Legislaziun Genève
- Documents
- 252
- Perioda
- 1900–2026
- 07-12-1900–23-09-2026
- Linguas
- 1
- Cuvrida
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- 249 da 249
- Ultima execuziun
- 12-11-2026
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Activitad
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Linguas
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Ils pli citads
Règlement d'application du statut du personnel de la Ville de Genève
21152.014-10-200980 documents citants
Règlement sur l'aménagement du temps de travail
21152.2013-06-201210 documents citants
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Musée d'ethnographie
21375.A046 documents citants
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Musée Ariana
21375.A016 documents citants
Statuts de la Fondation de prévoyance intercommunale de droit public de la Ville de Genève, des Services industriels de Genève et des communes genevoises affiliées, ainsi que d'autres employeurs affiliés conventionnellement
21153.16 documents citants
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Musée d'art et d'histoire
21375.A033 documents citants
Règlement relatif au Comité de direction
2113515-04-20151 document citant
Documents
252 documents
Annexe I au Règlement fixant les tarifs et conditions de réduction et de gratuité pour l'accès aux expositions temporaires des musées municipaux
21613.A01FR
Règlement d'utilisation du fonds Emma Louise Zell
21571.1FR
Annexe 1 - Engagements pour des camps de qualité
21562.A01FR
Annexe 1 - Conditions générales applicables à la prestation de restauration scolaire des repas de midi en Ville de Genève
21561.A01FR
Annexe 1 - Fixation des seuils pour le contrôle interne des structures d'accueil bénéficiaires d'une subvention
21551.A01FR
Annexe 1 du Règlement relatif aux conditions de subventionnement des associations de ludothèques de la Ville de Genève
21522.A01FR
Tarification des prestations du bureau technique du Service d'incendie et de secours
21433.A01FR
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Musée d'ethnographie
21375.A04FR
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Musée d'art et d'histoire
21375.A03FR
Annexe tarifaire pour la location des salles et locaux du Museum d'histoire naturelle
21375.A02FR