76 III 87

En cas de poursuite collective, sí l’un des créanciers décède, les autres peuvent continuer la poursuite jure proprio.

Tl appartient au débiteur de faire opposition tardive s'il prétend que, par suite du décès d’un des consorts, tes autres ont perdu le droit de pourzguivre.

Gemeinschafiliche Betreibung. Tod eines der Betreibenden.

Wenn bei gemeinschaftlicher Betreibung einer der Betreibenden stirbt, können die andern die Betreibung aus eigenem Rechte fortsetzen.

Wil der Schuldner diesen verbliebenen Gläubigern das Recht zu betreiben absprechen, s0 kann er (nachträglichen) Rechteavorschlag erheben.

Esecuzione coilettiva. Morte di un creditore procedente.

Se in un’esecuzione collettiva uno dei creditori muore, gli altri ono continuare l’esecuzione per diritto proprio.

Spetta al debitore di fare opposizione (fuori termine) se pretende che, in seguito alla morte di uno dei creditori agenti come consorti, gli altri hanno perso il diritto di continuare l’esecuZione.

A.

— Selon commandement de payer n° 15 499 notifié le 10 septembre 1949, Eugénie Delaquis et son frère Ernest Delaquis, représentés par le notaire Hartmann, ont engagé une poursuite en réalisation d’un gage immobilier, pour une créance de 20 000 fr. en capital, contre Arthur Brulhart. Celui-ci n’a pas fait opposition.

Le 14 mars 1950, Ernest Delaquis est décédé. Il a laissé un testament instituant sa sœur unique héritière de ses biens. _ En août 1950, Me A. Sallin a reguis la vente des immeubles hypothéqués au nom d’Eugénie et d’Ernest Delaquis.

B.

— Le débiteur Brulhart a demandé, par voie de plainte, l’annulation de cette réquisition. Invoguant le fait du décès d’Ernest Delaquis, il soutient qu’une demande de réalisation ne saurait être validement présentée au nom de ce dernier. TI ajoute que, même si Eugénie Delaquis est instituée unique héritière de son frère, le testament peut être attaqué par les autres héritiers dans le délai d’une année, ce qui empêche une réquisition de vente au nom d’Ernest Delaquis dans lintervalle.

L’Autorité cantonale de surveillance a rejeté la plainte. Elle considère : .

La réquisition de vente aurait dû émaner d’Eugénie Delaquis seule, agissant tant en sa qualité de créancière personnelle qu’au titre d’héritière unique de son frère. Mais il suffit de rectifier l’informalité, sans qu’il soit nécessaire d’annuler la réquisition âde vente. Pour le surplus, Eugénie Delaquis a justifié de sa qualité d’unique héritière de son frère Ernest par la production d’un testament et d’une déclaration des autres frères du défunt reconnaissant la validité de ceb acte. Elle est donc en droit de reguérir la continuation de la poursuite intentée par elle-même et; son frère. .

C.

— Contre cette décision, Brulhart recourt au Tribunal fédéral en reprenant ses conclusions.

Consìidérant en droit :

1, — Deux ou plusieurs créanciers, agissant comme consorts et par l’intermédiaire d’un représentant commun, peuvent faire valoir leur créance par une seule et même poursuite (RO 58 III 116), A la vérité, une poursuite collective ne peut être exercée que s'il y a. solidarité entre