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RO 2021 856

Ordonnance
sur les structures de l’armée
(OStrA)

Modification du 24 novembre 2021

Le Conseil fédéral suisse
arrête:

I

L’annexe1 de l’ordonnance du 29 mars 2017 sur les structures de l’armée1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022.

24 novembre 2021 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération: Guy Parmelin Le chancelier de la Confédération: Walter Thurnherr 2021-3913 RO 2021 856

Annexe 1

(art. 1) Structures de l’armée Insérer selon le tableau ci-après l’indication suivante: – 1er échelon de l’articulation «État-major de l’armée», échelon de la structure 1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure État-major de l’armée Instruction opérative … Remplacer selon le tableau ci-après les indications suivantes: – 1er échelon de l’articulation «commandement des Opérations», 2e échelon de l’articulation «Forces terrestres», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «commandement des Opérations», 2e échelon de l’articulation «commandement des Forces spéciales», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «Base logistique de l’armée», 2e échelon de l’articulation: remplacer «domaine des Affaires sanitaires» par «état-major des Affaires sanitaires» – 1er échelon de l’articulation «Base d’aide au commandement», 2e échelon de l’articulation «brigade d’aide au commandement 41», échelon de la structure – 1er échelon de l’articulation «commandement de l’Instruction», 2e échelon de l’articulation «Formation supérieure des cadres de l’armée», échelon de la structure 1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure Commandement des Opérations … Forces terrestres Centre de compétences des systèmes techniques et de conduite Bataillon d’état-major des Forces terrestres 20 État-major d’ingénieurs des Forces terrestres … Commandement des Forces spéciales 1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure Bataillon d’état-major du commandement Détachement d’engagement 104 (204) Bataillon de grenadiers 20 Bataillon de grenadiers 30 Commandement du Centre d’instruction … Base logistique de l’armée … État-major des Affaires sanitaires … Base d’aide au commandement Brigade d’aide au commandement 41 Commandement Systèmes/Instruction des cadres/Support Bataillon d’aide au commandement 41 Bataillon de quartier général 11 Bataillon de quartier général 22 1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure Bataillon de quartier général 25 Bataillon d’ondes dirigées 4 Bataillon d’ondes dirigées 16 Bataillon d’ondes dirigées 17

Bataillon d’ondes dirigées 21 Bataillon d’ondes dirigées 32 Groupe de l’électronique 46 Groupe de guerre électronique 51 Groupe de guerre électronique 52 Bataillon cyber 42 … Commandement de l’Instruction … Formation supérieure des cadres de l’armée Commandement de l’École d’état-major général Commandement de l’École centrale Commandement de l’Académie militaire 1er échelon de l’articulation 2e échelon de l’articulation 3e échelon de l’articulation Échelon de la structure Commandement de l’École des sous-officiers de carrière de l’armée …