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Versione giusta: Ordinanza sull’istruzione fuori del servizio nelle società militari (AS 1999 1323)

512.21

Ordonnance sur les services d'instruction (OSI)
(OSI)

du 31 août 1994 (Etat le 13 avril 1999)

Le Conseil fédéral suisse, vu les articles41, 3e alinéa,42, 2e alinéa,43, 49, 3e alinéa,51, 2e alinéa,53, 2e alinéa,54, 55, 3e alinéa,56, 3e alinéa,57, 58 et 150, 1er alinéa, de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire1,2 arrête:

Chapitre premier Dispositions générales

Art. 1 But et champ d'application

La présente ordonnance règle l'accomplissement:

  1. des services d'instruction: 1. des soldats et des spécialistes, 2. des sous-officiers, sous-officiers supérieurs et officiers;

  2. du service pratique en vue d'une nouvelle fonction et d'un grade supérieur.

Elle régit les services d'instruction que doivent accomplir les soldats, spécialistes, sous-officiers et officiers

  1. pour l'instruction de base dans une fonction déterminée;

  2. pour le perfectionnement de la troupe dans une fonction déterminée;

  3. pour l'assistance à l'instruction.

Elle réglemente les services d'instruction des soldats, appointés, sous-officiers et sous-officiers supérieurs lors de la période durant laquelle ils sont introduits à l'exercice d'une fonction d'officier spécialiste, à l'exception des services d'instruction accomplis en vue d'un grade supérieur ou d'une nouvelle fonction.

Elle s'applique à tous les militaires astreints au service. Elle est applicable durant le service d'appui et le service actif tant que le Conseil fédéral, dans le cas du service actif, et le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports3, dans le cas du service d'appui, n'en disposent pas autrement.4 RO 1994 2907

Demeurent réservées les dispositions particulières concernant l'accomplissement du service:

  1. dans le cadre du service de promotion de la paix;

  2. du corps des instructeurs;

  3. dans le cadre du service de vol militaire et de l'escadre de surveillance;

  4. des membres du corps des gardes-fortifications;

  5. des personnes rattachées à la justice militaire;

  6. des personnes astreintes à des services d'instruction du Service de la Croix- Rouge;

  7. par les membres de la réserve de personnel;

  8. dans le cadre des activités hors du service.

Art. 2 Définitions

Service d'instruction de base: service dans lequel les recrues accomplissent leur instruction de base et les sous-officiers et les officiers leur instruction en vue d'un nouveau grade ou d'une nouvelle fonction.

En outre, les définitions relatives à l'obligation de service utilisées dans la présente ordonnance sont définies dans les appendices 1 et 2.

Art. 3 Accomplissement des services d'instruction

Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports

  1. fixe dans le plan des services, qui porte sur plusieurs années et comprend un appendice annuel, ainsi que dans le tableau annuel des écoles et dans le tableau des cours, quand et à quel rythme les écoles et les cours se déroulent et qui les organise;

  2. règle l'instruction dans les écoles et les cours de l'armée;

  3. peut ordonner, exceptionnellement, de fractionner des écoles et des cours, lorsque des besoins particuliers de l'instruction l'exigent ou lorsque des formations sont réorganisées.

Pour des mesures exceptionnelles et dans le but d'augmenter leur degré de préparation, le DDPS peut prévoir de convoquer certaines formations ou certains détachements avant la date prévue dans le tableau des écoles et dans le tableau des cours. Les militaires touchés par cette mesure doivent en être avisés au plus tôt.

Le chef des Forces terrestres6 règle l'organisation des écoles et des cours de l'armée.

En règle générale, les écoles et les cours débutent le lundi et prennent fin le vendredi de la dernière semaine.

Pour la préparation d'écoles et de cours, des cadres peuvent être convoqués pour cinq jours supplémentaires au plus, sous réserve que le nombre maximal de jours par service d'instruction ne soit pas dépassé.

Par ailleurs sont applicables:

  1. l'ordonnance du 24 août 19947 concernant l'accomplissement des services d'instruction (OASI);

  2. l'ordonnance du 24 août 19948 sur l'avancement et les mutations dans l'armée (OAMA).

Art. 4 Obligations de service

Tous les services d'instruction réglementés par la présente ordonnance sont imputés à l'obligation de service du militaire qui les accomplit.

L'obligation de service comprend:

  1. les services d'instruction de base;

  2. les services de perfectionnement de la troupe;

  3. ...9.

Les soldats, les appointés, les sous-officiers et les officiers jusqu'au grade de colonel compris accomplissent les jours de service suivant:

Nombre de jours de Grade service à accomplir 300

  1. Soldat / appointé 460

  2. Caporal/sergent 570

  3. Fourrier 590

  4. Sergent-major/adjudant sous-officier 670

  5. bis10 Adjudant d'état-major 770

  6. Lieutenant/premier-lieutenant 900

  7. Capitaine 1050

  8. Major 1150

  9. Lieutenant-colonel 1200

  10. Colonel 1300

  11. Lieutenant-colonel/colonel EMG

Le nombre maximal de jours de service par année (sans compter les éventuels services pratiques) s'élève, pour les militaires incorporés, à:

  1. capitaines 32 jours;

  2. officiers d'état-major 33 jours.

Avec leur accord, les capitaines et les officiers supérieurs peuvent être convoqués à des services allant au-delà de la limite fixée au 4e alinéa.

Les capitaines exerçant des fonctions spéciales accomplissent au plus38 jours de service par période de deux ans dès l'année durant laquelle ils atteignent l'âge de 43 ans.

Les candidats officiers de l'état-major général et les officiers de l'état-major général accomplissent (sans compter les éventuels stages de formation d'état-major général), en règle générale, 30 jours de service par année, ou 60 jours de service au plus par période de 2 ans.11 Chapitre 1a:12 Obligation d’accomplir des services extraordinaires

Art. 4a Services extraordinaires

Après l’accomplissement du total de leurs jours de service selon l’article4, 3e alinéa, les capitaines et les officiers supérieurs peuvent être astreints à des services extraordinaires lors des services d’instruction des formations ainsi que dans les cours et exercices d’état-major des états-majors des Grandes Unités, si l’effectif nécessaire en officiers dans ces cours et exercices n’est pas garanti.

Après l’accomplissement du total de leurs jours de service selon l’article4, 3e alinéa, les capitaines et les officiers supérieurs peuvent, dans le cadre de services extraordinaires, être astreints à des services d’instruction qui doivent être accomplis pour l’obtention d’une nouvelle fonction (conditions de mutation) et qui ne donnent pas lieu à une élévation du grade.

Les services d’instruction qui doivent être accomplis par des officiers ayant les fonctions de capitaine ou d’officier supérieur pour l’obtention d’un grade supérieur font partie de l’obligation d’accomplir des services extraordinaires selon le présent chapitre si l’officier a déjà accompli le total des jours de service pour le grade supérieur.

Ne peuvent être astreints à des services extraordinaires:

a. les capitaines et les officiers supérieurs incorporés dans la réserve de personnel. En revanche, les officiers responsables de l’instruction dans les Grandes Unités ainsi que les officiers supérieurs incorporés au Groupe des affaires sanitaires peuvent être astreints;

  1. les capitaines mentionnés aux appendices 1 et 2 de l’ordonnance du 24 août 199413 sur la durée du service militaire;

  2. les officiers subalternes qui exercent la fonction de capitaine ou d’officier supérieur;

  3. les officiers spécialistes.

Art. 4b Durée de l’astreinte aux services extraordinaires

Les capitaines et les officiers supérieurs sont astreints aux services extraordinaires pour une durée de deux ans.

L’astreinte peut être renouvelée à deux reprises au plus, chaque fois pour une durée de deux ans.

Art. 4c Limites maximales

Les capitaines et les officiers supérieurs accomplissent, en l’espace de deux ans, le nombre maximal de jours de service extraordinaires suivant:

  1. officiers de l’état major général en qualité de chefs d’état major 60 jours

  2. officiers de l’état-major général sans les chefs d’état-major et les 50 jours commandants

  3. aides de commandement dans les états-majors des Grandes Unités50 jours

  4. officiers responsables de l’instruction dans les états-majors des 35 jours Grandes Unités et officiers supérieurs du Groupe des affaires sanitaires incorporés dans la réserve de personnel ainsi qu’officiers à la disposition du commandant

  5. commandants des corps de troupe ou des unités de troupe (officiers de l’état major général inclus): 1. modèle de base 45 jours 2. modèle exceptionnel 50 jours

  6. aides de commandement et remplaçants du commandant dans les 40 jours états-majors de corps de troupe

  7. membres de l’état-major de l’armée 50 jours

Art. 4d Procédure

Les services extraordinaires seront accomplis dès le 1er janvier 2000.

Les commandants des Grandes Unités et, pour les troupes d’armée, les supérieurs compétents en matière de questions relatives au personnel, désignent les officiers qui doivent accomplir un service extraordinaire.

Ils déterminent, en accord avec les personnes concernées, la date et la durée des services extraordinaires. Leur décision doit être approuvée par le Groupe du personnel de l’armée.

Si aucun accord ne peut être trouvé avec la personne concernée, le service compétent propose au Groupe du personnel de l’armée d’astreindre cette personne à accomplir un service extraordinaire. Le Groupe du personnel de l’armée statue sur la proposition au plus tard le 30 septembre de l’année courante puis notifie sa décision à l’officier concerné, à l’auteur de la proposition et au teneur du contrôle de corps.

Après l’entrée en force de la décision, le service compétent détermine, conjointement avec la personne concernée, la durée et la date des jours de service à accomplir.

Art. 4e Introduction dans PISA

Le Groupe du personnel de l’armée introduit dans PISA, pour tous les officiers concernés, l’obligation d’accomplir des services extraordinaires.

Chapitre 2 Services d'instruction de base

Section 1 Instruction des soldats

Art. 5

Les militaires astreints accomplissent une école de recrues de 103 jours consécutifs.

  1. Les recrues spécialistes alpins accomplissent leur école de recrues en deux parties (été/hiver).

  2. Les recrues secrétaires peuvent accomplir leur école de recrues en deux parties.

  3. Les futurs cuisiniers de troupe accomplissent, comme partie intégrante de leur école de recrues, un service de trois semaines pour cuisinier de troupe sous la direction de l'Office fédéral des exploitations des Forces terrestres14.

  4. Les futurs aides-fourriers accomplissent, après leur 13e semaine et à titre d'achèvement de leur école de recrues, un service de deux semaines placé sous la direction de l'Office fédéral des exploitations des Forces terrestres.

  5. Les recrues conducteurs de machines de chantier des troupes de sauvetage peuvent être convoquées à une école de recrues en deux parties.

  6. 15 Les recrues conducteurs de véhicules à moteur et les recrues motocyclistes peuvent être convoquées à une école de recrues en deux parties.

  1. Les sportifs d'élite accomplissent, comme partie intégrante de leur école de recrues, un cours technique de sport de six semaines à l'Ecole fédérale de sport (EFSM) sous la direction de l'Office fédéral des armes de combat16.

  2. Les militaires féminins des fonctions suivantes accomplissent une école de recrues de54 jours: 1. et 2. ...17 3. recrues secrétaires, 4. ...18 5. recrues d'assistance hospitalière des troupes sanitaires, 6. ...19 7. recrues motocyclistes, 8. ...20 recrues ordonnances de bureau, 10.21 Futurs cuisiniers de troupe.

  3. à l. ...22

Section 2 Instruction des soldats et sous-officiers spécialistes

Art. 6

Le DDPS règle l'accomplissement de l'instruction de base des spécialistes d'armes pour des fonctions particulièrement exigeantes au niveau soldat et sous-officier. Sont en particulier touchés par cette disposition les spécialistes des Forces aériennes, des troupes sanitaires, des troupes de sauvetage et des troupes du matériel.

Les cours techniques de spécialistes aux armes, d'une durée maximale de38 jours, doivent être effectués au sein des armes immédiatement après l'école de recrues ou le service pratique de caporal, toutefois avant les services d'instruction de la troupe selon les directives de l'office fédéral responsable23. Les caporaux d'hôpital et caporaux sanitaires ne sont pas astreints à suivre ces cours techniques.

Les spécialistes qui sont prévus pour l'avancement et qui doivent accomplir des cours de formation spécialisée peuvent être convoqués à l'école de sous-officiers sans les avoir suivis.

Abrogé par le ch. I de l’O du 8 juin 1998 (RO 1998 1587)

Abrogé par le ch. I de l’O du 8 juin 1998 (RO 1998 1587)

Abrogé par le ch. I de l’O du 8 juin 1998 (RO 1998 1587)

Les spécialistes qui sont promus fourriers, sergents-majors ou lieutenants n'ont pas à rattraper les cours de formation spécialisée mentionnés au 2e alinéa qu'ils n'ont pas accomplis.

Section 3 Instruction des caporaux

Art. 7 Ecoles de sous-officiers

Les futurs caporaux accomplissent une école de sous-officiers de40 jours consécutifs jusqu'à leur promotion.

  1. Les futurs caporaux de fanfare accomplissent leur école de sous-officiers en deux parties.

  2. Les futurs sous-officiers de bureau accomplissent une école de sous-officiers en trois parties.

  3. Les futurs caporaux des troupes sanitaires peuvent être astreints à accomplir leur école de sous-officiers en deux parties.

  4. Les futurs chefs de cuisine accomplissent une école de sous-officiers de 19 jours.

  5. ...24

Art. 8 Service pratique en tant que caporal

Les caporaux nouvellement promus accomplissent un service pratique de 82 jours consécutifs dans une école de recrues ou exceptionnellement dans un autre service d'instruction de base, en règle générale, immédiatement après l'école de sous-officiers.25

  1. Les caporaux spécialistes alpins accomplissent le service pratique en deux parties (été/hiver).

  2. Les sous-officiers secrétaires accomplissent, sur ordre du Groupe du personnel de l'armée26, un service pratique en deux parties au maximum ou un autre service de même durée.

  3. Les caporaux des troupes sanitaires avec proposition à l'avancement en tant qu'officier (étud/cand méd, médecin; étud/cand méd dent, dentiste; étud/cand pharm, pharmacien) accomplissent un service pratique de40 jours ou un service d'une autre nature et de même durée, sur ordre du groupe du personnel de l'armée.

  1. Les caporaux des troupes vétérinaires avec proposition à l'avancement en tant qu'officier (étud / cand méd vét, vétérinaire) accomplissent un service pratique de 33 jours dans une école de recrues des troupes vétérinaires.

  2. Les futurs fourriers d'unité accomplissent un service pratique de40 jours.

  3. Les chefs de cuisine accomplissent un service pratique de 103 jours, ceux qui sont proposés comme fourriers, de61 jours.

  4. Les caporaux automobilistes de toutes les armes ainsi que les caporaux de la police des routes accomplissent un service pratique de 103 jours; les caporaux automobilistes peuvent être convoqués à un service pratique en deux parties.

  5. Les caporaux motocyclistes peuvent être convoqués à un service pratique en deux parties.

  6. ...27

Section 4 Instruction des sergents-majors et fourriers

Art. 9 Instruction des fourriers d'unité

Les futurs fourriers d'unité accomplissent une école de fourriers de 33 jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 108 jours dans une école de recrues, dont cinq jours comme cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers. Le service pratique peut être exceptionnellement accompli dans un autre service d'instruction de base.28

Les fourriers d'unité qui sont prévus pour l'avancement en tant que quartiers-maîtres accomplissent un service pratique de52 jours dans une école de recrues, dont cinq jours comme cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers.

Les fourriers d'unité qui ont accompli un service pratique comme caporal de40 ou de61 jours selon l'article8, lettres e et f, et qui ne sont pas prévus pour l'avancement en tant que quartiers-maîtres, accomplissent un service pratique supplémentaire de 30 jours dans des écoles; le Groupe du personnel de l'armée peut exceptionnellement les convoquer à un autre service de même durée.29

Art. 10 Instruction des fourriers de magasin

Les futurs fourriers de magasin accomplissent une école de fourriers de magasin de

jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de54 jours dans une école de recrues des troupes de soutien.

Phrase introduite par le ch. I de l'O du 27 mars 1996 (RO 1996 1182).

Art. 11 Instruction des sergents-majors d'unité

Les futurs sergents-majors d'unité accomplissent une école de sergents-majors de 33 jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 108 jours dans une école de recrues, dont cinq jours comme cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers. Le service pratique peut être exceptionnellement accompli dans un autre service d'instruction de base.30

Art. 12 Instruction des sous-officiers techniques

Les futurs sergents-majors trompettes accomplissent un stage de formation technique I pour remplaçants de directeurs de fanfare de54 jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major et exercent cette fonction lors d'un service pratique de54 jours dans une école de recrues.

Les futurs sous-officiers techniques de l'artillerie accomplissent un stage de formation technique pour sergents-majors techniques de40 jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 82 jours dans une école de recrues.

Les futurs sous-officiers techniques des Forces aériennes accomplissent un stage de formation technique pour sous-officiers techniques de40 jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 82 jours dans une école de recrues; font exception les contrôleurs de trafic de place et les sous-officiers techniques d'avion/électronique, qui n'accomplissent aucun service pratique.

Les futurs sous-officiers techniques des troupes du génie accomplissent un stage de formation technique pour sous-officiers techniques de26 jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major; ils ne sont astreints à aucun service pratique.

Les futurs sous-officiers techniques des troupes de transmission (y compris le service du télégraphe et du téléphone de campagne) accomplissent un stage de formation technique pour sous-officiers techniques de26 jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major; ils n'accomplissent aucun service pratique.31

...32

Les futurs sergents-majors maréchaux-ferrants des troupes vétérinaires accomplissent un stage de formation technique pour sergents-majors maréchaux-ferrants de 19 jours jusqu'à l'obtention de leur grade et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 108 jours dans une école de recrues, dont cinq jours comme cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers.

Les futurs sous-officiers techniques des compagnies de carburants accomplissent un stage de formation technique pour sous-officiers techniques en trois parties totalisant

jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major; ils ne sont astreints à aucun service pratique.

Phrase introduite par le ch. I de l'O du 27 mars 1996 (RO 1996 1182).

Abrogé par le ch. I de l'O du9 déc. 1996 (RO 1997 143).

Les futurs sous-officiers de réparation des troupes du matériel accomplissent un stage de formation technique pour sous-officiers de réparation de 19 jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major et exercent cette fonction au cours d'un service pratique de 19 jours dans une école de recrues.

...33

Les futurs sous-officiers techniques du service de la poste de campagne accomplissent un stage de formation technique I pour sous-officiers techniques de 19 jours jusqu'à leur promotion au grade de sergent-major; ils ne sont astreints à aucun service pratique.

Section 5 Instruction des adjudants sous-officiers et des adjudants

d'état-major34

Art. 13 Instruction des adjudants sous-officiers35

Les futurs adjudants sous-officiers accomplissent un stage de formation technique de cinq jours sous la direction de l'office fédéral ou de la Grande Unité compétente pour ce service.

Art. 13a36 Instruction des adjudants d'état-major Les futurs adjudants d'état-major accomplissent un stage de formation technique de

jours sous la direction du commandant de l'école d'adjudants d'état-major et de sergents-majors, ainsi que le stage de formation d'état-major I de 19 jours sous la direction du commandant de l'école d'état-major et de commandants. Le stage de formation technique doit, en règle générale, être accompli avant le stage de formation d'état-major I.

Section 6 Instruction des lieutenants

Art. 14 Ecoles d'officiers

Les futurs lieutenants accomplissent une école d'officiers de 117 jours consécutifs jusqu'à leur promotion.

  1. Les futurs lieutenants du secrétariat de l'état-major accomplissent une école d'officiers de secrétaires d'état-major de61 jours.

  2. Les futurs lieutenants du service du télégraphe et du téléphone de campagne accomplissent une école d'officiers télégraphistes de campagne de61 jours.

Abrogé par le ch. I de l’O du 8 juin 1998 (RO 1998 1587).

Titre introduit par le ch. I de l'O du 27 mars 1996 (RO 1996 1182).

  1. Les futurs lieutenants des troupes sanitaires (cand méd, médecin; cand méd dent, dentiste; cand pharm, pharmacien) accomplissent une école d'officiers sanitaires de61 jours.

  2. Les futurs lieutenants des troupes vétérinaires (cand méd vét, vétérinaire diplômé) accomplissent une école d'officiers vétérinaires de87 jours en deux parties.

  3. Les futurs lieutenants quartiers-maîtres accomplissent une école d'officiers des troupes de soutien de 82 jours.

  4. Les futurs lieutenants du service de la poste de campagne accomplissent une école d'officiers des troupes de soutien de 82 jours.

  5. Les futurs lieutenants des chemins de fer accomplissent une école d'officiers de61 jours dans le cadre d'une école d'officiers de transport.

  6. et i. ...37 3 Lesfuturs aumôniers, diacres et assistants pastoraux accomplissent une école d'aumôniers de 19 jours.

Art. 15 Service pratique en tant que lieutenant

Les lieutenants nouvellement promus accomplissent 108 jours de service pratique dans une école de recrues ou exceptionnellement dans un autre service d'instruction de base, dont cinq jours en tant que cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers.38

  1. Les lieutenants spécialistes de langues accomplissent le service pratique suivant: 1.40 jours au cours I de spécialistes de langues, 2.39 19 jours dans le stage de formation technique pour officiers spécialistes de langues, 3.47 jours au cours de spécialistes de langues II.

  2. 40 Les lieutenants du secrétariat de l'état-major accomplissent le service pratique suivant: 1.87 jours dans l'école de recrues de secrétaires, dont cinq jours de cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers secrétaires, et 19 jours selon les ordres du chef de l'état-major général, ou exceptionnellement 2. 104 jours (4 fois26 jours) dans le cadre ou en dehors de l'école de recrues de secrétaires selon les ordres du chef de l'état-major général.

  1. Les lieutenants du service du télégraphe et du téléphone de campagne accomplissent un service pratique de 19 jours ordonné par l'office fédéral responsable.

  2. Les lieutenants des troupes vétérinaires (vétérinaire diplômé) accomplissent un service pratique de 89 jours ordonné par l'office fédéral responsable .

  3. dbis. 41 Les lieutenants des troupes sanitaires (médecins, dentistes, pharmaciens) accomplissent un service pratique en dehors du service d’instruction de base selon les ordres de l’office fédéral compétent.

  4. Les lieutenants automobilistes peuvent être convoqués à un service pratique dans une école de recrues en deux parties.

  5. Les lieutenants du service de la poste de campagne accomplissent un service pratique de 19 jours.

  6. Les lieutenants du service militaire des chemins de fer n'accomplissent pas de service pratique.

  7. et i....42

Citato in

Section 7 Instruction des commandants et des aides

de commandement

Art. 16 Ecoles d'état-major et de commandants

Les futurs commandants d'unités de troupe sont convoqués au stage de formation de commandement I de26 jours, dirigé par le commandant de la Grande Unité, ou par le chef du Groupe des opérations des Forces aériennes43.

Les futurs commandants de corps de troupe avec grade de major sont convoqués au stage de formation de commandement II de 19 jours sous la direction du commandant de l'école d'état-major et de commandants (EEMC).44

Les futurs commandants de corps de troupe avec grade de colonel ainsi que les futurs remplaçants de commandants de corps de troupe avec grade de lieutenant-colonel sont convoqués au stage de formation de commandement III de 19 jours sous la direction du commandant de l'EEMC45.

Les nouveaux officiers généraux sont convoqués au stage de formation de commandement IV de 19 jours, qui est placé sous la direction du commandant de l'EEMC46 .

Les futurs aides de commandement sont convoqués aux stages de formation d'étatmajor I et II de 19 jours chacun, ou au stage de formation d'état-major III de12 jours, sous la direction du commandant de l'EEMC47 .

Les officiers de carrière peuvent accomplir les stages de formation de commandement au lieu des stages de formation d’état-major prévus.48

Art. 1749 Stage de formation technique

Les futurs commandants et aides de commandement sont convoqués, conformément à leur fonction, à des stages de formation technique de durée différente, sous la direction du commandant de l'EEMC ou de l'Office fédéral responsable; en règle générale, ces stages de formation technique doivent être accomplis avant les stages de formation de l'état-major et de commandement.

Art. 18 Service pratique

Les futurs commandants d'unités de troupe accomplissent un service pratique de 82 jours dans une école de recrues ou exceptionnellement dans un autre service d'instruction de base, dont cinq jours en tant que cours préparatoire de cadres, en règle générale après le stage de formation technique et le stage de formation de commandement I.50

  1. les futurs commandants d'unité des troupes sanitaires accomplissent un service pratique de61 jours dans une école de recrues, dont cinq jours en tant que cours préparatoire de cadres;

  2. les futurs commandants du service de la poste de campagne, qui ne sont astreints à aucun service pratique;

  3. 51 les futurs commandants surnuméraires d'unités de troupe peuvent, avec l'accord du commandant de leur Grande Unité, accomplir 19 jours au plus du service pratique au profit de leur Grande Unité.

Les autres officiers accomplissent leur service pratique soit dans des écoles soit lors de services de perfectionnement des formations selon l'appendice 3, sur décision de l'office fédéral responsable.

Art. 19 Stages de formation d'état-major général

Les capitaines prévus en tant qu'officiers de l'état-major général qui ont accompli leur stage de formation de commandement II, sont convoqués aux stages de formation d'état-major général I et II, à l'école d'état-major général52 d'une durée de26 jours chacun.

Les majors de l'état-major général sont convoqués au stage de formation d'étatmajor général III de 19 jours, à l'école d'état-major général53 .

Les majors de l'état-major général ayant accompli le stage de formation d'état-major général III sont convoqués au stage de formation d'état-major général IV de 19 jours, à l'école d'état-major général54 .

Chapitre 3 Services de perfectionnement de la troupe

Section 1 Principes régissant l'obligation de servir

Art. 20 Soldats, appointés et sous-officiers

Selon leur incorporation, leur grade et leur fonction, les soldats, appointés et les sousofficiers accomplissent des cours de répétition jusqu'à ce qu'ils aient satisfait totalement aux exigences de l'obligation de servir; l'art.26 demeure réservé.55

Au besoin, les sous-officiers peuvent être convoqués à des cours tactiques/techniques.

En règle générale, le premier cours de répétition est accompli la première ou la deuxième année suivant l'école de recrues; les militaires qui ont fait l'école de recrues par anticipation accomplissent leur premier cours l'année dans laquelle ils ont21 ou

ans.

Les soldats, appointés et sous-officiers ne sont plus convoqués à des services d'instruction dans la dernière année de leur obligation de servir; la convocation relative au remplacement de services d'instruction de la troupe renvoyés sur demande du militaire astreint, demeure réservée.

Art. 21 Officiers

Les officiers accomplissent, dans la règle, tous les cours de leur formation jusqu'à ce qu'ils aient satisfait totalement aux exigences de leur obligation de servir.

Section 2 Convocation aux services d'instruction des formations

Art. 22 Cours préparatoires de cadres

En règle générale, des cours préparatoires de cadres ont lieu avant les cours de troupe. Leur durée est la suivante:

  1. cours de répétition selon l'article23 et cours de reconversion selon l'article 25:56 1. trois jours, en règle générale du mercredi au vendredi, pour les soldats et appointés exerçant une fonction de sous-officier ainsi que pour les caporaux et sergents, 2. quatre jours, en règle générale du mardi au vendredi, pour les sous-officiers exerçant une fonction d'officier, les sous-officiers supérieurs et les officiers subalternes, 3. cinq jours, en règle générale du lundi au vendredi, pour les officiers des états-majors de corps de troupe et les commandants d'unité;

  2. cours tactiques/techniques: 1. un jour de semaine pour les aides de commandement; 2. au plus deux jours de semaine pour les commandants.

Le commandant de la Grande Unité peut réduire à trois jours au plus la durée des cours de cadres des officiers pour les cours de répétition dans le modèle d'exception qui prévoit des cours tactiques/techniques réduits (art.24, 1er al., let. b, ch. 2).57

Art. 2358 Cours de répétition

Les formations sont convoquées soit tous les deux ans à un cours de répétition de 19 jours (modèle de base), soit chaque année à un cours de répétition de douze jours (modèle d'exception).

Art. 24 Cours tactiques/techniques

Le perfectionnement tactique/technique des officiers se fait sous la direction des commandants des Grandes Unités et des troupes d'armée. Il est organisé comme suit:

  1. dans le modèle de base: sous forme de cours tactiques/techniques dans les années où leur formation d'incorporation n'a pas de cours de répétition;

  2. dans le modèle d'exception: 1. sous forme de cours tactiques/techniques réduits tous les deux ans, 2. sous forme d'instruction tactique/technique annuelle dans le contexte du cours de cadres ou du cours de répétition.59

Les cours tactiques/techniques durent:

  1. dans le modèle de base, cinq jours pour les commandants, quatre jours au moins pour les chefs de section et deux jours au moins pour les aides de commandement;

  2. dans le modèle d'exception, cinq jours au plus pour les officiers.60 3 En cas de besoin, il peut être effectué en deux parties.

Le DDPS peut libérer en partie ou en totalité certains états-majors ou fonctions de l'obligation d'accomplir des cours tactiques/techniques.

Art. 24a61 Obligation maximale de servir Dans le modèle d'exception, les officiers peuvent être convoqués, pour38 jours de service au plus en deux ans, à des cours tactiques/techniques réduits, à des cours de cadres selon l'article22, lettre a, et à des cours de répétition.

Art. 25 Cours de reconversion des formations

Les formations recevant une nouvelle organisation ou un nouveau matériel sont instruites, selon les possibilités, pendant 19 jours au plus durant les cours de répétition. Si nécessaire, le Conseil fédéral ordonne l'accomplissement de services supplémentaires dans le cadre des cours de reconversion.

Le DDPS décide qui est compétent pour la direction de la reconversion.

Art. 25a62 Services d'assistance à l'instruction

Les militaires astreints au service qui accomplissent des services d'assistance à l'instruction effectuent en règle général le nombre de jours qu'ils doivent accomplir avec leur propre formation. Ils peuvent être convoqués à26 jours de service au plus par année; ces jours de service peuvent également être accomplis isolément.

Les dispositions de l'article7 de l'ordonnance du 24 août 199463 sur l'accomplissement des services d'instruction demeurent réservées.

Art. 25b64 Réalisation des services d'assistance à l'instruction Le Groupe du personnel de l'armée règle notamment, dans le cas des services d'assistance à l'instruction:

  1. les subordinations;

  2. les convocations;

  3. les conditions d'admission;

  1. la marche du service;

  2. les contrôles et l'avancement.

Art. 26 Dispositions particulières

Sont, au besoin, convoqués chaque année pour26 jours de service au plus, qui peuvent aussi être accomplis isolément:65

  1. l'état-major de l'armée ou des parties de celui-ci;

  2. les états-majors du Conseil fédéral;

  3. les formations d'alarme;

  4. les états-majors et les compagnies d'état-major des Grandes Unités;

  5. les états-majors de construction de l'armée;

  6. des détachements des compagnies d'exploitation des fortifications;

  7. des détachements des divisions de la conduite de la guerre électronique et de l'électronique;

  8. des détachements de la brigade du télégraphe et du téléphone de campagne ainsi que du service de la poste de campagne;

  9. des états-majors et des unités des formations de la police militaire;

  10. des détachements du laboratoire de l'armée et des laboratoires AC des régiments territoriaux;

  11. états-majors et compagnies d'état-major des régiments d'exploitation des chemins de fer;

  12. des états-majors et les unités de la mobilisation;

  13. ...66

  14. 67 les membres de la fanfare d'armée.

Demeurent réservées, pour les capitaines et les officiers d'état-major, les dispositions

Les compagnies de chars accomplissent, l'année où elles n'ont pas de cours de répétition des formations, un cours d'entraînement de trois jours au plus.

Peuvent, en cas de besoin, accomplir des services d'assistance à l'instruction dans des écoles de recrues:68

a. les commandants d'unités de troupe, avec l'accord du commandant de leur Grande Unité, pour une durée de 28 jours au plus; abis69les médecins de troupe

b. les sous-officiers.70 5 Le chef des Forces terrestres règle les détails des services d'assistance à l'instruction dans les écoles de recrues selon le 4e alinéa.71 Art. 26a72 Reste des jours de service 1 Les militaires astreints au service qui doivent accomplir moins de cinq jours dans des services d'instruction des formations ou moins de douze jours dans des cours de plusieurs semaines, ne sont en règle générale plus convoqués à des cours de répétition et de reconversion. Ils accomplissent le reste des jours de service dans des services d'assistance à l'instruction.

Le Groupe du personnel de l'armée règle les détails.

Section 3 Formation au sein des Grandes Unités, par armes et services auxiliaires

Art. 27

Les militaires astreints au service accomplissent comme service de perfectionnement de la troupe, selon leur grade et leur fonction:73

  1. du service pratique comme partie de l'instruction de base des cadres;

  2. des cours d'entraînement pour atteindre et maintenir en dehors de leur formation un niveau de connaissances élevé dans certains domaines techniques;

  3. des cours préparatoires pour exercer le personnel technique;

  4. des cours de spécialistes pour le perfectionnement des connaissances techniques;

  5. des exercices d'état-major afin d'exercer la collaboration des commandants avec leurs états-majors;

  6. des cours d'état-major pour préparer les services de perfectionnement des formations ainsi que l'entraînement des états-majors des Grandes Unités;

  7. du service sous forme de rapports pour traiter de questions relatives au commandement, à l'instruction et à l'information;

  8. des cours de sport militaire pour moniteurs d'activités sportives;

  9. des cours de défense générale apportant une formation complémentaire dans le domaine de la défense générale;

  10. des cours de base dans le domaine des techniques de combat, d'explosifs, du sauvetage, de l'engagement au service de promotion de la paix, etc.;

  1. des cours d'introduction pour être introduit à une nouvelle fonction;

  2. 74 des cours de moniteurs pour l'instruction hors du service des sociétés et des associations faîtières militaires.

La responsabilité, le type, la durée, les participants, la fréquence ainsi que la classification et l'imputation des divers services sont réglés dans l'appendice 3.

Section 4 Services spéciaux de la troupe

Art. 28

Peuvent être convoqués pour des visites d'écoles, de cours et d'exercices, pour le contrôle d'écoles, de cours et d'exercices, pour la reconnaissance en vue du cours préparatoire de cadres/cours de répétition, pour le contrôle d'installations, pour des rapports et des services d'arbitrage ainsi que pour les remises de commandement:

  1. jusqu'à trois jours: appointés exerçant la fonction correspondante, sous-officiers et sous-officiers supérieurs;

  2. jusqu'à quatre jours: officiers subalternes;

  3. jusqu'à six jours: capitaines;

  4. jusqu'à sept jours: officiers supérieurs.

Les militaires astreints au service peuvent être convoqués à des services d'instruction des formations pour sept jours de service supplémentaires au plus pour:75

  1. des travaux durant le cours préparatoire de cadres et des préparatifs tels que la réception de matériel et de véhicules, etc.;

  2. des travaux de licenciement.

Les prestations de service supplémentaires prévues aux alinéas 1 et 2 ne doivent pas entraîner un dépassement du nombre de jours de service prévu à l'article26, 1er alinéa.76

Chapitre 4 ...

Art. 2977

Abrogé par le ch. I de l'O du9 déc. 1996 (RO 1997 143).

Chapitre 5 Dispositions finales

Art. 30 Exécution

Le DDPS est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.

En cas de modification des besoins de l'instruction, il peut exceptionnellement prescrire, en lieu et place de certains services d'instruction spécifiés dans la présente ordonnance, l'accomplissement d'autres services de durée égale ou inférieure.

Il peut adapter et compléter les services concernant certaines fonctions de sous-officiers et d'officiers mentionnées dans l'appendice 3.

Le Groupe du personnel de l’armée édicte les directives techniques concernant le chapitre 1a.78

Art. 31 Abrogation du droit en vigueur

Sont abrogées: 1. l'ordonnance du 19 janvier 198379 sur les cours de répétition, de complément et du landsturm (OCRCL); 2. l'ordonnance du 6 février 198080 concernant la formation des sous-officiers et des lieutenants (OFSL); 3. l'ordonnance du 15 décembre 198681 sur les services d'instruction des officiers (OIO); 4. l'ordonnance du 20 décembre 198982 sur les cours alpins (OCA); 5. l'ordonnance du 12 mai 197683 concernant l'instruction des soldats et sousofficiers spécialistes.

Art. 32 Dispositions transitoires

Les militaires ayant accompli une partie des services d'instruction de base en vertu de l'ancien droit n'accomplissent plus que la durée restante de ces services telle qu'elle est définie dans le nouveau droit, dans la mesure où elle est supérieure à cinq jours.

Les caporaux ayant suivi l'école de sous-officiers sous le régime de l'ancien droit, mais qui doivent accomplir leur service pratique selon les dispositions du nouveau droit, sont convoqués à la cinquième et à la sixième semaine de l'école de sous-officiers. Ils accomplissent ensuite leur service pratique comme les autres caporaux nouvellement promus.

Les fourriers d'unité masculin promus à leur grade aux termes des dispositions de l'ancien droit et qui ne sont pas prévus pour un avancement en tant que quartiers-

[RO 1983 178, 1984 1292, 1990 120 art. 19 ch. 1 2021 art. 6, 1992 454]

[RO 1980 172, 1984 1294, 1991 950]

[RO 1987 228, 1989 2457, 1990 3 art. 7 120 art. 19 ch. 2, 1991 2580, 1992 2397]

[RO 1990 120]

[RO 1976 1166] maîtres, accomplissent dans cette fonction un service pratique de 108 jours dans une école de recrues, dont cinq jours comme cours préparatoire de cadres dans une école de sous-officiers.

Les stages de formation technique définis par le nouveau droit sont réputés accomplis si une école de tir, une école technique ou une école centrale III/E afférente au même domaine d'instruction a été accomplie en vertu de l'ancien droit. Si de nouveaux domaines sont ajoutés à l'instruction Armée 95, seuls ces nouveaux blocs d'instruction doivent être suivis.84

Les stages de formation d'état-major et de commandement selon le nouveau droit sont réputés accomplis si une école centrale de même niveau a été accomplie sous le régime de l'ancien droit.

Les stages de formation d'état-major général définis par le nouveau droit sont réputés accomplis si un cours d'état-major général de même niveau a été accompli en vertu de l'ancien droit. Le droit transitoire relatif au capitaine EMG est réglé par l'OAMA.

Jusqu'au 31 décembre 1999, les officiers mentionnés ci-après peuvent être convoqués à des services au-delà des limites maximales prévues à l'article4, 3e alinéa:

  1. capitaines n'occupant pas de fonctions spéciales et officiers subalternes nés en 1953 ou après: pour des services avec la formation dans laquelle ils sont incorporés, ou dans le cadre des services des membres de la réserve de personnel pour un nombre de jours correspondant à celui des cours de troupe de landwehr en vertu de l'ancien droit, en plus des jours prévus par la présente ordonnance pour des reconnaissances, cours préparatoires de cadres, services d'arbitrages et rapports;

  2. officiers d'état-major et capitaines exerçant une fonction spéciale nés en 1948 ou après: à tous les services de la formation dans laquelle ils sont incorporés ou prévus dans le cadre des services des membres de la réserve de personnel.

Les services d’instruction accomplis par les officiers mentionnés au 7e alinéa, qui dépassent les limites maximales prévues à l’article4, 3e alinéa, seront imputés, lors d’une promotion ultérieure, sur le total des jours de service du grade supérieur.85

Les militaires astreints à l'obligation de servir des troupes sanitaires ayant accompli, en vertu de l'ancien droit, une école de recrues sanitaires de 97 jours suivent, durant l'année 1995, un cours technique de 19 jours dans des écoles et dans des cours ou dans un hôpital civil, sur décision du Groupe du personnel de l'armée.

Les aspirants officiers sanitaires et d'hospitalisation des troupes sanitaires qui n'ont, en vertu de l'ancien droit, accompli qu'une école d'officiers sanitaires I de27 jours, sont convoqués dès 1995 à une école d'officiers sanitaires de 117 jours, sous déduction des27 jours d'école d'officiers sanitaires I déjà accomplis. Ils entrent en service au début de la cinquième semaine de la nouvelle école d'officiers sanitaires.

Pour les aspirants médecins, dentistes et pharmaciens des troupes sanitaires, la partie d'école d'officiers sanitaires I accomplie en vertu de l'ancien droit n'est pas imputée; ils doivent accomplir dès 1995 l'ensemble des61 jours de la nouvelle école d'officiers sanitaires.

Les futurs chefs de cuisine qui, durant l'école de recrues, n'ont pas, en vertu de l'ancien droit, accompli le cours préparatoire de14 jours pour chefs de cuisine, suivent le cours technique d'une semaine pour chefs de cuisine prévu par le nouveau droit avant d'être convoqués à l'école de sous-officiers pour chefs de cuisine.

Jusqu'au 31 décembre 1999 peuvent être convoqués aux services d'instruction des formations, même dans le cas où le nombre de jours de service maximum conformément à l'article4, 3e alinéa est dépassé: les fourriers d'unité, les sergents-majors d'unité et les adjudants sous-officiers dans la fonction de porte-drapeau des classes d'âge 1963 et plus jeunes, jusqu'à40 jours, auxquels s'ajoutent les jours prévus selon la présente ordonnance pour les reconnaissances et pour les cours de cadres.

La différence des jours de service par rapport à la durée normale, non raccourcie, de l'instruction de base de lieutenant prévue par l'ancien droit est imputée, a posteriori, à la durée totale des services des officiers qui ont accompli une instruction de base raccourcie selon l'ancien droit (instruction de sous-officiers jusqu'au paiement du grade de lieutenant compris); cette disposition n'est pas applicable aux officiers spécialistes. Le 7e alinéa est réservé.86

La différence des jours de service par rapport à la durée normale, non raccourcie, de l'instruction de base de sergent-major prévue par l'ancien droit est imputée, a posteriori, à la durée totale des services des sous-officiers techniques nés en 1963 ou après qui ont accompli une instruction de base raccourcie selon l'ancien droit (école de sous-officiers jusqu'au paiement du grade de sergent-major compris).87

Art. 33 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1995.

Appendice 188 (art. 2) Aperçu sur l'obligation de servir dans l'armée Service militaire (SM) Services d'instruction (S instr) Obligations Engagement de l'armée (Eng A) militaires hors du service Services d'instruction de base (SIB) Services de perfectionnement de la troupe (SP Trp) Service Service Service de promotion d'appui actif de la paix (S appui)3) (S actif) (Spp) Ecoles (E) Cours (C) Services d'instruction Services spéciaux Services des formations (SIF) de la troupe d'instruction (S spéc trp) complémentaire (SIC) Ecole de recrues (ER) Reconnaissances Service Cours de sport Tir Opérations S appui en Service de Ecole de sous-officiers (rec) d'arbitrage militaire obligatoire de faveur des défense (ESO) Cours de cadres (S arb) (C sport mil) (TO) maintien autorités nationale Ecole de fourriers (E four) (CC) Exercice d'état- Cours de défense

Inspections de la paix2 civiles (SDN) Ecole de sergents-majors Cours de major (Ex EM) générale (CDG) (insp) S appui Service (E sgtm) répétition (CR) pour d'ordre (SO) augmenter l'état de préparation de l'armée Ecole d'officiers (EO) Cours Cours Cours de base S appui Stage de formation d'entraînement (C d'état-major (CB) pour l'aide d'état-major (SFEM) entr)1) (C EM) Cours en cas de Stage de formation de Cours de Rapport (rap) d'introduction catastrophe commandement (SFC) reconversion (C intro) à l'étranger Stage de formation (C reconv) Cours de base technique (SFT) Cours pour Stage de formation d'état- préparatoire (C l'engagement au major général (SFEMG) prép) service de Service pratique (S prat) Cours promotion de la Cours technique (C tech) tactique/techniqu paix (CBSpp) e (CTT) Cours de spécialistes (C Cours de spéc)1) moniteurs pour Services

l'instruction hors d'assistance à du service des l'instruction sociétés et des (SAI) associations faîtières militaires (C mon instr hors du S) Appendice 289 (art. 2) Terminologie relative à l'obligation de servir dans l'armée/Définitions (par ordre alphabétique) Cours (C) Terme général du service d'instruction selon tableau des cours.

Cours de base (CB) Service d'instruction complémentaire pour les officiers (par exemple dans les techniques de combat de l'infanterie, d'explosifs ou de sauvetage); imputé au nombre de jours de service obligatoire.

Cours de base pour l'engagement au service de promotion de la paix (CBSpp) Préparation en vue d'un futur engagement dans le cadre du service de promotion de la paix (voir également Spp).

Cours de défense générale (CDG) Instruction complémentaire dans l'engagement combiné dans le domaine de la défense générale (direction OCD). Entraînement de la collaboration entre les autorités civiles et les organes de commandement militaire.

Cours d'entraînement (C entr) Sert au maintien et à l'amélioration du savoir-faire dans des domaines spécialisés (par ex: cours d'entraînement pour sdt chars, sdt chass chars), en dehors de la formation.

Cours d'état-major (C EM) Sert à la préparation des services d'instruction des formations ainsi qu'à l'entraînement des états-majors des Grandes Unités.

Cours d'introduction (CI) Introduction dans une nouvelle fonction (par ex: mobilisation, fonction double), dans le cadre de l'obligation de service.

Mis à jour par le ch. II des O du 27 mars 1996 (RO 1996 1182) et du9 déc. 1996 (RO 1997 143) et l'art.24 de l'O du7 déc. 1998 concernant l'instruction hors du service des sociétés et des associations faîtières militaires (RS 512.30).

Cours de moniteurs (C mon) Sert à former les moniteurs chargés de l'instruction volontaire hors du service des sociétés et des associations faîtières militaires.

Cours préparatoire (C prép) Service d'instruction des spécialistes, qui précède immédiatement un service d'instruction d'une formation.

Cours de cadres (CC) Cours destiné à la préparation des services d'instruction. Il s'agit d'un service précédant immédiatement le cours. Les participants sont les cadres de même que les soldats et les appointés indispensables pour les travaux préparatoires.

Cours de reconversion (C reconv) Service d'instruction lors de réorganisation ou d'introduction d'un nouvel équipement dans une unité.

Cours de répétition (CR) Service d'instruction des formations. L'accent principal de l'instruction est mis non seulement sur la répétition et l'amélioration de l'instruction de base en général mais également dans l'instruction des unités (échelon unité et bat/gr). Dans l'instruction de la conduite dès l'échelon bat/gr, l'accent est mis sur l'entraînement du travail d'étatmajor.

Cours de spécialistes (C spéc) Sert au perfectionnement technique de certaines fonctions (par ex: cours de spécialistes pour cdt tir art, of trm, of SPAC).

Cours de sport militaire (C sport mil) Service d'instruction complémentaire des responsables des activités sportives militaires dans les cours, imputé au nombre de jours de service obligatoire.

Cours tactique/technique (CTT) Service d'instruction des formations destiné aux officiers (le cas échéant aux sousofficiers) dans le cadre d'une Grande Unité en vue d'engagements et de missions possibles.

Cours technique (C tech) Sert au perfectionnement de l'instruction de base des spécialistes (par ex: cours technique pour arti trp, mar, sdt san, éclr pch).

Ecole (E) Terme général dans le cadre des services d'instruction de base selon tableau des écoles.

Ecole d'état-major général (EEMG) Regroupement des stages de formation d'état-major général sous un commandement.

Ecole d'état-major et de commandants (EEMC) Regroupement sous un commandement des SFEMG, des SFC II–IV, des SFEM et des SFT (cdt d'unité EM, adj et of rens).

Ecole de fourriers (E four) Service d'instruction de base pour l'obtention du grade de fourrier.

Ecole d'officiers (EO) Service d'instruction de base pour l'obtention du grade de lieutenant.

Ecole de recrues (ER) Service d'instruction de base pour l'obtention du grade de soldat.

Ecole de sergents-majors (E sgtm) Service d'instruction de base pour l'obtention du grade de sergent-major ou d'adjudant sous-officier.

Ecole de sous-officiers (ESO) Service d'instruction de base pour l'obtention du grade de caporal.

Exercice d'état-major (Ex EM) Sert à l'entraînement des commandants et de leurs états-majors dans le domaine de la collaboration.

Formations (fo) Etats-majors et unités de troupe.

Obligations militaires hors du service Comprennent l'accomplissement de l'inspection de l'équipement personnel et du tir obligatoire ainsi que le respect des prescriptions relatives au comportement hors du service.

Obligations de service Comprend les services d'instruction suivants: service d'instruction de base (SIB), service de perfectionnement de la troupe (S P trp) ainsi que le service d'assistance à l'instruction (SAI).

Rapport (rap) Est destiné à traiter des problèmes de commandement, d'instruction et d'information; les rapports techniques pour aides de commandement en font partie.

Reconnaissances (rec) Activité de service (en général sur le lieu même) en vue de la préparation d'un service d'instruction à venir, dans le cadre de l'obligation de service.

Service actif (S actif) Comprend le service de défense nationale (SDN) et le service d'ordre (SO).

Services d'appui (S appui) Services accomplis par des militaires en faveur d'autorités civiles en vue d'augmenter l'état de préparation de l'armée et d'apporter de l'aide en cas de catastrophe à l'étranger.

Services d'assistance à l'instruction (SAI) Services accomplis dans la réserve de personnel, dans l'état-major de l'armée ou en dehors de leur formation par des militaires qui sont engagés selon leurs aptitudes dans le cadre de leurs obligations de service comme personnel enseignant, pour l'exploitation des installations d'instruction (soutien à l'infrastructure et à l'instruction pendant les écoles et les cours), pour l'entretien des appareils, des véhicules, des installations et de l'infrastructure nécessaires à l'instruction ou, en cas de besoin impératif au sens de l'article59, 3e alinéa, de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire90, dans l'administration militaire.

Service d'arbitrage (S arb) Service accompli dans une direction d'exercice en vue de l'observation et de l'appréciation des activités de la troupe.

Service de défense nationale (SDN) Fait partie du service actif; comprend l'engagement de troupes en vue de prévenir une attaque contre la Suisse et, le cas échéant, la défense du pays.

RS 510.10 Services d'instruction (S instr) Comprennent les services d'instruction de base et les services de perfectionnement de la troupe (SP trp).

Services d'instruction de base (SIB) Instruction de base pour les recrues et instruction pour les sous-officiers et les officiers en vue d'un grade supérieur ou d'une nouvelle fonction. Est accompli en général dans une école, sous forme de stage ou dans un cours technique.

Services d'instruction complémentaire (SIC) Servent à l'entraînement des militaires dans un domaine technique nouveau ou complémentaire.

Services d'instruction des formations (SIF) Services accomplis dans le cadre d'un état-major ou d'une unité, y compris les travaux préparatoires et de licenciement, également en dehors de la troupe. Il comprennent les services d'instruction des formations (SIF), les services spéciaux de la troupe (S spéc trp) ainsi que les services d'instruction complémentaires (SIC).

Service militaire (SM) Comprend les devoirs hors du service, les services d'instruction, le service de promotion de la paix, le service d'appui et le service actif.

Service d'ordre (SO) Fait partie du service actif; comprend l'engagement de troupes pour soutenir les autorités civiles dans la défense contre des menaces graves mettant en péril la sécurité intérieure.

Services spéciaux de la troupe (S spéc trp) Englobent les services d'arbitrage, les exercices d'état-major, les cours d'état-major et les rapports.

Services de perfectionnement de la troupe (SP trp) Services accomplis au sein d'un état-major ou d'une unité, y compris les travaux préparatoires et de licenciement, et en dehors de la troupe. Ils comprennent les services d'instruction des formations (SIF), les services spéciaux de la troupe (S spéc trp) et les services d'instruction complémentaire (SIC).

Service pratique (S prat) Sert à la consolidation et à l'application dans la pratique de la matière apprise dans une école de cadres. Est accompli en règle générale dans les écoles de recrues. Est partie intégrante du service d'instruction de base des cadres. Les services pratiques mentionnés à l'appendice 3 ne comptent pas comme service d'avancement.

Service de promotion de la paix (Spp) Fait partie de la mission de politique de sécurité. Sert aux opérations de maintien de la paix dans le cadre international. L'annonce au service de promotion de la paix est volontaire. La Confédération passe avec le militaire un contrat de travail de droit public fondé sur le statut des fonctionnaires91.

Stage de formation de commandement (SFC) Service d'instruction de base pour commandants faisant partie de la formation des officiers pour l'obtention d'un grade supérieur.

Stage de formation d'état-major (SFEM) Service d'instruction de base pour les aides de commandement.

Stage de formation d'état-major général (SFEMG) Service d'instruction de base d'officiers EMG, comme aides de commandement dans les états-majors de Grandes Unités.

Stage de formation technique (SFT) Service d'instruction de base pour cadres (p. ex: stage de formation technique pour aides de commandement et pour cdt).

Tir obligatoire Est partie intégrante des obligations hors du service. Les sous-officiers, les appointés et les soldats qui sont équipés du fusil d'assaut de même que les officiers subalternes dont la troupe est équipée du F ass sont tenus à participer à des exercices de tir pendant la période de leurs obligations de service militaire. Au besoin, les officiers subalternes peuvent accomplir le tir obligatoire avec le pistolet en lieu et place du F ass.

RS 172.221.10 Appendice 392 Services de perfectionnement de la troupe au sein des Grandes Unités, par armes et services auxiliaires (sans les services d'avancement) Responsabilité Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation Office C spéc des armes et des GU max.5 jours militaires selon les besoins selon besoin sont fixés et accordés sur fédéral/GU requête des OF/GU, de cas en cas, dans l'appendice annuel des obligations de service. Rapports techniques et de service max. 2 jours officiers et sof supérieurs selon besoin sont fixés et accordés sur des GU et des armes ainsi que des requête des OF et des GU, de services cas en cas, dans l'appendice annuel des obligations de service. GU Cours d'état-major et exercices selon les officiers et sof selon besoin sont réglés sur requête des d'état-major besoins GU, de cas en cas, dans l'appendice annuel des obligations de service. C spéc pour spécialistes selon les selon ordre particulier des GU selon besoin X

X besoins S prat pour of sport GU 24 jours of sport GU 1× X C sport mil des GU max.12 jours mil instruits comme moniteurs 1× X sportifs à l'échelon de l'unité

Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du 27 mars 1996 (RO 1996 1182). Mis à jour par le ch. II de l’O du 8 juin 1998 (RO 1998 1587) et l'art.24 de l'O du7 déc. 1998 concernant l'instruction hors du service des sociétés et des associations faîtières militaires (RS 512.30).

Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation S prat inf II a pour cdt bat 12 jours futurs cdt bat fus/car/aérop 1× X S prat inf II b pour cdt bat 12 jours futurs cdt bat inf et bat EM rgt aé- 1× X rop S prat inf II c pour cdt bat 12 jours futurs cdt bat fus car fo ter 1× X S prat inf II d pour cdt gr/aides 12 jours futurs cdt gr tr/of tr (aides cdmt 1× X cdmt avec grade de major) C spéc pour spécialistes mont 19 jours mil ayant accompli une ER spéc tous les alpin 8 ans cadres des C alpins des UA et CGF 1× ou selon X selon les besoins les besoins C spéc pour tir lm 5 jours of sub lm (ld) inf, trp et cyc, tous les6 ans X futurs cdt cp, si aucune instr lm n'a pour les mil été suivie en tant qu'of sub incorporés C spéc pour sof tamb 19 jours sof tamb, candidats sgt après 2 CR 1× X CI pour guides de montagne 19 jours mil de tous grades détenteurs de la 1× avant X patente civile de guide de monta- incorporation gne et n'ayant pas accompli une ER comme guide spéc alpin de mont mil Cours de base de combat (CB cbt) 19 jours of sub inf, TML, art, FA, trp G/fort, 1× X CGF; trp de trm, sout, sauv, mat et trsp selon les

besoins S prat TML pour cdt bat 12 jours futurs cdt bat EM br chars, bat 1× X chars, bat méc, bat cyc CI I pour cdt tir art 19 jours tous les of art prévus comme cdt tir 1× X art C spéc II pour cdt tir art 12 jours tous les cdt tir art qui restent cdt tir 1× X Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI III pour cdt tir «drônes» 5 jours cdt tir art/trp fort, prévus pour les 1× X fonctions de cdt tir «drônes» CI I pour of art 12 jours C cdt tir futurs cdt unité 1× X CI II pour of art 12 jours C eng futurs cdt unité 1× X CI III/1 pour of art 5 jours futurs C eng, rempl chef art et 1× X rempl cdt rgt art (avec grade de major) CI III/2 pour of art 12 jours futurs of art rgt (avec grade de cap) 1× X CI I pour OAF 12 jours futurs cdt bat OAF (avec grade de 1× X cap) CI II pour OAF 5 jours futurs cdt rgt OAF (avec grade de 1× X maj) CI pour of rens art 19 jours futurs of rens art (of sub), avec 1× X grade de lt ou plt C spéc SIA 2 jours of sub FA dès le 4e CR X C spéc IND pour pilotes 5 jours pilotes d’escadrille 1× X C spéc pour chefs UF 12 jours of sub des bttr DCA 1er CC/CR

X (of sub) eg L C spéc pour chefs UF 19 jours sof des bttr DCA 1× X (sof) eg L C spéc pour of DCA eg L 10 jours of DCA eg L 1× X C spéc pour of gr L 2 jours of gr L eg DCA tous les 2 ans X eg DCA C spéc DCA m 2 jours cdt UF de DCA m selon besoin X ou X (simulateur CI pour contr of int (IND) 2×5 jours futurs IND 1× X Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI pour chefs eng 5 jours futurs CIND 1× X av chasse CI pour chefs eng déf aér 5 jours futurs CAD 1× X CI sur système FLINTE 2 jours nouveaux incorp 1× X dans EM br/rgt CI FLINTE par domaines 1 jour nouveaux incorp 1× X dans EM br/rgt CI I pour le déneigement 2 jours chefs sct auto 1× la 1re année X de grade de lt avant le 1er SIF CI II pour le déneigement 5 jours auto, sof auto 1× X C entr FLINTE 2 jours of EM gr/rgt/br selon besoin X C entr pour of radar 4 jours of radar DCA M selon besoin X CI pour sap 19 jours tous les mil transférés dans les trp 1× X

G CI pour sap chf 19 jours of sub/sof/sdt 1× X CI pour of nouvellement incorporés max.5 jours of sub et futurs of spéc de toutes les 1× X et futurs of spéc EM constr troupes CI II et III pour of mun max.5 jours futurs chefs sout à l'EM bat ou rgt 1× X S prat pour cdt bat/gr trp fort 12 jours futurs cdt bat pi fort/gr art fort 1× X C spéc II pour cdt tir art trp fort 12 jours tous les cdt tir art trp fort 1× X CI I pour of AF (trp fort) 12 jours futurs of AF bat pi fort 1× X CI pour cdt tir art trp fort 19 jours tous les of trp fort prévus comme 1× X cdt tir C spéc pour l'élimination des max.5 jours 2–4 militaires par unité 1× X moyens de cbt S prat pour of spéc langues (cap) 19 jours of spéc langues 1× X S prat pour chefs chanc (cap) 33 jours nouvelle fonction 1× X Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation C spéc I/II/III trp trm max.12 jours sdt/sof/of selon besoin X CI pour of/sof S tg et tf camp 12 jours of/sof nouvellement incorporés au 1×ou X S tg et tf camp selon besoin CI of spéc des trp trm max.5 jours nouvelle fonction 1×ou X CI pour spécialistes TED max.5 jours futurs spécialistes TED 1×ou X CI pour spécialistes crypt max.12 jours futurs spéc crypt 1×ou X CI pour org cond max.

3 jours nouvelle fonction 1×ou X S prat pour aides cdmt méd, dent et 12 jours aides cdmt à l'échelon bat/gr 1× X pharm S prat pour of tech des trp san 12 jours of tech, échelon bat/gr 1× X S prat pour dent, pharm des gr hô- 12 jours dent, pharm gr hôp/EM ter 1× X C spéc I pour méd mil max.5 jours méd 1× après l'EO X et l'ex de fin d'études, avant le S prat comme méd d'éc ou l'eng comme méd trp C spéc II pour méd mil max.5 jours méd 3×selon X les besoins CI S san 19 jours pour mil d'autres armes transférés 1× X dans les trp san Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI S B 19 jours mil qualifiés dans les domaines 1× X épi/path, B ou labo C spéc pour maréchaux-ferrants 19 jours maréchaux-ferrants selon besoin X C spéc pour vét trp max.5 jours vét biennal X C spéc. pour cond. chiens 5 jours cond.

chiens de catastrophe et de X X protection selon les besoins CI pour cond chiens 12 jours futurs cond chiens de catastrophe et 1× X de protection Inspections des chevaux sur pl mob max. 3 jours vét annuel X S prat pour Qm (bat/gr) 19 jours futurs Qm bat/gr 1× X C spéc pour chefs sct sout 1 jour chefs sct sout d'autres trp qui, du- 1× X rant le CR, dirigent l'instr élv fche et EMC C spéc II sout 3 jours futurs cdt bat sout 1× X C spéc III sout 3 jours futurs maj comme chefs sout, chefs 1× X S subs, chefs S carb, Qm, chefs S mun EM rgt sout, of mun futurs rempl cdt rgt sout futurs cdt rgt sout C spéc IV sout 3 jours futurs lt col comme chefs S com, 1× X chefs S mun futurs chefs S mun EM A, EM div/br ter futurs chefs S com et S mun EM CA camp, EM CA mont et EM FA Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation C spéc (C sûr) pour spécialistes max.

2 jours chefs sout bat chars et méc et gr ob 1× par an X ou X carb des bat chars et méc et gr ob bl (1 jour) par CA camp bl chefs sct sout 2 cp S chars et méc avec tournus de (of sub sout) 3 ans chefs sct sout battr S ob bl (of sub sout art) C spéc pour S mun et S com max. 3 jours chefs S mun des GU et chefs sout tous les4 ans à X ou X des br chars raison d'un CA chaque année CI pour cdt d'unité d'EM 3 jours of chargés d'une unité d'EM inf en 1× X seconde fonction CI pour chefs sct sout max.12 jours of sub nouvellement incorporés 1× X comme chefs sct sout de toutes les trp et qui n'ont reçu aucune formation sout dans leur EO CI pour aides four 12 jours sdt de toutes les armes selon les be- X soins CI des trp sout 5 jours of d'autres trp nouvellement incor- 1× X porés dans les trp sout; chefs sct sûr des trp sout destinés à la fonction de cdt cp dans un rgt sout (sans cp mun) CI pour spéc S carb 12 jours futurs spéc des cp carb (of, sof et 1× X sdt) Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI I pour of mun max.

5 jours of sub d'autres trp nouvellement 1× X incorporés comme chef sct d'une cp mun dans les trp sout chefs sct sûr des trp sout destinés à la fonction de cdt cp mun of nouvellement incorporés comme of mun ou chef sout dans des fo sout, s'ils n'ont pas déjà suivi ce cours d'intro CI II pour of mun 5 jours futurs cap d’autres trp nouvelle- 1× X ment transférés comme of mun dans les EM bat/gr (sans les fo sout) futurs cap nouvellement transférés dans les EM bat/gr (sans les fo sout) et qui n’ont accompli ni EO of sout ou CI pour chefs sct sout cap devenant of mun ou chef sout en seconde fonction CI III pour of mun max.5 jours futurs maj d’autres trp nouvellement transférés comme of mun dans les EM rgt trp sout (sans les futurs chefs S mun des EM rgt sout) futurs maj nouvellement transférés 1× X comme chefs sout (sans les futurs chefs sout des EM rgt sout) s’ils n’ont pas déjà accompli le CI II pour of mun maj devenant of mun ou chef sout en seconde fonction Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI pour sdt TED S mun 5 jours sdt mun prévus pour la fonction sdt 1× X mun TED dans les cp EM des rgt sout CI TED pour chefs S mun 2 jours futurs chefs S mun EM rgt sout, 1× X EMA, EM div/br ter, EM CA camp, EM CA mont et EM FA CI pour cond élv fch/EMC 5 jours sdt et ap de toutes les armes selon 1× X besoin CI pour cond EMC 4 jours sdt et ap de toutes les armes selon 1× X besoin CB pour obs mil 19 jours cap ou maj selon les besoins 1× X CB pour spécialistes Spp max.

30 jours mil selon les besoins selon besoin X C EM politique sécu max. 3 jours of généraux 1× X C EM op I max.4 jours of généraux 1× X C EM op II max.4 jours of des EM cdmt op 1× X CI pour of nouvellement incorporés max.5 jours of nouvellement incorporés dans 1× X dans EM cdmt de l'A EM cdmt de l'A Ex EM comb A/CA max.5 jours of sup trp et leurs EM X Ex EM CA max.5 jours of sup trp et leurs EM 1× tous les 4 X ans C sport mil pour sportifs qualifiés max.12 jours mil instruits comme moniteurs 1× X sportifs à l'échelon de l'unité élèves du C tech sport tous les5 ans CI I pour nouveaux of SPP 4 jours futurs of SPP 1× avant le C X intro II Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI II pour nouveaux of SPP 19 jours futurs of SPP 1×comme intro X prat C spéc SPP 3 jours of incorporés au SPP selon besoin de X perfectionnement C intro pour mon de l'instruction: Les militaires qui sont instruits selon les be- Sont fixés et autorisés cas par cours de moniteurs I (échelon de 3

à5 jours comme moniteurs chargés de l'ins- soins cas sur proposition des Forbase) truction hors du service des socié- ces terrestres dans l'annexe tés et des associations faîtières mi- annuelle complétant le PPS cours de moniteurs II (échelon 1 à 2 jours litaires complémentaire) C spéc ITO 5 jours spécialistes TED selon besoin X C spéc commun I 3 jours futurs cdt bat/gr(sect mob/dét QG 1× X (frac EMA), futurs adj avec grade cap C spéc commun II 3 jours futurs cdt rgt, futurs rempl cdt br 1× X chars, futurs rempl cdt rgt, futurs cdt gr expl TT, futurs adj avec grade maj, futurs adj avec grade lt col C spéc pour aides mil en cas de 19 jours sdt, sof, sof sup et of des rgt acc 1er CR après X catastrophes selon les besoins l’incorporation CI pour asp of trp sauv 19 jours sof d’autres trp avec proposition 1×avant X pour l’EO trp sauv l’EO CB tech explo pour trp sauv 12 jours of sub trp sauv conformément à 1× X ou X l’annonce des div ter/br ter Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CB tech sauv 12 jours of sub trp sauv conformément à 1× X ou X l’annonce des div ter/br ter C entr tech explo 2 jours of explo trp sauv tous les5 ans X ou

X C spéc pour sof arti trp/arti trp max.5 jours sof arti trp/arti trp selon besoins X instr C spéc pour of des troupes du ma- max.5 jours chefs S mat, of rép, cdt cp, chefs tous les4 ans X tériel sct de fo mat S prat pour of auto (bat/gr) 19 jours futurs of auto EM bat/gr 1× X C spéc pour of trp trsp max.5 jours of trp trsp selon les besoins selon besoin X CI pour auto 19 jours mil qui, suite à une décision de la 1× après X CVS, ont été transférés comme transfert auto (détenteurs d'un permis civil) sof de toutes les trp sans permis de 1× avant conduire cat III, qui ont reçu la l'EO proposition pour l'EO des trp trsp CI trp trsp pour of de la justice 2 jours JI des trib div (of de la justice) 1× X CI pour of des EM ter 5 jours of des EM ter nouvellement incor- après X porés incorporation C spéc PM max. 3 jours mil de toutes les armes allant être 1× X incorporés à la PM et qui n'en font pas partie C spéc cdt/aides cdmt PM max.5 jours futurs cdt/aides cdmt SM/PM 1× X ou X C spéc of SM des GU max.12 jours futurs of PM des GU 1× X ou X C spéc spécialistes SSPM max.

12 jours futurs of SM dans une SSPM parti- 1× X ou X culière Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI pour of PM 12 jours futurs of des dét PM, dét SSPM, 1× X bat PM et SSCF CI pour sof/sdt PM 12 jours futurs sof/sdt des dét PM 1× X CI pour sof/sdt des bat PM 12 jours futurs sof/sdt des bat PM 1× X CI SSPM 12 jours futurs of des dét SSPM 1× X CI SSCF 12 jours futurs of du SSCF 1× X S prat pour aum max.5 jours aum nouvellement nommés 1× après X éc aum C spéc pour aumôniers max.5 jours conformément aux ordres particu- selon besoin X liers du Grpa CI pour chefs S aum max.5 jours chef S aum nouvellement nommés 1× X S prat SIT 12 jours futurs maj SIT 1× X C spéc SIT max.

5 jours chef SIT et of info des GU annuel X C intro SIT 3 jours of SIT des EM rgt (-) 1× X (en combinaison avec C tech II commun) S prat pour of SPAC 12 jours tous les of sub SPAC 1× X C spéc pour of SPAC 3–5 jours tous les of du SPAC selon besoin CI pour spéc labo AC 19 jours sof/sdt formés comme spéc labo 1× X AC C entr pour spéc labo AC 5 jours spéc labo AC 1× tous X les4 ans CI I pour of chf 12 jours of chf nouvellement nommés ayant 1× X accompli une EO pour of chf Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation CI II pour of chf 5 jours of d'autres trp qui sont transférés 1× X dans le SMC of nouvellement incorporés dans la 1×la 1re année X (en combinaison avec C tech mob) mob de l'incorporation CI mob pour cadres de la troupe 1 jour nouveaux cdt trp, chefs dét mob, of 1×la 1re X SPAC de C trp, ainsi que sgtm année dans d'unité la nouvelle fonction CI pour sof mob max.

4 jours sof nouvellement incorporés dans 1×la 1re année X la mob de l'incorporation futurs cap/maj conv et droit 1× X C spéc pour le DGG III 3 jours of des GU/frac EMA: CEM, of selon besoin X ou X S ter, chefs S sauv, chefs S pol, chefs S juridique, chefs PM, chef S aum, chefs SIT, of conv/droit, chefs SFA, of droit constit, chefs instr, of sup adj, président et aud de la JM, of interprètes, S hôp et assist hospit, pil, radar cdt rgt ter et cdt bat PM C spéc conv et droit 5 jours frac EMA 230.0, of conv et droit, selon besoin X ou X of droit constit, of PPG, chefs SJ des div/br ter et br ter, chefs S exploit Désignation du service d'instruction Durée Participants Rythme/tournus Attribution/Imputation C spéc pour instr tact fém 5 jours mil fém qui participent aux stages 1× X fo tech pour of rens, pour adj et limité jusqu'au pour of SPAC ainsi qu'aux stages 31.12. 99 fo cdmt et aux stages fo EM C spéc de réintégration fém 5 jours tous les mil fém qui reprennent du service CI au pist pour l'instr des militaires 3 jours tous les mil fém qui sont équipés 1× X fém d'un pistolet CI pour moniteurs de tir fém 3 jours of sub fém, év sof sup fém qui ont 1× X suivi le CI d'instr pist fém pour mil fém (selon les besoins)