Travailleurs isolés

Travailleurs isolés Instructions pour les employeurs et les préposés à la sécurité

Ce feuillet d’information destiné au secteur industriel et artisanal montre dans quelles conditions une personne est autorisée à travailler seule. Il précise aussi les exigences spécifiques aux travailleurs isolés, à leur poste de travail respectif et au concept d’urgence à mettre en place sur la base de l’expérience pratique et des dispositions légales en vigueur.

1 Avant-propos

Lorsqu’une personne travaille seule, la probabilité qu’elle commette des erreurs de manipulation augmente, sans Attention: il faut s’assurer que les travailleurs isolés compter le risque de ne pas être secourue à temps en disposent des aptitudes nécessaires à l’exercice cas d’accident ou de situation critique. Les entreprises de l’activité prévue et puissent être secourus à qui emploient des travailleurs isolés doivent prendre temps après un accident ou en cas de situation des mesures appropriées pour prévenir ces dangers en critique. veillant à respecter les principes indiqués ci-dessous.

Seules doivent être placées à des postes de travail isolés des personnes qui sont aptes physiquement, Si ces objectifs de protection ne sont pas à même d’éviter psychiquement et intellectuellement à exercer une des accidents ou des situations critiques, ils peuvent activité isolée. néanmoins contribuer à prévenir les effets secondaires
Les personnes travaillant seules doivent recevoir une d’une intervention des secours tardive ou inexistante. formation et des instructions correspondant à leur tâche, mais également posséder l’expérience requise pour exercer cette activité en toute sécurité.
Les personnes occupant des postes de travail isolés doivent avoir à tout moment la possibilité de demander de l’aide en cas d’urgence.
Il faut s’assurer que les travailleurs isolés soient secourus à temps après un accident ou en cas de situation critique.
Les travailleurs isolés exécutant des travaux dangereux doivent être surveillés (mise en place d’un dispositif d’alerte).

Ces principes sont expliqués en détail dans la présente brochure qui fournit également des réponses aux questions énumérées ci-dessous.

Comment apprécier les dangers liés aux postes de travail isolés?
Quels travaux une personne seule a-t-elle ou n’a-t-elle pas le droit d’exécuter?
Comment surveiller les travailleurs isolés?

2 Introduction

On rencontre des travailleurs isolés dans les entreprises, les activités professionnelles et les métiers les plus di- Un travailleur est dit isolé lorsqu’il ne peut être vers. Du fait de l’évolution des techniques et des progrès secouru immédiatement après un accident ou dans obtenus en termes de rationalisation (automatisation), il une situation critique. C’est le cas, par exemple, arrive de plus en plus souvent, en particulier dans la pro- lorsqu’une personne travaille sans contact visuel duction, que la conduite de plusieurs machines ou ins avec d’autres personnes ou hors de portée de voix. tallations soit confiée à une seule personne. Il y a tout lieu de penser que ce genre de postes de travail isolés Une activité isolée n’est pas autorisée si elle peut vont continuer à se multiplier. entraîner une blessure nécessitant l’aide immédiate d’un tiers.

1 Chaîne automatique de production de briques: dans les unités de production modernes, une seule et même personne est souvent amenée à surveiller plusieurs machines dans un atelier où elle travaille seule.

L’ordonnance sur la prévention des accidents et des Dans l’industrie comme dans le secteur des prestations maladies professionnelles (OPA) ne contient pas de de services, les travailleurs isolés appartenant à des régle-mentation générale applicable aux travailleurs entreprises tierces sont de plus en plus nombreux. Ils isolés. L’art. 8 évoque toutefois le cas d’un travailleur n’interviennent que quelques heures dans l’entreprise qui exécute seul un travail dangereux. cliente, mais travaillent parfois seuls toute la journée.

Il est conseillé de veiller à ce qu’une personne affectée à OPA article 8, alinéa 1: Travaux comportant des une autre tâche puisse rester en contact visuel avec le dangers particuliers travailleur isolé. L’employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu’à des travailleurs ayant Si cela est impossible, le travailleur isolé doit pouvoir été formés spécialement à cet effet. L’employeur lancer un appel à l’aide à tout moment, au moyen d’un fera surveiller tout travailleur qui exécute seul un téléphone fixe, par exemple, ou d’un téléphone mobile, travail dangereux. d’un radiotéléphone, d’une alarme radio ou encore par le biais d’un système de surveillance. Voici des exemples d’activités confiées aujourd’hui à des travailleurs isolés: Divers règlements, ordonnances et directives spécifient

travaux sur des chaînes de production automatisées des travaux ne pouvant pas être exécutés par une per-
travaux sur des équipements de travail (machines, ins- sonne seule (voir chap. 9 Travaux faisant l’objet d’une tallations, appareils, ascenseurs) en conditions de réglementation particulière). marche particulières (opérations de nettoyage ou de contrôle, changements d’outils, réglages, etc.)
travaux dans des entrepôts, caves, dépôts extérieurs, entrepôts frigorifiques
travaux dans des centrales électriques, usines d’incinération de déchets, stations d’épuration et décharges
travaux de laboratoire
travaux effectués en heures supplémentaires, en équipes, en horaire variable ou le week-end
rondes de surveillance sur des sites étendus ou contrôles dans des entreprises en dehors des horaires de travail et pendant les congés annuels
travaux sur la voie ferrée
monteurs dans des entreprises clientes
Facility Management

3 Exigences spécifiques

aux travailleurs isolés

En tant qu’employeur, vous devez garantir que toute per- 3.2 Aptitudes physiques sonne affectée à un poste de travail isolé dispose des aptitudes physiques, psychiques et intellectuelles Ne sont pas aptes ou ne possèdent qu’une aptitude requises. conditionnelle, par exemple, les personnes: • sujettes à des crises d’épilepsie, souffrant d’un diabète Le choix d’une personne appropriée permet de réduire la mal maîtrisé, de crises d’asthme ainsi que d’hypotenprobabilité qu’un travailleur isolé prenne des décisions sion ou d’hypertension artérielle, etc. erronées, fasse de fausses manipulations ou prenne des • alcooliques, pharmacodépendantes, toxicomanes risques inutiles. L’employeur choisit la personne en fonc- • consommatrices de médicaments sédatifs ou excitants tion de l’activité prévue. • souffrant d’allergies graves (piqûres d’insectes)

Cette personne a le droit d’être consultée en vertu des dispositions de l’art. 6a OPA. Il y a lieu de l’informer, 3.3 Aptitudes intellectuelles avant de la placer à son poste de travail, des dangers auxquels elle est exposée, des mesures de protection Les travailleurs isolés doivent être parfaitement au couprises pour les prévenir et du concept d’urgence. rant de leur mission, avoir parfaitement compris le sens de leur formation, savoir lire et comprendre toutes les instructions ou remarques écrites. En règle générale, il est interdit d’employer de jeunes travailleurs âgés de moins de 18 ans à des Ils doivent être en mesure d’utiliser et de surveiller les postes où ils travailleraient seuls. Cette prescripéquipements de travail et d’agir correctement d’après les tion découle de l’ordonnance sur la protection des informations à leur disposition (états, fonctions, données). jeunes travailleurs.

Les travailleurs isolés peuvent être amenés à devoir Il convient par ailleurs d’appliquer les prescriptions des prendre des décisions importantes pour la production et ordonnances relatives à la loi sur le travail, à savoir les (ou) la sécurité au travail, tant en marche normale qu’en dispositions concernant le travail de nuit, par exemple, conditions de service particulière (p. ex. dépannage, et la maternité. réparation, remise en marche, etc.).

3.1 Aptitudes psychiques 3.4 Facteurs psychosociaux

Ne sont pas aptes ou ne possèdent qu’une aptitude Les travailleurs isolés sont exposés à des risques particuconditionnelle, par exemple, les personnes: liers en termes de sécurité au travail, mais aussi en

manquant d’assurance même dans le cadre d’un raison des conséquences psychosociales possibles. Dans travail collectif certaines conditions défavorables, ils peuvent souffrir de
souffrant souvent d’angoisse à un poste où elles solitude ou d’isolement. Les personnes travaillant seules travaillent seules sont particulièrement menacées lorsqu’elles éprouvent
souffrant par moments ou constamment de troubles des difficultés à entretenir des contacts avec autrui durant ou de maladies psychiques leurs loisirs en raison de leurs horaires ou de leur lieu
présentant de graves troubles de la concentration de travail (travail de nuit, postes de travail isolés, etc.). Ce type de problèmes psychosociaux, sans lien direct avec la sécurité au travail, n’est pas abordé dans cette brochure. Il est cependant nécessaire d’en tenir compte avant d’affecter une personne à un poste de travail isolé.

4 Dangers spécifiques aux

postes de travail isolés

4.1 Surmenage des travailleurs isolés 4.2 Absence de secours en cas d’accident ou de situation critique L’absence de contact avec d’autres collègues peut ac croître le risque d’accident. Cette solitude peut se trans- Chaque travail – ou presque – présente des risques. De former en contrainte psychique (sentiment d’isolement, nombreux équipements de travail comportent des danangoisse). Face à des événements extraordinaires, les gers pouvant causer un accident. Il est cependant tacitepersonnes qui travaillent seules peuvent être exposées ment admisqu’une aide pourra intervenir rapidement en à un surmenage physique, intellectuel ou psychique cas d’accident ou de situation critique. Les travailleurs (absence d’aide, désarroi). Ce type de stress accroît la isolés font exception à la règle. probabilité de prendre des décisions erronées, de commettre des erreurs ou de prendre des risques inutiles. Les conséquences d’un accident ou d’une situation critique peuvent s’aggraver et dégénérer rapidement si les secours tardent.

On parle de situation critique lorsqu’une personne, par exemple, n’est plus capable de sortir d’elle-même d’un entrepôt frigorifique. Sans être nécessairement blessée, cette personne a impérativement besoin d’aide.

Une procédure d’alerte, éventuellement complétée par des dispositifs appropriés (systèmes d’alarme), devra être mise en place de manière à ce que le travailleur isolé puisse lancer un appel à l’aide et bénéficier des premiers secours nécessaires.

5 Comment identifier une

situation dangereuse

La matrice des risques présentée à la page suivante per- 5.1 Groupe d’évaluation met d’établir si une activité isolée est autorisée et quelles sont les mesures à respecter. La formation d’un groupe d’évaluation est une des conditions essentielles à remplir pour réaliser une évaluation La méthode décrite ci-après se limite à l’évaluation des valable. Ce groupe doit être composé d’un contremaître, dangers concrets. d’un travailleur et d’un préposé à la sécurité. S’il ne dispose pas des connaissances techniques nécessaires, Le risque est établi par comparaison entre la gravité le groupe d’évaluation devra faire appel à des médecins du dommage – ou son étendue – et la probabilité d’un du travail et à d’autres spécialistes de la sécurité au accident. travail (MSST).

Gravité du dommage La gravité du dommage peut se subdiviser en cinq caté- 5.2 Matrice des risques gories. Elle va de la blessure légère sans arrêt de travail au décès. La gravité du dommage possible est établie La matrice des risques a pour objectif de révéler une à partir d’un danger concret, sans tenir compte d’éven- situation dangereuse spécifique pour une activité isolée tuels problèmes de santé individuels. Ces derniers sont particulière. Les mesures de sécurité nécessaires peuvent exclus de l’analyse parce que l’employeur ne peut pas être établies par comparaison entre la probabilité d’un être tenu pour responsable des risques de la vie courante. accident et la gravité du dommage prévisible.

Probabilité Procédure La probabilité est elle aussi subdivisée en cinq catégo- 1. Décrire l’activité: quels sont les travaux prévus? ries. L’estimation porte sur 1000 travailleurs exerçant la 2. Définir l’état de la technique et veiller à ce qu’il soit même activité. correctement mis en œuvre.

3 Quels sont les dangers concrètement attendus?

Ces deux critères permettent de définir les mesures Définir le danger le plus important. nécessaires (zones 1 à 4) pour un certain poste de travail 4. Définir le degré de gravité de chaque danger. ou une certaine activité. (– colonnes V à I)

5 Estimer la probabilité d’occurrence du dommage

À titre d’alternative, la probabilité peut également être (– lignes A à E) réalisée selon la variante «Appréciation individuelle des 6. Le point d’intersection définit le type de surveillance. risques» avec une évaluation qualitative. (À ce propos, voir également chap. 10 Exemples.) Vous trouverez de plus amples informations dans la publication «Méthode Suva d’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail», chapitre 8.3.1, www.suva.ch/66099.f

Matrice des risques La mesure de protection est concrétisée – en fonction du potentiel de danger (et par analogie avec la matrice des risques) – à travers l’une des mesures suivantes. A Fréquent 4 3a 2 1 1 Zone 1 de la matrice des risques Interdiction de travailler seul (voir chap. 6.1) B Occasionnel Zone 2 de la matrice des risques Probabilité

Surveillance continue indépendante de la volonté (voir chap. 6.2) C Rare Zone 3 de la matrice des risques Surveillance périodique (3a: 8 h max.; 3b: 4 h max.; voir chap. 6.3) D Improbable Zone 4 de la matrice des risques E Autorisation de travailler seul (voir chap. 6.4) Quasi impossible

V IV III II I Très Faible Moyen Grave Très faible grave

Gravité du dommage

Probabilité A Fréquent Plus de 1 x par mois B Occasionnel Entre 1 x par an et 1 x par mois C Rare Entre 1 x en 5 ans et 1 x par an D Improbable Entre 1 x en 20 ans et 1 x en 5 ans E Quasi impossible Entre 1 x en 100 ans et 1 x en 20 ans

Gravité du dommage V Très faible Blessure légère sans arrêt de travail IV Faible Blessure avec arrêt de travail sans atteinte irréversible III Moyen Blessure moyenne avec atteinte irréversible II Grave Blessure grave avec atteinte irréversible I Très grave Blessure mortelle en l’absence de premiers secours immédiats

6 Surveillance des

travailleurs isolés

Le type de surveillance nécessaire en fonction des exigences correspondant à une certaine situation dangereuse est défini à partir de la matrice des risques.

6.1 Zone 1 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

Interdiction de travailler seul Les travaux figurant dans la zone 1 d’après l’analyse des risques ne doivent pas être exécutés par une personne seule nécessitant obligatoirement des secours immédiats en cas d’urgence.

Le travail isolé est interdit dans les puits dont l’atmosphère peut s’enflammer ou être dangereuse pour la santé.

Ces travaux sont dangereux au point que la personne qui travaille seule doit être surveillée en permanence par une deuxième personne (p. ex. descente et travaux dans un puits). Cette personne supplémentaire a pour seule et unique tâche de surveiller la personne qui travaille. Aucune autre fonction ne doit lui être attribuée.

Un concept de sauvetage centré sur les travaux dangereux doit être élaboré avec le concours de spécialistes de la sécurité au travail (MSST). Le matériel de sauvetage nécessaire doit être mis à disposition sur place avant le début des travaux.

2 Le travailleur qui descend dans un puits est placé sous la surveillance

directe d’un tiers. Une surveillance technique ne remplace en aucun cas la surveillance par une deuxième personne! Il est interdit de travailler seul.

6.2 Zone 2 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

Il faut toujours vérifier que le système de Surveillance constante indépendante de la volonté surveillance déclenche automatiquement Une situation dangereuse doit pouvoir être immédiate- l’alarme en cas d’urgence. ment identifiée en tant que telle, soit par une deuxième personne chargée de la surveillance, soit par une instal- Le lancement d’une alerte n’est pas possible lation de surveillance indépendante de la volonté. lorsque:

l’appareil de contrôle est dépourvu de mode Pour la plupart des travaux ne devant pas être exécutés d’alarme par une personne seule, il suffit que cette personne reste • le travailleur isolé n’est pas en mesure de garder à portée de voix et en contact visuel avec d’autres l’appareil de contrôle en permanence sur lui personnes. • la zone de travail ne peut pas être surveillée en totalité Exemple: une liaison vocale et visuelle peut s’avérer nécessaire en cas d’intervention sur une machine pou- La surveillance constante par une installation vant présenter des zones de coincement dangereuses dotée d’un système d’alerte est recommandée pour le travailleur. pour les travaux suivants:
travaux de transport ou d’entreposage de matériel ou de marchandises effectués à pied, avec Une installation de surveillance (système des palans, des grues ou des chariots de manud’alarme) signale automatiquement une situation tention (chariots élévateurs) dans un atelier de dangereuse dans la loge du portier, par exemple, production, un dépôt ou un entrepôt ou dans une centrale de garde ou un service de • rondes de contrôle sur un site étendu, par surveillance. Ce système permet de garantir l’arri- exemple dans une entreprise de produits vée immédiate des secours nécessaires. chimiques, une usine d’incinération de déchets ou une station d’épuration. Le fonctionnement de la liaison technique avec le poste d’alerte doit être vérifié avant le début de La maintenance et l’entretien du système de surl’intervention de la personne qui travaille seule. veillance doivent être réalisés conformément aux instructions du fabricant (art. 32 b OPA). Une installation de surveillance contrôle en permanence le travailleur isolé et déclenche automatiquement une alerte en cas d’urgence.

Les installations de surveillance sont des équipements qui servent à déclencher et à transférer des signaux d’alarme dépendants et indépendants de la volonté. Une installation de surveillance est composée d’un appareil de surveillance et d’une centrale de réception. (Source DGUV, règles 112-139)

6.3 Zone 3 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b Art. 26 OLT3 (ordonnance 3 relative à la loi sur le travail) Surveillance périodique 1 Il est interdit d’utiliser des systèmes de surveillance ou La surveillance est assurée à intervalles réguliers par de contrôle destinés à surveiller le comportement des une personne ou un système de surveillance. Cette travailleurs à leur poste de travail. méthode convient aux activités suivantes: 2 Lorsque des systèmes de surveillance ou de contrôle

surveillance et utilisation de centres d’usinage ou sont nécessaires pour d’autres raisons, ils doivent d’installations de production notamment être conçus et disposés de façon à ne pas
travaux peu dangereux sur des installations techniques porter atteinte à la santé et à la liberté de mouvement en conditions de marche particulières tels que travaux des travailleurs. de contrôle, nettoyage ou graissage de machines à l’arrêt (munies d’un système antiredémarrage) au moyen Des caméras vidéo et des systèmes d’enregistrement de produits non dangereux d’images peuvent être utilisés pour surveiller des pro-
rondes de contrôle dans une zone isolée cessus de production et, dans certains cas exceptionnels, contrôler la sécurité des personnes. La sécurité Période de surveillance doit primer la surveillance du comportement du travail- La période de surveillance est définie de sorte que leur isolé. Lorsque ce type de systèmes est utilisé, la les secours soient dispensés à temps en cas d’urgence personne travaillant seule doit en être préalablement (voir chap. 7 Concept d’urgence). informée et connaître les emplacements des caméras ainsi que les zones surveillées. Surveillance périodique par une personne Un contremaître, par exemple, un portier ou un garde Il est interdit de surveiller le comportement des contrôle la personne travaillant seule à certains intervalles travailleurs. de temps précis. Éléments de surveillance:
rondes de contrôle
appels téléphoniques Le travailleur isolé et son comportement ne doivent pas
appels radiotéléphoniques être constamment visibles à l’image. La position de
caméras et écrans de surveillance la caméra et le cadrage de l’image doivent être réglés de
appels de la personne travaillant seule à certaines manière à ce que la caméra balaie uniquement la zone heures (p. ex. à midi et le soir avant de quitter l’entre- dangereuse. prise)

• contrôle permanent des systèmes d’enregistrement du La vidéosurveillance n’est cependant efficace que si temps de travail et de contrôle d’accès le surveillant observe la zone dangereuse sur les écrans pendant toute la durée de l’intervention du travailleur Contrôle périodique par un système de surveillance isolé. L’installation de surveillance contrôle périodiquement le travailleur isolé et déclenche automatiquement une Avant d’utiliser des caméras de surveillance, il faut avoir alerte en cas d’urgence. étudié et épuisé toutes les autres possibilités et avoir soupesé les enjeux au cas par cas. À intervalles de temps prédéfinis, une pré-alarme est déclenchée automatiquement (p. ex. une sonnerie du téléphone au poste où la personne travaille seule). Le travailleur isolé doit y répondre dans un délai défini, sinon l’alarme se déclenche automatiquement.

6.4 Zone 4 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

Le travailleur isolé ne doit pas être surveillé, car on estime qu’il conservera une mobilité et une réactivité suffisantes en cas de blessure ou de situation dangereuse et pourra demander immédiatement de l’aide en appliquant la procédure du dispositif d’alerte de l’entreprise.

7 Concept d’urgence

La gravité du dommage causé par un accident peut être 7.1 Zone 1 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

limitée à condition de réagir correctement en cas d’événement inattendu. Indépendamment du résultat de Après un accident, les chances de survie d’une personne la matrice des risques, il convient d’établir un plan grièvement blessée sont pratiquement nulles après d’urgence spécial pour les personnes travaillant seules. quelques minutes (voir graphique ci-dessous). D’où l’importance que les collaborateurs aient suivi une formation Le plan d’urgence comprend plusieurs éléments: appropriée et disposent des équipements de secours

organisation de l’alerte nécessaires. Les premiers secours et la prise en charge
premiers secours de la personne blessée jusqu’à l’arrivée de l’ambulance
formation et comportement des personnes jouent un rôle décisif à cet égard.
accès des véhicules de secours, atterrissage d’un 100 % hélicoptère Lorsque les premiers secours sont dispensés plus de 6 à 7 min après Informations complémentaires: un accident grave, les chances de Chance de survie

• Plan d’urgence pour les postes de travail mobiles, survie sont pratiquement nulles.

liste de contrôle Suva, www.suva.ch/67061.f 50 % • Plan d’urgence pour les postes de travail mobiles, liste de contrôle Suva, www.suva.ch/67062.f

0% 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Minutes

Chance de survie après la survenue d’une blessure grave (source: FTI 7 + 8 / 2007, p. 109).

7.2 Zone 2 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

Lorsque l’alerte est déclenchée par une centrale de garde, par exemple, il peut s’écouler jusqu’à un quart d’heure et plus jusqu’à l’arrivée de l’ambulance. Dans les zones éloignées ou en cas de travaux en plein air, cela peut peut prendre encore plus de temps. Cette particularité doit être prise en compte dans le plan d’urgence. Le temps nécessaire au sauvetage (arrivée de l’ambulance et sauvetage) doit être définie séparément pour chaque lieu d’intervention. Si le lieu de l’accident est trop éloigné pour permettre un sauvetage rapide, le travail isolé doit être interdit, même si la matrice des risques semble l’autoriser.

7.3 Zone 3 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b 7.4 Zone 4 de la matrice des risques 4 4 4 4 3b

En cas de surveillance périodique d’un travailleur isolé, Aucun risque supplémentaire ne s’ajoute aux risques de le laps de temps prévu pour le sauvetage de ce dernier la vie courante. En cas d’accident, le travailleur conserve varie en fonction de la blessure attendue. S’il s’agit d’une très probablement sa mobilité et sa réactivité. Il est en blessure légère sans atteinte irréversible, le temps à mesure de demander de l’aide par lui-même. Le concept disposition pour dispenser les secours peut être fixé à d’urgence décrit dans le chap. 7 du système de sécurité 8 heures (3a). Dans les autres cas, ce laps de temps MSST est suffisant. est fixé à 4 heures (3b).

L’intervalle de temps maximal pour une surveillance périodique se calcule comme suit: tmax = temps en fonction du type de blessure – temps nécessaire à l’arrivée des premiers secours – temps nécessaire à l’arrivée de l’ambulance – temps nécessaire au sauvetage

Si le laps de temps maximal ne peut pas être respecté, il convient de prévoir un dispositif d’alerte indépendant de la volonté comme celui indiqué dans la zone 2.

8 Formation des travailleurs

isolés

La formation doit être documentée. En général, le travail Avant qu’une personne soit autorisée à travailler doit donner lieu à des instructions ou à un ordre de misseule, elle doit recevoir une formation corres- sion écrits (p. ex. une liste de contrôle). pon-dant à la tâche qu’elle aura à accomplir. Le comportement et les connaissances requises de la personne travaillant seule seront contrôlés périodique- Les travailleurs isolés doivent être familiarisés avec la ment. L’étendue et la fréquence de ces contrôles varient machine ainsi que les outils et les matériaux qu’ils seront en fonction des circonstances et des risques donnés appelés à utiliser et posséder une expérience suffisante. ainsi que de l’expérience acquise au sein de l’entreprise. Il est en outre particulièrement important de leur confier Tout comportement contraire aux règles de sécurité des missions précises. sera corrigé, les connaissances lacunaires seront revues ou complétées. La formation minimale comprend les points suivants:

information sur le système de surveillance mis en place
contrôle du système de surveillance avant chaque
intervention, afin de s’assurer que les liaisons fonctionnent
consignes concernant les travaux exigeant la présence impérative d’une seconde personne
consignes concernant les travaux exigeant le recours à un spécialiste

La formation des travailleurs isolés comprend également les principaux aspects de la sécurité au travail:

maniement sûr des équipements de travail à utiliser
connaissance des notices d’instructions
connaissance des dangers éventuels et du comportement à adopter lorsqu’ils surviennent
comportement en cas d’interruption de la production ou de panne d’une machine (tout événement ayant un effet négatif sur le processus de travail prévu)
utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)
issues de secours définies
concept d’urgence (alerte en cas d’incendie, etc.)

9 Travaux faisant l’objet d’une

réglementation particulière

Les travaux décrits dans la liste qui suit (liste non exhaus- Utilisation d’unités d’irradiation en dehors d’un tive) font l’objet de prescriptions de sécurité particu- local d’irradiation lières. Ils exigent la présence obligatoire d’une seconde Ordonnance du DFI sur l’utilisation des matières radioacpersonne. tives (OUMR, RS 814.554)

Travaux sur installations électriques à basse tension Art. 58 Exploitation d’unités mobiles d’irradia- Ordonnance sur les installations électriques à basse tion hors de locaux d’irradiation pour les tension (OIBT, RS 734.27) essais non destructifs de matériaux (OUMR) Durant une utilisation mobile, une deuxième per- Art. 22 Sécurité au travail (OIBT) sonne professionnellement exposée aux radiations […] doit être présente sur place. Cette personne doit Sont seuls autorisés à travailler sur des installa- être formée de manière à pouvoir utiliser les unités tions électriques sous tension les installateursé- d’irradiation conformément aux règles de radiolectriciens CFC ou les personnes justifiant d’une protection et de mettre en œuvre les dispositions formation équivalente. Ils doivent être spéciale- nécessaires à la maîtrise des défaillances. ment instruits et équipés selon les connaissances les plus récentes pour l’exécution de tels travaux. Les travaux sur des installations électriques sous tension doivent être effectués par deux personnes. L’une d’elles sera désignée comme responsable.

Travaux dans un réservoir ou un local exigu La Suva a édicté des directives à ce sujet, www.suva.ch/1416.f.

Ch. 1.2 (1416.f) Champ d’application: «Travaux exécutés dans des réservoirs, des fosses, des canaux, des puits, des cuves et des locaux situés au-dessous du sol, etc., à l’aide de produits (p. ex. des vernis) contenant des substances inflammables ou nocives.»

Ch. 2.3 (1416.f) «Deux personnes au moins doivent être chargées des travaux effectués dans des réservoirs ou d’autres endroits analogues. L’une doit être chargée des tâches de surveillance.»

Ch. 5.2.1 (1416.f) «Les personnes qui pénètrent dans un réservoir doivent être surveillées en permanence de l’extérieur aussi longtemps qu’elles se trouvent dans le réservoir. Le surveillant doit aussi disposer d’un masque avec amenée d’air frais.»

Ch. 6.2.4 (1416.f) Purge à l’aide de gaz inerte: «Quand une personne effectue des travaux dans le réservoir, elle doit

3 En cas de travaux dans des locaux exigus, la personne qui pénètre

dans le local doit être surveillée en permanence. constamment être surveillée par un autre collègue…»

Peinture au pistolet dans un réservoir ou une zone L’ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé confinée des travailleurs dans les travaux de construction Ordonnance relative à la prévention des accidents et des (www.suva.ch/1796.f) mentionne les travaux qu’il est maladies professionnelles lors de travaux de peinture interdit d’exécuter seul. Il s’agit des travaux indiqués par pulvérisation au pistolet (RS 832.314.12) dans les paragraphes ci-dessous.

Art. 32 (RS 832.314.12) «Les personnes chargées de travaux de peinture au pistolet à l’intérieur des réservoirs doivent être surveillées de l’extérieur par une autre personne pendant toute la durée de leur travail.»

Cela concerne les travaux suivants: Une deuxième personne doit se trouver à portée de voix et de vue du travailleur chargé d’exécuter des travaux Travaux de déconstruction ou de démolition avec un système d’arrêt des chutes.

Travaux dans des conduites Art. 81 OTConst b Il y a notamment lieu de veiller à ce que les travaux ne soient effectués que sous la surveillance Art. 119 OTConst permanente d’une personne compétente. 1 Les travailleurs auxquels il est fait appel pour exécuter des travaux dans des conduites doivent être surveillés en permanence par une personne Installations thermiques et cheminées d’usine se trouvant à l’extérieur.

Art. 114 OTConst Travaux comportant des dangers particuliers Les travaux sur des installations thermiques Directive CFST Travaux forestiers, www.suva.ch/2134.f accessibles et sur des cheminées d’usine doivent être surveillés par une personne qui se trouve en dehors de la zone de danger. Ch. 4.2.4 Travailleurs isolés (Directive CFST 2134.f)

Travaux sur cordes OPA, art. 8 Travaux comportant des dangers particuliers Art. 118 OTConst 1 (...) L’employeur fera surveiller tout travailleur qui Pour les travaux sur cordes, il ne peut être fait exécute seul un travail dangereux.» appel qu’à des travailleurs disposant d’une formation appropriée. Les travaux forestiers comportant des dangers Pour de tels travaux, il faut faire appel au moins à particuliers ne peuvent être exécutés que si l’aide deux travailleurs qui peuvent se surveiller mutuel- nécessaire est assurée. Il convient d’assurer lement. par un contact visuel, vocal ou par communication radio qu’un travailleur isolé victime d’un accident ou en situation critique reçoive de l’aide en temps Travaux avec protection par encordement utile. Des travaux peuvent être réalisés par une (système d’arrêt des chutes) personne seule si cette dernière est protégée par www.suva.ch/epiantichute une cabine conforme aux prescriptions de sécurité des produits (p. ex. débusqueurs, récolteuses, Le sauvetage des victimes d’accidents doit machines de chantier). La personne travaillant seule être garanti. dans la cabine doit faire l’objet d’une surveillance Le sauvetage des victimes d’accidents doit être périodique. Les séquences de surveillance seront garanti. adaptées au risque d’accident.

Travaux dans l’air comprimé et travaux de plongée Ordonnance sur la sécurité des travailleurs lors de Art. 50 Communication verbale et surveillance travaux en milieu hyperbare (RS 832.311.12) 2 Entre le scaphandrier et le signaleur, une communication verbale correspondant à l’état de la technique doit être établie. Art. 35 Sas pour les personnes (RS 832.311.12) Les postes de travail des gardiens de sas sont conçus de façon à ce que ceux-ci puissent en tout Travaux en hauteur sur des pylônes électriques temps surveiller les personnes qui se trouvent L’Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI dans le sas, observer les instruments indicateurs édicte des règles de sécurité pour les travaux sur les les plus importants, actionner les éléments de lignes aériennes à haute tension (ESTI n° 245, version commande et utiliser les moyens de communica- 0619.f). tion.

Art. 37 Gardien de sas Art. 5.1.3, ESTI 245, version 0619.f Dès que des personnes se trouvent dans le sas L’employeur fera surveiller tout travailleur qui exé- ou la chambre de travail, au moins un gardien cute seul un travail comportant des dangers de sas est posté près de chaque sas pour les per- particuliers. Cela signifie qu’au moins un deuxième sonnes; il leur donne des instructions pour la collaborateur doit travailler à portée de vue ou compression et la décompression et les surveille de voix. Le travail sur les lignes à haute tension à en permanence. grandes portées est un travail comportant des Le gardien de sas veille à ce qu’il n’y ait pas plus dangers particuliers. de personnes dans la chambre de travail qu’il n’y a de places libres dans le sas. Les instructions du gardien de sas doivent être respectées.

Art. 44 Conditions de travail locales comportant des risques accrus L’employeur ou le chef d’intervention des scaphandriers de police ou de sauvetage détermine quels spécialistes interviennent pour effectuer les travaux. Il prend les mesures de sécurité nécessaires. Les scaphandriers sont informés de manière adéquate des conditions locales de travail qui comportent des risques accrus et des mesures de sécurité qui sont prises.

Travaux sur voies ferrées Les prescriptions de circulation des trains des Chemins de fer suisses (PCT, RS 742.173.001) régissent les travaux sur et aux abords des voies.

Ch. 3.1.6 (PCT R300.12) Les travaux sans protecteur ne sont autorisés que:

lors de travaux avec au maximum deux personnes, permettant d’observer intégralement les convois et où il est possible d’évacuer de manière rapide et sûre en tout temps (p. ex. garde-voie)
sur les tronçons de voie où l’on circule toujours en marche à vue et à la vitesse maximale de 20 km/h, et ce en raison du concept d’exploitation
pour les chantiers situés à proximité des voies et équipés d’un système d’avertissement automatique
sur des chantiers ne nécessitant aucune mesure d’alarme

Les personnes qui travaillent sans protecteur sur et aux abords des voies répondent elles-mêmes de leur sécurité. Cela implique également la planification de leurs propres mesures de protection.

Parmi les exigences imposées pour les travaux sur et aux abords des voies, elles doivent en particulier être capables de se protéger contre les dangers de l’exploitation ferroviaire et connaître suffisamment les conditions locales.

4 Monteur de lignes aériennes.

10 Exemples

10.1 Descente dans un silo à sable 3. Quels sont les dangers concrètement attendus? Définir le danger le plus important. Le collaborateur 1. L’activité décrit les travaux à exécuter: glisse sur un échelon recouvert de verglas et tombe Le collaborateur doit pénétrer dans le silo à sable sur la plateforme. Il se blesse à la tête, perd connaispour effectuer une opération de débourrage. sance et gît inanimé sur la plateforme.

2 Définir l’état de la technique et veiller à ce qu’il soit cor- 4. D

éfinir la gravité du dommage habituellement attendu rectement mis en œuvre. Dans les chap. 3.2.2 et 3.2.3, pour ce danger (voir matrice des risques > Colonnes la directive relative aux silos (www.suva.ch/1485.f) V à I): précise que: Une chute sur une plateforme du haut d’une échelle «La personne qui pénètre dans un silo doit être sur- entraînerait une fracture du crâne. veillée en permanence de l’extérieur par une seconde – Colonne II: grave personne qui puisse demander de l’aide en cas de nécessité. La personne qui pénètre dans un silo doit 5. Estimer la probabilité d’occurrence du dommage être assurée par une ceinture de sécurité fixée à un (voir matrice des risques > Lignes A à E). câble que la seconde personne tient tendu et assure. Une chute du haut d’une échelle verglacée installée à Si le moyen d’accès exclut tout risque de chute demeure se produit occasionnellement. Les collabo- (nacelle suspendue à un treuil), on peut renoncer à rateurs sont formés et portent des chaussures l’emploi d’une ceinture et d’un câble de sécurité.» appropriées. – Ligne B: occasionnel Résultat Il est interdit de travailler seul. 6. Le point d’intersection définit le type de surveillance.

Résultat 10.2 Ronde d’inspection dans une station Zone 2 de la matrice des risques: une surveillance d’épuration constante et indépendante de la volonté est nécessaire.

1 L’activité décrit les travaux à exécuter:

Au cours d’une ronde d’inspection effectuée pendant A Fréquent l’hiver (température du sol: −10 °C), un surveillant expérimenté découvre un corps étranger d’une dimension supérieure à celle autorisée dans le bassin B Occasionnel Probabilité

du poste de relevage. Pour accéder à la plateforme C qui se trouve 3 m plus bas, et d’où il pourra extraire Rare l’objet du bassin à l’aide d’une fourche, le surveillant doit descendre une échelle installée à demeure. D Improbable

2 Définir l’état de la technique et veiller à ce qu’il soit E

correctement mis en œuvre. Quasi impossible

L’échelle installée à demeure, la plateforme et le V IV III II I garde-corps sont conformes aux normes usuelles. Très Faible Moyen Grave Très Aucune mesure complémentaire n’est requise pour faible grave procéder à l’élimination d’un corps étranger. Gravité du dommage

10.3 Opérateurs sur machines 5. Estimer la probabilité d’occurrence du dommage (voir matrice des risques > Lignes A à E). 1. L’activité décrit les travaux à exécuter: Les chutes avec dommages corporels sur une passe- L’opérateur est responsable de la ligne de production relle-escalier sont rares. «portes». Sa tâche comprend la surveillance de l’ins- – Ligne C: rare tallation, des dépannages simples et le remplacement du matériel courant. 6. Le point d’intersection définit le type de surveillance.

2 Définir l’état de la technique et veiller à ce qu’il soit Résultat

correctement mis en œuvre. Zone 3a de la matrice des risques: une surveillance La ligne de production a été construite et fabriquée périodique est nécessaire. conformément aux normes en vigueur et à l’état actuel de la technique. (L’installation est dotée d’une décla- Il n’y a pas lieu de s’attendre à des atteintes irréversibles. ration de conformité). Il n’existe pas de lacunes ou de Le délai d’intervention maximal étant de 8 heures, la dangers apparents en mode automatique. Pour le période de surveillance ne devra pas excéder entre 7,5 et réglage de la ligne de production et les dépannages 8 heures (= zone 3a) – un quart d’heure (arrivée des complexes (marches particulières), une seconde premiers secours) – un quart d’heure (arrivée de l’ambupersonne doit se tenir à portée de vue et à portée lance) – 0 heure (sauvetage). de voix. A Fréquent

3 Quels sont les dangers concrètement attendus?

Définir le danger le plus important. B Pour quittancer un dysfonctionnement simple, l’opé- Occasionnel Probabilité

rateur doit se rendre derrière la ligne de production en passant sur une passerelle-escalier garnie d’une main C Rare courante des deux côtés. Dans l’escalier, il trébuche, tombe trois marches plus bas et se heurte la tête sur D Improbable le sol. E

4 Définir la gravité du dommage habituellement attendu Quasi impossible

pour ce danger (voir matrice des risques > Colonnes V IV III II I V à I). Très Faible Moyen Grave Très La personne accidentée s’en sortirait avec une plaie faible grave ouverte au cuir chevelu et une éventuelle commotion Gravité du dommage cérébrale avec perte de connaissance passagère. – Colonne IV: faible Blessure avec arrêt de travail sans atteinte irréversible.

10.4 Personnel administratif

A Fréquent

1 L’activité décrit les travaux à exécuter:

Pressé d’envoyer des commandes, un collaborateur B Occasionnel retourne seul au bureau après la fin de la journée de

Probabilité travail. C Rare

2 Définir l’état de la technique et veiller à ce qu’il soit

correctement mis en œuvre. D Au bureau, aucun objet n’est entreposé au sol ou E dans les voies de circulation, les escaliers et les 4 4 4 4 3b Quasi impossible accès sont pourvus de mains courantes V IV III II I

3 Quels sont les dangers concrètement attendus? Très Faible Moyen Grave Très

faible grave Définir le danger le plus important. Le collaborateur pourrait trébucher et tomber en se Gravité du dommage déplaçant dans les locaux.

4 Définir la gravité du dommage habituellement

attendu pour ce danger (voir matrice des risques > Colonnes V à I). La personne accidentée se foulerait un poignet. – Colonne V: très faible

5 Estimer la probabilité d’occurrence du dommage

(voir matrice des risques > Lignes A à E). Il est improbable que le collaborateur se blesse en trébuchant dans un bureau. – Ligne D: improbable

6. Le point d’intersection définit le type de surveillance.

Résultat Zone 4 de la matrice des risques: il est permis de travailler seul.

11 Publications

complémentaires

Prescriptions légales Documents techniques

Loi fédérale sur l’assurance-accidents, RS 832.20 • Directive CFST Travaux forestiers, www.suva.ch/2134.f
Ordonnance sur la prévention des accidents et des • Travailler en sécurité sur les lignes à grandes portées maladies professionnelles, RS 832.30 à haute tension, ESTI 245, version 0619.f
Ordonnance relative à la prévention des accidents et • Règles relatives aux travaux exécutés à l’intérieur de des maladies professionnelles lors de travaux de réservoirs et dans des locaux exigus, peinture par pulvérisation au pistolet, RS 832.314.12 www.suva.ch/1416.f
Ordonnance sur les travaux de construction, • Directive relative aux silos, www.suva.ch/1485.f www.suva.ch/1796.f • L’audit de sécurité interne à l’entreprise. Un moyen
Ordonnance sur la sécurité des travailleurs lors de efficace pour améliorer la sécurité au poste de travail, travaux en milieu hyperbare, RS 832.311.12 www.suva.ch/66087.f
Ordonnance sur les installations électriques à basse • Méthode Suva d’appréciation des risques à des postes tension, RS 734.27 de travail et lors de processus de travail,
Prescriptions de circulation des trains des Chemins de www.suva.ch/66099.f fer suisses, RS 742.173.001 • Feuillet d’information «Formation et instruction en
Ordonnance du DFI sur l’utilisation des matières entreprise – Des outils indispensables pour la sécurité», radioactives (OUMR, RS 814.554) www.suva.ch/66109.f
Liste de contrôle «Travailleurs isolés», www.suva.ch/67023.f

Le modèle Suva Les quatre piliers

La Suva est mieux qu’une Les excédents de recettes de la assurance: elle regroupe la Suva sont restitués aux assurés prévention, l’assurance et sous la forme de primes plus la réadaptation. basses.

La Suva est gérée par les parte- La Suva est financièrement naires sociaux. La composition autonome et ne perçoit aucune équilibrée du Conseil de la Suva, subvention de l’Etat. constitué de représentants des employeurs, des travailleurs et de la Confédération, permet des solutions consensuelles et pragmatiques.

Suva Case postale, 6002 Lucerne

Renseignements Secteur industrie, arts et métiers Tél. 058 411 12 12 [email protected]

Commandes www.suva.ch/44094.f

Titre Travailleurs isolés Instructions pour les employeurs et les préposés à la sécurité

Imprimé en Suisse Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, avec mention de la source. 1re édition: novembre 2014 Édition revue et corrigée: mai 2025

Référence 44094.f

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