DSS
Marchio svizzero · 592202 · Marchio combinato · In vigore
Iscrizione nel registro
- Numero di registrazione
- 592202
- Numero della domanda
- 55944/2009
- Stato
- In vigore
- Tipo
- Marchio combinato
- Come registrato
- DSS ((fig.))
- Depositato
- 29 mag 2009
- Registrato
- 13 ott 2009
- Pubblicato
- 13 ott 2009
- Protetto fino al
- 29 mag 2029
- Classificazione di Vienna
- 01.15.15, 25.05.25, 26.07.25, 26.11.01, 26.11.13
- Fonte
- Swissreg
Prodotti e servizi
Veicoli
Veicoli destinati a persone con disabilità fisiche e a persone a mobilità ridotta; sedie a rotelle; sedie a rotelle a spinta, sedie a rotelle manuali, sedie a rotelle sportive, sedie a rotelle per il tempo libero, sedie a rotelle elettriche; unità di propulsione elettrica; apparecchiature di comando elettriche per sedie a rotelle manuali; motori elettrici per veicoli; scooter; tricicli elettrici e quadricicli elettrici destinati a persone con disabilità fisiche e a persone con mobilità ridotta; carrelli per doccia; parti e componenti di tutti questi prodotti compresi in questa classe
Testo depositato
Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
Mobili
Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
Traduzione automatica. Fa fede soltanto il testo depositato.
Cronologia
Ciò che l’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale ha pubblicato su questo titolo, dal più recente.
- 14 nov 2023
Indirizzo del rappresentante modificato
- Rappresentante
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Pubblicato in Swissreg il 14.11.2023
- 17 ott 2022
Indirizzo del titolare modificato
- Titolare
- Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil
Pubblicato in Swissreg il 17.10.2022
- 14 set 2020
Rappresentante radiato
- Rappresentante
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (rimosso)
Pubblicato in Swissreg il 14.09.2020
- 14 set 2020
Rappresentante iscritto
- Rappresentante
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Pubblicato in Swissreg il 14.09.2020
- 11 mar 2019
Rinnovato
Pubblicato in Swissreg il 11.03.2019
- 11 nov 2009
Radiato in parte
- LPS
- 10, Appareils et instruments médicaux; appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme parties de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et collants, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités., 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe. → 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.
- Classificazione internazionale
- 10,12,20 → 12,20
Pubblicato in Swissreg il 11.11.2009
- 13 ott 2009
Registrato
Pubblicato in Swissreg il 13.10.2009
Parti
Il registro indica ogni parte con nome e indirizzo. Una parte è collegata a un’entità quando esattamente un’entità del registro di commercio porta il suo nome; la via di una parte non così riconosciuta non è mostrata qui.