Méthodes d'analyse et d'appréciation des cours d'eau. Système modulaire gradué1998

L’environnement pratique

INFORMATIONS CONCERNANT LA PROTECTION DES EAUX

no 26

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau en Suisse

Système modulaire gradué

Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage OFEFP

L’environnement pratique

INFORMATIONS CONCERNANT LA PROTECTION DES EAUX

no 26

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau en Suisse

Système modulaire gradué

En collaboration avec Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux (IFAEPE) Office fédéral de l’économie des eaux (OFEE) Amt für Abfall, Wasser, Energie und Luft (AWEL), canton de Zurich

Publié par l’Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage OFEFP Berne, 1998

Impressum:

Auteurs: Ce document a été élaboré par le groupe de projet «Appréciation des cours d’eau». Membres du groupe: Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage Paul Liechti Ueli Sieber Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux Ueli Bundi (président) Andreas Frutiger Michael Hütte Armin Peter Office fédéral de l’économie des eaux Ulrich von Blücher Hans Peter Willi Amt für Abfall, Wasser, Energie und Luft, canton de Zurich Christian Göldi Urs Kupper Walo Meier Pius Niederhauser

Contributions complémentaires: Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux Herbert Güttinger Service hydrologique et géologique national Hugo Aschwanden

Traduction: Bureau d’études écologiques, Benoît Bressoud, Ardon (VS)

Mise en page: HYDRA, Bureau Peter Rey, Constance Commande: Service de documentation Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage

3003 Berne

Fax ++41 (0)31 324 02 16 E-mail: docu@buwal.admin.ch Internet: http://www.admin.ch/buwal/publikat/f/

Prix: Fr. 15.-

1 Introduction

1.1 Situation initiale et répartition des tâches

L’étude de l’eau a une longue tradition en Suisse. Des limnologues cherchent depuis plusieurs décennies, avec les moyens analytiques à Longue tradition des disposition, à vérifier l'état chimique, physique et biologique des cours recherches hydrologiques d'eau et des lacs. Nous leur devons les connaissances actuelles sur l’évolution de la qualité de l’eau dans le contexte d’une aggravation de la pollution des eaux. Divers développements eurent de fortes répercussions sur les cours d’eau quant à leur qualité de biotopes pour les animaux et les plantes Atteintes au cours et d’éléments du paysage, ainsi qu’à leurs fonctions utilitaires: d’eau:

❏ Aux XVIIe, XVIIIe et XIXe s., les défrichements et l’utilisation sylvicole intensive dans les régions de montagne entraînèrent une augmentation de la violence des crues, des sédiments transportés - défrichement et et des inondations sur le Plateau. Pour cette raison, des correc- utilisation sylvicole tions furent effectuées sur de nombreux tronçons de cours d’eau, principalement à la fin du siècle passé; le plus souvent, la capacité de transport des eaux a été améliorée par des rectifications du cours et des abaissements du lit pour leur permettre de reprendre en charge les sédiments apportés des montagnes. ❏ L'utilisation accrue de l'énergie hydraulique pendant ce siècle a - utilisation de donné naissance à des tronçons à débits résiduels et à retenues et l’énergie hydraulimodifié le régime d’écoulement et de charriage de bassins hydro- que logiques entiers.

❏ L’extension, pour des raisons d’hygiène, des réseaux d’eaux usées a entraîné l’apport croissant de substances polluantes et de - canalisation des substances nutritives dans les eaux, à partir du milieu du XIXe s. eaux usées L’essor économique enregistré depuis 1950 a augmenté les pollutions au point d’obliger les autorités à intervenir.

❏ Le développement intensif de l’urbanisation depuis 1950, l’aménagement de voies de chemin de fer et de routes et l’intensification de l’agriculture ont réduit de façon croissante l’espace dont disposent les cours d’eau. Beaucoup ont été canalisés, endigués - urbanisation et ou même mis sous terre. On estime qu’aujourd’hui seul 10% des agriculture cours d’eau du réseau hydrographique suisse sont encore à peu près intacts du point de vue morphologique. Nombre de rivières et de ruisseaux sont en outre touchés (du point de vue hydrologique) par l’utilisation de l’énergie hydraulique dans les bassins versants.

❏ Le développement des activités industrielles a conduit également à une augmentation des flux de substances entre l’air, le sol et - augmentation des l’eau. Pour cette raison, la teneur des eaux en azote, en phospho- flux de substances re et en métaux provenant de sources diffuses a régulièrement augmenté jusqu'à récemment.

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1971: Lors de la révision de la première loi sur la protection des eaux, en Première révision de la 1971, on a créé les bases légales nécessaires à l’examen régulier des loi sur la protection des eaux superficielles et souterraines. Sur cette base, le Département eaux fédéral de l’intérieur (DFI) a édicté en 1974 des «Recommandations provisoires pour l’étude des eaux». Le développement de la législati- 1974: on et celui de l’épuration des eaux usées ont ainsi été parallèles à l’in- Recommandations pour tensification de la surveillance des substances contenues dans les eaux. l’étude des eaux La connaissance de l’état chimique des eaux est une condition préalable à un programme ciblé de mesures et à un suivi. Les progrès scientifiques et techniques dans l’analyse et l’interpréta- 1982: tion de l’état chimique des eaux décidèrent finalement le DFI à dresser Recommandations pour le bilan des connaissances sur l’analyse des eaux en 1982 dans les l’analyse des eaux «Recommandations pour l’analyse des eaux superficielles en Suisse». superficielles en Suisse Ce document, publié par la Confédération pour aider les services cantonaux à appliquer la loi sur la protection des eaux, est encore d’actualité. Les recommandations contiennent, en plus d’une partie sur les 1991: eaux stagnantes, des renseignements méthodologiques sur l’analyse et Deuxième révision de la l’appréciation des cours d’eau. Ce sont surtout des paramètres chimiloi sur la protection des ques qui sont utilisés pour l’appréciation de la qualité de l’eau. Les aueaux (LEaux) tres méthodes d’appréciation, p. ex. celles basées sur des indicateurs biologiques, ne sont pas expliquées en détail. Amélioration de la En raison de l’amélioration de la qualité de l’eau grâce aux stations qualité de l’eau et d’épuration, les déficits morphologiques, hydrologiques et biologiques mise en évidence des eaux prennent une importance croissante car ils relativisent les d’autres déficits succès de la protection contre les pollutions. Pour que les eaux puishydrologiques sent remplir leur fonction de biotope, les atteintes doivent aussi être recensées, analysées et présentées afin d’être combattues de façon ciblée, puis éliminées. Les renaturations de cours d’eau ne doivent Analyses et contrôles cependant pas avoir un coût disproportionné par rapport aux résultats

ciblés obtenus; elles doivent aussi tenir compte des autres conditions. Cette démarche exige des enquêtes et des contrôles ciblés. Dans les stations d’épuration des eaux usées, ce sont surtout les substances organiques facilement dégradables, le phosphore, les composés azotés et les substances décantables qui sont retirés des eaux usées. L’artisanat, l’industrie, l’agriculture et les ménages mettent en Les effets écologiques jeu chaque jour des milliers de substances chimiques dont on ne condes mélanges chimi- naît presque rien sur les processus de dégradation et l’action à long ques sont encore lar- terme dans l’environnement. Lors de leur utilisation ou de leur élimigement inconnus nation, ces substances aboutissent directement ou indirectement (par l’air et le sol) dans l’eau. Beaucoup d’entre elles peuvent avoir un effet négatif sur l’homme et les biocénoses, et ce même à des concentrations non ou difficilement détectables par les méthodes d’analyse chimique habituelles. Pour l’appréciation des substances à effet écotoxicologique ou ayant d’autres propriétés négatives, de nouvelles méthodes doivent être développées à partir des analyses chimiques classiques.

Introduction

Dans le cadre de l’exécution de la loi révisée sur la protection des Analyse et appréciaeaux du 24 janvier 1991 (LEaux), qui a pour objectif une protection tion harmonisées à globale des écosystèmes aquatiques, un élargissement des méthodes l’échelle suisse est donc devenu nécessaire pour garantir une analyse et une appréciation des cours d’eau harmonisées à l’échelle suisse.

1.2 Bases légales Loi sur la protection

La loi LEaux attache une grande importance à la protection, à la des eaux et ordonnanconservation et à la restauration des eaux en tant que biotopes proches ce révisée sur la prode l’état naturel pour les animaux et les plantes (art. 1, but). Des objec- tection des eaux: tifs écologiques sont formulés dans l’ordonnance révisée sur la protec- - biocénoses de plantion des eaux. Ceux-ci doivent être pris en compte pour toute mesure tes, animaux et découlant de l’application de l’ordonnance. Il s’agit de protéger les micro-organismes eaux, dans le sens du principe de diligence, vis-à-vis d’une quelconque adaptées au milieu atteinte, et de permettre leur utilisation durable. Les biocénoses de et autorégulatrices plantes, animaux et micro-organismes des cours d’eau et de leur envi- - hydrodynamique, ronnement immédiat doivent présenter une composition et fréquence morphologie et quad’espèces propres au site et pouvant se reproduire et se règler par elles- lité des eaux aussi mêmes. L’hydrodynamique (charriage, niveaux d’eau et régime des naturelles que posdébits) et la morphologie, ainsi que la qualité de l’eau, doivent être sible aussi naturelles que possible. Selon l'art. 9, al. 1 LEaux, le Conseil fédéral fixe de plus dans l’or- - exigences minimales donnance les exigences auxquelles doit satisfaire la qualité des eaux. fixées à l’état des Si ces exigences minimales ne sont pas respectées, les autorités com- eaux dans le cas de pétentes doivent aussitôt agir. débits minimaux L’article 50 de la loi LEaux charge la Confédération et les cantons d’informer le public sur la protection des eaux et sur leur état, et de - information du recommander des mesures propres à prévenir ou à réduire les atteintes public nuisibles. Pour cela, une connaissance globale des relations entre les causes et l’état des eaux est nécessaire. Des enquêtes ciblées sont donc nécessaires pour remplir les exigences légales. - relevés ciblés La Confédération effectue en outre des relevés d’intérêt national sur les éléments du bilan hydrologique, la qualité des eaux, l’approvisionnement en eau potable et d’autres aspects de la protection des eaux. Elle met les données recueillies et leur interprétation à la dispo- - relevés d’intérêt sition des intéressés (cf. LEaux, art. 57, al. 1 et 3). Le Conseil fédéral national règle l’exécution des relevés et l’exploitation des données recueillies

(art. 57, al. 4). D’après l’art. 7, al. 3, LEaux, et les prescriptions de l’ordonnance - plan général d’évarévisée sur la protection des eaux, les cantons veillent à ce qu’un plan cuation des eaux général d'évacuation des eaux (PGEE)* soit élaboré, qui assure la pro- (PGEE)* tection des eaux et l’évacuation adéquate des eaux en provenance des zones habitées. Si nécessaire, le plan d’évacuation des eaux est étendu à la région. Le chapitre A1 de l’annexe contient des explications détaillées sur les principales bases légales concernant l’état des eaux, dans les

* Le livre de référence PGEE de l’Association suisse des professionnels des eaux usées et de la protection des eaux contient des propositions pour le programme de relevés. Le chapitre «Rapport sur l’état des eaux» fait référence au présent système et aux critères permettant de choisir les modules. 9

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domaines de la protection des eaux, des constructions hydrauliques, de l’aménagement du territoire, de la pêche et de la protection de la nature et du paysage.

1.3 Objectifs de l’analyse des cours d’eau

Une surveillance rationnelle des cours d’eau examine leur fonction Mise en évidence des en tant que biotope et élément du paysage, en relation avec leurs diffédéficits et des actions rentes utilisations, identifie les déficits et met en évidence les actions nécessaires nécessaires. Cette démarche exige que l’analyse et l’appréciation ne s’appuient pas sur une seule méthode, mais bien sur plusieurs méthodes appar- Choix de méthodes en tenant aux différents domaines concernés. En fonction de l’objectif de fonction de la problé- l’analyse, différentes procédures peuvent convenir. Il est donc essenmatique tiel de formuler correctement la question dont dépend le choix de la méthode, et d’intégrer les procédures d’appréciation dans un conceptcadre global. Pour que les recherches sur les cours d’eau soient réussies et efficaces, il est recommandé de planifier les analyses. Les éléments impor- Planification des ana- tants à prendre en compte dans la formulation précise des problèmes à lyses pour une investi- résoudre sont, en plus de la définition la plus détaillée possible des progation fructueuse des blèmes existants d’après les connaissances actuelles, les exigences cours d’eau légales concernant les cours d’eau, les exigences écologiques (cf. chapitre A2, en annexe), les conditions-cadres temporelles, matérielles et financières, le type d’appréciation des résultats et de publication prévue. Le système présenté au chapitre 2 met à la disposition des autorités d’application concernées une base de planification et d’exécution des analyses des cours d’eau suisses.

Etat proche de l’état naturel

Exigences légales minimales pour l’état des cours d’eau

Mesures Appréciation - planifier de l’état des Contrôle cours d’eau d’efficacité - réaliser

Relevé de l’état des Domaine d’application cours d’eau du système modulaire gradué

Tableau 2 : Domaine d’application du système modulaire gradué, compte tenu de 10 l’état actuel des connaissances et des objectifs écologiques.

Système modulaire

2 Système modulaire

2.1 Structure générale

Le présent système d’analyse et d’appréciation des cours d’eau suis- Appréciation intégrale ses est un développement de la méthode contenue dans les «Recomdu cours d’eau au mandations pour l’analyse des eaux superficielles en Suisse», publiées moyen de plusieurs en 1982. Conformément aux exigences de la nouvelle loi sur la prométhodes partielles tection des eaux, on tend à une appréciation globale des eaux, faisant (modules) appel à plusieurs méthodes partielles appelées modules. L’appréciation globale d’un cours d’eau nécessite des méthodes d’appréciation et d’étude qui prennent en compte toutes les influences naturelles et anthropiques. Lors de la planification des études et de l’appréciation, les Utilisation d’autres informations existantes doivent donc aussi être prises en compte. Il informations disponipeut s’agir de données sur les utilisations dans le bassin versant ou le bles cours d’eau, p. ex. l’inventaire des captages existants selon les articles 29 et 82 de la loi LEaux. Seuls seront traités ici les domaines pour lesquels des directives concrètes et détaillées sont prévues dans la série L’environnement pratique.

❏ Hydrodynamique et morphologie Hydrodynamique et

hydrologie
écomorphologie morphologie

❏ Biologie

rives et végétation des rives
plantes aquatiques et palustres Biocénoses (plantes,
algues animaux, micro-orga-
macrozoobenthos nismes)
poissons ❏ Effets chimiques et toxiques
chimie de l’eau Qualité de l’eau
écotoxicologie

Les différentes méthodes partielles sont harmonisées. Chaque module peut cependant être utilisé indépendamment des autres, le systè- Méthodes partielles, me modulaire garantissant que les relevés dans les différents modules indépendantes, à résoient complémentaires et les résultats comparables. La liste des mo- sultats comparables dules est ouverte et peut être complétée. Le choix de la méthode à utiliser dépend des problèmes à résoudre. Selon les besoins, les objectifs et les conditions-cadres temporelles Trois niveaux d’inves- et matérielles, les études peuvent être menées plus ou moins en détail. tigation en fonction Pour cette raison, chaque module comprend en général trois niveaux des moyens mis en jeu d’intensité de recherche et d’évaluation.

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2.2 Niveaux

Analyses régionales R Dans les analyses de niveau R, ce sont des régions relativement Niveau R: aperçu rapide des grandes (cantons, communes, villes) qui seront examinées. L’ampleur aspects importants du travail pour un tronçon donné de cours d’eau analysé est relativement modeste. Les analyses doivent donner aux spécialistes, mais aussi aux milieux politiques et administratifs, un aperçu de l’état des eaux et des atteintes qui leur sont portées. Pour faciliter ce travail, un systè- Mise en évidence des me de classification aussi uniforme que possible a été adopté dans les déficits évidents différents modules. Les notes correspondantes peuvent être représentées en couleur sur des plans d’ensemble, ce qui permet de reconnaître rapidement les tronçons à déficit prononcé.

Analyses de cours d’eau C Au niveau C, les eaux sont analysées et évaluées de façon systé- Niveau C: mique, c’est-à-dire que des cours d’eau entiers sont analysés, si possianalyse détaillée du ble avec tous leurs affluents. Les moyens mis en jeu et l’ampleur du réseau hydrographi- travail sont nettement plus importants que pour le niveau R. L’analyse que détaillée des différents déficits écologiques sur l’ensemble du cours d'eau considéré permet la planification de mesures globales et la fixation de priorités. Lorsque cela est possible et judicieux, les méthodes du niveau R, plus légères, font partie des analyses du niveau C.

Niveau R C T Région: analyse de Cours d’eau: analyse Tronçons: analyse de Echelle tous les cours d’eau de cours d’eau tronçons choisis des d’une région (p. ex. entiers, si possible avec cours d’eau. spatiale canton, commune, leurs affluents imporville). tants.

Moyens nécessaires par point d’ob- faibles moyens élevés servation des eaux

Destinatai- Spécialistes, autorités, res princi- décideurs politiques, Spécialistes et autori- Spécialistes, autorités et public. tés chargés des aména- scientifiques chargés des paux gements hydrau- aménagements hydraulides résultats liques, de la protection ques, de la protection des recherches des eaux, de la pêche, des eaux, de la pêche, de la protection de la de la protection de la nature, de l’aménage- nature, etc. ment du territoire, etc.

Examen superficiel de Examen détaillé de Analyse spécifique de Objectifs l’état des eaux et des l’état des eaux avec problèmes particuliers. déficits écologiques, analyse des déficits notation par tronçon. écologiques et déduction de plans de mesures.

Tableau 3 : Définition des différents niveaux d’intensité de l’analyse

Système modulaire

Analyses de tronçons de cours d’eau T Le niveau T engage des moyens importants dans des analyses, ciblées, le plus souvent sur des tronçons particuliers et pour des pro- Niveau T: blèmes spécifiques. Dans le cadre du système modulaire, seules des analyses approfondies indications générales sont données pour ce niveau, car il est nécessai- de problèmes déterre de faire appel à des méthodes différentes selon les problèmes spéci- minés fiques. Comme exemples d’utilisation de méthodes du niveau T, on peut citer le suivi de la renaturation des cours d’eau, la fixation de débits de dotation pour des tronçons à débit résiduel et la vérification des effets écologiques des stations d’épuration.

2.3 Appréciation des résultats

Les modules cherchent à harmoniser les éléments d’appréciation pour permettre une appréciation globale des cours d’eau.

Notation au niveau R Les tronçons de cours d’eau sont notés sur la base des paramètres étudiés et répartis en classes. Les différents niveaux de qualité ou de L’évaluation fournit déficit peuvent être représentés en couleur sur des cartes, ce qui donne un aperçu clair de - même à un profane - un bon aperçu de la situation des cours d’eau. l’état du cours d’eau La répartition en classes sur la base de la pollution organique est relativement simple, car son incidence sur les cours d’eau est en principe indépendante de la région géographique. Une classification de l’état hydromorphologique et biologique est plus difficile, car ces paramètres dépendent largement des conditions locales. Pour apprécier les paramètres étudiés, les différents modules du niveau R doivent utiliser si possible la même échelle de notation/clas- Classification en quasification à 4 points (1 à 4). Sur la base du nombre total de points tre catégories obtenus, les tronçons de cours d’eau étudiés sont répartis en quatre classes. Les résultats des appréciations peuvent ensuite être représentés de façon synoptique sur une carte quadrichrome (bleu, vert, jaune, rouge). Les synergies avec d’autres procédures doivent être utilisées. La loca- Représentation synoplisation et la caractérisation des tronçons de cours d’eau peuvent par tique et quadrichrome exemple être effectuées sur la base des résultats de GEWISS (Système suisse d’information sur les eaux). Les représentations cartographiques doivent être effectuées si possible à l’aide de systèmes d’information géographique (SIG). Les documents consacrés aux différents modules indiquent si les programmes de saisie et d’enregistrement électronique des données ont déjà été mis au point.

Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4

naturel / dénaturé / proche de peu atteint très atteint artificiel l’état naturel

Tableau 4 : Classification des tronçons de cours d’eau.

Système modulaire gradué

Niveau C - évaluation au moyen d’un cours d’eau de référence Plus la procédure d’analyse est spécialisée, plus il est difficile d’évaluer les résultats d’après un modèle de base commun à tous les modules. Contrairement à une appréciation générale, une évaluation suppose une échelle préalable de valeurs. Les modules s’appuient en général au Evaluation d’après niveau C sur une évaluation par comparaison avec un état de référenl’échelle de valeurs fixée ce. L’état idéal de référence serait l'état naturel des cours d’eau non influencés par l'homme. Un tel état n'existe assurément plus en Suisse, à l'exception de régions de haute altitude. Pour les eaux modifiées par l'homme, on peut en principe définir trois types d’états de référence reconstitués: géographiques, historiques et théoriques. Une référence géographique est un cours d’eau comparable, situé dans la même région et peu ou pas du tout influencé. En dehors du Référence ❏ géographique massif alpin, il s’agit le plus souvent de cours d’eau ou de tronçons dans des zones forestières proches de l’état naturel. Une standardisation des cours d’eau facilite la découverte de cours d’eau de référence adéquats, pour autant qu’il y ait suffisamment de cours d’eau proches de l’état naturel. Pour une référence historique, on fait appel à des informations histo- Référence ❏ historique riques. Il s’agit d’une part d’anciennes cartes sur lesquelles on reconnaît le cours originel et la forme du lit, et d’autre part de données sur les espèces originelles (p. ex. les poissons). Ces données de base ne sont en général disponibles que pour les cours d’eau d’une certaine importance. Dans une référence théorique reconstruite, l’état de référence est ❏ Référence théori- déduit de façon pragmatique des connaissances scientifiques généraque reconstruite les. Des lois générales géomorphologiques et géobotaniques servent par exemple à la reconstruction de la morphologie et de la végétation originelles. Il subsiste cependant une marge importante d’interprétation; des éléments subjectifs se glissent toujours dans l’appréciation. Les trois types de références ne conviennent pas à tous les modules.

Evaluation: Alors que pour le macrobenthos, par exemple, une référence géogradifférence par rapport phique sous forme d’un ou de plusieurs cours d’eau est la plus adapà l’état de référence tée, les trois types de références sont applicables en écomorphologie. Les résultats de la comparaison des données obtenues avec un cours d’eau de référence doivent finalement aussi donner lieu à une évaluation (degré de divergence avec l’état de référence). Une représentation graphique de cette évaluation est un atout.

Evaluation au niveau T Au niveau T, des études très détaillées sont en général entreprises. Pas de critères unifor- Au besoin, on utilise des méthodes qui comportent un système d’apmes d’évaluation préciation éprouvé. A ce niveau, on renonce donc à élaborer des bases uniformes d’appréciation des résultats des études.

Système modulaire

2.4 Modules

Ce paragraphe présente les différents modules du système d’appréciation. La disponibilité de l’information dépend donc de l’état d’éla- Le système modulaire boration des méthodes partielles. En écomorphologie, une méthodoloest en développement gie détaillée existe déjà, alors qu’en biologie et en chimie, seules les continu premières propositions conceptuelles sont disponibles (état en janvier 1998). Ces méthodes sont en préparation. Les principales caractéristiques des modules se trouvent dans les tableaux de l’annexe A3.

2.4.1 Hydrodynamique et morphologie MODULE

„HYDROLOGIE“ Hydrologie La structure des cours d’eau non influencés est déterminée par l’hydrologie et la géologie de la vallée et du bassin versant. La dynamique de l’écoulement et le charriage façonnent le paysage fluvial, dont les Description des débits caractéristiques sont relevées dans le module «Ecomorphologie». Le et du régime d’écoulemodule «Hydrologie» comprend en premier lieu une description des ment débits et du régime d’écoulement et le relevé des atteintes au régime des eaux.

R Les études de niveau R ont pour objectif une caractérisation simple et synoptique de l’hydrologie des cours d’eau d’une région. Si des mesures existent déjà, le régime d’écoulement est décrit à l’aide des paramètres statistiques de débit des annuaires hydrologiques (par ex. débit annuel moyen; moyenne, minimum et maximum mensuels; régime hydrographique et courbe de durée de la moyenne journa- Caractérisation synlière; moyenne mensuelle de longue durée). Autrement, le régime et optique de l’hydrololes moyennes mensuelles des débits peuvent être estimés par le gie des cours d’eau procédé de ASCHWANDEN & WEINGARTNER (Atlas Hydrologique de la d’une région Suisse 1992, Feuille 5.2). Sur la base de catégories définies, le type et l’importance des atteintes au régime des eaux sont ensuite relevés et évalués quant à leurs effets sur l’hydrologie du cours d’eau. L’état du cours d’eau considéré est attribué à une catégorie sur la base de critères écologiques. L’étude fournit d’une part un inventaire des cours d’eau avec indication du régime d’écoulement et des atteintes observées et d’au-tre part une représentation des catégories de l’état des bassins versants sur une carte synoptique. Ces résultats doivent permettre d’entreprendre une appréciation des cours d’eau orientée sur les nécessités d’intervention, compte tenu des déficits écologiques dans le domaine hydrologique.

C Les analyses du niveau C ont pour objectif un examen détaillé de l’hydrologie d’un système hydrographique et de son bassin versant. Pour cela, l’existence de mesures enregistrées sur une longue durée, même anciennes, est indispensable. Les atteintes constatées de façon globale au niveau R, dans le cours d’eau, sont relevées et localisées de façon systématique et quantifiées grossièrement. La comparaison des données de différentes époques en relation avec différents

Système modulaire gradué

degrés d’influence ou la comparaison des données en relation avec l’estimation quantitative des atteintes permettent une reconstruction Analyse détaillée de des conditions naturelles d’écoulement. On peut en déduire des mesul’hydrologie d’un res pour diminuer les déficits écologiques dans le domaine de l’hydroréseau hydrographi- logie. Les mesures planifiées permettent inversement d’estimer les que et de son bassin effets des atteintes. L’examen conduit à un inventaire des atteintes et versant de leurs effets sur le cours d’eau et à une description des conditions naturelles d’écoulement, sous la forme d’un rapport et de tableaux. Les catégories de l’état du réseau hydrographique sont représentées sous forme de carte.

MODULE Ecomorphologie „ECOMORPHOLOGIE“ R L’objectif des études de niveau R est d’obtenir une analyse et une représentation synoptiques simples de l’état écomorphologique des cours d’eau. Lors d’une inspection, on procède à un relevé des Description des condi- données structurelles dans le cours d’eau et sur les berges. Ces analytions structurelles ses de terrain peuvent être effectuées après une brève instruction, qui dans le cours d’eau et ne requiert aucune formation scientifique particulière. Les relevés sur les berges comprennent:

❏ la largeur du cours d’eau et la variabilité de la largeur du lit mouillé, Evaluation de l’état naturel ❏ l’endiguement du fond du lit,

❏ l’endiguement du pied de la berge,

❏ l’étendue et la nature des rives,

❏ la localisation et le type de perturbations de la continuité.

Au moyen des quatre premiers paramètres, l’état naturel des cours d’eau est évalué. Il est principalement caractérisé par la diversité des structures (cf. «Notation au niveau R», point 2.3).

Les paramètres mesurés et l’évaluation globale peuvent être repré- Classification en sentés sur des cartes. La répartition en classes est représentée sur les quatre catégories plans en bleu, vert, jaune et rouge. Les perturbations de la continuité sont indiquées de façon distincte. En plus des critères mentionnés précédemment, d’autres paramètres peuvent être relevés au niveau R du module «Ecomorphologie», no- Communautés d’al- tamment l’estimation de la fréquence des algues et des plantes aquagues, de plantes et tiques, qui ne sont considérées dans ce module qu’en tant qu’élément paramètres complé- de structure. A ce niveau, on intègre les relevés concernant l’aspect mentaires selon l’article 1 de l’ordonnance sur le déversement des eaux usées (nouveau: annexe 1.2 de la loi révisée sur la protection des eaux, chiffre 11).

Système modulaire

C Les études du niveau C ont pour objectif de fournir un relevé et Niveau R complété une évaluation de l’état morphologique d’un réseau hydrogra- par des critères comphique, et de permettre d’en déduire les mesures à prendre. plémentaires Le niveau C du module «Ecomorphologie» comprend, en plus du relevé et de l’évaluation du niveau R, une série d’autres paramètres comme la ligne d’écoulement et l’abaissement du fond. De plus, pour chaque cours d’eau, un état de référence est reconstruit de façon théorique sur la base des lois géomorphologiques. Il sert de point de com- Base des plans de paraison lors de l’appréciation. Le niveau C est prévu pour des réseaux mesures hydrographiques entiers: il doit autant que possible intégrer les affluents du cours d’eau principal. On évalue l’importance des déficits écologiques constatés pour le réseau considéré. Sur cette base, des plans de mesures peuvent ensuite être élaborés pour la revalorisation écologique des cours d’eau d’après des principes fixés au préalable. Les priorités sont fixées en fonction du gain écologique.

Lorsque des interventions ou des mesures d’aménagement sont L’aperçu systémique prévues, le niveau C fournit des informations essentielles sur le rôle permet un profit écolodes tronçons concernés du cours d’eau dans le réseau hydrographique. gique optimal des La vue d’ensemble met aussi en évidence les possibilités d’obtenir mesures avec des moyens modestes les améliorations optimales.

2.4.2 Biologie

Alors que le relevé des rives et de la végétation des rives fait partie du module «Ecomorphologie», ce système prévoit des modules dis- Etudes biologiques tincts pour l’étude des organismes aquatiques. Les études biologiques, dans des modules comme par ex. pour les diatomées, permettent non seulement une distincts appréciation de la composition des espèces, mais donnent aussi des indications sur une pollution d’une certaine durée par des substances. Les modules des études biologiques doivent s’articuler sur la base des considérations suivantes:

Plantes aquatiques et palustres R Estimation de la fréquence des plantes aquatiques. MODULE „PLANTES AQUATIQUES C Cartographie des espèces présentes. ET PALUSTRES“

Algues MODULE R Estimation de la fréquence des algues, étude des diatomées. „ALGUES“

C Etude des diatomées.

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Macrozoobenthos Relevé et appréciation simples des taxons identifiables sur le ter- MODULE R rain. „MACROZOO- BENTHOS“ Comparaison des taxons avec ceux des cours d’eau de référence, C analyse du déficit.

Poissons Suivant l’exemple de la législation sur la pêche, le module «Poissons» s’intéresse aux poissons osseux, aux décapodes et aux cyclostomes.

MODULE R Sondages pour connaître la composition spécifique. „POISSONS“ C Relevé approfondi des espèces présentes.

2.4.3 Effets chimiques et toxicologiques

MODULE „CHIMIE DES Chimie de l’eau EAUX“ R L es analyses chimiques du niveau R ont pour objectif de donner un aperçu des éventuelles charges polluantes enregistrées dans des cours d'eau le plus souvent modestes, qui n'ont pas encore été analysés du point de vue chimique - ou seulement dans une faible mesu- Aperçu grossier des re. Elles comprennent les principaux paramètres qui peuvent traduire charges polluantes les pollutions anthropiques: phosphate, ammonium et DOC (carbone dans les petits cours organique dissous). La température, le pH et le débit sont mesurés ou d’eau estimés comme valeurs auxiliaires pour l’interprétation des résultats. Si l’on travaille avec un laboratoire bien équipé utilisant des procédés largement automatisés, d’autres paramètres, comme au niveau C, peuvent être mesurés et appréciés. Il faut effectuer au minimum quatre mesures par année. Le prélèvement d’échantillons du niveau R doit se faire au moins une fois par saison, si possible pendant les eaux normales ou les basses eaux. L’objectif des relevés est une estimation grossière du niveau de pollution. Les moyens utilisés pour le prélèvement d’échantillons doivent donc rester en rapport avec les renseignements possibles.

C Les analyses chimiques du niveau C visent un examen approfondi et nécessitent une fréquence élevée du prélèvement Analyse approfondie, d'échantillons. En raison des moyens importants nécessaires, elles confréquence d’échantil- viennent pour des rivières d'une certaine importance ou pour des fleulonnage supérieure, ves. Pour des cours d’eau plus modestes, elles ne devraient être praparamètres complé- tiquées que dans des situations particulières de pollution. En plus des mentaires paramètres du niveau R, elles comprennent également les substances énumérées dans le tableau «Exigences quantitatives concernant la qualité des eaux» (annexe 1.2, chiffre 12), ainsi que le nitrite, le chlorure,

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l’azote total, le phosphore total, le TOC et éventuellement des paramètres géochimiques. Il faut effectuer au minimum douze mesures par année. L’appréciation doit livrer des indications sur les éventuelles mesures nécessaires à l’amélioration de l’état des eaux.

Ecotoxicologie MODULE „ECOTOXICOLOGIE“ R Les analyses écotoxicologiques du niveau R doivent fournir rapidement et à peu de frais des renseignements sur les menaces par les substances toxiques et permettre d’identifier les cours d’eau susceptibles de connaître des problèmes. Des tests rapides et Les échantillons sont soumis à une série de dilutions: au moyen de peu coûteux donnent deux ou trois tests simples, on estime à quelle concentration aucun des renseignements effet toxique ne peut plus être mis en évidence (No Observed Effect sur les menaces par Concentration, NOEC). Plus la dilution est importante pour atteindre les substances toxila valeur NOEC, plus la toxicité est forte. ques

C Les analyses toxicologiques saisonnières ou plus fréquentes du niveau C concernent les rejets et les affluents les plus importants, Des analyses ciblées, ainsi que les récepteurs en amont et en en aval des rejets d’eaux usées. répétées, permettent Elles permettent de localiser les rejets de substances toxiques et d’éva- de localiser l’origine luer les mesures prises. des substances toxi- Comme pour le niveau R, les échantillons sont soumis à une série de ques et de vérifier le dilutions: au moyen de différents tests, on estime à quelle concentra- respect des conditions tion aucun effet toxique ne peut plus être mis en évidence (No Observed Effect Concentration, NOEC). Le facteur de dilution renseigne sur la toxicité.

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Annexe A1 Cadre juridique Le présent aperçu donne une liste des principaux textes législatifs concernant l’état des eaux.

A 1.1 Protection des eaux La protection des eaux s’articule autour de la loi fédérale sur la pro - tection des eaux (LEaux; RS 814.20) du 24 janvier 1994 et de l’ordonnance révisée sur la protection des eaux (en préparation), qui réu- Loi fédérale sur la pro - nira dorénavant sous une forme remaniée les prescriptions de l’ordontection des eaux nance générale sur la protection des eaux (RS 814.201) du 19 juin 1972 et l’ordonnance sur le déversement des eaux usées (RS 814.225.21) du 8 décembre 1975. La loi LEaux a un triple objectif: la protection des eaux contre les atteintes nuisibles (notamment dans l’intérêt de la santé, de l’approvisionnement en eau potable et de celui en eau d’usage industriel); la La loi LEaux vise une sauvegarde des biotopes naturels de la faune et de la flore; la conserprotection globale des vation du cycle naturel de l’eau. Elle vise une protection globale des eaux eaux. Celles-ci doivent donc être protégées contre toutes les atteintes et non seulement contre une pollution par des eaux usées. Alors que la qualité de l’eau se trouvait auparavant au centre des mesures de protection des eaux, il s’agit maintenant de protéger les écosystèmes aquatiques dans leur totalité, en incluant le régime hydrologique, la morphologie et les rives. Les eaux doivent pouvoir remplir à nouveau leur fonction de biotopes pour les plantes et les animaux. La loi LEaux donne une grande importance à la protection, à la sauvegarde et à la restauration des eaux en tant que biotopes pour les animaux et les plantes (art. 1, but). A l’art. 9, al. 1, le Conseil fédéral est habilité à fixer les exigences auxquelles doit satisfaire la qualité des eaux superficielles et souterraines. Dans le domaine de l’aménagement des biotopes, elle contient quelques prescriptions déterminantes sur la morphologie des cours d’eau. Les endiguements et les corrections ne Les interventions doi- sont autorisés que lorsque la protection des personnes ou de biens vent être aussi respec- importants l’exige ou que l’état d’un cours d’eau déjà dégradé peut être teuses que possible de amélioré (LEaux, art. 37, al. 1). Les interventions doivent être aussi l’état naturel du cours respectueuses que possible de l’état naturel du cours d’eau (art. 37, al. d’eau 2), c’est-à-dire que:

❏ le cours naturel doit autant que possible être respecté ou rétabli; ❏ les eaux et les rives doivent être aménagées de façon à ce que:

elles puissent accueillir une faune et une flore diversifiées;
les interactions entre eaux superficielles et eaux souterraines soient maintenues autant que possible;
une végétation adaptée à la station puisse croître sur les rives.

Annexe 1 - Cadre juridique

En principe, les cours d’eau ne doivent plus être couverts ou mis En principe, pas de sous terre. Les tronçons couverts ou mis sous terre doivent être remis nouvelle mise sous à l’air lors des réfections nécessaires (LEaux, art. 38). terre Lors de prélèvements, le débit résiduel minimal exigé par la loi (LEaux, art. 31, al. 1) doit être augmenté si les exigences fixées à l’art. 31, al. 2, ne sont pas satisfaites et qu’elles ne peuvent l’être par le biais Débit résiduel exigé d’autres mesures. Ces exigences concernent notamment le respect des par la loi prescriptions concernant la qualité des eaux, la conservation des biotopes et des biocénoses rares, ainsi que la libre migration et la reproduction des poissons. L’art. 7, al. 3, LEaux, charge les cantons de réaliser un plan d’éva- Plan d’évacuation cuation des eaux communal et, si nécessaire, régional. communal et régional L’ordonnance révisée sur la protection des eaux (en préparation) des eaux contient dans son annexe 1 les objectifs écologiques et les exigences concernant la qualité des eaux superficielles et des eaux souterraines. L’objectif fondamental est de garantir des écosystèmes aquatiques riches, équilibrés et viables, recelant une diversité spécifique conforme à la station (annexe 1.1). En plus de la qualité des eaux, la diversité Objectifs écologiques et exigences concermorphologique du lit et des rives du cours d’eau, la dynamique de l’énant la qualité des coulement, le charriage et la température doivent satisfaire aux exieaux gences d’un cours d’eau proche de l’état naturel. Les exigences concernant la qualité des eaux représentent des exigences minimales à respecter (annexe 1.2). Elles reprennent pour l’essentiel les prescriptions des articles 1 et 2 de l’ordonnance sur le déversement des eaux usées et les adaptent aux nouvelles connaissances. En plus des exigences générales concernant la qualité des eaux, une série d’exigences particulières s’appliquent aux cours d’eau.

Objectifs écologiques pour les eaux

Les cours d’eau et les milieux environnants qu’ils influencent ❏ doivent posséder des biocénoses de plantes, d’animaux et de Biocénoses autorégulatrices et typiques micro-organismes autonomes, pour ce qui est de la reproduction des cours d’eau et de la régulation, aussi naturelles que possible.

❏ Les biocénoses doivent présenter une diversité et une fréquence des espèces typiques de l’état d’un cours d’eau pas ou peu influencé par l’homme. L’hydrodynamique (charriage, variations de niveau, régime d’é- Hydrodynamique et ❏ coulement) et la morphologie du cours d’eau doivent correspon- morphologie dans des dre à des conditions aussi naturelles que possible. conditions aussi naturelles que possible ❏ Elles doivent garantir sans entraves les procédés d’auto-épuration, l’échange naturel de substances entre l’eau et le fond ainsi qu’avec l’environnement. La qualité de l’eau doit être telle que le régime des températures Pas d’effets négatifs ❏ soit aussi naturel que possible et que les substances qui arrivent de substances d’origidans les eaux à cause des activités humaines ne nuisent ni aux ne anthropique sur les biocénoses, ni à l’utilisation des eaux, ni ne se concentrent dans biocénoses les plantes, les animaux, les micro-organismes, les matières en suspension ou les sédiments.

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Pas de substances de ❏ Des substances de synthèse à longue durée de vie ne doivent pas synthèse a longue durée se trouver dans l’eau, les matières en suspension et les sédiments. de vie dans l’eau, les Les processus biologiques et chimiques responsables du métabomatières en suspension lisme des animaux et des plantes ainsi que des relations entre les et les sédiments organismes doivent être garantis.

Exigences fixées à la qualité de l’eau

❏ La qualité des eaux doit être telle que ne se forment dans le cours d’eau ni des colonies de bactéries, de champignons et de proto- Obligations concernant zoaires visibles à l’oeil nu, ni des proliférations d’algues et de la charge polluante des cours d’eau plantes aquatiques supérieures.

❏ Le déversement d’eaux usées ne doit pas provoquer dans les eaux un dépôt de vase, de la turbidité, une coloration, la formation de mousse, un appauvrissement en oxygène ou un changement néfaste du pH. Les concentrations de nitrite et d’ammoniaque dans les cours ❏ d’eau ne doivent pas affecter la reproduction et le développement des organismes sensibles (p. ex. les salmonidés). L’alimentation en oxygène du fond de l’eau doit être suffisante ❏ pour les organismes qui y vivent; des taches de sulfure de fer ne doivent pas apparaître. Les conditions d’oxygénation ne doivent pas être affectées par une augmentation non naturelle de sa consommation ou une diminution non naturelle de la perméabilité du fond (p. ex. par colmatage). Des exigences quantitatives concernant la qualité des eaux sont ❏ fixées pour une série de paramètres chimiques (DBO5, DOC, ammonium, nitrate, métaux lourds et pesticides organiques).

A 1.2 Aménagement des eaux La loi fédérale sur l’aménagement des cours d’eau du 21 juin 1991 Loi fédérale sur l’amé - (LACE; RS 721.100) est importante dans les domaines de la morphonagement des cours logie et de l’aménagement de biotopes. Ses exigences concernant l’end’eau diguement des cours d’eau (art. 4, al. 2-4) concordent avec celles de la loi sur la protection des eaux (LEaux, art. 37, al. 2-4).

A 1.3 Aménagement du territoire En vertu de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT; RS 700), les sites naturels et les territoires servant au délassement doivent Loi fédérale sur l’amé - être préservés. Les bords des lacs et des cours d’eau doivent être tenus nagement du territoire libres et l’accès du public aux rives doit être facilité (art. 3, al. 2, let. c et d). Les cours d’eau, les lacs et leurs rives, ainsi que les biotopes des animaux et des plantes dignes d’être protégés sont des zones à protéger importantes (art. 17).

Annexe 1 - Cadre juridique

L’objectif général doit être la conservation et la restauration d’une diversité structurelle et d’une dynamique aussi fortes que possible.

A 1.4 Pêche La loi fédérale sur la pêche du 21 juin 1991 (LPê; RS 923.0) a notamment pour but la protection des eaux en tant que biotopes des poissons, des écrevisses et des organismes leur servant de pâture (p. ex. les Loi fédérale sur la macro-invertébrés). Certaines exigences touchant la qualité des éco- pêche systèmes des cours d’eau peuvent être indirectement déduites des prescriptions sur la préservation des biotopes des poissons. En vertu de l’art. 7 LPê, les cantons doivent veiller à:

❏ préserver les ruisseaux et les secteurs aquatiques servant de frayè- Exigences concernant res aux poissons ou d’habitat à leur progéniture; la qualité des écosystè- ❏ prendre si possible des mesures pour améliorer et reconstituer les biotopes de la faune aquatique. mes

De plus, en vertu de l’art. 22a LPê, les cantons recommandent des Protection et entretien mesures de protection et d’entretien appropriées.

A 1.5 Protection de la nature et du paysage La loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage du 1er juillet 1966 (LPN; RS 451) a notamment pour but de protéger la faune Loi fédérale sur la pro - et la flore indigènes ainsi que leur espace vital naturel (art. 1, let. d). Il tection de la nature et existe une corrélation entre les exigences touchant l’état des eaux et les du paysage prescriptions qui exigent le maintien de biotopes suffisamment étendus pour prévenir la disparition d’espèces animales et végétales indigènes (art. 18, al. 1). Dans les régions où l’exploitation du sol est intensive, les cantons veillent à une compensation écologique sous forme de bos- Protection et compenquets champêtres, de haies, de rives boisées ou de toute autre végéta- sation écologique de la tion naturelle adaptée à la station (art. 18b, al. 2). La végétation des végétation adaptée à rives, notamment, est explicitement protégée (art. 21) et les cantons la station sont tenus de planter une végétation des rives là où elle fait défaut ou de réaliser les conditions nécessaires à son développement. L’ordonnance sur la protection de la nature et du paysage du 16 janvier 1991 (OPN; RS 451.1) dispose que la compensation écologique a plusieurs buts: relier entre eux des biotopes isolés (au besoin en créant Mise en réseau des de nouveaux biotopes), favoriser la diversité des espèces, parvenir à biotopes une utilisation du sol aussi naturelle et modérée que possible, intégrer des éléments naturels dans les zones urbanisées et enfin animer le paysage (art. 15, al. 1). Les cours d’eau et leurs rives conviennent particulièrement comme Les cours d’eau liaisons entre biotopes; à l’exception des ruisseaux mis sous terre ou à comme éléments paysec, les liaisons existent déjà le long du cours d’eau. Si les structures sagers de liaison naturelles ou semi-naturelles sont restaurées dans les eaux ou à leur voisinage, les cours d’eau peuvent reprendre leur fonction originelle

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d’éléments paysagers de liaison. L’ordonnance sur la protection des zones alluviales d’importance nationale (ordonnance sur les zones alluviales; RS 451.31; art. 4) dispose que les objets protégés doivent être conservés intacts. Font no- Protection des zones tamment partie du but visé par la protection: la conservation et le dévealluviales loppement non seulement de la flore et de la faune indigènes typiques des zones alluviales, mais aussi des éléments écologiques indispensables à leur existence, la conservation et, pour autant que ce soit judicieux et possible, le rétablissement de la dynamique naturelle du régime des eaux et du charriage.

A2 Exigences écologiques pour les cours d’eau A 2.1 Etat des cours d’eau L’état des cours d’eau est déterminé par les facteurs naturels et La conservation et la anthropiques, le régime des eaux, les liens avec les environs, la nappe restauration des fonc- phréatique et les réactions se déroulant dans les eaux elles-mêmes. tions fondamentales L’appréciation d’un cours d’eau tient compte de ses fonctions dans le des cours d’eau sup- paysage et des différentes utilisations par l’être humain. Les cours posent des études d’eau et leurs rives servent de biotopes aux animaux et aux plantes et poussées de trajets de liaison pour la propagation des organismes. Ils sont ainsi déterminants pour la conservation de la biodiversité et de l’échange génétique à distance. Ces fonctions doivent être conservées ou restaurées dans les eaux et à leur voisinage. Les substances contenues, la morphologie et l’hydrologie influencent le milieu aquatique, sont déterminantes pour les espèces qui y vivent et doivent en conséquence être prises en compte lors d’analyses globales des cours d’eau.

A 2.2 Facteurs et exigences concrètes Hétérogénéité En ce qui concerne les facteurs physiques, un cours d’eau naturel reste stable sur d’assez longs tronçons et pendant d’assez longues périodes (p. ex. granulométrie moyenne des sédiments, courbe annuelle des températures), mais il est très hétérogène par endroits et par La diversité structu- moments et sujet à de rapides changements (p. ex. alternance de cours relle et la dynamique rapide et calme, courbe journalière des températures, débit). Les orgadu cours d’eau doi- nismes sont adaptés à ces conditions dynamiques et hétérogènes. Les vent être conservées conditions sans cesse changeantes sont la cause de la grande diversité ou restaurées des formes et de la stabilité des biocénoses. La diversité de la physionomie du cours d’eau est une condition importante pour une diversité spécifique élevée. Il en résulte une variété de petits milieux (mésohabitats et microhabitats) habités par un grand nombre de spécialistes. L’objectif général doit être la conservation et la restauration d’une diversité structurelle et d’une dynamique aussi fortes que possible.

Annexe 2 - Exigences écologiques pour les cours d’eau

Régime des températures Le régime des températures d’un cours d’eau est caractérisé par la courbe journalière (amplitude et moment des valeurs extrêmes) et par L’amplitude des la courbe annuelle résultant des moyennes journalières. Tout change- températures ne doit ment important d’un de ces aspects du régime des températures influ- pas être modifiée de ence durablement les biocénoses typiques de la station. façon significative Les atteintes ne doivent pas modifier de façon significative l’ordre de grandeur et le moment des variations thermiques. En vertu de l’ordonnance révisée sur la protection des eaux, un changement artificiel de température ne doit pas dépasser 3° C (1,5° C dans les eaux à frayères pour les truites).

Régime d’écoulement Les débits d'un cours d'eau naturel sont sujets à des variations importantes. Selon les conditions naturelles, il peut survenir plusieurs fois par année des débits permettant du charriage. Ils influencent les Les crues modifiant la biocénoses aquatiques. L’absence de hautes eaux peut entraîner une morphologie ne doiprolifération d’algues et de plantes. Les crues éventrent le lit, nettoient vent pas être entra- et restructurent. Ce phénomène empêche un colmatage des interstices vées par des particules sédimentaires. Ces interstices jouent un rôle important en tant que zone d’infiltration vers les nappes phréatiques et biotope pour de nombreux petits animaux.

Transport de matières solides Le transport de matières solides dans un cours d’eau dépend d’une part de l’apport d’eau et de matériaux par le bassin versant, et d’autre part de la capacité de transport, qui est fonction de la pente, de la con- Equilibre dynamique figuration et de la structure du lit. Les turbulences des eaux donnent entre apport et évanaissance à des mouvements circulaires tourbillonnants qui permettent cuation des matériaux de soulever et d’entraîner des matériaux plus grossiers. Si les débits diminuent ou si la vitesse d’écoulement baisse pour d’autres raisons, la turbulence décroît également, le transport des alluvions se réduit, voire cesse carrément, et les matières en suspension s’accumulent dans le lit. Le lit d’un cours d’eau n’est stable que s’il existe un équilibre dynamique entre l’apport et l’évacuation des matériaux.

Tronçons à débit résiduel Dans les tronçons à débit résiduel, l’alternance naturelle des basses, moyennes et hautes eaux fait largement défaut, les mouvements de charriage régressent fortement et les tronçons concernés deviennent plus monotones. Les matériaux apportés par les petites vallées latéra- Effets écologiques les ne sont plus entraînés en quantité suffisante. Des plantes herbacées, négatifs dans les des buissons et des arbres en provenance des environs occupent des tronçons à débit résisecteurs riverains autrefois faiblement inondés; des biotopes disparais- duel sent, en particulier les stades pionniers. La diminution de vitesse d’écoulement favorise le colmatage; les poissons frayant dans les graviers disparaissent ou émigrent. Dans une grande proportion, les matières solides sont retenues dans les lacs de barrage, où elles sédimentent. Pour que le volume d’accu-

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mulation ne diminue pas trop fortement, les lacs de barrage doivent Conséquences écologi- être purgés périodiquement. Cela peut entraîner dans les tronçons en ques des purges des aval des barrages un stress extrêmement fort, en particulier pour les bassins d’accumula- poissons, car une forte teneur en particules fines est rapidement atteintion te, qui ne se rencontre pratiquement jamais à l’état naturel; la respiration branchiale peut être tellement perturbée que les poissons périssent.

Tronçons de restitution Les tronçons de cours d’eau en aval de la restitution d’installations de rétention d’eau sont également très perturbés. En hiver, quand la demande de courant électrique est forte, par à-coups, le débit de restitution est décuplé en quelques minutes et la faune aquatique est empor- Erosion non naturelle tée. et entraînement des A cause de son accumulation, l’eau est largement dépourvue de sédiorganismes lors des ments et de matières en suspension. Pour cette raison, la sédimentapointes d’exploitation tion est pratiquement nulle en aval de la restitution. La turbulence des flots quotidiens déstabilise des dépôts alluviaux même importants et entraîne en peu de temps les sédiments présents, ce qui cause une intense érosion profonde. Les flots quotidiens provoquent une érosion bien plus forte que les crues occasionnelles dues aux orages ou à la fonte de la neige, lesquelles amènent en même temps des alluvions.

Ligne d’écoulement et morphologie du cours d’eau

Variabilité Le tracé des cours d’eau naturels est déterminé par le transport des matériaux et la morphologie du terrain, en tresse, en courbe ou en structurelle méandres. La variabilité de la profondeur et de la largeur du lit est importante (sauf pour les ruisseaux qui coulent dans des limons ou le substrat rocheux). Il en résulte une grande diversité de petits biotopes, ce qui garantit une diversité spécifique élevée. Dans la mesure du possible, il faut conserver ou restaurer une ligne d’écoulement naturelle avec une structure diversifiée. Dans les cours d’eau naturels, en raison des changements de pente, les tronçons à cours lent et ceux à cours rapide alternent fréquemment. Par conséquent, les matériaux transportés par les crues sédimentent différemment, déterminant des tronçons de lit à matériel fin ou grossier. Ces différents biotopes sont colonisés par des organismes spé- Aménagement des cialement adaptés. cours d’eau en tenant Le profil en long des cours d’eau endigués doit être aménagé pour compte des conditions permettre l’existence de tronçons de pente variable, conformément aux naturelles du terrain conditions naturelles du terrain, et le développement par les crues d’une force permettant de garantir le charriage naturel.

Lit du cours d’eau La colonisation du lit par les invertébrés dépend de la nature des sédiments. Dans un lit de gravier grossier, les organismes peuvent se Perméabilité naturelle rencontrer jusqu'à plus d’un mètre de profondeur. et étendue du lit du Dans les tronçons endigués, la perméabilité, l’étendue et le matécours d’eau riel du lit devraient autant que possible rester proches des conditions naturelles.

Annexe 2 - Exigences écologiques pour les cours d’eau

Rives Lors d’un endiguement ou d’une consolidation des berges par du béton ou des blocs jointifs, les interactions naturelles entre l’eau et la terre disparaissent. Les rives doivent offrir des abris aux poissons et des lieux d’émergence aux insectes. Interactions Le milieu cours d’eau comprend également la végétation des rives. écologiques importan- Pour les amphibiens, les oiseaux et les micromammifères, elle consti- tes entre l’eau et les tue un lieu de refuge et un habitat importants. Elle produit une part rives: considérable de l’apport énergétique aux eaux sous forme de feuilles et d’autres débris végétaux, constitue le biotope de nombreux insectes - imbrication ailés et, surtout, protège les petits cours d’eau d’un ensoleillement - végétation des rives excessif. Les poissons évitent les tronçons ensoleillés. De plus, l’ab- - ombrage sence d’ombre favorise la croissance des herbes, influence le pH en - lieu d’inondation augmentant le taux de photosynthèse et accroît la température de l’eau. En cas de teneurs significatives d’ammonium dues à des rejets d’eaux usées en amont, l’équilibre de la protolyse peut être fortement déplacé en direction de l’ammoniaque, toxique pour les poissons. A l’exception des torrents et des ruisseaux encaissés, une bande plus ou moins large de terrain est inondée régulièrement le long de tous les cours d’eau lors des crues. Avec le temps, il s’y développe une végétation alluviale adaptée aux inondations et présentant une valeur écologique très élevée. Ces zones d’inondation doivent être conservées ou restaurées partout où c’est possible.

Continuité La continuité des cours d’eau doit être assurée pour les organismes, Conservation de la dans la mesure où elle existerait à l’état naturel. Le maintien des continuité et du échanges biologiques vers l’amont et vers l’aval est une condition réseau naturels nécessaire à la présence de différents organismes, en particulier des poissons.

Teneur en substances L’érosion par l’eau courante et l’éclatement par le gel hivernal Pollution des cours remodèlent avec le temps les cours d’eau et leurs vallées. La plus gran- d’eau par: de partie des matières contenues dans l’eau proviennent de la désagrégation des roches. Les processus géochimiques naturels déterminent - processus géochimidans une large mesure leur teneur dans les eaux. Les substances d’ori- ques naturels gine géochimique varient moins en fonction de la quantité d’eau qu’en - eaux usées fonction des différences saisonnières dans l’origine des eaux (eau de - lessivage des terres fonte, eau de pluie, décharge d’un lac, dégorgement d’eau souterraine, agricoles etc.). - processus biochimi- Le déversement d’eaux usées apporte aux cours d’eau des substances ques organiques, des composés azotés et phosphatés et des traces de substances toxiques comme les métaux lourds, les biocides, les composés organochlorés et les composés organiques peu dégradables les plus divers. En raison des activités humaines, il existe des variations quotidiennes, hebdomadaires et saisonnières du déversement dans les canalisations. Le lessivage des terres agricoles contribue aussi à la pollution des

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eaux par des substances nutritives (phosphore, azote et carbone organique). Le lessivage dépend des événements pluviométriques et augmente avec leur force. Quelques pluies estivales orageuses peuvent par exemple apporter jusqu'à 50% de la charge annuelle en phosphore. Les processus biochimiques et biologiques qui se déroulent dans les eaux elles-mêmes sont aussi d’une grande importance pour la concentration et la variation des substances nutritives ou dégradables. Pour élaborer leur matière, les végétaux ne prélèvent pas seulement dans l’eau du dioxyde de carbone, ce qui modifie la dureté carbonatée, mais également du phosphore et de l’azote, ce qui modifie la phase aqueuse. Comme les processus biologiques dépendent dans une large mesure de la température et de la lumière, les variations journalières - et surtout saisonnières - sont marquées. Les variations journalières et saisonnières de débit, de température, de rayonnement solaire et d’utilisation par l’être humain entraînent des fluctuations des substances contenues dans l’eau. La concentration d’ammonium peut être décuplée en un jour. Changements de teneur Pour l'appréciation des substances contenues dans les eaux, d'autres saisonniers et de courte connaissances détaillées sur les processus se déroulant dans les eaux et durée le bassin versant sont souvent nécessaires. Les concentrations peuvent être influencées par exemple par les variations saisonnières (observées notamment dans le traitement des légumes, dans le travail des cidreries, dans la fabrication de conserves), par la réponse de déversoirs de crues, par une variation rapide des rejets d’eau dans une rivière et par le fonctionnement des installations hydroélectriques. Les concentrations sont aussi influencées par les contacts étroits des cours d’eau Les atteintes anthropi- avec la végétation des rives (p. ex. feuilles mortes). ques ne doivent pas Les atteintes anthropiques aux cours d’eau par des eaux usées charnuire aux biocénoses gées de polluants organiques et la consommation d’oxygène qui en naturelles résulte, les substances nutritives, les métaux lourds, les hydrocarbures chlorés et l’acidification par les pluies acides ne doivent pas entraîner d’atteinte aux biocénoses naturelles.

Utilisation comme eau potable L’eau doit être utilisable à différentes fins Tant les eaux superficielles que les eaux souterraines doivent être sans moyens impor- traitables en eau potable sans moyens importants. L’eau ne doit pas tants avoir d’effet corrosif sur les installations d’approvisionnement en eau; les substances qui consomment de l’oxygène ne doivent pas atteindre des concentrations qui provoquent une consommation d’oxygène notable lors d’une infiltration (dans la nappe phréatique, à travers un filtre de traitement). De même, le taux de germes et les substances toxiques ne doivent pas dépasser certains seuils.

Irrigation des terres agricoles Eau pour l’irrigation des terres agricoles Il doit être possible d’utiliser directement de l’eau dérivée pour l’irrigation des terres agricoles utiles. L’eau ne doit donc pas contenir de utiles substances nocives pour les organismes du sol et les plantes, soit directement, soit après accumulation.

Annexe 2 - Exigences écologiques pour les cours d’eau

Utilisation piscicole Pas de substances Une utilisation durable des stations piscicoles exige un habitat suf- toxiques pour les poisfisant. En particulier, les conditions naturelles de propagation et de sons reproduction doivent être conservées ou restaurées. L'eau ne doit contenir ni des substances toxiques pour les poissons eux-mêmes, ni des substances toxiques pouvant se concentrer dans les poissons.

Valeur esthétique / fonction récréative Préservation des Le bien-être de l’homme est influencé par l’état de l’environnement. valeurs esthétiques Cet aspect doit être pris en compte dans les motivations en faveur de la protection des eaux. L’objectif doit être de préserver ou de restaurer la diversité et la beauté des eaux, et par là même leur valeur esthétique et sentimentale.

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A 3 Résumé des modules - Etat des travaux Cette annexe présente les modules du système d’analyse et d’appréciation des cours d’eau en Suisse. Les tableaux suivants donnent des informations sur les principales caractéristiques des méthodes et sur l’état des travaux. Dans chaque module, les niveaux R et C sont présentés séparément. Ce résumé exclut les modules pour lesquels aucune discussion technique n’a eu lieu et pour lesquels aucun projet de concept n’était disponible au moment de la publication du présent rapport.

MODULE HYDROLOGIE Niveau: R Représentation simple et synoptique de la situa- Objectif tion hydrologique des cours d’eau d’une région (p. ex. commune, canton).

Problèmes à - Elaboration d’un inventaire des cours d’eau résoudre avec données sur le régime d’écoulement et sur les atteintes au cours d’eau constatées. - Appréciation préliminaire des cours d’eau quant à la nécessité d’agir en faveur de l’amélioration du biotope (déficits spatial et écologique).

Paramètres - Au cas où des mesures sont disponibles, paramètres principaux de l’écoulement; sinon, type de régime d’écoulement d’après ASCHWANDEN & WEINGARTNER (Atlas Hydrologique de la Suisse 1992, Feuille 5.2). - Atteintes au cours d’eau selon un catalogue de catégories définies.

Epoque Possible toute l’année.

Evaluation Evaluation grossière des atteintes quant à leur incidence sur l’hydrologie des cours d’eau et subdivision des bassins versants en catégories en fonction du degré d’influence.

Résultats Inventaire des cours d’eau sous forme de tableaux.

Remarques

Etat des travaux Travaux détaillés prévus.

20.01.1998

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE HYDROLOGIE Niveau: C Objectif Analyse détaillée de l’hydrologie d’un réseau hydrographique (en règle générale, rivière principale et choix d’affluents).

Problèmes à résoudre

Enquête détaillée sur la nécessité de mesures pour diminuer les déficits écohydrologiques d’un cours d’eau (analyse de déficit).
Etudes des effets de mesures hydrauliques.

Paramètres - Régime d’écoulement et caractéristiques statistiques de l’écoulement au moyen d’un enregistrement du niveau de longue durée; si non disponibles, utilisation des données anciennes. - Atteintes au cours d’eau (localisation, type, quantification grossière).

Période Possible toute l’année.

Evaluation Confrontation des mesures et de l’estimation des influences.

Résultats - Localisation précise des atteintes et estimation de leurs effets (inventaire); - Reconstruction des conditions naturelles d’écoulement ou estimation des effets de mesures planifiées à l’échelle du bassin versant (rapport, tableaux).

Remarques

Etat des traveaux Travaux détaillés prévus.

20.01.1998

Système modulaire gradué

MODULE ECOMORPHOLOGIE Niveau: R

Objectif Représentation simple, synoptique de l’état écomorphologique des cours d’eau d’une région (p. ex. commune, canton).

Problèmes à - Inventaire des cours d’eau avec données sur résoudre l’état des eaux (état du réseau hydrographique). - Appréciation préliminaire des cours d’eau quant à la nécessité d’agir en faveur de l’amélioration du biotope (perturbations spatiales et écologiques, déficits).

Paramètres Perturbations de la continuité (localisation, type), largeur du lit, variation de la largeur du lit mouillé, endiguement du fond du lit et du pied de berge, largeur et nature des rives.

Période Possible toute l’année, de préférence du printemps à l’automne (à l’exclusion des situations de hautes eaux).

Evaluation Des points sont attribués aux différents paramètres en fonction de l’état écologique; les points sont additionnés et chaque tronçon est attribué à une classe en fonction du nombre total de points obtenus (naturel/semi-naturel, peu perturbé, très perturbé, artificiel).

Résultats Les résultats sont représentés sous forme de tableau, les notes des tronçons en couleur: peu perturbé = vert très perturbé = jaune artificiel = rouge Présentation des perturbations de la continuité sur un plan.

Remarques D’autres critères peuvent être intégrés dans l’analyse, p. ex.: rejets, estimation de la fréquence des plantes aquatiques et des algues, turbidité, coloration, odeur, formation d’écume, ligne d’écoulement, colmatage. Les résultats peuvent aussi être représentés sur carte.

Etat des Publication dans la série « L’environnement traveaux pratique; Informations concernant la protection des eaux » n°......, été 1998.

19.11.1997

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE ECOMORPHOLOGIE Niveau: C Objectif Connaissance détaillée de l’état morphologique d’un réseau hydrographique (en règle générale, rivière principale et choix d’affluents).

Problèmes à - Enquête détaillée sur la nécessité de mesures résoudre en faveur de l’amélioration hydrologique d’un cours d’eau (analyse de déficit).

Etudes en relation avec les projets de constructions hydrauliques (situation de départ, modifications escomptées, modifications effectuées).
Recherche de tronçons de cours d’eau précieux du point de vue morphologique et donc dignes de protection.

Paramètres Comme pour le module «Ecomorphologie» de niveau R; autres paramètres complémentaires: p. ex. forme de la vallée, ligne d’écoulement, profondeur moyenne de l’eau, variation de la profondeur de l’eau, altitude du lit, granulométrie du matériel du lit, colmatage, algues, plantes aquatiques, bois mort, ombre, environs.

Période En principe possible toute l’année, mais de préférence du printemps à l’automne, à l’exclusion des situations de hautes eaux.

Evaluation Appréciation par tronçon par comparaison avec un état de référence reconstruit pour chaque cours d’eau, le plus souvent de façon théorique sur la base des lois géomorphologiques.

Résultats Résultats sous forme de tableau et représentation de certains paramètres sur des plans de situation.

Remarques - Les déficits constatés par comparaison avec l’état de référence doivent être examinés quant à leur importance pour le système considéré; développement de mesures écologiques ciblées; priorités en fonction du rapport coût/efficacité. - Pour toutes les mesures d’une certaine importance dans ou au voisinage de l’eau, des informations selon la méthode «Ecomorphologie» du niveau C doivent être disponibles: estimation de l’importance écologique des mesures prévues.

Etat des Présentation du projet de rapport à l’occasion traveaux de la séance d’information qui a eu lieu à l’IFAEPE en décembre 1995 (en remaniement).

19.11.1997

Système modulaire gradué

MODULE MACROZOOBENTHOS Niveau:R Objectif Aperçu de la liste d’organismes du macrozoobenthos.

Problèmes à

Inventaire des cours d’eau avec données sur résoudre l’état biologique des eaux (état du réseau hydrographique).
Appréciation préliminaire des cours d’eau quant aux charges de substances organiques ou non (mesure d’une certaine durée) et aux autres atteintes inconnues.

Paramètres Nombre de taxons présents (choix de taxons bien définis); détermination et appréciation de tous les taxons présents; appréciation au moyen de taxons indicateurs sélectionnés, p. ex. indice des macro-invertébrés (modifié). Sulfure de fer comme témoin de la consommation d’oxygène; couches de ciliés visibles comme témoin de la pollution organique.

Période 2 échantillons (fin de l’hiver / fin de l’été).

Evaluation Notation analogue à celle de l’«Ecomorphologie» de niveau R.

Résultats Analogues à ceux de l’«Ecomorphologie» de niveau R.

Remarques Cette méthode permet en premier lieu de mettre en évidence les charges en substances.

Etat des Avant-projet en préparation; phase test prévue en traveaux 1999.

20.5.1998

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE MACROZOOBENTHOS Niveau:C Objectif Description et analyse détaillées du macrozoobenthos.

Problèmes à - Surveillance des cours d’eau en tant que biorésoudre topes des organismes aquatiques.

Enquête sur la nécessité d’agir en faveur de l’état des eaux de certains cours d’eau (biotope, qualité de l’eau).
Suivi après des mesures d’assainissement et détection des rejets de substances nocives.
Enquête sur la diversité spécifique, la protection des espèces et la répartition de quelques espèces.

Paramètres Nombre et fréquence relative des taxons présents.

Période 4 échantillons (1 par saison).

Evaluation Comparaison avec des cours d’eau de référence semi-naturels non pollués; diversité spécifique, rapports de dominance, exigences écologiques des taxons présents.

Résultats Analogues à «Ecomorphologie» niveau R

Remarques Cette méthode permet surtout de mettre en évidence les charges en substances et de détecter des atteintes ignorées.

Etat des traveaux Avant-projet en préparation.

19.11.1997

Système modulaire gradué

MODULE Poissons Niveau: R Objectifs Aperçu de la liste des espèces de poissons (et d’écrevisses).

Problèmes à - Données sur l’état biologique des eaux (état résoudre du réseau hydrographique).

Appréciation préliminaire des cours d’eau quant à la nécessité d’agir en faveur de l’amélioration du biotope.
Enquête sur la distribution des espèces de poissons avec un statut de menace de 1 à 3 d’après l’ordonnance sur la pêche / frayères et habitat des jeunes poissons.

Paramétres Nombre d’espèces de poissons déterminées dans les échantillons choisis.

Période Fin de l’été, automne.

Evaluation Comparaison avec les cours d’eau semi-naturels en fonction des connaissances actuelles.

Résultats

Remarques La méthode donne un aperçu des liaisons axiales.

Etat des traveaux Avant-projet en préparation.

19.11.1997

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE POISSONS Niveau:C Objectif Aperçu de la liste des espèces de poissons et de la présence d’écrevisses, analyse des populations de poissons.

Problèmes à - Enquête sur la nécessité d’agir en faveur de résoudre l’amélioration de l’état des eaux de certains cours d’eau en tant que biotopes à poissons et à écrevisses.

Etudes en relation avec les projets d’aménagement hydraulique (situation de départ, changements escomptés, changements réalisés, suivi des mesures après des projets de revitalisation).
Questions spécifiques de la pêche et de la protection des espèces.

Paramètres - Détermination de la liste des espèces et de la distribution des tailles au moyen de méthodes semi-quantitatives, informations sur les écrevisses. - Compléments: paramètres des habitats des poissons (diversité structurelle, mésohabitats et microhabitats).

Période Fin de l’été, automne et éventuellement compléments en hiver (écrevisses en été).

Evaluation Comparaison avec des références historiques et avec des cours d’eau de référence semi-naturels.

Résultats Etat des liaisons axiales, diversité de la faune piscicole, diagnostic des populations.

Remarques Aperçu détaillé des liaisons axiales et de la richesse structurelle.

Etat des traveaux Avant-projet en préparation.

19.11.1997

Système modulaire gradué

MODULE CHIMIE DE L’EAU Niveau: R Objectif Aperçu de la qualité de l’eau des cours d’eau non ou peu analysés auparavant.

Problèmes à - Inventaire des cours d’eau avec données sur résoudre l’état des eaux (état du réseau hydrographique).

Appréciation indicative des cours d’eau quant à la nécessité d’agir en faveur de l’amélioration de la qualité de l’eau.
Recherche des rejets d’eaux usées inconnus.
Détermination de l’influence des rejets d’eaux usées connus.

Paramètres Quelques paramètres de pollution anthropique, ainsi que pH, température, débit.

Période Une fois par saison, si possible lors des eaux moyennes et des basses eaux.

Evaluation Répartition des résultats en 3 ou 4 classes.

Résultats Représentation cartographique en couleur (échelle : .........).

Remarques Le choix des paramètres analysés est limité à ceux qui servent d’indicateurs de la pollution anthropique et peuvent être mesurés avec des moyens très modestes.

Etat des traveaux Avant-projet en préparation.

19.11.1997

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE CHIMIE DE L’EAU Niveau: C Objectif Conaissance détaillée de l’état qualitatif de l’eau dans un système de cours d’eau (en principe = cours d’eau principal et cours d’eau secondaires choisis).

Problèmes à - Définition de la nécessité d’agir quant aux résoudre mesures d’amélioration de l’état des eaux des cours d’eau, en vue du respect des exigences fixées à la qualité de leurs eaux.

Surveillance des cours d’eau au plan de la qualité des eaux, à court et long terme (tendances).
Contrôle d’efficacité après assainissement des rejets d’eaux usées.

Paramètres Paramètres selon niveau R, autres paramètres en plus: nitrite, nitrate, DOC, débit, température; paramètres supplémentaires possibles: conductivité, chlorure, pesticides, pH, N-total, P-total, P-gel, TOC, DBO5, paramètres géochimiques, métaux lourds.

Période Au moins 12 échantillons instantanés par année, répartis (remarque: prise en compte de la dynamique journalière).

Evaluation Appréciation par tronçons, sur la base d’une comparaison avec un état de référence reconstitué de façon indépendante pour chaque cours d’eau (d’une manière générale théoriquement, c.à.d. selon les lois de la géomorphologie).

Résultats Représentation cartographique en couleur (échelle : .........).

Remarques - Dans la plupart des cas, échantillons cumulés sur un jour entier (24 h ou plus) de préférence à des échantillons instantanés. - Les analyses chimiques du niveau C sont de préférence effectuées avant la confluence avec des cours d’eau plus importants et en aval de sources de pollution critiques.

Etat des traveaux Avant-projet en préparation.

19.11.1997

Système modulaire gradué

MODULE ECOTOXICOLOGIE Niveau:R Objectif Aperçu grossier de l’écotoxicologie des cours d’eau.

Problèmes à Détermination des cours d’eau potentiellement résoudre problématiques.

Paramètres Dilution par étapes des échantillons récoltés jusqu'à la concentration «No Observed Effect Concentration» (NOEC = seuil de concentration de substance nocive sans effet toxique connu); l’appréciation se fait à l’aide de deux ou trois tests représentatifs, mais simples et rapides.

Période Un à deux échantillons par année.

Evaluation Répartition des résultats en 4 classes d’après la dilution nécessaire pour atteindre la valeur NOEC.

Résultats Représentation cartographique en couleur (échelle : ....).

Remarques On se limite aux tests qui peuvent être effectués avec les moyens les plus modestes possibles.

Etat des traveaux Travaux détaillés prévus.

27.01.1998

Annexe 3 - Résumé des modules Etat des travaux

MODULE ECOTOXICOLOGIE Niveau:C Objectif Localisation des rejets de substances toxiques.

Problèmes à Identification des sources inconnues de subrésoudre stances toxiques ou vérification de l’efficacité des mesures prises.

Paramètres Dilution par étapes des échantillons récoltés jusqu'à la concentration «No Observed Effect Concentration» (NOEC = seuil de concentration de substance nocive à partir duquel plus aucun effet toxique n’est observé); l’appréciation se fait à l’aide de différents tests.

Période Au moins un échantillon par saison.

Evaluation

Résultats

Remarques

Etat des traveaux Travaux détaillés prévus.

27.01.1998