Office fédéral de l’environnement (OFEV)
- Documents
- 309
- Période
- 1995–2026
- 30 juin 1995–8 sept. 2026
- Langues
- 4
- Couverture
- 100 %
- 308 sur 308
- Dernière exécution
- 18 sept. 2026
Activité
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Langues
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Autres sources
Confédération
- Tribunal fédéral178'338
- Tribunal administratif fédéral93'350
- Bulletin officiel70'306
- Objets parlementaires67'727
- Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral35'388
- Recueil officiel du droit fédéral23'144
- Feuille fédérale11'986
- Tribunal pénal fédéral11'127
- Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération10'965
- Recueil systématique du droit fédéral6'363
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS)2'281
- Jugements civils suisses en droit des assurances privées (publiés par la FINMA)2'233
Documents
309 documents
Constructions d'ouvrages paravalanches dans la zone de décrochement
BAFU Es70SLHZs1VA10 nov. 2017FR
Détermination et évaluation du bruit des installations sportives - Aide à l’exécution pour évaluer l’exposition au bruit
BAFU -gKhTr0ZyVBr11 oct. 2017FR
Éclusées – Mesures d’assainissement
BAFU RnvX5NyXbgKs28 avr. 2017FR
Annexe D: Méthode standard de suivi des réductions d’émissions obtenues grâce aux programmes de transfert de la route au rail (version 2)Pour les projets de réduction des émissions
BAFU c5o9WEpTR6sr19 avr. 2017FR
Annexe I: Formulaire Déclaration d’indépendance
BAFU rJtVNEVUx3aX16 avr. 2017FR
Annexe H: Agrément des organismes de validation et de vérification
BAFU C3uneOeUVwAe16 avr. 2017FR
Méthodes d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse
BAFU Xb73nWqfRYCY15 déc. 2016FR
Assainissement écologique des centrales hydrauliques existantes: Financement des mesures requises
BAFU abhFPG0kmfXo23 nov. 2016FR
Confinement d’anciennes décharges à assainir
BAFU GUqW-UbCS1RS15 nov. 2016FR
Annexe B: Définition des termes et des abréviations, bibliographie
BAFU 4Qzgq0rx3TcR15 nov. 2016FR