451.32
Ordonnance sur la protection des hauts-marais et des marais de transition d’importance nationale (Ordonnance sur les hauts-marais)
du 21 janvier 1991 (Etat le 1er janvier 2008)
Le Conseil fédéral suisse, vu l’art. 18a, al. 1 et 3, de la loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)1, arrête:
Art. 1 Inventaire fédéral
L’Inventaire fédéral des hauts-marais et des marais de transition d’importance nationale (Inventaire des hauts-marais) comprend les objets énumérés dans l’annexe1. Ces objets satisfont en même temps à l’exigence de la beauté particulière au sens de
Art. 2 Description des objets
La description des objets est publiée séparément. En tant qu’annexe 2, cette publication fait partie intégrante de la présente ordonnance.
La publication peut être consultée en tout temps à l’Office fédéral de l’environnement3 (office fédéral) et auprès des cantons.4 Ceux-ci désignent les services concernés.
Art. 3 Délimitation des objets
Les cantons, après avoir pris l’avis des propriétaires fonciers et des exploitants, fixent les limites précises des objets. Ils délimitent des zones-tampon suffisantes du point de vue écologique en tenant compte, notamment, de la zone de contact ainsi que des bas-marais attenants aux objets.
RO 1991 270
[RS 1 3; RO 1988 352]
La désignation de l’unité administrative a été adaptée en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1). Il a été tenu compte de cette modification dans tout le présent texte.
Lorsque les limites précises n’ont pas encore été fixées, l’autorité cantonale compétente prend, sur demande, une décision de constatation de l’appartenance d’un bien-fonds à un objet. Le requérant doit pouvoir fonder sa demande sur l’existence d’un intérêt digne de protection.
Art. 4 But visé par la protection
Les objets doivent être conservés intacts; dans les zones marécageuses détériorées, la régénération sera encouragée dans la mesure où elle est judicieuse. Font notamment partie de ce but la conservation et le développement de la flore et de la faune indigènes et des éléments écologiques indispensables à leur existence ainsi que la conservation des particularités géomorphologiques.
Art. 5 Mesures de protection et d’entretien
Les cantons, après avoir pris l’avis des propriétaires fonciers et des exploitants, prennent les mesures de protection et d’entretien adéquates pour conserver intacts les objets. Ils veillent en particulier à ce que:
les plans et les prescriptions qui règlent le mode d’utilisation du sol au sens de la législation en matière d’aménagement du territoire soient conformes à la présente ordonnance;
5 soient interdites toute installation ou construction et toute modification de terrain, notamment par l’extraction de tourbe, le labour de sols marécageux et l’apport de substances ou de préparations au sens de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques6, ou encore de produits biocides au sens de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits biocides7; font uniquement exception, sous réserve de la let. c, les constructions, installations et modifications de terrain servant à assurer la protection conformément au but visé;
les installations ou constructions servant à la poursuite de l’exploitation agricole et toute modification de terrain dans le même but ne soient autorisées que lorsqu’elles n’entrent pas en contradiction avec le but visé par la protection;
8 soit démantelée toute installation ou construction entreprise après le 1er juin 1983 et remis dans son état d’origine tout terrain modifié après cette date, aux frais du responsable, lorsque ces ouvrages ou modifications sont en contradiction avec le but visé par la protection et n’ont pas été autorisés par décision ayant force de chose jugée sur la base de zones d’affectation conformes à la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire9. S’il n’est pas possible de rétablir l’état du 1er juin 1983, il y a lieu de prévoir un remplacement ou une compensation adéquats.
le régime local des eaux soit maintenu et, si cela favorise la régénération du marais, amélioré;
la gestion forestière soit adaptée au but visé par la protection;
l’embroussaillement soit évité et la végétation marécageuse caractéristique conservée, si nécessaire par une exploitation appropriée;
les fossés soient entretenus correctement et avec ménagement, pour autant qu’ils soient compatibles avec le but visé par la protection;
les marais soient protégés contre les dégâts dus au piétinement;
l’exploitation à des fins touristiques et récréatives soit subordonnée au but visé par la protection.
Les dispositions de l’al.1 sont aussi applicables aux zones-tampon dans la mesure où le but visé par la protection l’exige.
Art. 6 Délais
Les mesures prévues à l’art. 3, al. 1, et à l’art.5 doivent être prises dans un délai de trois ans.
Pour les cantons à faible et à moyenne capacité financière, pour lesquels la protection des hauts-marais représente une charge considérable, ce délai est de six ans au maximum lorsqu’il s’agit d’objets dont la conservation n’est pas menacée. Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication10 désigne ces cantons.
Art. 7 Protection transitoire
Les constructions, installations et modifications de terrain ainsi que les changements notables du mode d’utilisation du sol sont interdits dans les objets tant que les cantons n’ont pas pris de mesures de protection et d’entretien. Les cantons peuvent autoriser des dérogations si elles sont compatibles avec l’art.5.
Art. 8 Réparation des dommages
Les cantons veillent, chaque fois que l’occasion s’en présente, à la meilleure remise en état possible des objets déjà atteints.
La désignation de l’unité administrative a été adaptée en application l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1).
Art. 9 Devoirs de la Confédération
Dans leur activité, les autorités, services, instituts et établissements fédéraux sont tenus de conserver intacts les objets.
Ils prennent les mesures prévues aux art. 5, 7 et 8 dans les domaines relevant de leur compétence en vertu de la législation fédérale spéciale y relative.
Art. 10 Compte rendu
Tant qu’ils n’ont pas pris les mesures nécessaires selon l’art. 3, al. 1, et l’art.5, les cantons rendent compte à l’office fédéral à la fin de chaque année de l’état de la protection des hauts-marais sur leur territoire.
Art. 11 Prestations de la Confédération
La Confédération conseille et soutient les cantons dans l’accomplissement des tâches prévues par la présente ordonnance.
Les indemnités de la Confédération pour les mesures prévues aux art. 3, 5 et 8 de la présente ordonnance sont régies par les art. 18 et 19 de l’ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage11.12
Art. 12 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 1991.
Annexe 113 (art. 1) Liste des hauts-marais et des marais de transition d’importance nationale N° Localité Commune(s)14 Inscription Révision Canton de Zurich
Räubrichseen Kleinandelfingen 1991
Gurisee Dägerlen, Dinhard 1991
Mettmenhasler See Niederhasli 1991
Chräenriet Regensdorf 1991
Chatzensee Zürich 1991 100 Wildert Illnau-Effretikon 1991 101 Weid Fehraltorf 1991 102 Torfriet Pfäffikon 1991 103 Robenhauseriet/ Pfäffikon, Seegräben, 1991 Pfäffikersee Wetzikon 104 Ambitzgi/Böhnlerriet Wetzikon 1991 105 Oberhöfler Riet Gossau Hinwil, Wetzikon 1991 106 Hiwiler Riet Hinwil, Wetzikon 1991 2003 109 Seeweidsee Hombrechtikon 1991 110 Egelsee Bubikon 1991 111 Schönbühl Bubikon 1991 112 Rütiwald Rüti 1991 114 Moor Rinderweiderhau/ Affoltern am Albis 1991 Hinter Bisliken 115 Unterrifferswilermoos/ Hausen am Albis, 1991 Chrutzlen/Oberrifferswiler- Rifferswil moos 116 Rorholz Rifferswil 1991 117 Hagenholz/Hagenmoos Kappel am Albis, 1991 Rifferswil 118 Häglimoos Kappel am Albis, Knonau15 1991 119 Aegelsee Knonau, Maschwanden 1991 120 Vermoorungen um Schönenberg 1991 das Sagenhölzli 121 Hinterbergried Schönenberg 1991 122 Gubelmoos Schönenberg 1991 123 Spitzenmoos Hirzel, Wädenswil 1991
Liste des communes et des localités 2002.
L’objet est situé dans les communes de Kappel am Albis, Knonau ZH/Steinhausen ZG.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision 124 Chrutzelenmoos Hirzel 1991 125 Grindelmoos Horgen 1991 132 Moos Schönenhof Wallisellen 1991 bei Wallisellen Canton de Berne
La Sagne et les Tourbières Saicourt 1991 de Bellelay
Etang de la Gruère Tramelan16 1991
La Tourbière de la Chaux- Mont Tramelan, Tramelan17 1991 des-Breuleux
Tourbières de la Chaux Saint-Imier, Sonvilier 1991 d’Abel
Les Pontins Saint-Imier 1991
La Tourbière/Ronde Sagne Tramelan 1991
Pâturage du Droit Tramelan 1991
Champ Meusel Saint-Imier 1991
Gänsenmoos Wahlern 1991
Lörmoos Wohlen bei Bern 1991
Büsselimoos Kirchlindach 1991
Heidmoos Hindelbank 1991
Meienmoos Burgdorf, Lyssach 1991
Sewelimoos (Hochmoor Reutigen 1991 Seeliswald)
Chlepfimoos/Burgmoos Niederönz, Oberönz18 1991 180 Siehenmoos Eggiwil 1991 181 Flüegfääl/Steinmoos Eggiwil 1991 182 Pfaffenmoos Eggiwil 1991 183 Hängstmoor Eriz 1991 184 Rotmoos Eriz 1991 185 Vorderes Rotmösli Eriz 1991 186 Fischbachmoos/Obermoos Oberlangenegg 1991 187 Moos bei Wachseldorn/ Wachseldorn 1991 Untermoos 188 Wachseldornmoos Buchholterberg 1991 193 Moore nördlich Eriz, Habkern 1991 Grünenbergpass 194 Moore südwestlich Beatenberg, Habkern 1991 Grünenbergpass 195 Trogenmoos Habkern 1991
L’objet est situé dans les communes de Tramelan BE/Le Bémont, Montfaucon, Saignelégier JU.
L’objet est situé dans les communes de Mont Tramelan, Tramelan, BE/ La Chaux-des-Breuleux, Saignelégier JU.
L’objet est situé dans les communes de Niederönz, Oberönz BE/Aeschi SO.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision 196 Moore im Schöpfewald Habkern 1991 197 Luegiboden Habkern 1991 198 Moore östlich Aellgäuli Habkern 1991 199 Möser östlich Widegg Habkern 1991 200 Moore im Steiniwald Habkern 1991 302 Turen/Chaltenbrunnen/ Meiringen, Schattenhalb 1991 2003 Stäckewäldli 328 Witiwald/Dälenwald Beatenberg 2003 330 Lischboden Rüschegg 1991 331 Schalenberg Rüschegg 1991 332 Schwändlibachgraben Rüeggisberg 1991 333 Sortel Guggisberg, Rüschegg 1991 334 Grossfischbächen Rüschegg 1991 335 Ladengrat Guggisberg 1991 336 Hinters Läger Habkern 1991 337 Moorwald Hinters Läger Habkern 1991 338 Moor nördlich Oberes Sigriswil 1991 Hörnli 339 Moor nordöstlich Oberes Horrenbach-Buchen, 1991 Hörnli Sigriswil 340 Moor südwestlich Steinige Horrenbach-Buchen 1991 Schöriz 341 Moor westlich Steinige Horrenbach-Buchen 1991 Schöriz 342 Gmeine Schöriz Horrenbach-Buchen 1991 343 Stouffe Horrenbach-Buchen 1991 348 Moore westlich Bütler- Schangnau 2003 schwandgraben 350 Grüöbiwald Hasliberg 2003 354 Harzisboden Habkern 2003 355 Moore bei Unter Eriz 2003 Hungerschwand 501 Moor südlich Möser Habkern 1991 502 Moor nordöstlich Färrich Habkern 1991 am Bol 503 Moore südöstlich Färrich Habkern 1991 am Bol 504 Moor zwischen Flösch und Beatenberg 1991 Hälibach 505 Moor oberhalb Burgfeldflüe
Beatenberg 1991 506 Moore östlich Gemmenalp Beatenberg 1991 507 Moor im Unter- Beatenberg 1991 holz/Waldegg 508 Moor bei Lombachalp Habkern 1991 N° Localité Commune(s) Inscription Révision 509 Moor zwischen Lombachalp Habkern 1991 und Teufengraben 510 Esleren/Gummenalp Hofstetten bei Brienz 1991 511 Höhenschwandmoor Hasliberg 1991 2003 512 Moore hinder der Egg Hasliberg 1991 513 Seelein bei der Mägisalp/ Hasliberg 1991 Seemad 514 In Miseren Gadmen 1991 515 Feldmoos/Moore auf dem Gadmen 1991 Feldmooshubel 516 Moor oberhalb Gadmen 1991 Cholischwand 517 Breitmoos Grindelwald 1991 518 Moore und Seen bei Grindelwald 1991 Burstblätz 519 Moor beim Fysteren Graben Grindelwald 1991 520 Moor bei Aelbi Flue Grindelwald 1991 521 Moor nordöstlich Grindelwald 1991 Hohchräjen 522 Feldmoos Grindelwald 1991 523 Moor nordöstlich Mettlen Grindelwald 1991 524 Selenen Rüschegg 1991 525 Rotmoos Rüti bei Riggisberg 1991 526 Moor östlich Wissenbach/ Rüschegg 1991 Gurnigel 527 Moor westlich Wissenbach/ Rüschegg 1991 Gurnigel 528 Ägelsee-Moor auf dem Diemtigen 1991 Diemtigbergli 529 Moor nördlich Toffelsweid Boltigen 1991 534 Zettenalp Sigriswil 1991 535 Moor östlich Unteres Hörnli Horrenbach-Buchen, 1991
Sigriswil 541 Schluchhole Eriz 1991 542 Horneggwald Horrenbach-Buchen 1991 543 Moore zwischen Mirrenegg Oberried am Brienzersee 1991 2003 und Aellgäuli 557 Chuchifang Boltigen 1991 558 Sparemoos/Tots Mädli Zweisimmen 1991 559 Moore südwestlich Tolmoos Boltigen, Zweisimmen 1991 560 Saanenmöser/Dälweid Saanen 1991 561 Lauenensee Lauenen 1991 562 Moore auf Betelberg Lenk 1991 563 Moore südöstlich Haslerberg Lenk 1991 564 Dälmoos Achseten Frutigen 1991 565 Filfalle Kandersteg 1991 N° Localité Commune(s) Inscription Révision 566 Chänelegg Lauterbrunnen 1991 567 Träjen Innertkirchen 1991 571 Moor oberhalb Geilsbüel Adelboden 1991 (Hahnenmoospass) 572 Bruchsee auf dem Jaunpass Boltigen 1991 606 Understeinberg Lauterbrunnen 1991 607 Station Wengernalp Lauterbrunnen 1991 608 Dürrentännli Rüschegg 1991 609 Rüwlispass St. Stephan 1991 Canton de Lucerne
Hochmoor bei Etzelwil Schlierbach 1991
Ballmoos Lieli Lieli 1991 257 Zwischen Glaubenberg und Entlebuch19 1991 Rossalp 259 Gürmschwald Entlebuch 1991 294 Ober Lauenberg Entlebuch 1991 295 Riedboden Entlebuch20 1991 296 Balmoos Hasle 1991 297 Rosswängenwald Entlebuch 1991 298 Unter Wasserfallen Hasle 1991 299 Zwischen Schwand und Entlebuch 1991 Gürmschbach 301 Hagleren Flühli 1991 312 Stächelegg/Ghack Flühli 1991 313 Salwidili Flühli 1991 314 Zopf/Salwiden Flühli 1991 315 Laubersmadghack Flühli 1991 316 Türnliwald Flühli 1991 317 Gross Gfäl Flühli 1991 318 Husegg-Hurnischwand Flühli 1991 319 Husegg-Ochsenweid Flühli 1991 320 Rossweid Flühli 1991 322 Mittlerschwarzenegg Flühli 1991 362 Zopf Flühli 2003 400 Juchmoos Hasle 1991 401 Müllerenmösli Hasle 1991 402 Stächtenmösli Hasle 1991 403 Zwischen Guggenen und Flühli 1991 Unter Änggenlauenen 404 Rüchiwald Flühli 1991 405 Zwischen Fürsteinwald und Flühli 1991 Blattli
L’objet est situé dans les communes de Entlebuch LU/Sarnen OW.
L’objet est situé dans les communes de Entlebuch LU/Alpnach OW.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision 406 Tuetenseeli Menznau 1991 407 Fuchserenmoos/ Entlebuch 1991 Geugelhusenmoos 408 Mettilimoos Entlebuch 1991 409 Östlich Brandchnubel Flühli, Schüpfheim 1991 410 Tällenmoos Escholzmatt 1991 411 Wagliseichnubel Flühli 1991 412 Forrenmoos/Meienstoss- Schwarzenberg 1991 moos im Eigental 414 Ehemaliger Pilatussee Schwarzenberg 1991 415 Follenwald im Krienser Horw, Kriens 1991 Hohwald 416 Gibelegg Kriens 1991 417 Furenmoos bei der Kriens 1991 Krienseregg 432 Zwischen Wagliseichnubel Flühli 1991 und Ghack 435 Fuchseren Entlebuch 1991 436 Moos nordwestlich Kriens 1991 Gibelegg 437 Ausfluss des Rotsees Ebikon 1991 443 Vorderes Steinetli Flühli 1991 448 Husegg Flühli 1991 449 Bärsel Flühli 1991 450 Südlich Ober Saffertberg Flühli 1991 451 Wagliseiboden Flühli 1991 452 Cheiserschwand Flühli 1991 453 Zwischen Schlund und Flühli 1991 Änzihütten 455 Forenmoos im Sigiger Wald Ruswil 1991 457 Rischli Flühli 1991 464 Buholzer Schwändi Horw 2003 470 Ober Gründli Entlebuch 2003 471 Äbnistetten Hasle 1991 473 Guntlishütten Flühli 1991 495 Bründlen
Schwarzenberg 1991 938 Südlich Grön Flühli 1991 939 Tällenmoos im Hilferental Flühli 1991 Canton d’Uri 249 Urnerboden Spiringen 1991 250 Berg beim Göscheneralpsee Göschenen 1991 251 Rüti am Arnisee Gurtnellen 1991 438 Fulensee Erstfeld 1991 700 Unter Wängi Bürglen 2003 Canton de Schwyz 303 Altmatt-Biberbrugg Einsiedeln, Rothenthurm21 1991 304 Schwantenau Einsiedeln 1991 305 Breitried Einsiedeln, Unteriberg 1991 306 Hessenmoos Einsiedeln 1991 307 Roblosen Einsiedeln 1991 308 Hobacher Oberiberg 1991 309 Furenwald Oberiberg 1991 310 Chli Underbäch Oberiberg, Schwyz 1991 311 Gross Underbäch Oberiberg 1991 323 Witi Feusisberg 1991 324 Schönboden Einsiedeln, Freienbach 1991 325 Tierfäderen Unteriberg 1991 326 Tubenmoos Oberiberg 1991 386 Fuederegg Oberiberg 2003 430 Hinter den Weiden Rothenthurm 2003 444 Westlich Etzel Einsiedeln, Feusisberg 1991 445 Platten Unteriberg 1991 446 Inner und Usser Schnabel Schwyz 1991 454 Teufböni Morschach 1991 Canton d’Obwald 203 Aelggäu Alpnach 2003 254 Rischi Sarnen 1991 256 Talhubel/Siterenmoos Sarnen
1991 2003 257 Zwischen Glaubenberg und Sarnen22 1991 Rossalp 258 Marchmettlen Sarnen 1991 260 Trogenwald Sarnen 1991 261 Gross Trogen Sarnen 1991 2003 262 Chli Trogen Giswil, Sarnen 1991 263 Seeliwald Sarnen 1991 264 Münchenboden/Grund/ Giswil, Sarnen 1991 2003 Ochsenalp 265 Ober Sewen Sarnen 1991 266 Unter Sewen Sarnen 1991 267 Schwand Sarnen 1991 268 Schwendi Kaltbad Sarnen 1991 269 Unteres Schlierental Sarnen 1991 270 Hüenergütsch Sarnen 1991 271 Riedboden bei Zischlig Sarnen 1991
L’objet est situé dans les communes de Einsiedeln, Rothenthurm SZ/Oberägeri ZG.
L’objet est situé dans les communes de Sarnen OW/Entlebuch LU.
272 Fangboden Sarnen 1991 273 Obere Schluecht/Untere Sarnen 1991 Schluecht 274 Teilenboden Sarnen 1991 275 Wengli Sarnen 1991 276 Häsiseggboden Sarnen 1991 277 Meiengraben Alpnach 1991 278 Zwischen Horweli und Alpnach 1991 der Grossen Schliere 279 Zwischen Horweli und Alpnach 1991 Rossweid 280 Rischigenmatt-Rotibach Alpnach 1991 281 Längenfeldmoos Alpnach 1991 282 Moor nördlich First Alpnach 1991 283 Riedmattschwand Giswil 1991 284 Dälenboden Giswil 1991 285 Dörsmatt Giswil 1991 286 Ried unter dem Rämsiboden Giswil 1991 287 Totmoos Giswil 1991 288 Merliwald Giswil 1991 289 Gerzensee im Kernwald Kerns 1991 290 Gerschni Engelberg 1991 291 Feldmoos (Gerschni) Engelberg 1991 292 Oberer Rorwald Giswil 1991 293 Nollen Giswil 1991 295 Riedboden Alpnach23 1991 360 Unter dem Heidberistöckli Giswil 2003 361 Nördlich Haldimattstock Giswil 2003 461 Hüenergütsch Sarnen 2003 462 Witi Sarnen 2003 465 Bärmettlen Sarnen 2003 466 Lengenschwand Sarnen
2003 467 Nassboden Sarnen 2003 474 Loomettlen Giswil 2003 931 Obermattboden Sarnen 1991 932 Gross Lucht Sarnen 1991 933 Gerenstock Sarnen 1991 935 Riedzöpf Alpnach 1991 936 Rormettlen Giswil 1991 937 Rorwald Giswil 1991
L’objet est situé dans les communes de Alpnach OW/Entlebuch LU.
Canton de Nidwald 107 Grossriet/Gnappiriet Stans 1991 413 Arven unter Fräkmünt Hergiswil 1991 433 Scheidegg im Choltal Emmetten 1991 434 Seeliboden im Choltal Emmetten 1991 491 Dürrenboden Dallenwil 1991 Canton de Glaris 245 Gross Moos im Schwendital Oberurnen 1991 246 Boggenberg Näfels, Oberurnen 1991 247 Etzelhüsli Haslen 1991 248 Grotzenbüel (Braunwald) Braunwald 1991 422 Garichti Schwanden 1991 427 Matt oberhalb Stausee Schwanden 1991 Garichti 441 Mürtschen Obstalden 1991 492 Längriet Engi, Matt 2003 Canton de Zoug 118 Häglimoos Steinhausen24 1991 170 Eigenried/Birchried/ Walchwil, Zoug 1991 Kellersforen/Früebüelmoos 171 Vorderer Geissboden Zoug 1991 172 Zigermoos Unterägeri 1991 173 Chnoden/Heumoos Walchwil 1991 174 Im Fang Unterägeri 1991 175 Moor zwischen Büel und Neuheim 1991 Blattwald 176 Egelsee Menzingen 1991 177 Chälenmoor Menzingen 1991 178 Blimoos Unterägeri 1991 179 Chäsgaden Unterägeri 1991 189 Brämenegg/Furen Oberägeri 1991 190 Moore beim Menzingen, Oberägeri 1991 Chlausechappeli 191 Breitried Oberägeri 1991 303 Altmatt-Biberbrugg Oberägeri25
1991 369 Wissenbach Oberägeri 2003 530 Tännlimoos/Hintercher- Menzingen 1991 Moos/Muserholz
L’objet est situé dans les communes de Steinhausen ZG/Kappel am Albis, Knonau ZH.
L’objet est situé dans les communes de Oberägeri ZG/Einsiedeln, Rothenthurm SZ.
531 Moor nördlich Schwandegg/ Menzingen 1991 Twärfallen 532 Neugrundmoor/Würzgarten Menzingen 1991 533 Moor im Hürital Unterägeri 1991 540 Tubenloch/Hünggi Unterägeri 1991 573 Schindellegi Zoug 1991 Canton de Fribourg
Les Gurles/Les Communs Marsens, Sâles 1991 de Maules
Les Mosses-Rosez Sâles (Gruyère), Vaulruz 1991
Les Mosses de la Rogivue Saint-Martin26 1991
Les Tourbières Fiaugères, Porsel 1991
Les Grands Marais Les Ecasseys 1991
La Mosse d’en Bas Le Crêt 1991
Les Bouleyres La Tour-de-Trême 1991
Schwandholz St. Ursen 1991
Rotmoos Rechthalten, St. Ursen 1991
La Tourbière d’Echarlens Echarlens 1991
Entenmoos Rechthalten 1991
Düdingermoos Guin 1991 113 Gros Mont Charmey 1991 126 Tourbière des Alpettes Semsales 1991 127 Niremont, Arête ouest Semsales 1991 128 Niremont, Arête nord Semsales 1991 129 Tourbière au sud-est de Châtel-Saint-Denis 1991 Fruence 130 Dévin des Dailles Châtel-Saint-Denis 1991 2003 131 Lac de Lussy Châtel-Saint-Denis 1991 2003 327 Marais au nord du Petit Châtel-Saint-Denis 2003 Niremont 358 Pré aux Oies Hauteville 2003 359 Wusta Plasselb 2003 544 Tourbières dans la forêt Cerniat 1991 du Frachy 545 Tourbière à l’ouest Hauteville 1991 de la Joux d’Allière 546 Tourbière au Pâquier dessus Hauteville 1991 547 Pré Colard Cerniat, Hauteville 1991 548 La Spielmannda/ Cerniat 1991 Untertierliberg 555 Muschenegg Plasselb 1991 556 Rigeli La Roche 1991
L’objet est situé dans les communes de Saint-Martin FR/La Rogivue VD.
570 Petit Sauvage Vaulruz 1991 576 Moore am Schwyberg (Ein- Planfayon 1991 2003 zugsgebiet des Rotenbaches) Canton de Soleure Canton de Bâle-Ville Canton de Bâle-Campagne Canton de Schaffhouse Canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures 138 Moore auf dem Chräzeren- Hundwil28 1991 2003 pass 139 Cholwald Schwägalp Hundwil, Urnäsch 1991 143 Forenmösli/Burketwald/ Urnäsch 1991 Paradisli 144 Bruggerenwald Urnäsch 1991 145 Stillert Urnäsch 1991 146 Potersalp Hundwil29 1991 2003 165 Suruggen/Chellersegg Trogen 1991 166 Hofguetmoor Gais 1991 167 Hirschberg Gais30 1991 168 Forenmoos/Schachenmoos Gais 1991 537 Untere Fischeren Urnäsch 1991 580 Moor südöstlich Beld- Schwellbrunn 1991 schwendi 581 Guggenhalden Urnäsch 1991 582 Moor auf dem Schwarzen- Urnäsch 1991 berg 583 Moor nordwestlich Urnäsch 1991 Gisleren/Schönauwald 592 Breitmoos Urnäsch 1991 596 Moore zwischen Alp Stöck Urnäsch 1991 und Gschwend
L’objet est situé dans les communes de Aeschi SO/Niederönz, Oberönz BE.
L’objet est situé dans les communes de Hundwil AR/Krummenau SG.
L’objet est situé dans les communes de Hundwil AR/Schwende AI.
L’objet est situé dans les communes de Gais AR/Rüte AI.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision 597 Moor zwischen Telleren und Urnäsch 1991 Chli Langboden Canton d’Appenzell Rhodes-Intérieures 146 Potersalp Schwende31 1991 2003 163 Gontenmoos Gonten 1991 164 Helchen Appenzell, Schwende 1991 167 Hirschberg Rüte32 1991 601 Nisplismoos Appenzell, Rüte 1991 602 Hütten Gonten 1991 603 Vordere Wartegg Schwende 1991 604 Löchli Gonten 1991 Canton de Saint-Gall 134 Bergwis Oberbüren 1991 135 Hudelmoos Muolen33 1991 136 Moore auf dem Rickenpass Ernetschwil 1991 137 Unter Hüttenbüel Ebnat-Kappel, Wattwil 1991 138 Moore auf dem Chräzeren- Krummenau34 1991 2003 pass (Schwarzegg, Lauchriet, Witiriet) 140 Gruen/Neuhüttli Krummenau 1991 141 Bilchenriet/ Krummenau 1991 Unterwald/Schiltmoos 142 Lütisalp Krummenau 1991 147 Chelen/Allmeindswald/ Ebnat-Kappel 1991 Bendelried 148 Salomonstempel Ebnat-Kappel, Hemberg 1991 149 Moore auf der Wolzenalp Nesslau 1991 150 Gamperfin/Turbenriet/ Grabs 1991 Tischenriet/Gapels 151 Hirzenbäder/Sommerweid Grabs 1991 152 Schönenboden/ Gams 1991 Sommerigchopf 153 Aelpli/Eggenriet Grabs, Wildhaus 1991 154 Schwendiseen Alt St.
Johann, Wildhaus 1991 155 Gubelspitz Rieden 1991 156 Feldmoos Nesslau 1991 157 Dreihütten/Gamplüt Wildhaus 1991 158 Eggweid auf dem Ricken Ernetschwil 1991
L’objet est situé dans les communes de Schwende AI/Hundwil AR.
L’objet est situé dans les communes de Rüte AI/Gais AR.
L’objet est situé dans les communes de Muolen SG/Amriswil, Sitterdorf, Zihlschlacht TG.
L’objet est situé dans les communes de Krummenau SG/Hundwil AR.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision 159 Hinter Höhi/Bönisriet/ Amden 1991 Stöcklerriet 160 Altstofel Amden 1991 161 Grossriet/Arvenbüel Amden 1991 162 Munzenriet Wildhaus 1991 169 Rotmoos Degersheim 1991 244 Prodriet Flums 1991 252 Madils Flums, Quarten 1991 2003 375 Westlich Längenegg Amden 2003 423 Chapfensee Mels 1991 424 Märzental Mels 1991 425 Schwarzsee Quarten 1991 426 Rietlichopf im Murgtal Quarten 1991 428 Unter Murgsee Quarten 1991 440 Nüchenstöck Quarten 1991 442 Naserina Quarten 1991 456 Tobelwald/Guetental Quarten 1991 459 Obersäss Vilters-Wangs 1991 536 Vorderwängi Kaltbrunn 1991 538 Friessen Nesslau 1991 539 Hinter Engi Ebnat-Kappel 1991 578 Altschenchopf Amden 1991 579 Schärsboden-Moor Amden 1991 584 Moore im Trämelloch Krummenau 1991 585 Hinterschluchen Krummenau 1991 586 Chlosterwald-Moore/ Krummenau 1991 Ampferenbödeli 587 Moor zwischen Turn und Krummenau 1991 Laub 588 Moore bei Steig und Krummenau 1991 Schartegg 589 Au/Hinterlaad Nesslau 1991 590 Goldach Nesslau 1991 591 Moor nördlich Heeg Gams 1991 593 Unterloch /Grundlosen Krummenau 1991 594 Moore nördlich Guggeien Hemberg 1991 595 Ober Bad Hemberg 1991 Canton des Grisons
Grossweid bei Laret Davos 1991
Mauntschas St. Moritz 1991
Stazer Wald Celerina/Schlarigna 1991
Lej da Staz Celerina/Schlarigna 1991
Plaun da las Mujas Celerina/Schlarigna 1991 216 Caischavedra Disentis/Mustér 1991 N° Localité Commune(s) Inscription Révision 217 Palius (Val Mutschnengia) Medel (Lucmagn) 1991 218 Alp Nadels Trun 1991 219 Tgiern Grond Trun 1991 220 Ufem Sand Vals 1991 221 Riederen Obersaxen 1991 222 Affeier/Pifal Obersaxen 1991 223 Suossa Mesocco 1991 224 Lagh Doss Mesocco 1991 225 Bosch de San Remo Mesocco 1991 226 Sass de la Golp Mesocco 1991 (Lucomagno) 227 Pian Casuleta Mesocco 1991 228 Pian di Scignan Castaneda 1991 229 Rongg Furna, Jenaz 1991 230 Choma Sur Celerina/Schlarigna 1991 231 Pè d’Munt/Pradè Samedan 1991 232 God Surlej St.
Moritz, Silvaplana 1991 233 Bosch de la Furcela Stampa 1991 234 Passo del Maloja/ Stampa 1991 Aira da la Palza 235 Lai Neir Sur 1991 236 Paleis Sur 1991 237 Usserberg Parpan 1991 238 Heidsee Vaz/Obervaz 1991 239 Sporz Davains Vaz/Obervaz 1991 240 Schwarzsee bei Arosa Arosa 1991 241 Fulried am Stelserberg Schiers 1991 242 Clavadeler Berg Davos 1991 243 Horn bei Tratza Luzein 1991 253 Choma Suot – Palüd Chapè Celerina/Schlarigna 1991 255 Zwischen Malojapass und Stampa 1991 Val da Pila (Malojariegel) 421 Plansena (Val da Camp) Poschiavo 1991 476 Kristalloch Vals 2003 478 Pascumier See/Bischolsee Flerden, Portein, 2003 Tschappina 480 Caritsch Andeer 2003 481 Nursera Andeer 2003 483 Son Roc Sur 2003 486 Muotta da Güvè Stampa 2003 488 Plustorna Luzein 2003 499 Alp de Mem – Bosch Buseno, San Vittore 2003 Mosghé 917 Alp Flix Sur 1991 921 Lai Nair Tarasp 1991 N° Localité Commune(s) Inscription Révision Canton d’Argovie
Taumoos Niederrohrdorf 1991
Fischbacher Moos Fischbach-Göslikon 1991 Canton de Thurgovie 133 Barchetsee Oberneunforn 1991 135 Hudelmoos Amriswil, Sitterdorf, 1991 Zihlschlacht35 Canton du Tessin
Cadagno di fuori Quinto 1991
Bedrina Dalpe, Prato (Leventina) 1991
Bolle di Piana Selva Dalpe, Faido 1991 202 Pian Secco Airolo 1991 204 Mottone di Garzonera Quinto 1991 205 Piano della Bolla Airolo 1991 206 Vél (Gribbio) Chironico 1991 207 Piano sopra Visletto Bignasco, Cevio 1991 208 Gola di Lago Camignolo, Capriasca 1991 209 Pian Segna Intragna, Mosogno 1991 210 Bolle di Pianazzora Iragna, Personico 1991 211 Alpe di Sceng Biasca 1991 212 Vall’Ambròsa Olivone 1991 213 Campra di là Olivone 1991 214 Pian Segno Olivone 1991 2003 215 Frodalera Olivone 1991 458 Erbagni Astano 1991 702 Pièi Bachei Vergeletto 2003 Canton de Vaud
Mouille de la Vraconne Sainte-Croix 1991
Mouille au Sayet Sainte-Croix 1991
Les Mouilles Sainte-Croix 1991
Les Araignys Sainte-Croix 1991
Mouille de la Sagne Sainte-Croix 1991
La Sagne du Séchey Le Lieu 1991
La Sagne au sud-ouest Le Lieu 1991 du Lieu
Pontet Le Chenit 1991
Derrière la Côte, sud-est Le Chenit 1991
Derrière la Côte, sud-ouest Le Chenit 1991
La Thomassette Le Chenit 1991
L’objet est situé dans les communes de Amriswil, Sitterdorf, Zihlschlacht TG/Muolen SG.
Les Sagnes du Sentier Le Chenit 1991
La Sagne du Campe Le Chenit 1991
La Bursine Le Chenit 1991
Sagne de Pré Rodet Le Chenit 1991
Sagnes de la Burtignière Le Chenit 1991
Bois du Carre Le Chenit 1991 2003
Petits Plats Arzier 1991
Bois du Marchairuz Le Chenit 1991
La Trélasse Gingins, Saint-Cergue 1991
Rière la Givrine Saint-Cergue 1991
Marais Rouge Arzier 1991
Creux du Croue Arzier 1991
Les Mosses de la Rogivue La Rogivue36 1991
Les Tenasses Blonay, Saint-Légier- 1991 La Chiésaz 550 Tourbière à l’est de la Château-d’Oex 1991 Lécherette 551 Communs des Mosses, est Ormont-Dessous 1991 552 Communs des Mosses, ouest Ormont-Dessous 1991 553 Tourbière de Pra Cornet Château-d’Oex 1991 554 Col des Mosses Ormont-Dessous 1991 2003 569 Tourbière sous les Plans Château-d’Oex 1991 600 Bois des Cent Toises Arzier 1991 701 Sèche de Gimel Le Chenit 2003 Canton du Valais
Gouille Verte Martigny-Combe 1991
Lac de Champex Orsières 1991
La Maraiche de Plex Collonges 1991 357 Barme Champéry 2003 419 Simplonpass/Hopschusee Simplon 1991 420 Flesch Goppisberg 1991 431 Boniger See Törbel 1991 439 Bärfel Oberwald 1991 941 Aletschwald Ried bei Mörel 1991 Canton de Neuchâtel
Les Chauchets Le Cerneux-Péquignot 1991
Vers le Maix Rochat La Brévine, Le Cerneux- 1991 Péquignot
Les Sagnes-Rouges Noiraigue 1991
L’objet est situé dans les communes de La Rogivue VD/Saint-Martin FR.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision
Vallée des Ponts-de-Martel, Brot-Plamboz, Les Ponts- 1991 2003 (Bois des Lattes/Marais de-Martel, Travers Rouge)
Tourbières du Cachot La Chaux-du-Milieu, 1991 2003 (Le Marais/Marais Rouge) Le Cerneux-Péquignot
Marais de la Châtagne La Brévine 1991
Rond Buisson La Brévine 1991 2003
Le Marais de la Joux Dombresson 1991 du Plâne
Les Saignolis La Chaux-de-Fonds, 1991 2003/ Le Locle, Les Brenets, 2007 Les Planchettes,
La Sagnette/Les Tourbières Les Verrières 1991
Tourbière près de la Cornée La Brévine 1991
Le Brouillet La Brévine 1991
Bémont/Chez Petoud La Brévine 1991 2003
Le Marais/Les Bochats Môtiers 1991
Les Sagnettes sur Boveresse Boveresse 1991 568 Les Eplatures-Temple La Chaux-de-Fonds 1991 575 Marais de Pouillerel/ La Chaux-de-Fonds 1991 Marais Jean Colard Canton de Genève Canton du Jura
Etang de la Gruère Le Bémont, Montfaucon, 1991 Saignelégier37
La Tourbière de la La Chaux-des-Breuleux, 1991 Chaux-des-Breuleux Saignelégier38
La Tourbière au sud des Les Genevez 1991 Veaux
Les Embreux Les Genevez 1991
Plain de Saigne Montfaucon 1991
La Tourbière des Enfers Le Bémont, Les Enfers 1991
La Saigne à l’est des Le Bémont, Montfaucon 1991 Rouges-Terres
Tourbières de Chanteraine Le Noirmont 1991
Creux de l’Epral Le Noirmont 1991
Tourbière à l’ouest de Les Genevez 1991 Prédame
L’objet est situé dans les communes du Bémont, de Montfaucon, Saignelégier JU/ Tramelan BE.
L’objet est situé dans les communes de La Chaux-des-Breuleux, Saignelégier JU/ Tramelan. Mont Tramelan BE.
N° Localité Commune(s) Inscription Révision
Derrière les Embreux Lajoux 1991
Forêt du Péché Le Bémont 1991
Les Royes Le Bémont, Saignelégier 1991 599 Tourbière à l’est des Neufs Montfaucon 1991 Prés 605 La Couaye Lajoux 1991 Annexe 239 (art. 2) Description des hauts-marais et marais de transition d’importance nationale
Non publié au RO, le texte de cette annexe et de ses modifications ne figure pas dans le présent recueil (voir RO 1991 270, 2003 709, 2007 2565). Conformément à l’art. 2, al. 2, il peut être consulté à l’Office fédéral de l’environnement et auprès des cantons.