SUISSE PROGRAMME

Marchio svizzero · 572425 · Marchio combinato · In vigore

Il marchio SUISSE PROGRAMME come registrato

Iscrizione nel registro

Numero di registrazione
572425
Numero della domanda
60776/2007
Stato
In vigore
Tipo
Marchio combinato
Come registrato
SUISSE PROGRAMME ((fig.))
Depositato
28 set 2007
Registrato
30 mag 2008
Pubblicato
17 giu 2008
Protetto fino al
28 set 2027
Colori rivendicati
La croix contenue dans la marque ne sera pas reproduite en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème de la Croix-Rouge.
Classificazione di Vienna
24.13.23, 24.13.25, 26.07.15

Prodotti e servizi

Pubblicità e servizi alle imprese

Vente en gros et vente en détail à savoir regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément (par l'intermédiaire de magasins, par moyens de télécommunication et par le biais d'un réseau global d'ordinateur (Internet)) de divers produits; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément par le biais de réseau global d'ordinateurs (internet) et dans un magasin de grossiste ou d'un fabricant (outlet); regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément par le biais de commandes postales ou par télécommunications à l'aide d'un catalogue général de produits; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément par la vente au détail de fabricants (outlet); publicité; promotion de vente et marketing; agences d'import-export; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour particuliers et entreprises); services de direction des affaires; services d'administration des affaires et consultations relatives aux franchises, à savoir relatives aux procédures d'entreprises et aux aspects commerciaux; tous services précités en classe 35.

Cronologia

Ciò che l’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale ha pubblicato su questo titolo, dal più recente.

  1. 20 set 2017

    Rinnovato

    Pubblicato in Swissreg il 20.09.2017

  2. 17 giu 2008

    Registrato

    Pubblicato nel FUSC no. 115 del 17.06.2008

Parti

Il registro indica ogni parte con nome e indirizzo. Una parte è collegata a un’entità quando esattamente un’entità del registro di commercio porta il suo nome; la via di una parte non così riconosciuta non è mostrata qui.