pièces d'horlogerie
Design svizzero · 145627 · In vigore
Design
Design 1
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 2
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 3
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 4
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Iscrizione nel registro
- Numero di registrazione
- 145627
- Numero della domanda
- 2020-00572
- Stato
- In vigore
- Deposito
- Deposito multiplo, 4 design
- Classi
- 10-07 Orologi e strumenti di misura
- Depositato
- 4 nov 2020
- Registrato
- 26 nov 2020
- Pubblicato
- 30 nov 2020
- Protetto fino al
- 4 nov 2030
- Rinnovabile fino al
- 4 nov 2045
- Descrizione
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Lingua della procedura
- francese
- Fonte
- Swissreg
Cronologia
Ciò che l’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale ha pubblicato su questo titolo, dal più recente.
- 3 nov 2025
Rinnovato
- Oggetti depositati
- Numero d'ordine
- 1 → 1
- Descrizione Design
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce. → Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Scadenza del termine di protezione
- 04.11.2025 → 04.11.2030
Pubblicato in Swissreg il 03.11.2025
- 30 nov 2020
Registrato
Pubblicato in Swissreg il 30.11.2020
Parti
Titolare
Designer
Il registro designa ogni parte con nome e indirizzo. Un titolare o un rappresentante è collegato a un’organizzazione quando un solo ente del registro di commercio porta il suo nome; la via di una parte non riconosciuta così non è mostrata qui.