plaques signalétiques
Design svizzero · 145107 · In vigore
Design
Design 1
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 2
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 3
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Iscrizione nel registro
- Numero di registrazione
- 145107
- Numero della domanda
- 2020-00012
- Stato
- In vigore
- Deposito
- Deposito multiplo, 3 design
- Classi
- 20-03 Attrezzature per la vendita e la pubblicità, insegne
- Depositato
- 9 gen 2020
- Registrato
- 29 gen 2020
- Pubblicato
- 31 gen 2020
- Protetto fino al
- 9 gen 2030
- Rinnovabile fino al
- 9 gen 2045
- Descrizione
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Lingua della procedura
- francese
- Fonte
- Swissreg
Cronologia
Ciò che l’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale ha pubblicato su questo titolo, dal più recente.
- 5 feb 2025
Rinnovato
- Oggetti depositati
- Numero d'ordine
- 1 → 1
- Descrizione Design
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé. → Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Scadenza del termine di protezione
- 09.01.2025 → 09.01.2030
Pubblicato in Swissreg il 05.02.2025
- 29 gen 2025
Indirizzo del titolare modificato
- Titolare
- Patrick Monbaron, Quartier Pré-Fontaine 69, 1023 Crissier → Patrick Monbaron, Chemin de Mochettaz 6, 1030 Bussigny
Pubblicato in Swissreg il 29.01.2025
- 3 nov 2023
Indirizzo del rappresentante modificato
- Rappresentante
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Pubblicato in Swissreg il 03.11.2023
- 10 set 2020
Fuso
- Rappresentante
- Abrema agence brevets et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Pubblicato in Swissreg il 10.09.2020
- 31 gen 2020
Registrato
Pubblicato in Swissreg il 31.01.2020
Parti
Titolare
Rappresentante
Designer
Il registro designa ogni parte con nome e indirizzo. Un titolare o un rappresentante è collegato a un’organizzazione quando un solo ente del registro di commercio porta il suo nome; la via di una parte non riconosciuta così non è mostrata qui.