Détermination et évaluation du bruit des installations sportives - Aide à l’exécution pour évaluer l’exposition au bruit

2017 | L’environnement pratique Bruit

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives Aide à l’exécution

2017 | L’environnement pratique Bruit

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives Aide à l’exécution

Publié par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) Berne, 2017

Impressum Éditeur Office fédéral de l’environnement (OFEV) Valeur juridique L’OFEV est un office du Département fédéral de l’environnement, La présente publication est une aide à l’exécution élaborée par des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC). l’OFEV en tant qu’autorité de surveillance. Destinée en premier lieu aux autorités d’exécution, elle concrétise des notions Auteurs juridiques indéterminées provenant de lois et d’ordonnances et Nina Mahler, div. Bruit et RNI, OFEV favorise ainsi une application uniforme de la législation. Si les Hans Bögli, div. Bruit et RNI, OFEV autorités d’exécution en tiennent compte, elles peuvent partir du Kornel Köstli, div. Bruit et RNI, OFEV principe que leurs décisions seront conformes au droit fédéral. Maurus Bärlocher, div. Droit, OFEV D’autres solutions sont aussi licites dans la mesure où elles sont Jean Marc Wunderli, EMPA, Dübendorf conformes au droit en vigueur. Les aides à l’exécution de l’OFEV Barbara Locher, EMPA, Dübendorf (appelées jusqu’à présent aussi directives, instructions, recom- Stéphanie Conrad, Grolimund + Partner AG mandations, manuels, aides pratiques) paraissent dans la Andreas Schluep, Grolimund + Partner AG collection « L’environnement pratique ». Accompagnement Christian Bigler, service des sports de la ville de Berne ; Urs Schmidig, service des sports de la ville de Zurich ; Sébastien Reymond, Association Suisse des Services des Sports (ASSS) ; Rudolf Muggli, avocat spécialiste FSA en droit de la construction et de l’immobilier ; Kuno Cereda, Association Suisse de Football (ASF) ; Hans-Jörg Birrer, Office fédéral du sport (OFSPO) ; Walter Krebs, service de protection contre le bruit du canton des Grisons ; Heiko Loretan, division Environnement, Département de la construction, du trafic et de l’environnement du canton d’Argovie ; Reto Höin, Planteam GHS AG

Référence bibliographique OFEV 2017 : Détermination et évaluation du bruit des installations sportives. Aide à l’exécution. Office fédéral de l’environnement, Berne. L’environnement pratique n° 1704, 50 p.

Traduction Service linguistique de l’OFEV

Graphisme, mise en page Cavelti AG, Marken. Digital und gedruckt, Gossau

Photo de couverture OFEV/fotolia, spuno

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Cette publication est également disponible en allemand et en italien.

© OFEV 2017

1 Introduction

Le présent chapitre donne un aperçu du but et du domaine d’application du guide. Il explique également l’approche générale pour évaluer les installations sportives.

1.1 Introduction

Le présent document vise une exécution autant que possible uniforme à But l’échelle suisse lorsqu’il s’agit d’évaluer le bruit des installations sportives.

Cette aide est destinée en premier lieu aux autorités communales et canto- Public cible nales généralement chargées d’exécuter les dispositions sur la protection contre le bruit. Elle s’adresse en outre aux acousticiens pour l’établissement d’expertises. Elle sert à déterminer et à évaluer les immissions sonores lors de la planification de nouvelles installations sportives ou de la modification d’installations existantes. Elle indique aussi quelles mesures peuvent être prises pour réduire les nuisances sonores. Les cartes de bruit figurant dans l’annexe aident également les personnes vivant à proximité d’installations sportives à estimer l’exposition potentielle au bruit.

Le présent document porte sur l’évaluation du bruit émanant d’installations qui Domaine servent essentiellement à la pratique du sport. Elle explique comment le bruit d’application généré lors des activités sportives doit être déterminé et évalué. Les émissions sonores produites dans l’enceinte de l’installation, mais qui ne sont pas directement liées à la pratique du sport, par exemple celles dues au parcage, ne sont pas traitées en détail. D’autres aides à l’exécution sont consacrées à la détermination et à l’évaluation de ces nuisances sonores (cf. point 1.2).

Le chapitre 2 donne un aperçu des bases légales se rapportant à l’évaluation Contenu du du bruit du sport. Le chapitre 3 explique comment déterminer et évaluer le bruit document du sport et montre à quoi peut ressembler l’appréciation globale d’une installation sportive. Le chapitre 4 contient une liste de mesures permettant de réduire les nuisances sonores. L’annexe donne un exemple concret de détermination et d’évaluation du bruit produit par les installations sportives. Par ailleurs, l’EMPA a procédé à des calculs pour différents terrains de sport afin de montrer à partir de quelle distance les valeurs indicatives contenues dans la présente aide à l’exécution sont respectées. Ces résultats peuvent être utilisés pour estimer la pollution phonique due à de petits terrains de sport.

La présente aide à l’exécution remplace la publication de 2013 de l’Office Remplacement de fédéral de l’environnement (OFEV) « Bruit des installations sportives. Aide à la méthode l’exécution pour évaluer l’exposition au bruit ». Celle-ci expliquait comment d’évaluation de la l’ordonnance allemande de protection contre le bruit des installations spor- 18e BlmSchV tives (18e BlmSchV) pouvait être appliquée en Suisse. La nouvelle méthodo-

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logie repose encore sur les principes de la 18e BlmSchV, mais elle constitue une approche indépendante.

L’exploitant de l’installation sportive doit veiller à ce que la protection contre Compétences le bruit soit dûment prise en compte dès la phase de planification, puis pendant l’exploitation. L’exécution des dispositions en la matière incombe en règle générale aux autorités communales.

En présence de problèmes dus au bruit, il est d’une manière générale recommandé que les personnes incommodées s’efforcent d’abord de trouver une solution avec les émetteurs du bruit. Si cette conciliation n’aboutit pas, il convient de prendre contact avec les autorités communales (administration communale, police). Il existe une autorité de protection de l’environnement¹ dans chaque canton ; celle-ci s’occupe également de protection contre le bruit et peut être de bon conseil.

1.2 Aperçu de l’évaluation des installations sportives

Les installations sportives sont des infrastructures servant en premier lieu à Installations la pratique d’activités sportives, essentiellement sous forme de compétitions, sportives d’entraînements et d’utilisation libre. En font notamment partie les stades, les installations sportives polyvalentes, les terrains de football et de volleyball, les courts de tennis ou les installations sportives des écoles.

Il faut également inclure les installations qui sont étroitement liées à ces infrastructures, sur le plan spatial ou opérationnel, même si elles ne sont pas destinées directement à la pratique du sport. Il s’agit en l’occurrence des installations annexes telles que les tribunes des spectateurs, les club-houses ou les parkings.²

Ne sont en revanche pas considérés comme installations sportives au sens de Délimitation par la présente aide à l’exécution : les places de tir, les téléphériques, les funicu- rapport à d’autres laires, les téléskis, les installations pour les sports motorisés, les terrains de vol installations pour aéromodélisme, les installations de loisirs telles que les piscines ou les parcs d’attractions. La distinction entre ces installations et celles qui sont destinées au sport n’étant pas claire, il n’est pas toujours aisé de les classer avec certitude. Pour l’appréciation, il peut être utile de considérer l’affectation principale de l’installation. Il est judicieux également de vérifier, dans le cas particulier, quelle méthode d’évaluation est la mieux appropriée pour refléter l’effet de gêne dû aux immissions de bruit. Il est peut être indiqué aussi de n’évaluer que les installations partielles visées par la présente aide à l’exécution.

1 www.laerm.ch 2 Thomas Widmer Dreifuss, Planung und Realisierung von Sportanlagen, Raumplanerische, baurechtliche und umweltrechtliche Aspekte beim Bau und der Sanierung von Sportanlagen, Diss. Zurich 2002

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Il convient de noter aussi que les places de jeux destinées aux enfants et aux adolescents dans les zones d’habitation ne sont pas non plus évaluées sur la base de la présente aide à l’exécution. Dans ce cas, l’exploitation de ces espaces est apparentée à du logement. Considérée conforme à l’usage local, elle est ressentie comme moins gênante par une majorité de la population. Pour évaluer ce type d’installations, une appréciation du cas particulier à l’aide d’autres aides à l’exécution³ paraît mieux adaptée pour juger du facteur de gêne.

Dans l’évaluation d’installations sportives, il faut tenir compte de toutes les Bruit des émissions sonores imputables à leur exploitation, c’est-à-dire les bruits qui installations sont produits en rapport avec une utilisation conforme à la destination (ATF sportives

123 II 74, consid. 3b), peu importe qu’ils soient émis à l’intérieur ou l’extérieur

du bâtiment ou de l’aire d’exploitation (ATF 123 II 325, consid. 4A/bb). En plus du bruit lié à la pratique du sport à proprement parler, il y a lieu d’ajouter celui des installations annexes. Si le règlement d’utilisation et d’exploitation prévoit des activités autres que sportives sur le terrain, celles-ci doivent être prises en considération dans l’évaluation globale de l’installation (cf. point 3.5).

Par contre, les émissions sonores qui ne sont pas produites directement en relation avec l’installation, par exemple le tapage causé par les spectateurs d’une manifestation sportive sur le chemin du retour à leur domicile, ne peuvent pas être attribuées aussi aisément.4 Si le bruit n’est pas causé par une installation, il doit être évalué non pas selon les dispositions de la LPE, mais les prescriptions de police.

Le bruit des installations sportives englobe non seulement les émissions des Bruit du sport installations techniques, mais aussi celles produites par les utilisateurs, lors d’un usage conforme, à l’intérieur et à l’extérieur de l’installation. Ces émissions comprennent le bruit lié à l’activité sportive elle-même, celui des hautparleurs diffusant annonces et musique et des dispositifs analogues ainsi que les appels, cris et sifflets des entraîneurs, des sportifs et des spectateurs (ATF 133 II 292 consid. 3.1 s. 295 ss).

Le bruit des installations sportives est très différent de celui d’un parking, Détermination et d’une terrasse de restaurant ou de club-houses. C’est pourquoi la gêne occa- évaluation sionnée par les diverses émissions sonores d’une installation n’est pas déter- séparée des minée et évaluée sur la base d’une seule et même méthode. De plus, la pré- différentes sente aide à l’exécution se concentre spécifiquement sur la détermination et sources de bruit l’évaluation du bruit des installations sportives (cf. chap. 3). La pollution pho- des installations nique résultant des installations annexes, du surplus de circulation et des uti- sportives lisations non liées au sport sera évaluée en suivant les instructions ci-après.

3 Par ex. Évaluation des bruits quotidiens, OFEV, 2015.

4 Robert Wolf, Commentaire LPE, n.36 ad art. 25

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Le bruit dû au stationnement doit être évalué conformément à l’annexe 6, Évaluation du ch. 1, al. 1, let. d, de l’ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), bruit dû au comme bruit de l’industrie et de l’artisanat. La détermination des immissions parcage selon de bruit se fait en l’occurrence en appliquant la norme VSS 640 578. Lors de l’annexe 6 OPB grandes manifestations, il arrive que des surfaces de parcage supplémentaires soient utilisées en dehors de l’installation sportive (p. ex. un champ ou des places de stationnement publiques). Si ces surfaces de parcage additionnelles se situent à proximité de l’installation sportive, signifiant qu’une relation spatiale peut être établie avec l’installation sportive, elles doivent être prises en compte dans l’évaluation de l’installation concernée.

Selon l’annexe 6 OPB, le bruit des équipements et machines utilisés pour Evaluations de l'entretien des terrains de sport doit également être comptabilisé, comme par travaux d’entretien exemple, les tondeuses à gazon, les débroussailleuses, les systèmes d’arrosage ou les machines de nettoyage de la glace (surfaceuses). L’évaluation des installations d’aération et de climatisation s’effectue également selon cette annexe.

Le trafic supplémentaire sur les routes existantes lié à l’utilisation d’installa- Utilisation accrue tions sportives doit répondre aux exigences énoncées à l’art. 9 OPB. Cette des voies de utilisation accrue des voies de communication ne doit pas entraîner un communication dépassement des valeurs limites d’immission (VLI) ; et si ces dernières sont selon l’art. 9 OPB déjà dépassées, il ne faut pas que les immissions deviennent perceptiblement plus importantes. Il y a augmentation perceptible des immissions de bruit lorsque le niveau d’évaluation s’accroît de 1 dB. L’évaluation des immissions de bruit routier doit se faire conformément à l’annexe 3 OPB.

L’OPB ne prévoit aucune méthode d’évaluation pour le bruit émanant de ter- Évaluation des rasses de restaurants. L’aide à l’exécution du Cercle Bruit intitulée « Détermi- terrasses de nation et évaluation des nuisances sonores liées à l’exploitation des établis- restaurant sements publics »5 s’est toutefois établie dans la pratique.

Lorsque le plan d’utilisation prévoit des activités autres que sportives dans Évaluation des l’installation, celles-ci doivent également être évaluées. Dans bien des cas, utilisations non l’aide à l’exécution « Évaluation des bruits quotidiens »6 peut être utile pour la sportives détermination et l’évaluation de la pollution sonore.

Lors de la construction d’une nouvelle salle de sport ou d’un local de sport, il Évaluation de convient en règle générale de respecter les exigences de la norme SIA 181 salles et de locaux « Protection contre le bruit dans le bâtiment » de la Société suisse des ingé- de sport nieurs et des architectes. Ces exigences s’appliquent également à la transmission des bruits à l’intérieur du bâtiment, vers des locaux qui ne font pas partie de l’installation sportive. Si seuls des sons de la musique ou des annonces par

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haut-parleurs sont audibles à l’extérieur, une évaluation selon l’aide à l’exécution du Cercle Bruit « Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l’exploitation des établissements publics »5 semble adéquate.

Une fois chaque source de bruit déterminée et évaluée séparément, il faut Évaluation de procéder à une évaluation de l’installation dans son ensemble. Pour ce faire, l’installation toutes les sources de bruit attribuées à l’installation sportive doivent être globale prises en compte (cf. point 3.5).

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2 Bases légales

Le présent chapitre traite des bases légales pour l’évaluation du bruit résultant de l’exploitation d’installations sportives.

2.1 Généralités

Les bases légales applicables à l’évaluation et à la limitation du bruit résul- Loi sur la tant de l’exploitation d’installations sportives sont la loi fédérale du 7 octobre protection de 1983 sur la protection de l’environnement (LPE, RS 814.01) et l’ordonnance l’environnement du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB, RS 814.41). Ces (LPE), ordonnance réglementations visent en premier lieu à protéger la santé contre le bruit nui- sur la protection sible et incommodant. contre le bruit (OPB)

La législation environnementale prévoit une stratégie de protection contre les Protection contre immissions en deux étapes, qui s’applique également aux installations spor- les immissions en tives. D’une manière générale, il convient de limiter les émissions sonores à deux étapes selon titre préventif, indépendamment des nuisances existantes, dans la mesure la LPE que permettent l’état de la technique et les conditions d’exploitation et pour autant que cela soit économiquement supportable (art. 11, al. 2, LPE). Dans un deuxième temps, les émissions seront limitées plus sévèrement s’il appert ou s’il y a lieu de présumer que les atteintes, eu égard à la charge actuelle de l’environnement, seront nuisibles ou incommodantes (art. 11, al. 3, LPE).

La LPE et l’OPB distinguent les installations nouvelles des installations fixes Installations existantes.7 Les installations sportives sont considérées comme nouvelles nouvelles et lorsque la décision autorisant le début des travaux de construction n’était pas installations encore entrée en force au moment de l’entrée en vigueur de la LPE au 1er anciennes janvier 1985 (art. 47, al. 1, OPB). En conséquence, celles dont le permis de (existantes) construire était déjà entré en force à cette date sont réputées existantes.

En vertu de l’art. 11, al. 2, LPE et de l’art. 7, al. 1, let. a, OPB, les émissions Exigences à de bruit doivent être limitées à titre préventif, dans la mesure où cela est satisfaire pour les réalisable sur le plan de la technique et de l’exploitation et économiquement installations supportable. Qui plus est, une nouvelle installation fixe ne peut être construite nouvelles que si ses immissions de bruit dans le voisinage ne dépasseront pas les valeurs de planification (VP) (art. 25, al. 1, LPE ; art. 7, al. 1, let. b, OPB). Eu égard au respect des VP, des perturbations tout au plus mineures sont tolérées pour les installations nouvelles (cf. en particulier l’arrêt du Tribunal fédé-

7 Par souci de clarté, nous remplaçons dans le présent document le terme « installation existante » au

sens de la LPE et de l’OPB par « installation ancienne ».

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Les émissions produites par des installations existantes doivent également Exigences à être limitées à titre préventif lors de modifications, d’extensions ou d’assainis- satisfaire par les sements, là aussi dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la tech- installations nique et de l’exploitation et économiquement supportable. En outre, les valeurs existantes limites d’immissions (VLI) ne doivent pas être dépassées (art. 8 et 13 OPB).

L’art. 8 OPB régit les modifications notables des installations ancienne. Les Modification modifications sont réputées notables lorsqu’elles entraînent des immissions notable de bruit perceptiblement plus élevées (art. 8, al. 3, 1re phrase, OPB). Perceptiblement plus élevées signifie notamment que le niveau d’évaluation augmente de 1 dB ou davantage. Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, la modification d’une installation fixe ancienne est considérée comme notable au sens de l’art. 8 OPB même si elle n’engendre pas d’augmentation perceptible du bruit liée à un projet, mais que la construction est fortement modifiée ou que le coût des transformations est élevé (arrêt 1C_506/2014 du Tribunal fédéral du 14 octobre 2015).

Les immissions de bruit causées globalement par l’installation modifiée doivent être limitées dans la mesure de ce qui est possible des points de vue de la technique et de l’exploitation et de ce qui est économiquement supportable ; elles ne doivent pas dépasser les VLI (art. 8, al. 2, OPB).

Les valeurs limites d’exposition (VP, VLI, valeur d’alarme [VA]) doivent être res- Validité des pectées au milieu de la fenêtre ouverte des bâtiments comprenant des locaux valeurs limites à usage sensible au bruit (ATF 142 II 100). Dans les zones à bâtir non encore d’exposition construites, elles s’appliquent aux endroits où des bâtiments comprenant des locaux à usage sensible au bruit peuvent être érigés selon le droit des constructions et de l’aménagement du territoire. Elles sont en outre valables pour le secteur non construit de zones qui requièrent une protection accrue contre le bruit (art. 41, al. 1 et 2, OPB). Les personnes qui se tiennent à l’air libre ne sont donc protégées qu’en application du principe de précaution.

L’autorité d’exécution peut accorder des allégements si le respect des valeurs Allégements limites d’exposition déterminantes (VP ou VLI) entraînerait une charge disproportionnée (en particulier restrictions de l’exploitation ou coûts) pour l’installation, et que l’installation présente un intérêt public prépondérant (art. 17 et 25 LPE).

Le sport présente un intérêt public, inscrit à l’art. 68 de la Constitution fédé- Intérêt public rale (Cst., RS 101). Il en découle qu’une offre suffisante d’installations sportives, essentielles à la pratique du sport, représente également un intérêt public. Celui-ci est jugé plus élevé pour les installations qui sont à la disposition d’un vaste public que pour celles qui sont utilisées par un cercle restreint de personnes ou qui lui sont réservées. Il convient par conséquent d’apprécier dans le cas particulier si une installation sportive située à un endroit donné présente un intérêt public et, dans l’affirmative, dans quelle mesure. À cette

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fin, il faut procéder à une pesée des intérêts, à savoir comparer les arguments en faveur de la construction et de l’exploitation de l’installation sportive à ceux en faveur de la protection des riverains contre les émissions de bruit gênantes.8

Si les allégements accordés à des installations fixes, publiques ou conces- Mesures de sionnaires, signifient que les VLI (pour des installations nouvelles ou des ins- protection contre tallations existantes notablement modifiées) ou les VA (pour des installations le bruit existantes non modifiées) ne peuvent pas être respectées, l’autorité d’exécution oblige les propriétaires des immeubles exposés au bruit à isoler acoustiquement les fenêtres des locaux à usage sensible au bruit conformément à l’annexe 1 OPB (art. 10 et 15 OPB). Le détenteur de l’installation supporte les coûts aussi bien des mesures limitant les émissions que de celles qui protègent contre le bruit (art. 11 et 16 OPB).

En vertu de la LPE, les installations publiques sont les routes, les aéroports Installations et les chemins de fer, mais aussi les installations fixes dont les pouvoirs publiques publics ont besoin pour accomplir les tâches qui leur sont dévolues par la Constitution et par la loi.9 Les tâches peuvent être réglementées au niveau aussi bien fédéral que cantonal. Toutefois, pour qu’une installation soit classée publique, il ne suffit pas que son exploitation présente un intérêt public.

Relevons que les installations destinées à la pratique du sport à l’école sont considérées comme publiques en vertu du droit fédéral, ce qui n’est pas le cas des stades de football ni des autres installations sportives. Il est cependant possible que de telles installations soient classées d’intérêt public en vertu du droit cantonal.

S’il est prévu de construire de nouveaux logements à côté d’une installation Autorisations de sportive, les immissions de bruit de celle-ci doivent être prises en compte. construire à côté Les exigences formulées au chapitre 5 de l’OPB doivent également être ap- d’installations pliquées aux installations sportives. sportives

8 Thomas Widmer Dreifuss, Planung und Realisierung von Sportanlagen, Raumplanerische, baurechtliche und umweltrechtliche Aspekte beim Bau und der Sanierung von Sportanlagen, Diss. Zurich 2002

9 Christoph Zäch/Robert Wolf, Commentaire LPE, n. 20 ad. art. 20

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Fig. 1 Schéma d’évaluation des exigences à satisfaire par les installations selon l’OPB

Tout au plus Incommodante Fortement gênante Très fort. gênante faiblement incommodante

Inst. nouvelle

Limitation des émissions de bruit (dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la (décision à partir Allégements du 1.1.1985) Art. 7, al. 2, OPB Art. 7 OPB

Installation Inst. existante (privée) (décision avant 1.1.1985) Modification notable Art. 8 OPB

technique et de l’exploitation et économiquement supportable) Art. 11, al. 2, LPE ; art. 7, al. 1, Inst. ancienne Allégements (décision avant 1.1.1985) Art. 14 OPB Assainissement Art. 13 OPB

Inst. nouvelle Allégements (décision à Allégements Art. 25, al. 3, LPE part. 1.1.1985) Art. 7, al. 2, OPB Fenêtres antibruit

let. a, art. 8, al. 1, art. 13, al. 2, let. A, OPB Art. 7 OPB Art. 10 LSV Installation Allégements (publique ou Inst. existante Art. 25, al 3 LPE (décision avant 1.1.1985) concessionnaire) Fenêtres antibruit Modification notable Art. 8 OPB Art. 10 OPB

Allégements Inst. existante Art. 14 OPB (décision avant 1.1.1985) FAB Assainissement Art. 13 OPB Art. 15 OPB

VP VLI VA

2.2 Évaluation du cas particulier

Pour l’évaluation du bruit des installations sportives, il manque non seule- Évaluation du cas ment une méthode de détermination, mais encore des valeurs limites d’expo- particulier sition concrètes dans l’OPB. L’évaluation des immissions est donc assurée par l’autorité d’exécution, qui s’appuie sur l’art. 15 LPE (art. 40, al. 3, OPB). Selon le cas, il convient de tenir compte également des art. 19 et 23 LPE.10 L’art. 15 LPE prévoit que les VLI s’appliquant au bruit doivent être fixées de manière que, selon l’état de la science et l’expérience, les immissions inférieures à ces valeurs ne gênent pas de manière sensible la population dans son bien-être. Pour que les VP soient respectées, les immissions de bruit

10 Christoph Zäch/Robert Wolf, Commentaire LPE, n. 41 ad. art. 15

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doivent être « tout au plus faiblement gênantes ». En l’occurrence, ce n’est pas l’impression subjective de personnes individuelles qui est déterminante ; on vise bien plus une approche objective, qui tient compte des personnes les plus sensibles, telles que les enfants, les personnes malades ou âgées ou les femmes enceintes (ATF 123 II 8611)

Les facteurs déterminants pour mesurer la gêne ressentie par la population Évaluation de la sont de nature acoustique, physiologique (heure du jour, activité de la per- gêne sonne exposée) et psychologique (attitude à l’égard de la source de bruit). Dans l’évaluation de l’effet de gêne, les facteurs allant au-delà de la protection de la santé tels que l’intérêt du détenteur de l’installation ou celui de l’aménagement du territoire à maintenir l’installation ne jouent en revanche aucun rôle.

Pour l’évaluation du cas particulier, il ressort de la jurisprudence du Tribunal fédéral que les cinq points ci-après doivent être pris en compte :

• Caractère du bruit : le bruit dont les caractéristiques se rapprochent de celles du fond sonore habituel dans un secteur est d’une manière générale ressenti comme moins gênant.

• Moment des immissions de bruit : un même bruit est ressenti comme plus gênant s’il est émis la nuit, le week-end ou durant les heures de repos que s’il l’est pendant les heures de travail.

• Fréquence et durée du bruit : le bruit dérange davantage s’il est émis souvent ou régulièrement.

• Sensibilité au bruit : la sensibilité au bruit d’une zone ressort de l’affectation définie dans les plans d’aménagement communaux et de l’intensité de l’utilisation admise. Les degrés de sensibilité (DS) selon l’art. 43 OPB sont attribués sur cette base. Le DS doit être pris en compte lors de l’évaluation de la situation.

• Exposition préalable au bruit : le bruit est plus gênant dans une zone où le fond sonore est très faible.

Pour évaluer un cas particulier conformément à l’art. 15 LPE, il est possible Lignes directrices de s’appuyer sur des lignes directrices étrangères ou privées à titre d’aide à étrangères ou la décision, pour autant qu’elles reposent sur des critères compatibles avec privées ceux du droit suisse de protection contre le bruit (cf. ATF 123 II 325, consid. 4d bb). Dans le cas du bruit du sport, le Tribunal fédéral a approuvé (ATF 133 II 292) le rapprochement avec l’ordonnance allemande sur le bruit des installation sportives (18e BlmSchV). La méthode décrite dans le présent document repose d’ailleurs sur la 18e BlmSchV, mais elle a été adaptée aux conditions suisses et simplifiée.

11 Christoph Zäch/Robert Wolf, Commentaire LPE, n. 41 ad. art. 15

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Les aides à l’exécution peuvent contenir des valeurs indicatives servant Valeurs indicad’outil pour évaluer des situations concrètes, par exemple le bruit des instal- tives et marge lations sportives. Les valeurs indicatives, contrairement aux valeurs limites, d’appréciation ne permettent toutefois pas de déterminer de manière définitive le caractère nuisible ou incommodant des émissions sonores. Celles liées au sport sont dues essentiellement à des bruits de comportement. La méthode qui consiste à évaluer la gêne sur la base de critères purement acoustiques n’a donc qu’une applicabilité limitée. L’autorité d’exécution qui évalue l’effet de gêne à l’aide de valeurs indicatives jouit par conséquent d’une certaine marge d’appréciation (cf. point 3.3).

Lorsqu’elle évalue une installation particulière, l’autorité d’exécution consigne Résultat de les immissions de bruit admissibles dans sa décision (art. 37a OPB). Ces l’évaluation du cas limites sont juridiquement contraignantes. particulier

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3 Détermination et

évaluation du bruit des installations sportives

3.1 Aperçu de la démarche à suivre pour évaluer le bruit des

installations sportives

L’évaluation du bruit des installations sportives se fait en trois étapes. Dans Évaluation du un premier temps, l’installation est décrite et une classification juridique est bruit du sport en effectuée (cf. poin 2.1). Les sources de bruit sont identifiées et les immis- trois étapes sions sont déterminées à l’endroit des locaux à usage sensible au bruit les plus proches ou dans les zones à bâtir non encore construites. Les mesures pouvant réduire les émissions sonores à titre préventif doivent être examinées et mises en œuvre si elles existent. Ensuite, l’autorité d’exécution évalue l’ampleur de la gêne causée par le bruit des installations sportives dans le cas particulier, en s’appuyant sur les valeurs indicatives et en tenant compte des mesures préventives de réduction du bruit qui ont été prises. Les conséquences juridiques qui découlent de cette analyse sont présentées. Enfin, s’il appert que des mesures supplémentaires sont nécessaires pour limiter les émissions, il convient d’en examiner la faisabilité et de les ordonner si celle-ci est avérée. Si la limite fixée pour la gêne est dépassée en dépit des mesures additionnelles de réduction des émissions, il convient d’examiner l’opportunité d’accorder des allégements.

Fig. 2 Les trois étapes de l’évaluation du bruit des installations sportives

1 2 3

Détermination Évaluation de la Évaluation et des immissions gêne à l’aide des mise en œuvre sonores et valeurs de mesures examen des indicatives et additionnelles de mesures préven- présentation des réduction des tives conséquences émissions juridiques

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3.2 Étape 1 : détermination du bruit des installations sportives

3.2.1 Types d’utilisation et intensités

L’évaluation des nuisances sonores causées par les installations sportives Trois types établit une distinction entre l’exploitation normale (intensive), les événements d’utilisation/ dits rares, dont le nombre se limite à quelques jours par an, et les manifesta- d’intensité tions de haute importance.

Est considérée comme normale l’exploitation hebdomadaire la plus fréquente Exploitation de l’installation sportive utilisée de manière intensive. Étant donné que celle- normale ci peut varier pendant l’année, les immissions sonores sont déterminées aux heures où l’utilisation est la plus intensive. En général, les installations extérieures décisives en la matière sont utilisées davantage en été qu’en hiver. C’est donc cette utilisation qui est déterminante.

Les manifestations et événements spéciaux sont réputés rares lorsqu’ils ont Événements rares lieu à titre exceptionnel et que leurs nuisances sonores sortent également du cadre de l’exploitation régulière à des fins sportives (p. ex. championnats du club, matchs de qualification, tournois, manifestations anniversaires). Le nombre de ces événements rares doit correspondre à l’usage local. À titre indicatif, on peut partir de 15 à 20 jours au plus par année. Il appartient toutefois à l’autorité d’exécution de déterminer le nombre d’événements rares qui peuvent être tolérés. Cette autorité dispose d’une certaine latitude lorsqu’il s’agit d’évaluer quels événements doivent être qualifiés de rares.

Il peut être considéré que l’intérêt public de manifestations sportives de haute Manifestations importance, qu’elles soient internationales ou nationales, prime la protection sportives de haute contre le bruit. Dans ce cas, la manifestation ne doit pas être prise en compte importance dans l’évaluation des immissions de bruit de l’installation sportive. Toutefois, il convient de mettre en œuvre dans tous les cas des mesures de prévention visant à réduire les émissions sonores.

Ces événements sportifs sont très rares. Un championnat du monde ou d’Europe ou la Fête fédérale de peuvent être classés dans cette catégorie. Il appartient à l’autorité d’exécution de vérifier si une manifestation sportive mérite effectivement le qualificatif « de haute importance ».

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3.2.2 Période d’évaluation Période d’évalua-

Les mêmes immissions de bruit provoquent une gêne plus grande en soirée tion : jour – soir – ou la nuit que durant la journée. C’est pourquoi, en matière de bruit des ins- nuit tallations sportives, une distinction est faite aussi bien entre le jour, le soir et la nuit, qu’entre les jours ouvrables et les dimanches et jours fériés. Les périodes d’évaluation sont résumées dans le tableau 1.

Tabl. 1 Périodes d’évaluation et niveaux moyens

Jours ouvrables (lundi – samedi) Dimanches et jours fériés Plage d’évaluation Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit Heures 7 h – 20 h 20 h – 22 h 0 h – 7 h et 8 h – 20 h 20 h – 22 h 0 h – 8 h et 22 h – 24 h 22 h – 24 h

Aux fins de répondre au besoin de repos de la population les dimanches et Évaluation jours fériés, ceux-ci sont évalués séparément. Ainsi, l’heure entre 7 et 8 h du distincte des matin fait partie de la nuit, ce qui signifie que l’évaluation est plus stricte. Il dimanches et n’y a pas d’évaluation distincte pour la période de repos en milieu de journée, jours fériés mais il faut néanmoins en tenir compte par l’adoption de mesures préventives, par exemple une interruption de l’exploitation. La période de repos peut être fixée selon le règlement de police local ou le règlement communal.

Pendant les jours ouvrables, soit du lundi au samedi, l’évaluation de l’exploi- Exploitation tation normale durant la journée porte sur la plage de 7 h à 20 h. La détermi- normale : moyenne nation des immissions résulte donc d’une moyenne sur 13 heures et sur 6 sur une semaine jours (Leq78h). La soirée est définie comme la plage horaire entre 20 h et 22 h. d’exploitation La moyenne pour les soirées des jours ouvrables se fait donc sur 12 heures. intensive à des Pour la nuit, s’étalant de 0 h à 7 h et de 22 h à 24 h, c’est l’heure la plus fins sportives bruyante par jour ouvrable qui est déterminante pour l’évaluation (Leq6h). Pour les dimanches et les jours fériés, la moyenne pour le jour est calculée entre

Lorsqu’il s’agit d’évaluer les événements rares, c’est l’événement le plus Événements rares : bruyant qui est déterminant. En l’occurrence, l’évaluation ne se fait pas sur évaluation de une semaine, mais sur une journée. Les périodes du jour, du soir et de la nuit l’événement le plus sont les mêmes que pour l’exploitation normale. bruyant

Les nuisances sonores sont généralement déterminées sur la base d’un plan Évaluation fondée d’utilisation dans lequel sont inscrits les jours où ont lieu des événements sur le plan sportifs et leur intensité (exploitation normale/événements rares). Les plages d’utilisation d’évaluation sont différentes pour les jours ouvrables (lundi-samedi) et pour

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les dimanches et jours fériés. C’est pourquoi le plan d’utilisation doit être établi séparément pour les jours ouvrables et pour les dimanches et jours fériés. Vous trouverez des exemples de plans d’utilisation et les plages d’évaluation à prendre en compte dans les annexes A² et A³ de la présente aide à l’exécution.

Les terrains de sport sont parfois à la disposition de la population pour une Utilisation libre utilisation libre. Dans la grande majorité des cas toutefois, ces terrains ne sont pas occupés en permanence. En conséquence, l’évaluation doit tenir compte de la durée d’utilisation et du nombre de joueurs dans la situation spécifique. Ce faisant, il faut prendre en considération le fait que l’évaluation est fondée sur une semaine d’utilisation sportive intensive.

3.2.3 Détermination du niveau d’évaluation

Les immissions de bruit des installations sportives peuvent varier fortement Subdivision du dans le temps et dépendent dans une large mesure du type d’utilisation. Pour bruit global en tenir dûment compte de ce fait, le bruit global est subdivisé en différentes phases de bruit i phases de bruit i, présentant chacune des caractéristiques particulières en matière d’émissions sonores. Une phase de bruit est un intervalle de temps pendant lequel les émissions sont à peu près identiques compte tenu de la composante impulsive, du caractère tonal et de la teneur informationnelle. De telles phases peuvent par exemple être distinguées si l’installation sportive connaît diverses exploitations à différents moments. Un exemple ad hoc figure dans l’annexe A².

Le niveau d’évaluation de l’exploitation dans sa globalité Lr est calculé en Détermination du additionnant l’énergie des niveaux d’évaluation partiels Lr,i des différentes niveau d’évaluaphases de bruit. L’équation générale applicable pour déterminer le niveau tion global L r d’évaluation est la suivante :

Les niveaux d’évaluation partiels Lr,i se composent du niveau moyen Leq ainsi Détermination des que des corrections de niveau pertinentes : niveaux d’évaluation partiels L r,i Lr,i = Leq,i + KI,i + K T,i + 10 × log(ti/t0)

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où :

Leq,i niveau moyen pondéré A pendant la phase de bruit i KI,i supplément de niveau pour la composante impulsive et les modifications de niveau notables pendant la phase de bruit i K T,i supplément de niveau pour le caractère tonal et la teneur informationnelle durant la phase de bruit i ti durée hebdomadaire moyenne de la phase de bruit i en heures t0 durée de référence : jour = 78 h (jour ouvrable), 12 h (dimanche) ; soir = 12 h (jour ouvrable), 2 h (dimanche) ; nuit = 6 h (jour ouvrable), 1 h (dimanche).

3.2.4 Valeurs caractéristiques d’émission des installations sportives

Les valeurs caractéristiques d’émission ou niveaux de puissance acoustique Valeurs caractéde l’activité à évaluer constituent l’une des principales bases des expertises ristiques d’émisde bruit. Il est possible de déterminer ces valeurs à l’aide de mesurages spé- sion comme base cifiques ou de les reprendre des ouvrages spécialisés. La directive 3770 de la pour les expertises VDI (Association des ingénieurs allemands) « Emissionskennwerte tech- de bruit nischer Schallquellen – Sport und Freizeitanlagen » et l’étude « Geräusche von Trendsportanlagen »12 peuvent en l’occurrence être considérées comme constituant l’état actuel des connaissances et de la technique. À noter que pour certains sports, les valeurs d’émission comprennent déjà un supplément pour la composante impulsive. En Suisse, celui-ci n’est toutefois pas ajouté pour le lieu d’émission, mais pour le lieu d’immission. Des instructions afin de soustraire ce supplément des données d’émission figurent à l’annexe A¹.

Si vous ne disposez ni de valeurs caractéristiques d’émission ni de calculs Mesurer ou fiables de la propagation, un mesurage représentatif ou une combinaison de calculer mesurages et de calculs peuvent être judicieux.

3.2.5 Suppléments de niveau

Les bruits à composante impulsive ou les pics de bruit répétitifs renforcent la Supplément de gêne due aux immissions de bruit. À titre d’exemples citons le bruit de balles niveau K I,i : tapant par terre, de pistolets de départ ou de sifflets. composante impulsive et La correction de niveau KI,i permet l’évaluation correcte des bruits à compo- modifications de sante impulsive ou des modifications de niveaux notables. Les suppléments niveau frappantes de niveau sont attribués en fonction de l’audibilité des composantes impul- Supplément de sives, à savoir imperceptible (0), faible (+2), clairement perceptible (+4) et niveau K I,i : 0, 2, 4 fortement perceptible (+6). Ce supplément est déterminé dans le cas concret, ou 6 dB au lieu d’immission, pour une phase de bruit i.

12 Bayer. Landesamt für Umwelt (éd.) : Geräusche von Trendsportanlagen – Teil 2: Beachvolleyball, Bolzplätze, Inline-Skaterhockey und Streetball, Augsburg, juin 2006 : https://www.lfu.bayern.de/laerm/

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Le fait d’entendre des informations non désirées augmente la gêne ressentie. Supplément de Il convient donc d’ajouter un supplément en fonction de l’audibilité de la niveau K inf,i : teneur informationnelle au lieu d’immission, à savoir imperceptible (0), faible- teneur informament perceptible (+2), perceptible (+4) et clairement perceptible (+6), durant tionnelle les phases de bruit i déterminantes. Kinf,i doit en règle générale être appliqué pour les phases de bruit comprenant les annonces par haut-parleurs, les chants de fans ou de la musique.

Si certains bruits ressortent nettement, il faut ajouter au niveau moyen Leq de Supplément de la phase de bruit concernée un supplément pour le caractère tonal Kton,i de +2, niveau Kton,i : +4 ou +6. Les bruits à caractère tonal sont plutôt rares dans les installations caractère tonal sportives, c’est-à-dire que Kton,i aura généralement la valeur 0.

La somme des suppléments pour l’information et le caractère tonal ne doit Supplément de pas dépasser 6. niveau KT,i : KT,i = K inf,i + Kton,i KT,i = K inf,i + Kton,i ≤ 6 dB

3.2.6 Mesures préventives

Il convient de prendre toutes les mesures de réduction du bruit qui sont fai- Mise en œuvre sables sur les plans de la technique et de l’exploitation et qui sont économi- de mesures quement supportables. Le chapitre 4 présente un aperçu de mesures préven- préventives tives.

3.3 Étape 2 : évaluation du bruit du sport

L’autorité d’exécution évalue la gêne occasionnée par le bruit des installa- Quantification de tions sportives en tenant compte des mesures préventives déjà mises en la gêne œuvre. Lorsque les valeurs indicatives de planification sont applicables, le bruit ne doit globalement être que « faiblement gênant » ; lorsque ce sont les valeurs indicatives d’immission qui sont déterminantes, le bruit ne doit pas entraîner de « gêne sensible ». Les valeurs indicatives ci-après sont des outils, mais contrairement aux valeurs limites, elles laissent à l’autorité d’exécution une certaine marge d’appréciation. Celle-ci a par conséquent la possibilité de s’écarter de ces valeurs dans des cas motivés (cf. Évaluation à l’aide de valeurs indicatives).

Les valeurs indicatives servant à évaluer l’exploitation normale et les événe- Valeurs indicatives ments rares figurent dans les tableaux ci-dessous. Elles varient en fonction des degrés de sensibilité et de l’heure de la journée (jour, soir, nuit).

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Tabl. 2 Schéma des valeurs indicatives pour l’exploitation normale

Degré de sensibilité Valeurs indicatives de Valeurs indicatives d’immissions (art. 43 OPB) planification L r en dB(A) L r en dB(A)

Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit DS I 50 45 40 55 50 45 Zones requérant une protection accrue contre le bruit, notamment zones de détente

DS II 55 50 45 60 55 50 Zones d’habitation générales et petites zones habitées

DS III 60 55 50 65 60 55 Centres-villes, zones villageoises, mixtes et agricoles

ES IV 65 60 55 70 65 60 Zones avec des entreprises fortement gênantes, notamment zones industrielles

Tabl. 3 Schéma des valeurs indicatives pour les événements rares

Degré de sensibilité Valeurs indicatives pour l’évaluation (art. 43 OPB) L r en dB(A) pour les installations nouvelles ou existantes

Jour Soir Nuit DS I 60 55 50 Zones requérant une protection accrue contre le bruit, notamment zones de détente

DS II 65 60 55 Zones d’habitation générales et petites zones habitées

DS III 70 65 60 Centres-villes, zones villageoises, mixtes et agricoles

ES IV 75 70 65 Zones avec des entreprises fortement gênantes, notamment zones industrielles

Si le niveau des nuisances sonores est inférieur aux valeurs indicatives de Évaluation à l’aide planification ou d’immissions, il est permis de partir du principe que la gêne de valeurs n’est pas sensible ou qu’elle est tout au plus faible. L’installation peut donc indicatives être autorisée. Si la valeur indicative est dépassée, il convient en revanche d’en examiner les raisons sur la base des art. 15 et 23 LPE. Si les bruits de l’installation sportive sont par exemple dominés par d’autres sources de bruit, le seuil de la gêne occasionnée peut être plus élevé. Il peut arriver également que l’effet de gêne n’intervienne qu’à des niveaux sonores plus élevés, en

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raison des habitudes locales et d’une acceptation générale. Il n’est toutefois permis de tenir compte que d’aspects qui influent sur la gêne.

En effet, si les valeurs indicatives déterminantes sont nettement dépassées, il faut mettre en œuvre des mesures supplémentaires pour limiter les émissions.

L’évaluation à l’aide des valeurs indicatives peut être résumée comme suit :

Tabl. 4 Évaluation à l’aide de valeurs indicatives

Type Nuisance sonore Évaluation d’installation

Installation Niveau d’évaluation inférieur à la Gêne tout au plus faible nouvelle valeur indicative de planification

Installation Niveau d’évaluation inférieur à la Gêne non considérable existante valeur indicative de planification

Installation Niveau d’évaluation aux alentours Investigations supplémentaires requises nouvelle de la valeur indicative de planifi­ pour vérifier si la gêne n’est que faible cation ou non considérable. Les facteurs suivants peuvent notamment jouer un rôle :

• bruit de fond

• conformité à l’usage local, acceptation

• émissions surtout en hiver

• utilisation des locaux exposés au bruit Installation Niveau d’évaluation aux alentours (p. ex. bureaux) existante de la valeur indicative d’immissions • personnes à sensibilité accrue.

Installation Niveau d’évaluation nettement Mettre en œuvre des mesures nouvelle supérieur à la valeur indicative de supplémentaires pour réduire les planification (~3 dB) émissions

Installation Niveau d’évaluation nettement existante supérieur à la valeur indicative d’immissions (~3 dB)

À l’issue du processus d’évaluation du bruit des installations sportives, l’au- Fixation des torité d’exécution consigne les immissions admissibles visées l’art. 37a OPB. immissions de Ces valeurs sont déterminantes pour l’évaluation des futures modifications de bruit admissibles l’exploitation ou de l’installation. Elles servent également à déterminer les allégements accordés.

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3.4 Étape 3 : évaluation de mesures supplémentaires pour

limiter les émissions

Si la gêne occasionnée par une installation nouvelle n’est que faible, les me- Mesures supplésures préventives mises en œuvre à l’étape 1 sont suffisantes. Les mesures mentaires limitant supplémentaires ne sont considérées comme économiquement supportables les émissions par le Tribunal fédéral que s’il est possible d’obtenir une réduction notable lorsque la gêne est des émissions pour des coûts modestes. Cette règle vaut par analogie pour uniquement faible les installations existantes à condition que celles-ci ne provoquent pas de ou non considégêne sensible. rable

Si toutefois les limites fixées ne sont pas respectées, des mesures supplé- Examen d’autres mentaires pour réduire les émissions sont nécessaires. En outre, il convient mesures de d’évaluer la proportionnalité des mesures et de vérifier s’il n’existe pas d’inté- réduction des rêts publics s’y opposant (cf. point 2.1). émissions

Fig. 3 Évaluation des mesures supplémentaires quant à leur faisabilité

Autres mesures

oui Les mesures sont-elles proportionnelles non (appropriées, nécessaires, acceptables) ?

oui L’intérêt public à réaliser une protection non contre le bruit est-il supérieur à d’autres intérêts publics ?

Mettre en œuvre des mesures Ne pas mettre en œuvre de mesures

Allégements

Une mesure est proportionnelle lorsqu’elle est adéquate, nécessaire et Principe de la acceptable. L’adéquation est déterminée par les examens spécialisés des proportionnalité, mes­ures permettant de limiter les émissions par des moyens techniques ou en adéquation, nécesmodifiant l’exploitation. La nécessité découle du choix de mesures adéquates sité, acceptabilité entrant en ligne de compte. En clair, le choix porte sur les mesures les plus douces pour l’exploitant de l’installation (coûts les plus bas et exigences les plus faibles eu égard à l’exploitation). Quant à la question de l’acceptabilité, il faut y répondre en comparant le poids d’une mesure (p. ex. coûts, restrictions d’exploitation) à ses effets, c’est-à-dire à la réduction de bruit obtenue. Une mesure est acceptable lorsque le rapport entre son poids et son effet est

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raisonnable. Étant donné que la nécessité d’une réduction du bruit augmente avec l’exposition, des mesures de plus en plus strictes et chères se justifient.

La législation sur la protection contre le bruit arrête qu’il faut évaluer non seu- Évaluation des lement la proportionnalité des mesures, mais encore les intérêts publics anta- intérêts publics goniques. Dans le cas d’une installation sportive, on peut partir du principe qu’il antagoniques y a un intérêt public à la construire et à l’exploiter. Chaque cas particulier doit cependant être examiné. Lorsqu’il s’agit de décider de la mise en œuvre de mesures, il convient de peser les différents intérêts publics, à savoir la protection contre le bruit et l’exploitation d’une installation sportive particulière (cf. point 2.1). Ce faisant, les intérêts de l’aménagement du territoire doivent également être pris en compte. Des motifs liés à la sécurité, à la protection des sites construits ou du paysage peuvent également aboutir à l’abandon des mesures.

S’il n’est pas possible de prendre d’autres mesures limitant les émissions afin Allégements d’assurer le respect des valeurs limites d’immissions, il convient d’accorder des allégements (voir fig. 1).

3.5 Évaluation globale

La gêne occasionnée par les installations sportives peut être due, en plus du Appréciation bruit de celles-ci, à d’autres sources. Ainsi que nous l’avons expliqué au globale des point 1.2, le bruit résultant d’installations annexes ou d’utilisations autres que nuisances sonores sportives doit être évalué séparément. Chaque source de bruit identifiée doit dues aux respecter les niveaux d’émission de la catégorie de gêne déterminante (tout installations au plus peu gênant ou ne gênant pas de manière sensible). Sinon, des sportives mesures supplémentaires de réduction du bruit doivent être prises. Il n’y a que peu d’endroits où plusieurs sources causent des immissions considérables. Dans la pratique, le nombre de sources dépasse rarement deux ou trois. Si la pollution l’exposition sonore de toutes les sources (bruit des installations sportives compris) auprès des lieux d’immission se situe nettement en dessous du seuil de la catégorie de gêne déterminante, il est permis de partir du principe que l’exposition globale est inférieure au niveau critique. Par contre, lorsque deux ou trois sources de bruit atteignent une intensité proche de la catégorie de gêne déterminante, il faut mettre en œuvre des mesures supplémentaires pour réduire les émissions.

Les manifestations non sportives dans les installations sportives ne font pas Évaluation des partie des événements rares au sens du point 3.2.1. Les riverains d’installa- manifestations tions sportives perçoivent toutefois les manifestations globalement, sans faire de différence entre événements sportifs et autres. Lors de l’évaluation au cas par cas des manifestations non sportives, il convient par conséquent de tenir compte également du nombre d’événements sportifs rares. En d’autres termes, c’est le nombre total d’événements (sportifs et non sportifs) qui doit correspondre à ce qui est conforme à l’usage local.

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4 Mesures

La compilation dans le présent chapitre donne un aperçu de mesures permettant de réduire le bruit d’installations sportives. Elle ne se veut pas exhaustive.

4.1 Planification d’une installation sportive

L’inclusion de la thématique des nuisances sonores dès la phase de planifi- Prise en compte cation permet de réaliser la meilleure protection contre le bruit possible, pour du bruit à un le coût le plus bas. D’une manière générale, il convient de prendre en compte stade précoce de les points suivants : la planification

• La sélection d’un site propice du point de vue acoustique pour construire l’installation sportive permet d’éviter de nombreux problèmes d’emblée. Le site doit être idéalement situé à une distance suffisante des locaux à usage sensible au bruit les plus proches.

• Les parties de l’installation les plus bruyantes doivent être aménagées le plus loin possible des bâtiments à usage sensible au bruit.

• Une disposition astucieuse des terrains de sport et des constructions attenantes (vestiaires, tribunes, installations sanitaires) permet d’atténuer la propagation du bruit vers les zones habitées.

• Les matériaux d’excavation résultant des travaux peuvent être utilisés pour construire une digue antibruit.

• Les voies d’accès et les parkings doivent être aménagés de manière à déranger le moins possible le voisinage.

• Si les sources de bruit sont très critiques, il faut envisager la construction d’une enceinte autour du terrain de sport. Dans certains cas, une simple toiture peut déjà produire un effet perceptible.

• Il est recommandé d’informer les riverains le plus tôt possible et de les associer à la planification autant que faire se peut.

4.2 Exploitation d’une installation sportive

Il est possible d’optimiser l’exploitation par une planification judicieuse des Mesures relevant matchs dans le temps et dans l’espace. de l’exploitation

• Pour tenir compte du besoin de calme accru le dimanche, une pause de midi, pendant laquelle les matchs sont réduits dans leur intensité ou complètement interrompus, devrait être introduite.

• Si les coups de sifflet des arbitres sont gênants, il est possible de remplacer le sifflet à roulette par un sifflet à main.

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• Si l’installation compte plusieurs terrains de jeu, il convient d’utiliser en priorité celui qui est le plus éloigné du bâtiment le plus proche ayant des locaux à usage sensible au bruit.

• S’il y a plusieurs terrains de jeu, les activités les plus bruyantes seront organisées sur le terrain le plus éloigné de la propriété la plus proche ayant des locaux à usage sensible au bruit.

• Les sports produisant le plus d’émissions sonores seront de préférence prévus durant la journée.

• Les travaux d'entretien bruyants doivent être effectués de préférence pendant la journée

• Les portes et les fenêtres de salles de sport doivent rester fermées pendant l’exploitation.

• Il est recommandé de fixer clairement les heures d’utilisation pour les terrains de sport pouvant être utilisés librement.

• Il convient de prendre des mesures pour éviter que, pendant des jeux, les spectateurs n’usent d’instruments particulièrement bruyants tels que les klaxons à air comprimé ou les engins pyrotechniques.

• Les systèmes de haut-parleurs sont souvent la cause de problèmes. Une mesure préventive consiste à limiter dans le temps l’utilisation de ces installations ou d’interdire la diffusion de musique sur le terrain de sport.

• Les heures d’exploitation, surtout pendant les périodes de repos et la nuit, peuvent être restreintes.

Le choix d’un équipement optimisé sur le plan acoustique permet de réduire Mesures relevant les émissions sonores de l’installation sportive, en particulier l’effet de gêne de la construction résultant de la composante impulsive et de la teneur informationnelle des bruits. Mesures possibles :

• Les haut-parleurs sont orientés de manière à ne sonoriser que les tribunes. Pour ce faire, il est préférable d’utiliser plusieurs haut-parleurs de faible puissance qu’un nombre restreint de très grands haut-parleurs. Le placement décentralisé de haut-parleurs est également meilleur sur le plan acoustique.

• Les annonces par haut-parleurs peuvent parfois être remplacées par des messages s’affichant sur des panneaux électriques.

• L’installation d’aération d’une salle de sport peut être équipée de silencieux acoustiques.

• Des équipements d'entretien silencieux peuvent devraient être utilisés.

• Pour le hockey sur glace, il est possible de recourir à des bandes phonoabsorbantes.

• Les filets métalliques des paniers de basketball peuvent être remplacés par des filets en matière synthétique et les panneaux par un treillis.13

• Pour les places de jeu situées à proximité d’une agglomération, il peut être judicieux de prévoir des clôtures phonoabsorbantes ou des treillis en caoutchouc afin d’empêcher la transmission du bruit solidien.13

13 Magistrat der Stadt Wien; LIFE– SYLVIE Systematisch Lärmsanierung von innerstädtischen

Wohnvierteln – Pilotprojekt Lärmarme Parks; LIFE99 ENV/A/000394 ; Vienne, octobre 2002.

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• Pour éviter la réflexion des émissions sonores, les parois, les tribunes des spectateurs et les toitures peuvent être munies d’un revêtement phonoabsorbant.

• En guise de revêtements de sol, il est possible de choisir des options performantes sur le plan acoustique, voire phonoabsorbantes (p. ex. remplacer l’asphalte par des matériaux synthétiques) 13.

• Aux fins de protéger les immeubles à usage sensible au bruit, des parois ou des digues antibruit peuvent être construites pour faire écran, ou les surfaces de jeu peuvent être surbaissées.

• Si des salles de sport produisent des immissions gênantes, il peut être indiqué de mieux les isoler ou d’installer un système d’aération suffisamment puissant afin qu’il soit possible de s’entraîner ou de jouer sans ouvrir les fenêtres. Il est également possible d’améliorer l’isolation acoustique du club-house.

• Il arrive aussi que l’utilisation des terrains de jeu durant la nuit pose problème. Dans ces cas, il peut être utile de poser des panneaux d’affichage ou une clôture permettant de boucler l’installation.

4.3 Manifestations

Les nuisances sonores résultant de manifestations se distinguent de Manifestations l’« exploi­tation normale » de l’installation. Il convient donc de prévoir des mesures spéciales pour ce type d’événement.

• Si les manifestations sportives atteignent à elles seules l’ampleur de ce qui est usuel pour l’endroit, il est recommandé de renoncer aux événements bruyants non sportifs dans l’installation concernée.

• Pour les grands événements, il vaut la peine d’établir une stratégie de transport, incluant les places de stationnement, les transports publics et d’éventuels bus navettes.

• Il peut également être indiqué de recourir à un service de parcage afin d’éviter que les spectateurs ne cherchent des places dans les quartiers voisins.

• Les riverains doivent être informés à temps de la future manifestation et des mesures de protection contre le bruit qui sont prises.

• Il peut être nécessaire de limiter dans le temps l’utilisation de l’installation de sonorisation.

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Annexes A¹ Valeurs caractéristiques d’émission des installations sportives : suppléments pour la composante impulsive selon la directive VDI 3770

La directive VDI 3770 « Emissionskennwerte technischer Schallquellen – Certaines données Sport- und Freizeitanlagen » (valeurs caractéristiques d’émission de sources sur les émissions de bruit, d’installations de sport ou de loisir) contient des indications sur les de la directive émissions liées à différents types de sports. Un supplément pour la compo- VDI comprennent sante impulsive KI, i14 est souvent déjà inclus. Pour certains sports, ce supplé- déjà un supplément n’est toutefois pas indiqué distinctement. Cet état de fait débouche sur ment pour la des problèmes lors du calcul des immissions de bruit, car, en Suisse, les composante corrections de niveau pour les phases de bruit i ne sont pas attribuées au lieu impulsive K I, i d’émission, mais au lieu d’immission. Pour faire les calculs à l’aide des valeurs caractéristiques d’émission de la directive VDI, il est par conséquent nécessaire de disposer des données d’émission pures, sans les suppléments pour la composante impulsive.

Le tableau 5 indique les suppléments pour la composante impulsive KI, i des Soustraction du sports pour lesquels KI, i ne peut pas être directement tiré de la directive VDI supplément pour

3770.15 Les suppléments KI, i ont été calculés à partir des valeurs mesurées composante

par « Probst, 1994»16, sur lesquelles reposent les valeurs contenues dans la impulsive K I, i des directive VDI 3770. Pour calculer les immissions, il faut soustraire les supplé- valeurs d’émission ments KI, i contenus dans le tableau 5 des valeurs d’émissions figurant dans la directive VDI 3770. Il faut ensuite les attribuer à nouveau en fonction de l’audibilité des composantes impulsives au lieu d’immission (cf. point 3.2.5). Il ne faut pas voir dans les suppléments KI, i déterminés au moyen du procédé des niveaux maximaux par cycle une recommandation pour l’attribution au lieu d’immission des suppléments pour les composantes impulsives visées à l’annexe 6 OPB.

Le document « Probst, 1994 » contient des recommandations de suppléments Recommandations pour certains sports afin de tenir compte des composantes impulsives. Ces pour les supplécorrections sont attribuées lors de mesurages de niveaux moyens équivalents ments dans en énergie. Elles ne sont toutefois pas appropriées, ou de façon limitée seu- « Probst, 1994 » lement, pour une application en Suisse, car elles ne tiennent compte que des impulsions de bruits techniques.

14 I l y a une distinction entre les suppléments K I et K I*. Les deux suppléments ont été déterminés selon le

procédé des niveaux maximaux par cycle. Pour K I*, la composante impulsive des voix humaines a toutefois été soustraite, conformément aux prescriptions de la 18e BlmSchV.

15 Si le supplément est indiqué séparément dans la directive VDI, cela signifie qu’il n’est pas compris dans

les valeurs d’émission. Dans ce cas, ces dernières peuvent être reprises sans correction. 16 P robst, W. : Geräuschentwicklung von Sportanlagen und deren Quantifizierung für immissionsschutzgerechte Prognosen. Bundesanstalt für Sportwissenschaft Köln, 1994.

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Pour calculer les immissions de bruit d’un entraînement de football, il faut par Exemple exemple soustraire le supplément KI, i de 9,2 dB des émissions de bruit dues aux coups de sifflet de l’arbitre (90,6 dB[A]). Les immissions de bruit peuvent ensuite être calculées à l’aide de la valeur des émissions, soit 81,4 dB(A). Il faudra ensuite attribuer un supplément de 0, 2, 4 ou 6 dB au lieu d’immissions, selon l’audibilité de la composante impulsive des coups de sifflet de l’arbitre. Il convient en outre de vérifier la nécessité de compter des suppléments pour le caractère tonal (Kinf,i, Kton,i), également au lieu d’immissions.

Tabl. 5 Sources d’émission pour lesquelles le supplément K I est déjà compris

Type de sport Sources pour lesquelles K I est Supplément K I calculé au moyen compris du procédé des niveaux maximaux par cycle a)

Football Coups de sifflet de l’arbitre 9,2 dB Hockey sur gazon Coups de sifflet de l’arbitre 10,0 dB Football américain Coups de sifflet de l’arbitre 9,2 dB b) Tennis Coups de balle 10,5 dB Hockey sur glace, jeu Sifflets et coups 9,7 dB Hockey sur glace, Émissions globales c) 6 dB entraînement

a) Ces suppléments ne s’appliquent qu’aux sources mentionnées (p. ex. coups de sifflet de l’arbitre) et non pas aux émissions globales (à l’exception de l’entraînement de hockey sur glace, où il s’agit d’un supplément pour les émissions globales).

b) Les résultats de mesurage détaillés ne sont pas indiqués dans « Probst, 1994 ». Selon Probst, il faut utiliser les valeurs du match de football pour les sifflets (la fréquence des sifflets est plus grande, mais le niveau sonore est inférieur).

c) Les différentes sources ne sont pas considérées séparément pour faire les prévisions des entraînements. Le supplément pour la composante impulsive des bruits de sifflet et des coups est contenu dans les émissions globales.

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 33

A² Exemple de détermination et d’évaluation du bruit d’une installation sportive

L’installation sportive est constituée d’un terrain en gazon artificiel R¹, d’un Contexte terrain en gazon R², d’un petit terrain en gazon artificiel AW³ ainsi que d’un club-house. L’installation sise dans une zone d’habitation a été construite avant 1985 ; elle est donc considérée comme existante, ce qui signifie que ce sont les valeurs indicatives d’immissions du DS II figurant dans le tableau 2 qui sont déterminantes. À côté de l’installation destinée au football, il y a un terrain de beach-volley appartenant à l’école voisine ainsi qu’une pelouse utilisée pour les activités sportives scolaires. En vertu de l’art. 40, al. 2, OPB (prise en compte de la somme des immissions de bruit de même genre), la détermination de l’exposition devra inclure le terrain de sport de l’école (pelouse et beach-volley).

Fig. 4 Plan des terrains de sport et des points déterminants pour l’évaluation (PE)

Terrain gazon PE³ artificiel R¹

c ta t ta te u Terrain eur s rs gazon R² Pelouse Terrain gazon scolaire artificiel AW³ Spectate urs Haut-parleurs Beachvolley

La détermination et l’évaluation de l’exposition au bruit émis par les installa- Bases servant à la tions sportives se font selon les principes énoncés dans la présente aide à détermination l’exécution. Les activités non sportives doivent être évaluées sur la base des aides à l’exécution ad hoc (p. ex. « Détermination et évaluation des nuisances sonores liées à l’exploitation des établissements publics » du Cercle Bruit, « Évaluation des bruits quotidiens » de l’OFEV, directives cantonales, etc.). À noter que la pratique en matière d’exécution peut varier d’un canton à l’autre. L’évaluation globale de l’installation doit porter sur toutes les sources de bruit, y compris les émissions secondaires.

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L’installation est utilisée comme suit : Utilisations Lundi à vendredi : Entraînements de football, utilisation libre, activités sportives scolaires Samedi : Matchs de football, utilisation libre Dimanche : Matchs de football, utilisation libre

Les sources de bruit suivantes ont été prises en compte dans l’évaluation du Sources de bruit bruit des installations sportives :

• entraînements de football sur les terrains R¹, R² et AW³ (joueurs, arbitres, spectateurs)

• matchs de football sur les terrains R¹ et R² (joueurs, arbitres, spectateurs)

• haut-parleurs sur le terrain R¹ pendant les matchs (annonce des résultats, musique de fond pendant les matchs ainsi que peu avant et après)

• utilisation de la pelouse de l’école et du terrain de beach-volley pour les activités sportives scolaires

• utilisation libre des terrains de football et de la pelouse de l’école en dehors des entraînements/matchs et des heures scolaires.

Il n’y a pas de places de parc sur le périmètre de l’installation qui puissent être utilisées en rapport avec les activités qui s’y déroulent.

Les terrains de jeu ont été modélisés sous forme de sources surfaciques, les Détermination du haut-parleurs comme sources ponctuelles. La propagation du son a été cal- bruit culée selon les normes ISO 9613-1 et ISO 9613-2. On a tenu compte de réflexions simples. Les immissions des différentes sources sont déterminées séparément, puis additionnées en énergie.

Les hypothèses posées pour l’exploitation reposent sur les plans d’entraîne- Heures ment durant la saison estivale et sur les règlements d’utilisation des diffé- d’exploitation rents terrains. Pour les calculs, on s’est efforcé de reproduire une semaine d’utilisation intensive qui soit représentative. Dans le doute, les hypothèses d’exploitation ont été définies généreusement. La figure 5 donne un aperçu des différentes utilisations aux différentes heures et représente l’attribution aux périodes d’exploitation durant le jour et le soir. Les terrains ne sont pas utilisés pendant la nuit. Une correction temporelle est appliquée pour les heures auxquelles l’installation n’est pas utilisée. Le tableau 6 montre les heures d’exploitation en minutes ainsi que les corrections temporelles appliquées.

Lorsque les terrains R¹ et R² et AW³ ainsi que la pelouse de l’école ne sont Hypothèses pas utilisés par le club de football ni par l’école, ils sont à la disposition du d’exploitation pour public selon l’horaire indiqué plus haut. Ces terrains jouissent d’une grande l’utilisation libre popularité et sont par conséquent utilisés souvent. On peut donc partir du principe qu’ils sont occupés les trois quarts du temps par 5 joueurs.

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 35

En semaine, les matchs sont généralement joués à des fins d’entraînement. Il Hypothèses n’y a donc pas lieu d’escompter plus de spectateurs que pour un entraîne- d’exploitation pour ment normal. Les émissions des entraînements et des matchs sont par les matchs conséquent équivalentes (les émissions dépendent du nombre de spectateurs, lesquels influent également sur les émissions de l’arbitre). Les émissions dues aux matchs se déroulant pendant les entraînements sont donc adéquatement couvertes par celles des entraînements énumérés plus haut.

Un entraînement ou un match dure 90 minutes. Les matchs des juniors ne durent parfois que 60 minutes. C’est toutefois la durée de 90 minutes qui a été retenue afin de s’assurer que les émissions ne sont pas sous-estimées.

En s’appuyant sur le plan des matchs à domicile, on est parti des chiffres suivants : pour samedi, 5 matchs sur le terrain R¹ et 4 sur R² ; pour dimanche, 2 matchs sur R¹ et 1 sur R². On a calculé une pause de 30 minutes entre deux matchs. Pendant ce temps, aucune autre activité n’a lieu sur les terrains.

Fig. 5 Utilisations des terrains aux différentes heures et attribution aux périodes d’évaluation

Lu–ve Jour Soir 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Terrain R¹ Terrain R² Terrain AW³ Pelouse scol. Beach-volley

Samedi Jour Soir 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Terrain R¹ Terrain R² Terrain AW³ Pelouse scol.

Dimanche Nuit Jour Soir 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Terrain R¹ Terrain R² Terrain AW³ Pelouse scol.

Gde manifest Jour Soir 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Terrain R¹ Terrain R² Terrain AW³ Pelouse scol.

Utilisation libre Match Sport scolaire Entrainements Aucune utilisation

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Pendant les matchs, les résultats du terrain R¹ sont annoncés par hautparleurs (env. 10 % du temps du jeu). Le reste du temps ainsi que 15 minutes avant et après les matchs, une musique de fond (10 dB) est jouée.

Pour avoir des points de repère pour les hypothèses d’exploitation d’une Hypothèses grande manifestation, on s’est servi de l’exemple représentatif d’un événe- d’exploitation pour ment ayant lieu un samedi. les événements rares (grande

• Jeux ininterrompus (matchs avec annonces des résultats par haut-parleurs manifestation) et musique de fond) entre 9 h et 20 h 30 sur les terrains R¹ et R².

• Le bruit secondaire, qui n’est pas en lien direct avec le bruit des installations sportives (buvette, musique, pavillon), n’est pas évalué sur la base de la présente aide à l’exécution, mais au moyen des aides à l’exécution ad hoc.

• Les matchs n’ont lieu que sur les terrains R¹ et R².

• L’utilisation libre de la pelouse de l’école et du gazon artificiel AW³ a été incluse dans les nuisances sonores.

• Pendant les matchs, 50 spectateurs se trouvent sur le terrain R¹ ou R².

Tabl. 6 Heures d’exploitation, y compris correction temporelle

Terrain Utilisation Lundi à Samedi Somme lu bis Jours ouvrables (de lundi à samedi) Dimanche Grande manifestation (samedi) vendredi sa Jour Soir Jour Soir Jour Soir Jour Soir Jour Jour Soir min min min min min min min –10 × log(ti/t 0) min –10 × log(ti/t 0) min –10 × log(ti/t0) min –10 × log(ti/t 0) min –10 × log(ti/t0) R¹ Entraînement 150 120 – – 750 600 125 –8,0 100 –0,8 – – – – – – Utilisation 338 – 67,5 90 1758 90 293 –4,3 15 –9,0 315 –3,6 – – 68 –2,5 libre Match – – 450 – 450 – 75 –10,2 – – 180 –6,0 660 –0,7 30 –6,0 Annonces – – 45 – 45 – 8 –20,2 – – 18 –16,0 66 –10,7 3 –16,0 matchs Musique – – 555 – 555 – 93 –9,3 – – 222 –5,1 609 –1,1 42 –4,6 matchs R² Entraînement 150 30 – – 150 30 125 –8,0 25 –6,8 – – – – – – Utilisation 338 68 158 90 1848 430 308 –4,0 71 –2,3 383 –2,7 – – 68 –2,5 libre Match – – 360 – 360 – 60 –11,1 – – 90 –9,0 660 –0,7 30 –6,0 AW³ Entraînement 90 – – – 90 – 75 –10,2 – – – – – – – – Utilisation 383 90 450 90 2365 540 394 –3,0 90 –1,2 450 –2,0 450 –2,4 90 –1,2 Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017

libre Pelouse Activités 480 – – – 480 – 400 –2,9 – – – – – – – – de l’école sportives scolaires Utilisation 135 90 540 90 1215 540 203 –5,8 90 –1,2 540 –1,2 540 –1,6 90 –1,2 libre Beach­ Activités 480 – – – 480 – 400 –2,9 – – – – – – – – volley sportives scolaires

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 38

Les émissions utilisées sont indiquées dans le tableau 7. Elles s’appuient sur Émissions les valeurs figurant dans la directive VDI 3770 (« Emissionskennwerte von Sport- und Freizeitanlagen ») et les données de l’office bavarois de l’environnement (« Geräusche von Trendsportanlagen »).

Les émissions des haut-parleurs ont été dimensionnées de sorte que le niveau d’immissions pour le spectateur soit de 70 dB(A) (recommandation selon la directive VDI 3770). Pendant le reste du temps, il a été supposé que de la musique de fond (10 dB) était jouée. Un effet directionnel de -10 dB a été pris en compte dès que l’angle en direction de la tribune du terrain R¹ dépassait 90°.

Tabl. 7 Valeurs d’émission

Source de bruit Phase de bruit Personnes Le Football Arbitre (entraînement) 10 84,6 Arbitre (match) 20 90,2 Arbitre (match de championnat) 30 93,6 Arbitre (grande manifestation) 50 94,4 Spectateurs (entraînement) 10 90,0 Spectateurs (match) 20 93,0 Spectateurs (match de championnat) 30 94,8 Spectateurs (grande manifestation) 50 97,0 Joueurs 94,0 Sport scolaire Jeu 20 95,0 Utilisation libre Jeu 5 89,0 Beach-volley Jeu 84,0 Sonorisation Annonces 105,8 Musique 95,8

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Le tabl. 8 indique, à titre d’exemple pour le point d’évaluation 4, le calcul du Calcul du niveau niveau d’évaluation Lr : d’évaluation L r

Tabl. 8 Calcul du niveau d’évaluation Lr jour pour le point d’évaluation 4, pour les dimanches et les jours fériés :

Phase de bruit i L eq, i ti/to K I, i K T, i L r, i R¹ joueurs + spectateurs match 51,5 –6,0 0 0 45,5 R¹ arbitres match 42,6 –6,0 4 0 40,6 R¹ annonces des résultats 67,1 –16,0 0 6 57,1 R¹ musique 57,1 –5,1 6 0 58,0 R² joueurs + spectateurs match 41,2 –9,0 0 0 32,2 R² arbitres match 34,7 –9,0 0 0 25,7 R¹ utilisation libre 40,2 –3,6 4 0 40,6 R² utilisation libre 33,5 –2,7 0 0 30,8 AW³ utilisation libre 50,6 –2,0 4 0 52,6 Utilisation libre de la pelouse scolaire 31,1 –1,2 0 0 29,9

Tabl. 9 Niveau d’évaluation L r en dB(A) pour les différentes périodes d’évaluation Niveau d’évaluation L r Point d’évaluation (PE) Jour ouvrable Dimanche Grande manifestation de lundi à samedi

Jour Soir Jour Jour Soir Valeurs indicatives DS II) 60 55 60 65 60 BP 1 53 53 54 58 55 BP 2 52 53 53 59 54 BP PE 3 52 51 51 58 53 BP 4 58 55 61 66 62

Le dimanche soir n’a pas été évalué, car seule la pelouse de l’école est dis- Évaluation du ponible à ce moment-là pour une utilisation libre. Les calculs indiquent que bruit, mesures les valeurs indicatives d’immissions pour les installations anciennes sont en grande partie respectées. L’exposition au bruit est problématique uniquement pour le point 4 de l’évaluation. Les valeurs indicatives sont dépassées de 1 dB lors de l’utilisation habituelle les dimanches. Le soir, il n’y a aucune activité sur les terrains engazonnés. Le dépassement est dû en premier lieu à la diffusion de musique. Or, au point d’immissions concerné, étant donné que le bruit de fond est très faible (cour intérieure), les caractéristiques tonales et la teneur informationnelle peuvent être ressenties comme très gênantes. Lors d’une grande manifestation (samedi), les valeurs indicatives sont dépassées de 1 dB le jour et de 2 dB le soir.

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Les valeurs indicatives sont respectées pour la plupart des immeubles riverains. Lors de l’exploitation normale, les valeurs indicatives ne sont dépassées que de 1 dB le dimanche en journée pour un immeuble (PE 4). Ce dépassement est dû en premier lieu aux annonces par haut-parleurs et à la diffusion de musique (cf. tabl. 8 et 9). Il faudrait par conséquent renoncer à l’avenir à passer de la musique pendant les matchs. Cette mesure permet d’assurer le respect des valeurs indicatives partout. À titre préventif, une pause de midi sera prévue le dimanche, conformément au règlement de police. En outre, il convient de vérifier l’orientation des haut-parleurs. Les mesures doivent être décidées avec les personnes concernées et permettre de réduire les immissions dues à cette installation pendant son exploitation normale, de manière à ne plus dépasser les valeurs indicatives.

En cas de grande manifestation, le même immeuble est également affecté par des dépassements des valeurs indicatives (1 dB le jour, 2 dB le soir). Là encore, c’est la sonorisation qui est en cause. Si le système de haut-parleurs est arrêté à 20 heures, le dépassement dû au bruit du sport peut être évité pendant les heures plus sensibles de la soirée. Cette mesure doit par conséquent être mise en œuvre.

L’entreprise de restauration (tente et musique comprises) constitue une autre source de bruit. Son évaluation peut se faire par exemple sur la base du chapitre « Manifestation en plein air » de l’aide à l’exécution « Évaluation des bruits quotidiens ». Il convient de relever que de tels événements ne sont autorisés que deux fois par an sur ce terrain. À titre de mesure préventive, il faut veiller là aussi à prévoir une pause à midi et à informer préalablement les riverains.

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A³ Cartes servant à l’évaluation de terrains de sport individuels

Cette partie permet une estimation approximative des nombreuses petites Introduction installations, indiquant à quelle distance de celles-ci se posent les principaux problèmes liés au bruit. Les réflexions ont été menées sur la base de l’exploitation normale d’un terrain de football, d’un terrain en dur, d’un court de tennis et d’une patinoire de hockey sur glace à ciel ouvert. Les exemples sont tirés du rapport « Berechnung Distanzen gleichen Beurteilungspegels für kleine Sportanlagen nach der Vollzugshilfe Lärm von Sportanlagen » de l’EM- PA (2016).17

Les calculs de propagation pour les cartes de bruit ou les isophones ont été Bases de calcul effectués à l’aide du logiciel CadnaA, version 4.6.155. La propagation du son a été calculée selon la norme ISO 9613. L’effet du sol a été déterminé non pas au moyen de la méthode spectrale, mais de celle du niveau acoustique pondéré A. En dehors de l’effet du sol, il n’a pas été nécessaire de calculer des effets d’obstacles ni de réflexions, vu la simplicité des géométries. Les calculs de l’atténuation due à l’air, qui ont été effectués pour une fréquence représentative de 500 Hz, se basent sur une température de 10 °C et une humidité relative de l’air de 70 %. Aucun effet météorologique n’a été pris en compte. Les calculs sont, d’une manière générale, faits avec des niveaux pondérés A. La puissance des sources est calculée selon la directive VDI 3770. Les isophones représentés dans les schémas sont ceux des périodes critiques, à savoir les périodes déterminantes pour les exemples analysés.

Lorsqu’il s’agit d’évaluer une installation concrète, il convient de vérifier si les Évaluation d’une hypothèses posées pour l’exploitation et les sources sont valables. À noter installation que si les immissions de bruit sont proches des valeurs indicatives, il faut concrète procéder à une évaluation plus précise de l’exposition, même si les hypothèses de l’exploitation et des sources sont correctes.

Terrain de football L’installation18 analysée ici est constituée d’un seul terrain de football Installation et (100 m × 64 m), équipée d’un éclairage, mais sans système de sonorisation exploitation fixe. Les sources de bruit modélisées pour les calculs sont le terrain de jeu ainsi qu’une zone pour spectateurs située sur l’un des côtés longitudinaux. Les données relatives à l’exploitation ont été définies en collaboration avec l’Office fédéral du sport. Le terrain est occupé environ les deux tiers du temps pendant la journée et en soirée, par les activités sportives scolaires, les entraînements de football et les championnats.

17 B. Locher, Berechnung Distanzen gleichen Beurteilungspegels für kleine Sportanlagen nach der

Vollzugshilfe Lärm von Sportanlagen. Rapport no 5214.011182-2 18 Les données sont tirées du rapport de l’EMPA no 452 908-2, datant de 2013.

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Tabl. 10 Hypothèses pour l’exploitation normale du terrain de football

Utilisation Jour ouvrable Heures Durée par jour Spectateurs Sport scolaire lu – ve 8 h – 11 h 5h 10 14 h – 16 h

Entraînement de football lu – ve 17 h – 21 h 4h 10 sa (2 matchs) 14 h – 18 h 4h 30 Championnat de football di (1 match) 10 h – 12 h 2h 30

Les émissions dues à la pratique du football (matchs et entraînements) se Sources de bruit composent de trois éléments : les sifflets des arbitres, les joueurs et les spectateurs. Les installations sportives peuvent causer des problèmes essentiellement dans la zone proche. Par prudence, un supplément de niveau de 6 dB est par conséquent ajouté pour la composante impulsive fortement audible de la source partielle « coups de sifflet ». Le supplément pour composante impulsive selon la directive VDI 3770 doit être soustrait auparavant.

Les puissances acoustiques des coups de sifflet des arbitres et des joueurs sont additionnées en énergie, puis réparties sur la source surfacique du terrain de jeu. La puissance acoustique des spectateurs est répartie sur la source surfacique de la zone réservée au public. Pour les entraînements, on suppose 10 spectateurs selon la directive VDI 3770 ; le bruit émis par l’entraîneur est assimilé à celui de l’arbitre. Les activités sportives scolaires sont modélisées comme un entraînement de football, l’enseignant prenant la place de l’entraîneur. Les sources surfaciques que sont le terrain de jeu et la zone du public ont une hauteur de 1,5 m au-dessus du niveau du sol.

Tabl. 11 Puissances des sources et suppléments pour l’exploitation normale du terrain de football

Nombre Sifflets Joueurs Spectateurs Arbitre & K I/T Spectateurs arbitre L WA, TS L WA, TZ joueurs n L WA, TP L WA, TS

Entraînement 10 90,6* 94,0 90,0 95,6 6 Matchs 30 99,6* 94 94,8 100,7 6

* comprend un supplément K I ; pour calculer les isophones, la correction K I prévue par la directive VDI 3770 (9,2 dB) a été soustraite et la correction K I = 6 dB au sens de l’annexe 6 OPB a été additionnée (cf. annexe 1).

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Voici les isophones pour l’exploitation normale en soirée (20 h – 22 h) pendant Résultats la semaine (lundi à samedi) :

Fig. 6 Isophones du terrain de football : exploitation normale, de lundi à samedi, le soir m

Spectateurs 55 dB

50 dB 45 dB

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 44

Terrain en dur Le terrain en dur pris comme exemple pour les calculs a une longueur de 40 m Installation et et une largeur de 25 m. Pour l’exploitation normale durant une semaine inten- exploitation sive, il a été supposé qu’il était utilisé les deux tiers du temps et inutilisé la nuit (22 h – 7 h).

Tabl. 12 Hypothèses pour l’exploitation normale du terrain en dur

Jours ouvrables (de lundi à samedi) Dimanche et jours fériés Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit Plage d’évaluation 7 h – 20 h 20 h – 22 h 22 h – 7 h 8 h – 20 h 20 h – 22 h 22 h – 8 h Temps d’utilisation 8,7 h/jour 1,3 h/soir – 8h 1,3 h – (occupation 2/3 du temps)

L’exploitation normale de ce terrain pendant une semaine intensive a été éva- Sources de bruit luée sur une base de 5 personnes. La directive VDI 3770 distingue plusieurs puissances pour cette source (terrain de jeu) : pratique du football avec communication bruyante (cris d’enfants), pratique du football de personnes adultes ou d’adolescents. Le jeu des enfants présente plutôt les caractéristiques d’une place de jeux. C’est pourquoi les calculs faits dans ce cas reposent sur les émissions de bruit résultant de la pratique du football par des adultes et des adolescents (cf. tableau 13).

Les installations sportives peuvent causer des problèmes essentiellement dans la zone proche. Par prudence, un supplément de niveau de 6 dB a par conséquent été ajouté pour la composante impulsive fortement audible de la source partielle « coups de sifflet ». La hauteur de source relative a été fixée à 1,5 m.

Tabl. 13 Hypothèses pour l’exploitation normale du terrain en dur

Source L WA¹ (rapporté à la un individu) L WA 5 joueurs K I selon OPB, L E avec K I au annexe 6 sens de l’OPB

Football (adultes et 82 dB(A) 89 dB(A) 6 dB 95 dB(A) adolescents)

Vu les hypothèses simplifiées posées pour l’occupation de la place en dur, à Résultats savoir deux tiers du temps aussi bien le jour que le soir tous les jours, les distances sont identiques pour les jours ouvrables et pour les dimanches et jours fériés. La carte représente la période du lundi au samedi, le soir (20 h – 22 h).

EMPA, Abteilung: Akustik / Lärmminderung Beilage Seite 17 von 20 Auftraggeber: BAFU, et Détermination Abteilung Lärm und évaluation duNIS bruit des installations sportives © OFEV 2017 Bericht-Nr. 5214.011182-3 45

A4. Hartplatz: Normalbetrieb (intensiver Wochenbetrieb) Linien gleichen Beurteilungspegels

Zeitraum: Sonntag, Tag (8 - 20 Uhr) Massstab: A4/1:1'000 (kann je nach Druckereinstellungen leicht variieren)

Fig. 7 730 740 750 760 770 780 790 800 810 820 830 840 850 860 870 880 Isophones du terrain en dur : exploitation normale, de lundi à samedi, le soir 950 950 m 940 60 940

930 50 930

920 40 920

910 30 910

900 20 900

890 10 890

880 880

870 870 55 dB 50 dB 45 dB 860 860

850 850

840 840

830 830

820 820

810 810

800 800

790 790

780 780

770 770

760 760 730 740 750 760 770 780 790 800 810 820 830 840 850 860 870 880 Meter

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 46

Terrain de tennis Pour le terrain de tennis, on est parti d’une installation comptant deux courts Installation et côte à côte, d’une longueur de 24 m et d’une largeur de 8 m chacun. Les di- exploitation mensions des terrains de jeu sont tirées de la directive VDI 3770. Pour l’exploitation normale (semaine intensive), l’évaluation se base sur une occupation les deux tiers du temps. Les heures d’ouverture sont résumées dans le tabl. 14.

Tabl. 14 Hypothèses pour l’exploitation normale du terrain de tennis

Période Jours ouvrables (de lundi à samedi) Dimanche et jours fériés d’évaluation Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit Plage d’évaluation 7 h – 20 h 20 h – 22 h 22 h – 7 h 8 h – 20 h 20 h – 22 h 22 h – 8 h Temps d’utilisation 8,7 h/jour 1,3 h/soir – 8h 1,3 h – (2/3 du temps)

Les installations sportives peuvent causer des problèmes essentiellement Sources de bruit dans la zone proche. Par prudence, un supplément de niveau de 6 dB est par conséquent ajouté pour la composante impulsive fortement audible de la source partielle « impacts de balles ». Le supplément pour la composante impulsive figurant dans la directive VDI 3770 doit être soustrait auparavant. La hauteur de source relative est fixée à 2 m conformément à la directive VDI 3770.

Tabl. 15 Puissances des sources et suppléments pour l’exploitation normale du terrain de tennis

Source LWATeq, joueurs avec LWATeq, joueurs sans K I K I selon OPB, L E avec K I selon K I* annexe 6 OPB

Point d’impact 90 dB(A) 79,5 dB(A) 6 dB 85,5 dB(A)

* K I déterminé selon le procédé des niveaux maximaux par cycle

Vu les hypothèses simplifiées posées pour l’occupation de la petite installa- Résultats tion de tennis, à savoir deux tiers du temps aussi bien le jour que le soir tous les jours, les distances sont identiques pour les jours ouvrables et pour les dimanches et jours fériés. La carte représente la période du lundi au samedi, le soir (20 h – 22 h).

A5. Tennisanlage - Normalbetrieb (intensiver Wochenbetrieb) Linien gleichen Beurteilungspegels

Zeitraum: Montag-Samstag, Abend (20 - 22 Uhr) Massstab: A4/1:1'000 (kann je et Détermination nach Druckereinstellungen évaluation du bruit leichtsportives des installations variieren) © OFEV 2017 47

440 450 460 470 480 490 500 510 520 530 540 550 560 570 580 590 610 610

600 600

590 Fig. 8 590

Isophones du terrain de tennis : exploitation normale, de lundi à samedi, le soir 580 580 m 570 570

560 560

550 550

540 540

530 530

520 520 55 dB 50 dB 45 dB

510 510

500 500

490 490

480 480

470 470

460 460

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440 450 460 470 480 490 500 510 520 530 540 550 560 570 580 590 Meter

Détermination et évaluation du bruit des installations sportives © OFEV 2017 48

Patinoire de hockey à ciel ouvert Les dimensions de la patinoire ont été définies à 60 m × 30 m (dimensions Installation et figurant dans la directive VDI 3770). Les zones réservées aux spectateurs se exploitation situent sur les deux petits côtés et sur un des grands côtés. Les calculs ont été faits pour une patinoire à ciel ouvert, sans écran de protection. Les heures d’entraînement et de match compilées dans le tabl. 16 ainsi que le nombre de spectateurs ont été fournis pour l’essentiel par l’Association suisse des services des sports (ASSS).

Les calculs tiennent compte des entraînements et des matchs de hockey, spectateurs et sonorisation compris. Les autres sources de bruit telles que la surfaceuse qui lisse la glace pendant les pauses ou les autres utilisations de la patinoire pour le patinage artistique ou par le public n’ont pas été prises en compte.

Tabl. 16 Hypothèses pour l’exploitation normale de la patinoire de hockey sur glace

Utilisation Jour ouvrable Heures Durée Spectateurs Entraînement lu – ve entre 9 h et 17 h 2h – 20 h – 2 h 2 h (hypothèse : temps de jeu effectif = 1,5 h)

Match 3 /4 e e sa (1 match) 17 h – 19 h 30 2,5 h (hypothèse : temps de jeu 30* ligue ou relève effectif = 1,5 h)

di (1 match) 14 h – 16 h 30 2,5 h (hypothèse : temps de jeu 30* effectif = 1,5 h)

Match 2e ligue sa (1 match) 19 h 30 – 22 h 2,5 h (hypothèse : temps de jeu 80 effectif = 1,5 h)

di (2 matchs) 17 h – 22 h 5 h (hypothèse : temps de jeu 80 effectif = 3 h)

* Pour simplifier les calculs, il a été supposé que 30 spectateurs assistent aux matchs de 3e et 4 e ligues, par analogie aux matchs de la relève.

Pour les calculs, le champ de glace et trois zones pour le public, situées sur Sources de bruit les deux petits côtés et un des côtés longitudinaux, ont été modélisés comme sources. La hauteur de ces sources est fixée à 1,6 m (pour les personnes debout conformément à la directive VDI 3770). La puissance des sources a été déterminée au moyen de la directive VDI 3770 (cf. tabl. 16).

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Tabl. 17 Puissances des sources et suppléments pour l’exploitation normale de la patinoire à ciel ouvert EMPA, Abteilung: Akustik / Lärmminderung Beilage Seite 19 von 20 Auftraggeber: BAFU, Abteilung Lärm und NIS Nombre de Sifflets et Spectateurs Sonorisation5214.011182-3 Bericht-Nr. Émissions globales spectateurs n coups LWA LWA LWA LWA

Entraînement 112 1) 6 A6. Offenes Eishockeyfeld: Normalbetrieb (intensiver Wochenbetrieb) Match 3e/4 e ligue ou relève 30 104,3 2) 97,8 93,8 3) 105,5 6/4 Linien gleichen Beurteilungspegels Match 2 ligue e 80 104,3 2) 102 98 3) 106,9 6/4 Zeitraum: Montag - Freitag, Abend (20 - 22 Uhr)