ACJC/563/2019

A.

Par jugement JTPI/16967/2018 du 1er novembre 2018, notifié aux parties le 5 novembre 2018, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure sommaire, a prononcé la faillite sans poursuite préalable de A______ SARL le même jour à 14h30 (ch. 1 du dispositif), mis les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., à la charge de la précitée, les a compensés avec l'avance fournie par B______, a condamné par conséquent A______ SARL à payer à B______ la somme de 500 fr. à titre de restitution de l'avance de frais fournie (ch. 2), ainsi que la somme de 500 fr. TTC à titre de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4).

B.

a. Par acte expédié à la Cour de justice le 15 novembre 2018, A______ SARL a formé recours contre le jugement précité, dont elle a sollicité l'annulation. Elle a conclu au rejet de la requête de faillite sans poursuite préalable formée à son encontre par B______, à l'annulation du prononcé de ladite faillite, à la révocation de sa dissolution et au déboutement de B______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens.

Elle a produit cinq pièces nouvelles, soit une quittance établie le 6 novembre 2018 par l'Office des poursuites et attestant d'un paiement soldant la poursuite n° 1______ de B______ (pièce n° 34), une quittance de l'Office des faillites du 6 novembre 2018 attestant du paiement d'émoluments relatifs à la présente cause à hauteur de 77 fr. (pièce n° 35), un extrait des poursuites la concernant daté du 15 novembre 2018 selon lequel 31 poursuites sont inscrites contre elle, pour un montant de 313'663 fr., dont 16 totalisant 80'015 fr. - dont celles requises par B______ - sont mentionnées comme ayant fait l'objet d'un paiement à l'Office des poursuites (pièce n° 36), des justificatifs de paiements effectués en novembre 2017 en faveur de certains de ses créanciers (pièce n° 37) et un courriel d'un représentant de C______ [entreprise de transport et logistique] daté du 14 novembre 2018 (pièce n° 38).

b. Dans sa réponse du 3 décembre 2018, B______ a conclu au rejet du recours et à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et dépens.

Il a produit deux pièces nouvelles, à savoir, un extrait du Registre du commerce de A______ SARL daté du 26 novembre 2018, de même qu'un extrait des poursuites de A______ SARL daté du 3 décembre 2018.

c. Par réplique du 17 décembre 2018, A______ SARL a persisté dans ses conclusions.

Elle a produit deux pièces nouvelles (pièces nos 39 et 40).

d. Dans sa duplique du 3 janvier 2019, B______ a persisté dans ses conclusions.

Il a en outre produit un extrait des poursuites de son adverse partie daté du 3 janvier 2019.

e. Les parties ont été avisées le 4 janvier 2019 par le greffe de la Cour de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :

a. A______ SARL, inscrite le ______ 2013 au Registre du commerce de Genève, a notamment pour but toutes activités dans le domaine de la restauration et de la gastronomie ainsi que l'organisation d'événements.

Elle exploite le "D______", un lieu d'événements et de divertissement.

b. B______ est l'associé-gérant président de la société E______ SARL, inscrite le ______ 2015 au Registre du commerce de Genève, qui a notamment pour but toutes activités dans les domaines de l'exploitation de restaurants et de bars et dans la gestion de manifestations.

c. Le 1er novembre 2017, dans le contexte d'un partenariat convenu entre ces deux sociétés, A______ SARL a conclu, en qualité d'employeur, un contrat de travail avec B______ pour la fonction d'exploitant de l'établissement le "D______". Le contrat prévoyait une entrée en fonction au mois de novembre 2017 avec un salaire mensuel de 1'500 fr.

d. Par courrier du 27 juin 2018, B______ a mis en demeure A______ SARL de lui verser au 6 juillet 2018 au plus tard la somme de 12'000 fr. à titre de salaire pour son activité de directeur déployée de novembre 2017 à juin 2018 (8 x 1'500 fr.).

A______ SARL ayant contesté la teneur de ce courrier, le 14 août 2018, B______ lui a fait notifier un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur la somme de 12'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2017, auquel elle a formé opposition.

e. Le 14 septembre 2018, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de faillite sans poursuite préalable (art. 190 LP) à l'encontre de A______ SARL, faisant valoir sa créance de 12'000 fr. à titre de salaire.

B______ a notamment produit un extrait de poursuites de A______ SARL au 14 août 2018, selon lequel celle-ci faisait l'objet de 35 poursuites pour un montant total de 387'198 fr.

f. Lors de l'audience du Tribunal du 18 octobre 2018, A______ SARL a conclu au déboutement de sa partie adverse des fins de sa requête. Elle a contesté la dette dont se prévalait B______. Elle ne contestait pas la conclusion du contrat de travail, mais soutenait qu'il n'avait pas travaillé après la signature dudit contrat, et qu'il n'était qu'un exploitant. Elle se prévalait donc de l'exception d'inexécution. En outre, elle a contesté se trouver dans une situation de suspension de paiement, puisqu'elle n'était pas insolvable. La majorité des poursuites dont elle faisait l'objet avait été soldée. Les poursuites en cours qui demeuraient étaient anciennes et les créances y relatives n'étaient pas dues.

Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de cette audience.

g. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que B______ avait rendu vraisemblable sa qualité de créancier, étant donné qu'il avait produit un contrat de travail par lequel A______ SARL l'avait engagé en qualité d'exploitant de l'établissement pour un salaire de 1'500 fr. par mois, qu'il avait rempli cette fonction et qu'avant l'introduction de la présente procédure, A______ SARL n'avait jamais indiqué qu'il n'avait pas exécuté sa prestation découlant du contrat de travail et qu'elle n'avait pas mis fin au contrat pour violation d'une quelconque obligation.

S'agissant de la situation financière de A______ SARL, le Tribunal a relevé que sur les 35 poursuites inscrites pour un montant total de près de 400'000 fr., A______ SARL n'en avait soldé que 18 pour un total d'environ 80'000 fr., et seules trois poursuites (correspondant à 70'000 fr.) avaient fait l'objet d'un accord. L'ancienneté de certaines des poursuites impayées n'était pas pertinente. A______ SARL avait ainsi laissé les poursuites se multiplier contre elle, tout en faisant systématiquement opposition. Elle avait omis de s'acquitter de dettes minimes et elle n'avait pas payé certaines créances de droit public. Il était donc établi qu'elle se trouvait en situation de suspension de paiement, ce qui devait conduire au prononcé de sa faillite sans poursuite préalable.