Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
70Aménagement national, régional et local du territoire
71Expropriation
72Travaux publics
73Énergie
74Transports
740Trafic combiné
741Circulation routière
742Chemins de fer
743Installations à câbles
744Entreprises de transport par automobiles et entreprises de trolleybus
745Transport de voyageurs
746Installations de transport par conduites
747Navigation
748Aviation
748.0Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA)
748.111.1Ordonnance du 23 mars 2005 sur la sauvegarde de la souveraineté sur l'espace aérien (OSS)
748.111.2Ordonnance du 17 février 2010 concernant les vols d'essai dans le cadre du projet «Solar Impulse»
748.112.11Ordonnance du 28 septembre 2007 sur les émoluments de l'Office fédéral de l'aviation civile (OEmol-OFAC)
748.121.11Ordonnance du DETEC du 20 mai 2015 concernant les règles de l'air applicables aux aéronefs (ORA)
748.122Ordonnance du DETEC du 20 juillet 2009 sur les mesures de sûreté dans l'aviation (OMSA)
748.126.1Ordonnance du 7 novembre 2001 concernant le service de recherches et de sauvetage de l'aviation civile (ORSA)
748.127.1Ordonnance du DETEC du 23 novembre 1973 sur les règles d'exploitation dans le trafic aérien commercial (ORE I)
748.127.2Ordonnance du DETEC du 25 août 2000 sur le personnel préposé à l'entretien des aéronefs (OPEA)
748.127.4Ordonnance du DETEC du 19 mars 2004 sur les organismes de maintenance d'aéronefs (OOMA)
748.127.5Ordonnance du DETEC du 5 février 1988 concernant les entreprises de construction d'aéronefs (OECA)
748.127.6Ordonnance du DETEC du 20 novembre 2006 sur l'applicabilité des prescriptions de la CE dans le domaine de la sécurité aérienne
748.127.7Ordonnance du DETEC du 17 décembre 2013 relative à la mise en œuvre des prescriptions relatives aux opérations aériennes conformément au règlement (UE) no 965/2012
748.127.8Ordonnance du DETEC du 26 septembre 2008 relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion (Ordonnance relative aux temps de vol et de service)
748.128Ordonnance du 11 août 1993 sur la délimitation entre le trafic de lignes et les autres genres de trafic commercial
748.131.1Ordonnance du 23 novembre 1994 sur l'infrastructure aéronautique (OSIA)
748.131.2Ordonnance du 19 septembre 2025 sur la facilitation d’horaires et sur la coordination des créneaux horaires sur les aéroports (Ordonnance sur les créneaux horaires)
748.131.3Ordonnance du 25 avril 2012 sur les redevances aéroportuaires
748.132.1Ordonnance du 18 décembre 1995 sur le service de la navigation aérienne (OSNA)
748.132.3Ordonnance du 14 mai 2014 sur le décollage et l'atterrissage d'aéronefs en dehors des aérodromes (Ordonnance sur les atterrissages en campagne, OSAC)
748.134.4Arrangement du 25 novembre 1997/14 janvier 1998 entre la Confédération suisse, représentée par le Conseil fédéral et les cantons de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne, représentés chacun par leur Conseil d'État, au sujet de la coopération en matière de sauvegarde des intérêts suisses à l'aéroport binational de Bâle-Mulhouse (Arrangement de coopération)
748.215.1Ordonnance du DETEC du 18 septembre 1995 sur la navigabilité des aéronefs (ONAE)
748.215.2Ordonnance de l'OFAC du 15 avril 1970 concernant l'examen des aéronefs
748.215.3Ordonnance du DETEC du 26 juin 2009 sur les émissions des aéronefs (OEmiA)
748.216.1Ordonnance de l'OFAC du 6 septembre 1984 sur les marques distinctives des aéronefs (OMDA)
748.217.1Loi fédérale du 7 octobre 1959 sur le registre des aéronefs
748.222.0Ordonnance du DETEC du 18 décembre 2020 concernant les licences et qualifications du personnel navigant de l’aéronautique réglementées à l’échelon européen (OLQE)
748.222.1Ordonnance du DETEC du 14 janvier 2021 concernant les titres de vol du personnel navigant de l’aéronautique non réglés à l’échelon européen (OPNA)
748.222.3Ordonnance du DETEC du 2 novembre 2016 concernant les licences de certaines catégories de personnel du service de navigation aérienne (OLPS)
748.222.4Ordonnance du DETEC du 30 avril 2003 sur sur la certification des simulateurs de vol qui ne sont pas régis par le règlement (UE) no 1178/2011 (OJAR-FSTD)
748.222.5Ordonnance du DETEC du 18 décembre 1975 sur le service médical de l'aviation civile (OMA)
748.225.1Ordonnance du 22 janvier 1960 sur les droits et devoirs du commandant d'aéronef
748.411Ordonnance du 17 août 2005 sur le transport aérien (OTrA)
748.941Ordonnance du DETEC du 24 novembre 2022 sur les aéronefs de catégories spéciales (OACS)
749Transport souterrain de marchandises
78Postes et télécommunications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique