillance des opérations hors bilan pour lesquels aucune provision au sens de l’al. 1 n’a été constituée. Les banques visées à l’art. 25, al. 1, let. a, qui n’utilisent aucune norme comptable internationale reconnue énoncée à l’art. 3, al. 1, doivent constituer des provisions pour pertes attendues aux postes 3.1 «Engagements conditionnels» et 3.2 «Engagements irrévocables».
L’art. 25, al. 7 et 8, s’applique par analogie à l’utilisation des provisions pour risques de défaillance et la publication d’un éventuel découvert de ces provisions au sens de l’al. 6.
Lorsque la dissolution de provisions libérées qui est intervenue au cours d’une période comptable est significative, elle doit être commentée dans l’annexe aux comptes.
Les avantages économiques résultant d’institutions de prévoyance et les engagements économiques à l’égard de telles institutions doivent être calculés à la date du bilan et les incidences des engagements, saisies.
Le calcul se base sur les derniers comptes annuels de l’institution de prévoyance. Les dates de bouclement de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, et de l’institution de prévoyance ne doivent pas être distantes de plus de douze mois.
S’il existe des signes concrets d’un développement significatif depuis les derniers comptes annuels de l’institution de prévoyance, ces incidences doivent être prises en compte.
Les impôts courants sur le revenu et le capital relatifs au résultat de la période correspondante et au capital déterminant sont saisis conformément aux prescriptions fiscales pertinentes.
Les rémunérations fondées sur des actions dans le cadre de plans de participation des collaborateurs sont évaluées à la juste valeur des instruments de capitaux propres lors de l’octroi et saisies en tant que charges de personnel pendant la période d’acquisition des droits.
Sont réputées rémunérations authentiques fondées sur des actions les rémunérations effectuées au moyen d’instruments de capitaux propres de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1.
Sont réputées rémunérations virtuelles fondées sur des actions les rémunérations en espèces dont le montant est lié au cours des instruments de capitaux propres de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, ou d’une autre société du groupe ainsi que les rémunérations effectuées au moyen d’instruments de capitaux propres d’une autre société du groupe.
Les rémunérations authentiques fondées sur des actions font l’objet d’une nouvelle évaluation uniquement si les conditions d’exercice et de retrait changent.
L’engagement résultant des rémunérations virtuelles fondées sur des actions est réévalué à la date du bilan et sa modification de valeur est saisie dans les charges de personnel.
Les indications suivantes visées à l’annexe 1 OB doivent être publiées dans l’annexe aux comptes uniquement si au moins 5 % des actifs sont domiciliés à l’étranger:
Le poste 27 «Présentation des actifs et passifs répartis selon les monnaies les plus importantes pour la banque» doit être publié dans l’annexe aux comptes uniquement si le poste net total en monnaies étrangères dépasse 5 % des actifs de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1.
Le poste 31 «Répartition des avoirs administrés et présentation de leur évolution» doit être publié dans l’annexe aux comptes uniquement si le solde des postes 2.1 «Produit des commissions sur les titres et les opérations de placement» et 2.4 «Charges de commissions» est supérieur à un tiers de la somme des postes suivants:
Le poste 32 «Répartition du résultat des opérations de négoce et de l’option de la juste valeur» doit être publié dans l’annexe aux comptes uniquement si l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, n’est pas soumis à la règle de minimis énoncée à l’art. 83 de l’ordonnance du 1 er juin 2012 sur les fonds propres 8 .
Le poste 38 «Présentation du résultat opérationnel réparti entre la Suisse et l’étranger selon le principe du domicile de l’exploitation» doit être publié dans l’annexe aux comptes uniquement si l’activité à l’étranger de l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, est significative.
La moyenne des trois derniers exercices précédant la période de référence est déterminante pour calculer les valeurs limites des al. 1 à 3.
Les comptes intermédiaires se basent sur la même structure que les comptes annuels. Le poste 13 «Bénéfice / perte (résultat de la période)» est remplacé par le poste «Bénéfice semestriel / perte semestrielle».
L’annexe succincte des comptes intermédiaires comprend au moins:
Dans les comptes intermédiaires, le bilan doit comporter les chiffres des comptes de l’année précédente et le compte de résultat, ceux des comptes intermédiaires de l’exercice précédent.
Le rapport de gestion et les comptes intermédiaires doivent être accessibles au public sous une forme imprimée. L’impression d’un document électronique suffit.
Le rapport de gestion doit être remis à la FINMA par voie électronique dans un délai de quatre mois à compter de la date de clôture.
Si des comptes individuels statutaires avec présentation fiable sont établis mais ne figurent pas dans le rapport de gestion, ils doivent également être fournis dans le délai fixé à l’al. 2.
Les comptes intermédiaires doivent être remis à la FINMA par voie électronique dans un délai de deux mois à compter de la date de clôture.
En cas de modifications des principes de comptabilisation et d’évaluation définis par l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, une adaptation des chiffres de l’année précédente n’est en principe pas admise. De simples reclassifications ne concernant pas les capitaux propres ni le résultat de la période sont autorisées.
Les erreurs en relation avec l’activité commerciale ordinaire qui ont été commises durant les périodes précédentes doivent être corrigées par l’intermédiaire des postes ordinaires du compte de résultat de la période de référence.
Des réserves latentes peuvent être constituées exclusivement par:
Des réserves latentes sont dissoutes exclusivement par:
Si elle est significative, la dissolution de réserves latentes doit être commentée dans l’annexe aux comptes. Une dissolution est considérée comme significative lorsqu’elle représente au moins 2 % des capitaux propres publiés ou 20 % du résultat publié de la période.
Une réévaluation des immeubles et des participations au-delà du coût d’acquisition doit être effectuée conformément aux dispositions de l’art. 725 c 9 du code des obligations (CO) 10 par les banques et les maisons de titres ayant la forme d’une société anonyme et être annoncée à la FINMA avant la publication des comptes.
Les valeurs patrimoniales et les engagements en monnaies étrangères doivent en principe être convertis au cours du jour du bilan.
Les participations, les immobilisations corporelles et les valeurs immatérielles en monnaies étrangères peuvent être converties au cours historique.
Les écritures libellées en monnaies étrangères dans le compte de résultat doivent être converties au cours du jour de la transaction ou au cours moyen du mois durant lequel la transaction a eu lieu.
Le cours moyen de la période de référence peut être utilisé pour intégrer des transactions saisies en monnaies étrangères par des succursales.
Les différences de conversion doivent être saisies dans le compte de résultat.
Une dépréciation de valeur saisie durant les périodes de référence précédentes doit être supprimée si les facteurs pris en compte pour déterminer la valeur réalisable se sont notablement améliorés. Cela ne s’applique pas aux valeurs immatérielles.
L’art. 38, al. 1, let. f, est réservé.
Les corrections de valeur pour risques de défaillance qui ne sont plus nécessaires et qui ne sont pas utilisées pour d’autres besoins de même nature que ceux initialement prévus doivent être dissoutes par l’intermédiaire du compte de résultat. L’art. 38, al. 1, let. c, est réservé.
Les provisions qui ne sont pas utilisées pour d’autres besoins de même nature que ceux initialement prévus doivent être dissoutes par l’intermédiaire du compte de résultat. L’art. 38, al. 1, let. b, est réservé.
L’avantage économique résultant des institutions de prévoyance peut être inscrit à l’actif. Cette inscription doit être présentée dans l’annexe aux comptes.
Les impôts latents passifs sur le revenu peuvent être portés au bilan. Les impôts latents actifs affectant le revenu qui proviennent de différences temporaires entre les valeurs calculées selon les comptes individuels statutaires avec présentation fiable, d’une part, et selon les principes du droit fiscal, d’autre part, sont saisissables s’ils peuvent vraisemblablement être réalisés ultérieurement grâce à des bénéfices imposables.
Le calcul des impôts latents sur le revenu se fonde sur une approche orientée vers le bilan et tient compte de toutes les incidences ultérieures en matière d’impôts sur le revenu.
Les effets fiscaux latents doivent être calculés en fonction des taux d’imposition effectivement attendus. Ils peuvent être déterminés à l’aide des taux d’imposition en vigueur au moment de l’inscription au bilan, à condition que les taux effectivement attendus ne soient pas connus.
Les incidences fiscales des reports de pertes ne sont pas saisies.
Les réserves pour risques bancaires généraux doivent être constituées par le compte de résultat ou une reclassification de réserves latentes sans incidence sur ce compte.
L’achat de propres parts du capital est saisi à la juste valeur de la contre-prestation au moment de l’acquisition.
Les résultats de l’aliénation des propres parts du capital doivent être saisis au poste 2.15 «Réserve légale issue du bénéfice» ou dans le compte de résultat. La méthode de comptabilisation choisie doit être indiquée dans les principes de comptabilisation et d’évaluation qui figurent dans l’annexe aux comptes. Les bénéfices et les pertes seront publiés dans cette dernière en opérant une distinction entre les propres parts du capital détenues à des fins de négoce et celles qui sont détenues à d’autres fins.
Les dividendes sur les propres parts du capital sont également saisis au poste 2.15 «Réserve légale issue du bénéfice».
Les frais des transactions relatives aux capitaux propres doivent être saisis dans le compte de résultat.
Les rémunérations authentiques et virtuelles qui sont fondées sur des actions dans le cadre de plans de participation des collaborateurs sont saisies au poste 2.9 «Comptes de régularisation passifs».
Les comptes individuels statutaires avec présentation fiable comprennent des indications sur la répartition du bénéfice ou la couverture de la perte selon l’annexe 1 de la présente ordonnance.
Les exigences relatives à la permanence de la présentation et de l’évaluation sont régies par l’art. 37.
L’art. 39 s’applique au traitement des réévaluations d’immeubles et de participations.
La conversion des monnaies étrangères est régie parl’art. 40.
L’art. 41, al. 1, s’applique au traitement des dépréciations de valeur.
Les corrections de valeur pour risques de défaillance qui ne sont plus nécessaires et qui ne sont pas utilisées pour d’autres besoins de même nature que ceux initialement prévus doivent être dissoutes par le compte de résultat.
Les provisions qui ne sont pas utilisées pour d’autres besoins de même nature que ceux initialement prévus doivent être dissoutes par le compte de résultat.
L’avantage économique résultant des institutions de prévoyance doit être saisi.
Les impôts latents passifs sur le revenu doivent être saisis. Les impôts latents actifs affectant le revenu qui proviennent de différences temporaires entre les valeurs calculées selon les comptes individuels statutaires conformes au principe de l’image fidèle, d’une part, et selon les principes du droit fiscal, d’autre part, doivent être saisis s’ils peuvent vraisemblablement être réalisés ultérieurement grâce à des bénéfices imposables.
La saisie des impôts latents sur le revenu qui proviennent de différences temporaires entre les valeurs calculées selon les comptes individuels statutaires conformes au principe de l’image fidèle, d’une part, et selon les principes du droit fiscal, d’autre part, est régie par l’art. 45, al. 2 et 3.
Les incidences fiscales des reports de pertes ne sont pas saisies.
Les réserves pour risques bancaires généraux doivent être enregistrées dans le compte de résultat.
Les impôts latents grevant la réserve pour risques bancaires généraux et les affectations à cette dernière doivent être pris en compte.
L’art. 47 s’applique aux transactions avec les participants.
La saisie des frais des transactions relatives aux capitaux propres est régie par l’art. 48.
En cas de participations permettant d’exercer une influence significative, la banque doit publier dans l’annexe aux comptes l’impact de l’utilisation théorique de la méthode de la mise en équivalence.
La saisie des plans de participation des collaborateurs est régie par l’art. 49.
Les comptes individuels statutaires conformes au principe de l’image fidèle comprennent des indications sur la répartition du bénéfice ou la couverture de la perte selon l’annexe 1 de la présente ordonnance.
Les comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle sont établis selon les prescriptions comptables applicables aux établissements selon l’art. 1, al. 1, ou selon l’une des normes comptables internationales reconnues visées à l’art. 3, al. 1.
Les art. 66 à 80 s’appliquent auxcomptes établis selon les prescriptions comptables applicables aux établissements au sens de l’art. 1, al. 1. Les allégements énoncés à l’art. 68 sont également valables si les comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle sont établis selon une norme comptable internationale reconnue visée à l’art. 3, al. 1.
Les comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle doivent faire l’objet d’un audit et être portés à la connaissance de l’organe suprême à l’occasion de l’approbation des comptes annuels.
Les prescriptions de l’annexe 1 OB en relation avec les divergences énoncées à l’annexe 2 de la présente ordonnance s’appliquent à la structure minimale.
Si une banque établit et publie des comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle, les allégements visés à l’art. 86 s’appliquent aux comptes individuels statutaires.
Les valeurs de l’exercice précédent doivent être adaptées en cas de modifications des principes de comptabilisation et d’évaluation définis par l’établissement au sens de l’art. 1, al. 1, et de corrections d’erreurs survenues durant les périodes antérieures. Ces adaptations doivent êtrecommentées dans l’annexe aux comptes.
La conversion des monnaies étrangères est régie par l’art. 40.
L’art. 41, al. 1, s’applique à la saisie des dépréciations de valeur.
L’art. 55 s’applique à la saisie des corrections de valeur pour risques de défaillance.
L’art. 56 s’applique à la saisie des provisions.
L’art. 57 s’applique à la saisie des incidences économiques des institutions de prévoyance.
L’art. 58, al. 1 et 2, s’applique à la saisie des impôts.
Les incidences fiscales des reports de pertes doivent être saisies.
L’art. 59 s’applique à la saisie des réserves pour risques bancaires généraux.
Les transactions avec les participants doivent en principe être enregistrées à la juste valeur.
Si une évaluation selon l’al. 1 n’est pas possible, une autre base d’évaluation peut être appliquée dans des cas justifiés. Celle-ci doit être publiée.
Les résultats des aliénations des propres parts du capital et les paiements de dividendes sur les propres parts du capital doivent être saisis en tant que «Réserve issue du capital».
Les frais des transactions relatives aux capitaux propres doivent être saisis en tant que «Réserve issue du capital».
Les participations permettant d’exercer une influence significative doivent être saisies selon la méthode de la mise en équivalence.
Le goodwill résultant de l’acquisition d’une participation permettant d’exercer une influence significative est dissocié et saisi au poste 1.13 «Valeurs immatérielles».
Les rémunérations authentiques qui sont fondées sur des actions dans le cadre de plans de participation des collaborateurs doivent être enregistrées dans la réserve issue du capital et les rémunérations virtuelles fondées sur des actions, au poste 2.9 «Comptes de régularisation passifs».
Les comptes consolidés doivent être établis selon les prescriptions comptables applicables aux établissements selon l’art. 1, al. 1, ou selon l’une des normes internationales reconnues mentionnées à l’art. 3, al. 1. Ils doivent être approuvés par l’organe suprême.
Les art. 82 à 97 s’appliquent aux comptes établis selon les prescriptions comptables applicables aux établissements au sens de l’art. 1, al. 1. Les allégements énoncés à l’art. 86 sont également valables si les comptes consolidés sont établis selon une norme comptable internationale reconnue visée à l’art. 3, al. 1.
Les comptes des sociétés du groupe qui utilisés pour la consolidation doivent être conformes aux principes de consolidation unifiés du groupe.
Les actifs et les passifs internes du groupe ainsi que les charges et les produits résultant de transactions internes au groupe doivent être éliminés, tout comme le résultat interne qu’ils ont généré.
Les consolidations du capital doivent être effectuées selon la méthode de l’acquisition.
L’art. 79 s’applique au traitement des participations permettant d’exercer une influence significative. La méthode de la mise en équivalence est utilisée pour les participations de 50 % dans des coentreprises.
Lors de l’acquisition d’activités ou d’entreprises, les actifs et les passifs repris doivent être évalués à leur valeur actuelle.
Le goodwill doit être inscrit à l’actif sous le poste 1.13 «Valeurs immatérielles» et indiqué séparément dans l’annexe.
Le goodwill doit être amorti de manière linéaire sur la durée d’utilisation estimée, à moins qu’une autre méthode d’amortissement ne soit plus appropriée dans des cas particuliers. La motivation correspondante doit figurer dans l’annexe aux comptes, dans la partie dédiée aux principes de comptabilisation et d’évaluation. L’art. 22, al. 4 s’applique à la période d’amortissement.
Le badwill doit être délimité pour les sorties de fonds attendues consécutivement à une prise de contrôle d’activités ou de sociétés, puis dissout conformément au but visé. Il doit être indiqué séparément dans l’annexe.
Le badwill qui n’est pas utilisé pour les sorties de fonds au sens de l’al. 4 et qui correspond à une acquisition avantageuse dans les faits doit être saisi immédiatement dans le poste 9 «Produits extraordinaires».
Les comptes annuels et intermédiaires en monnaies étrangères qui sont à consolider doivent être convertis en principe au cours du jour du bilan dans la monnaie des comptes consolidés.
Les participations, les immobilisations corporelles et les valeurs immatérielles peuvent être converties à la valeur historique.
Les écritures relatives au compte de résultat doivent être converties au cours du jour de la transaction ou au cours moyen de la période de référence. Les différences de conversion seront saisies dans le capital propre.
Lorsqu’un groupe financier publie des comptes consolidés, les établissements au sens de l’art. 1, al. 1, qui sont consolidés peuvent renoncer dans l’annexe aux comptes annuels aux indications suivantes figurant à l’annexe 1 OB:
L’al. 1 ne s’applique pas aux établissements au sens de l’art. 1, al. 1, dont les titres de participation sont cotés.
Les exigences relatives à la permanence de la présentation et de l’évaluation sont régies par l’art. 69.
Les prescriptions de l’annexe 1 OB en relation avec les divergences énoncées à l’annexe 3 de la présente ordonnance s’appliquent à la structure minimale.
L’art. 41, al. 1, s’applique à la saisie des dépréciations de valeur.
L’art. 55 s’applique à la saisie des corrections de valeur pour risques de défaillance.
L’art. 56 s’applique à la saisie des provisions.
L’art. 57 s’applique à la saisie des incidences économiques des institutions de prévoyance.
L’art. 75 s’applique à la saisie des impôts.
L’art. 59 s’applique à la saisie des réserves pour risques bancaires généraux.
L’art. 77 s’applique à la saisie des transactions avec les participants.
L’art. 78 s’applique à la saisie des frais des transactions relatives aux capitaux propres.
L’art. 80 s’applique à la saisie des plans de participation des collaborateurs.
Les dispositions sur la constitution des corrections de valeur pour risques de défaillance énoncées à l’art. 25 ainsi que celles concernant la constitution de provisions pour risques de défaillance des opérations hors bilan visées à l’art 28, al. 6, doivent être mises en œuvre au plus tard dans les comptes des exercices commençant le 1 er janvier 2021 ou ultérieurement au cours de l’année 2021.
Une application anticipée est possible.
Les établissements au sens de l’art. 1, al. 1, doivent constituer de manière linéaire de nouvelles corrections de valeur pour les pertes attendues et pour les risques inhérents de défaillance en six exercices au plus à compter de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance. Une comptabilisation intégrale pendant le premier exercice de la mise en œuvre ainsi qu’une comptabilisation intégrale pendant les exercices suivants du montant n’ayant pas encore été entièrement constitué linéairement sont admises au plus tard jusqu’à la fin de l’exercice 2025.
Ces corrections peuvent être constituées par le compte de résultat ou sans incidence sur ce dernier.
La présente ordonnance entre en vigueur le 1 er janvier 2020.
(art. 50 et 64)
La répartition du bénéfice ou la couverture de la perte doit être présentée comme suit dans les comptes individuels statutaires:
Les distributions éventuelles qui ne sont pas effectuées à partir du bénéfice au bilan doivent être indiquées.
(art. 67)
Le bilan des comptes individuels supplémentaires conformes au principe de l’image fidèle diverge comme suit de la structure minimale définie à l’annexe 1 OB:
Le poste 4.2 «Produit des participations» du compte de résultat est subdivisé en:
(art. 88)
Le bilan des comptes consolidés diverge comme suit de la structure minimale définie à l’annexe 1 OB:
Le produit des participations du compte de résultat est subdivisé en: