412.100.1Arrêté fédéral du 23 mars 1990 sur des mesures spéciales en faveur du perfectionnement professionnel
412.100.3Arrêté fédéral du 30 avril 1997 relatif à des mesures visant à améliorer l'offre de places d'apprentissage pour les années de formation 1997/98, 1998/99 et 1999/2000 (Arrêté fédéral sur les places d'apprentissage)
412.100.4Arrêté fédéral du 18 juin 1999 relatif à des mesures visant à améliorer l'offre de places d'apprentissage et à développer la formation professionnelle (2e arrêté sur les places d'apprentissage)
412.101.220.11Ordonnance de l'OFFT du 30 mars 2005 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de maroquinier et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.12Ordonnance de l'OFFT du 30 mars 2005 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'agent technique de la chaussure et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.13Ordonnance de l'OFFT du 30 mars 2005 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de modéliste en chaussures et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.43Ordonnance du SEFRI du 13 août 2025 sur la formation professionnelle initiale d’aide-constructrice métallique AFP / aide-constructeur métallique AFP
412.101.220.45Ordonnance du SEFRI du 30 juin 2025 sur la formation professionnelle initiale d’installatrice-électricienne CFC / installateur-électricien CFC
412.101.220.46Ordonnance du SEFRI du 30 juin 2025 sur la formation professionnelle initiale de planificatrice-électricienne CFC / planificateur-électricien CFC
412.101.220.47Ordonnance du SEFRI du 30 juin 2025 sur la formation professionnelle initiale d’électricienne de montage CFC / électricien de montage CFC
412.101.220.52Ordonnance du SEFRI du 15 juin 2007 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'agente du mouvement ferroviaire/agent du mouvement ferroviaire et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.53Ordonnance du SEFRI du 15 juin 2007 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de secrétaire d'exploitation ferroviaire et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.54Ordonnance du SEFRI du 15 juin 2007 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'employée de bureau ferroviaire/employé de bureau ferroviaire et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.55Ordonnance du SEFRI du 15 juin 2007 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'agente de train/agent de train et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.57Ordonnance du SEFRI du 3 mai 2024 sur la formation professionnelle initiale de praticienne en denrées alimentaires AFP / praticien en denrées alimentaires AFP
412.101.220.79Ordonnance du SEFRI du 12 décembre 2007 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de ferblantier-installateur sanitaire et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.82Ordonnance du SEFRI du 23 avril 2008 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'employé de transports aériens et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.220.83Ordonnance du SEFRI du 23 mai 2025 sur la formation professionnelle initiale des professions avec CFC dans le champ professionnel «agriculture»
412.101.220.86Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de dessinatrice-constructrice industrielle CFC / dessinateur-constructeur industriel CFC
412.101.220.87Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de praticienne en mécanique AFP / praticien en mécanique AFP
412.101.220.88Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de polymécanicienne CFC / polymécanicien CFC
412.101.220.89Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de mécanicienne de production CFC / mécanicien de production CFC
412.101.220.90Ordonnance du SEFRI del 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale d’électroniciennne CFC / électronicien CFC
412.101.220.91Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale d’automaticienne CFC / automaticien CFC
412.101.220.92Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de monteuse automaticienne CFC / monteur automaticien CFC
412.101.221.04Ordonnance du SEFRI du 10 octobre 2025 sur la formation professionnelle initiale d’opératrice de machines automatisées CFC / opérateur de machines automatisées CFC
412.101.221.21<p><br></p><p>Ordonnance du SEFRI du 6 août 2024 sur la formation professionnelle initiale dans les professions avec CFC du champ professionnel «planification en technique du bâtiment»</p>
412.101.221.40Ordonnance du SEFRI du 3 juillet 2025 sur la formation professionnelle initiale d’opératrice en informatique CFC / opérateur en informatique CFC
412.101.221.46Ordonnance du SEFRI du 1er octobre 2010 sur la formation professionnelle initiale de réparatrice de chaussures/réparateur de chaussures avec attestation fédérale de formation professionnelle (AFP)
412.101.221.54Ordonnance du SEFRI du 27 décembre 2010 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de conducteur de machines à enveloppes et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.221.59Ordonnance du SEFRI du 19 janvier 2011 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de Conducteur d'appareils dans l'industrie chimique et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.221.61Ordonnance du SEFRI du 2 avril 2024 sur la formation professionnelle initiale d’assistante en médias imprimés AFP / assistant en médias imprimés AFP
412.101.221.69Ordonnance du SEFRI du 13 août 2024 sur la formation professionnelle initiale de mécanicienne en motocycles CFC / mécanicien en motocycles CFC
412.101.221.70Ordonnance du SEFRI du 13 août 2024 sur la formation professionnelle initiale de mécanicienne en cycles CFC / mécanicien en cycles CFC
412.101.221.85Ordonnance du SEFRI du 3 mai 2024 sur la formation professionnelle initiale dans les professions avec CFC du champ professionnel «technologie des denrées alimentaires»
412.101.221.86Ordonnance du SEFRI du 4 octobre 2024 sur la formation professionnelle initiale de gestionnaire en restauration de système CFC
412.101.221.89Ordonnance du SEFRI du 29 août 2025 sur la formation professionnelle initiale de constructrice d’appareils industriels CFC / constructeur d’appareils industriels CFC
412.101.221.92Ordonnance du SEFRI du 3 décembre 2012 d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de photographe de laboratoire et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.222.11Ordonnance du SEFRI du 22 juillet 2014 d'abrogation du règlement concernant l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage de la profession de plâtrier-peintre
412.101.222.14Ordonnance du SEFRI du 11 novembre 2014 portant abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de gainier et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.222.15Ordonnance du SEFRI du 11 novembre 2014 portant abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de repousseur-emboutisseur et du programme d'enseignement professionnel correspondant
412.101.222.19Ordonnance du SEFRI du 5 décembre 2014 relative à l'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage de laboriste et du programme d'enseignement correspondant
412.101.222.28Ordonnance du 12 décembre 2016 sur l'abrogation des règlements concernant la formation d'apprentis et les conditions minimales de l'examen de fin d'apprentissage dans le domaine de la confection d'archets
412.101.222.42Ordonnance du SEFRI du 13 août 2024 sur la formation professionnelle initiale d’assistante en maintenance des deux-roues AFP / assistant en maintenance des deux-roues AFP
412.101.222.43Ordonnance du SEFRI du 4 octobre 2024 sur la formation professionnelle initiale d’employée en restauration de système AFP / employé en restauration de système AFP
412.101.241Ordonnance du SEFRI du 9 avril 2025 concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale
412.101.243Ordonnance du SEFRI du 18 mars 2022 relative aux procédures de qualification de la formation professionnelle initiale en 2022 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 procédures de qualification formation professionnelle initiale 2022)
412.103.1Ordonnance du 13 juin 2025 sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)
412.103.2Ordonnance du 18 mars 2022 relative aux examens cantonaux de la maturité professionnelle fédérale et à la promotion en 2022 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (Ordonnance COVID-19 examens cantonaux de maturité professionnelle 2022)
412.11Loi fédérale du 16 mars 2012 sur le soutien des associations faîtières du domaine de la formation continue
412.31Arrêté fédéral du 5 octobre 1979 subventionnant des écoles de service social
412.171.1Arrêté fédéral du 23 juin 1989 sur les mesures d'amélioration de la formation, ainsi que d'élargissement et de diffusion des connaissances dans les domaines de la rénovation des constructions, de l'utilisation rationnelle de l'électricité et des énergies renouvelables (Programme d'action Construction et Énergie 1989 à 1995)
412.191.2Ordonnance du 4 janvier 1980 sur la reconnaissance du titre d'«ingénieur ETS» en agriculture
412.202Arrêté fédéral du 6 octobre 1989 concernant la septième période de subventionnement, selon la loi fédérale sur l'aide aux universités
413École moyenne
414Haute école
415Sport et activité physique
416Aides à la formation
418Diffusion de la formation suisse à l'étranger
419Formation continue
42Science et recherche
43Documentation
44Langues. Arts. Culture
45Protection de la nature, du paysage et des animaux
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications