SpineArt SA

Capital

CHF 324'987 → CHF 325'324

Capital libéré

CHF 324'987 → CHF 325'324

Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 324'987, 71 à CHF 325'324, 11 par l'émission de 33'640 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 325'324, 11, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Le conseil d'administration a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 06.11.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 06.11.2023.

Publication précédente du 8 nov. 2023

Nouvelles personnes

Maxime Lok · directeur · signature collective à 2 (3)

Dimitri Godefroy · directeur · signature collective à 2 (3)

Fanny Lazzarotto · directrice · signature collective à 2 (3)

Personnes sortantes

Franck Pennesi · directeur · signature collective à 2

Stéphane Mugnier · adm. · signature collective à 2

Nathalie Yakete · directrice · signature collective à 2 (3)

Les pouvoirs de Pennesi Franck et Yakete Nathalie sont radiés. L'administrateur Mugnier Stéphane se nomme désormais Mugnier-Jacob Stéphane et est maintenant originaire de Genève. Signature collective à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephan Cori a été conférée à Godefroy Dimitri, de France, à Reignier, FRA, directeur, Lazzarotto Fanny, de France, à Morges, directrice et Lok Maxime, de France, à Echenevex, FRA, directeur.

Publication précédente du 25 oct. 2023

Capital

CHF 323'656 → CHF 324'987

Capital libéré

CHF 323'656 → CHF 324'987

Augmentation ordinaire du capital-actions, dans la limite de la marge de fluctuation du capital, porté de CHF 323'656, 09 à CHF 324'987, 71 par l'émission de 92'923 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts, et par la création d'un capital-participation de CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Capital-actions: CHF 324'987, 71, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Capital-participation: CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Statuts modifiés le 11.10.2023.

Publication précédente du 5 oct. 2023

Statuts modifiés le 22.09.2023 sur un point non soumis à publication.

Publication précédente du 8 sept. 2023

L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 16.08.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 16.08.2023.

Publication précédente du 24 oct. 2022

Nouvelles personnes

Gino Poggiali · directeur (a) · signature collective à 2

Yoann Stalder · directeur · signature collective à 2

Personnes sortantes

Dervilla Birmingham · directrice · signature collective à 2 (2)

François Xavier de Buchère de l'Epinois · directeur · signature collective à 2 (2)

Romain Domange · directeur · signature collective à 2 (2)

Edouard Goetgheluck · directeur · signature collective à 2 (2)

Nathalie Yakete · directrice · signature collective à 2 (2)

Les directeurs Birmingham Dervilla, Domange Romain, Goetgheluck Edouard, de Buchère de l'Epinois François Xavier et Yakete Nathalie signent désormais collectivement à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephen Cori, leurs pouvoirs sont modifiés en ce sens. Signature collective à deux a été conférée à Poggiali Gino, de France, à Milvignes et Stalder Yoann, de Rüegsau, à Les Hôpitaux-Neufs, FRA, directeurs.

Publication précédente du 13 juil. 2022

Capital

CHF 315'952 → CHF 323'656

Capital libéré

CHF 315'952 → CHF 323'656

Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 315'952, 74 à CHF 316'339.74 par l'émission de 38'700 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 316'339.74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'075'870 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 316'339.74 à CHF 323'656, 09 par l'émission de 731'635 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 323'656, 09, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'807'505 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décision du 23.06.2022; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022.

Publication précédente du 11 avr. 2022

Nouvelles personnes

Guillaume Amblard · directeur · signature collective à 2

Stephan Cori · directeur (a) · signature collective à 2

Alessia Erlingher · directrice · signature collective à 2

Dervilla Birmingham · directrice · signature collective à 2 (2)

François Xavier de Buchère de l'Epinois · directeur · signature collective à 2 (2)

Romain Domange · directeur · signature collective à 2 (2)

Edouard Goetgheluck · directeur · signature collective à 2 (2)

Franck Pennesi · directeur · signature collective à 2

Nathalie Yakete · directrice · signature collective à 2 (2)

Personnes sortantes

Jérôme Levieux · adm. vice-président directeur · signature collective à 2

Stéphane Mugnier · adm. directeur · signature collective à 2

Jérôme Trividic · directeur · signature collective à 2

Jérôme Vincent Albert Ventura · directeur · signature collective à 2

Les pouvoirs de Ventura Jérôme Vincent Albert sont radiés. L'administrateur vice-président Levieux Jérôme, maintenant domicilié à Saint-Martin Le Vinoux, FRA, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. L'administrateur Mugnier Stéphane, maintenant domicilié à Genève, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. Signature collective à deux a été conférée à Cori Stephan, de Churwalden, à Prangins, directeur, Amblard Guillaume, de France, à Chavannaz, FRA, directeur, Erlingher Alessia, d'Italie, à New York, USA, directrice, Pennesi Franck, de France, à Saint-Rémy-de-Provence, FRA, directeur. Signature collective à deux, avec Trividic Jérôme ou Cori Stephan, a été conférée à Birmingham Dervilla, d'Irlande, à Nyon, directrice, de Buchère de l'Epinois François Xavier, de France, à Menthon-Saint-Bernard, FRA, directeur, Domange Romain, de France, à Veyrier-du-Lac, FRA, directeur, Goetgheluck Edouard, de France, à Founex, directeur, et Yakete Nathalie, de France, à Montreux, directrice

Publication précédente du 9 mars 2022

Personnes sortantes

Jérôme Trividic · adm. directeur · signature collective à 2

Trividic Jérôme n'est plus administrateur; il reste directeur et continue à signer collectivement à deux.

Publication précédente du 28 déc. 2020

Capital

CHF 314'742 → CHF 315'952

Capital libéré

CHF 314'742 → CHF 315'952

Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 314'742, 74 à CHF 315'952, 74 par l'émission de 121'000 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 315'952, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'037'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 17.12.2020.

Publication précédente du 29 mai 2020

Capital

CHF 291'022 → CHF 314'742

Capital libéré

CHF 291'022 → CHF 314'742

Nouvelles personnes

Dominik Sauter · adm. · signature collective à 2

Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 291'022, 04 à CHF 314'742, 74 par l'émission de 2'372'070 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 314'742, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 18'916'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital-actions, fondée sur la décision d'autorisation du 16.09.2016, le délai étant écoulé. Statuts modifiés le 27.05.2020. Sauter Dominik, d'Ermatingen, à Weinfelden, est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

Publication précédente du 14 oct. 2019

Capital

CHF 274'238 → CHF 291'022

Capital libéré

CHF 274'238 → CHF 291'022

Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, porté de CHF 274'238, 83 à CHF 291'022, 04 par l'émission de 1'678'321 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 291'022, 04, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation conditionnelle du capital, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, suite à l'exercice des droits d'option. Statuts modifiés le 07.10.2019.

Publication précédente du 24 janv. 2019

Nouvelles personnes

Bart Diels · adm. · signature collective à 2

Jean-Philippe Favre · adm. · signature collective à 2

Frederik Hrkac · adm. président · signature collective à 2

Personnes sortantes

Peter Byloos · adm. président · signature collective à 2

Christophe Van Vaeck · adm. · signature collective à 2

Byloos Peter et Van Vaeck Christophe ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Hrkac Frederik, du Canada, à Zagreb, HRV, président, Diels Bart, de Belgique, à Vorselaar, BEL, et Favre Jean-Philippe, de France, à Londres, GBR, sont membres du conseil d'administration avec signature collective à deux.

Publication précédente du 8 nov. 2018

Capital

CHF 263'050 → CHF 274'238

Capital libéré

CHF 263'050 → CHF 274'238

Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 263'050, 03 à CHF 274'238, 83 par l'émission de 1'118'880 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 274'238, 83, entièrement libéré, divisé en 10'879'783 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 01.11.2018.

Publication précédente du 28 juin 2018

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 15.03.2017, p. 0/3406093). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 258'818, 03 à CHF 263'050, 03, à savoir de CHF 4'232, par l'émission de 423'200 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 263'050, 03, entièrement libéré, divisé en 9'760'903 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 07.06.2018.

SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 27.09.2016, p. 0/3076111). Nouveau siège: Plan-les-Ouates, chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plan-les-Ouates. Statuts modifiés le 09.03.2017.

Nouvelles personnes

Gautier Lefebvre · adm. · signature collective à 2

Peter Byloos · adm. président · signature collective à 2

Christophe Van Vaeck · adm. · signature collective à 2

Personnes sortantes

Etienne De Lassus · adm. · signature collective à 2 (1)

Jérôme Levieux · adm. président · signature individuelle

Stéphane Mugnier · adm. · signature individuelle

Raphaël Gibello · adm. · signature collective à 2 (1)

Jean-Philippe Favre · adm. · signature collective à 2

Jérôme Vincent Albert Ventura · adm. · signature individuelle

SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 07.07.2016, p. 0/2940219). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 187'523 à CHF 202'874 par l'émission de 15'351 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décisions des 14.05.2009, 15.12.2010 et 16.09.2016; pour les détails, voir les statuts. Transformation des 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts, en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende et en 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire d'augmentation autorisée du capital-actions adoptée par l'assemblée générale du 22.03.2016. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital-actions par décision du 16.09.2016. Pour les détails, voir les statuts. Nouveaux statuts du 16.09.2016. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 202'874 à CHF 258'818,03 par l'émission de 5'594'403 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 258'818,03, entièrement libéré, divisé en 9'760'903 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 16.09.2016. De Lassus Etienne, Favre Jean-Philippe et Gibello Raphaël ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Ventura Jérôme Vincent Albert, jusqu'ici administrateur, est nommé directeur et signe désormais collectivement à deux. Levieux Jérôme, jusqu'ici président, nommé vice-président et directeur, signe désormais collectivement à deux. Mugnier Stéphane, nommé directeur, signe désormais collectivement à deux. Byloos Peter, de Belgique, à Berchem, BEL, président, Lefebvre Gautier, de France, à Paris, F, et Van Vaeck Christophe, de Belgique, à Boutersem, BEL, sont nommés administrateurs avec signature collective à deux.

Nouvelles personnes

Jérôme Trividic · adm. directeur · signature collective à 2

SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.09.2015, p. 0/2395119). Trividic Jérôme, de France, à Laguna Niguel, USA, est membre du conseil d'administration et directeur avec signature collective à deux.

SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.09.2015, p. 0/2395119). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital-actions par décision du 22.03.2016; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 22.03.2016.