Office fédéral de l’environnement (OFEV)
- Documents
- 309
- Période
- 1995–2026
- 30 juin 1995–8 sept. 2026
- Langues
- 4
- Couverture
- 100 %
- 308 sur 308
- Dernière exécution
- 18 sept. 2026
Activité
Documents par année
Langues
Part des versions disponibles
- allemand38 %
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Autres sources
Confédération
- Tribunal fédéral178'338
- Tribunal administratif fédéral93'350
- Bulletin officiel70'306
- Objets parlementaires67'727
- Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral35'388
- Recueil officiel du droit fédéral23'144
- Feuille fédérale11'986
- Tribunal pénal fédéral11'127
- Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération10'965
- Recueil systématique du droit fédéral6'363
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS)2'281
- Jugements civils suisses en droit des assurances privées (publiés par la FINMA)2'233
Documents
309 documents
Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique
BAFU a4S6dxX0mvQN8 sept. 2026FR
Mise en oeuvre du droit de Nagoya en Suisse
BAFU oZW65WX1oHlW31 août 2026FR
Substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair
BAFU r3Gv4uaB07GP1 juin 2026FR
Contributions pour les mesures cantonales de protection des troupeaux et des abeilles
BAFU EZrZR2DB0ob-16 mars 2026FR
Aide à l’exécution relative à l’évaluation des indications climatiques au titre de la LCD
BAFU 2A-QevWNsJQK2 mars 2026FR
Liste de contrôle Environnement pour la construction et l’exploitation d’installations d’aérodromeGuide
BAFU cQXZtNAOfRl41 mars 2026FR
Encouragement de mesures mises en oeuvre par des exploitants d’installations participant au système d’échange de quotas d’émission
BAFU KfbWnmXSB3JZ30 janv. 2026FR
Encouragement de mesures d’adaptation aux changements climatiques
BAFU 8NKtBsLzl1-s29 janv. 2026FR
Déclaration des émissions dans les offres de vols
BAFU bpZ5vlkpL1Tz15 janv. 2026FR
Module 1 : Capricorne asiatique
BAFU H4EPq6SpACAI15 janv. 2026FR