RO 2003 3067
Ordonnance générale
concernant les examens de l’Ecole polytechnique fédérale
de Zurich
(Ordonnance sur les examens de l’EPFZ)
Modification du 10 septembre 2002
La Direction de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich
arrête:
I
L’ordonnance générale du 8 octobre 1996 concernant les examens de l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich1 est modifiée comme suit:
Art. 1, al. 1 à et 3bis3
La présente ordonnance fixe les principes applicables à l’organisation de tous les examens et les dispositions communes applicables à l’organisation des examens de diplômes dans les filières d’études non échelonnées.
et 3 Abrogés
La présente ordonnance ne s’applique pas aux examens aux filières d’études échelonnées, qui sont régies par l’ordonnance du 10 septembre 2002 sur le contrôle des acquis à l’EPFZ2.
Art. 6a Tricherie
Le recteur fixe la procédure à suivre en cas de tricherie aux examens.
Si un candidat triche à un examen, le recteur peut déclarer son examen non réussi.
Art. 29a Disposition transitoire relative à la modification du 10 septembre 2002
Le recteur règle le contrôle des acquis en cas de passage d’une filière d’études non échelonnée, soumise à la présente ordonnance, à une filière échelonnée, soumise à l’ordonnance du 10 septembre 2002 sur le contrôle des acquis à l’EPFZ3.