CCUR 174 2019-09-23

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 juillet 2019, dont les considérants écrits ont été adressés aux parties pour notification le 12 juillet 2019, la Juge de paix du district de Nyon (ci-après : le premier juge) n'a pas confirmé le retrait provisoire du droit d'B.U.________ et A.U.________ de déterminer le lieu de résidence et la garde de leur fils E.________, né le [...] 2018 (I), a institué une curatelle d'assistance éducative provisoire à forme de l'art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur d'E.________ (II), a désigné [...], assistante sociale auprès du Service de protection de la jeunesse (ciaprès : SPJ), en qualité de curatrice d'assistance éducative provisoire à forme de l'art. 308 al. 1 CC d'E.________ (III) et a fixé les tâches de la curatrice (IV), a confirmé le retrait provisoire du droit d'B.U.________ et A.U.________ de déterminer le lieu de résidence et la garde de leur fils A.________, né le [...] 2013 (V), et a maintenu le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde de l’enfant (VI).

En droit, le premier juge a retenu que si l’enquête avait démontré que les enfants concernés pourraient encore profiter des bénéfices d’un placement en termes de sécurité affective, il y avait néanmoins lieu de tenir compte du changement de foyer qui devait impérativement avoir lieu dans un délai extrêmement court. Il a relevé qu’un tel changement impliquerait le changement de tout le personnel de référence autour des enfants, le changement du lieu de vie et une nouvelle adaptation des parents aux intervenants de la nouvelle structure, et qu’il n’était en outre pas exclu que les enfants soient, momentanément ou pas, séparés l’un de l’autre. Le premier juge a estimé que, dans un tel contexte, on ne pouvait plus admettre que le placement des enfants assure leur sécurité affective et qu’à l’inverse, une telle perte de repères pouvait être source d’anxiété, surtout chez un très jeune enfant. Le premier juge a ainsi considéré qu’en l’état actuel de la situation, un retour à domicile d’E.________ se justifiait, étant précisé que les accompagnants sociaux continueraient à être présents et à entourer la famille de leurs conseils et soins, et que pour s’assurer que les intérêts de l’enfant soient préservés, l’institution, à titre provisoire en tout cas, d’une mesure de curatelle éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC et la désignation du SPJ avec mission d’entourer les père et mère de leur conseil et de s’assurer du développement harmonieux d’E.________ était nécessaire. S’agissant de l’enfant A.________, le premier juge a observé que même si son âge lui permettait de mieux comprendre la situation, tout changement de lieu de vie et d’entourage pouvait être également perturbant. Il a toutefois relevé que, selon les termes du SPJ, le contexte du foyer avait constitué pour A.________ un encadrement ferme et bienveillant, et qu’il était dès lors important que le travail initié au foyer soit poursuivi en l’absence des parents, lesquels n’avaient pas une connaissance ni une compréhension suffisantes du monde socio-éducatif et des structures d’accueil disponibles, ni des réels besoins de l’enfant.

B.

a) Par acte du 25 juillet 2019, le SPJ a interjeté recours contre l’ordonnance précitée et a, en substance, conclu à la confirmation du retrait provisoire du droit d'B.U.________ et A.U.________ de déterminer le lieu de résidence de leur fils E.________ (III), à la suppression des chiffres II, III et IV du dispositif de l’ordonnance (IV) et à la confirmation de celle-ci pour le surplus (V).

b) Le SPJ a requis l’octroi de l’effet suspensif concernant l’exécution de l’ordonnance entreprise.

Par courrier du 25 juillet 2019, les intimés A.U.________ et B.U.________, par le biais de leur conseil, ont conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet de la requête d’effet suspensif du recourant.

Par courrier du 26 juillet 2019, le recourant a apporté des éléments complémentaires à sa requête d’effet suspensif.

Par décision du 26 juillet 2019, le Président de la Chambre de céans a admis la requête du SPJ tendant à la restitution de l'effet suspensif.

c) Les intimés ont requis le bénéfice de l’assistance judiciaire.

Par ordonnance du 26 juillet 2019, le Président de la Chambre de céans leur a accordé le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 25 juillet 2019 dans la procédure de recours, Me Jeton Kryeziu étant désigné conseil d’office.

d) Par avis du 6 août 2019, la Chambre de céans, se référant au recours du SPJ, a informé le premier juge que, dans les dix jours, il avait la faculté de communiquer une prise de position ou une décision de reconsidération (art. 450d CC).

Par courrier du 7 août 2019, le premier juge a indiqué qu’il n’entendait pas reconsidérer sa décision de mesures provisionnelles et qu’il s’en remettait à justice.

e) Par réponse du 23 août 2019, les intimés ont conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.

A l’appui de leur réponse, ils ont produit un bordereau de cinq pièces.

C.

La Chambre retient les faits suivants :

2. Dès 2016, la Fondation [...] a soutenu les époux [...] par le biais de son [...], en leur offrant un accompagnement à la parentalité ainsi qu’une aide sur les plans administratif et financier.

Depuis le mois de janvier 2017 à tout le moins et jusqu’au mois de décembre 2018, l’enfant A.________ a fait l’objet d’un suivi par le [...] de cette même fondation, sur la base d'un signalement établi par la G.________, spécialiste FMH en pédiatrie à [...], laquelle mentionnait un retard important du développement de l'enfant dû à des négligences parentales dans sa prise en charge, un manque de collaboration des parents avec la pédiatre, ainsi qu'avec le [...] et des compétences familiales restreintes. Malgré l'étayage offert, les parents étaient restés dans l'incapacité de fournir à leur enfant un environnement stable et sécure au quotidien.

3. Le 4 octobre 2018, la G.________ a transmis un signalement pour l'enfant à naître du couple [...]. Elle relevait le fait que les parents avaient des difficultés à gérer le quotidien, qu’ils avaient fait preuve de graves carences éducatives avec leur premier fils et qu’ils avaient une situation financière précaire. La mère aurait en outre d'ores et déjà dit qu'elle ne savait pas comment elle allait gérer deux enfants. La pédiatre s'inquiétait dès lors de la prise en charge que ces parents pourraient offrir à l'arrivée d'un deuxième enfant.

4. Le 28 novembre 2018, le SPJ a déposé un rapport préalable auprès du premier juge, dans lequel il a exposé plusieurs éléments de mise en danger d’A.________, soit en substance i) que malgré toutes les mesures ambulatoires mises en place pour l’enfant et les aides à la parentalité pour les parents, ceux-ci étaient dans l’incapacité de fournir à leur fils un environnement sécure et stable au quotidien, ii) que les parents ne comprenaient pas les inquiétudes du pédiatre et du SPJ et qu’ils n’étaient pas capables de se remettre en question, iii) qu’ils n’arrivaient pas à faire prendre à leur fils ses médicaments de manière régulière et que celui-ci présentait des problèmes de comportement et de propreté et iv) que la prise en charge de l’enfant par ses parents était défaillante. Le SPJ a encore indiqué que les parents n’étaient pas prêts à accueillir un second enfant, ni intellectuellement, ni affectivement, ni matériellement. Il a préconisé le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence d'A.________ et de l'enfant à naître et qu'un mandat de placement et de garde lui soit confié.

5. Par décision du 3 décembre 2018, le premier juge a ordonné l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale (art. 35 al. 1 let. b LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255]) et a clos la procédure de signalement.

6. Une audience s’est tenue le 11 décembre 2018 devant le premier juge en présence d’B.U.________, de [...] et de [...], représentantes du SPJ, ainsi que d’un interprète, afin de faire le point sur la situation d’A.________ et de l’enfant à naître. Lors de cette audience, [...] a notamment fait savoir qu’elle avait rencontré les époux [...] le 5 décembre 2018, en présence d’un interprète, qu’à cette occasion, ils avaient consenti au placement de leurs enfants et que, le 10 décembre 2018, ils avaient visité ensemble le foyer socio-éducatif « [...] ». Elle a indiqué que la prise en charge d’A.________ avait été satisfaisante jusqu’à ses trois ans, mais que depuis près de deux ans, un très important dispositif d’aide avait dû être mis en place par le SPJ. [...] a fait savoir qu’actuellement, l’enfant était trop peu stimulé par ses parents, du fait notamment de la capacité de discernement restreinte de la mère ainsi que de l’absence du père. Pour sa part, [...] a déclaré que le placement aurait pour avantage de donner un cadre à l’enfant, que ses parents n’arrivaient pas à gérer, et de le stimuler. Elle a notamment relevé qu’A.________ n’était pas propre et qu’il n’était pas correctement pris en charge par ses parents lorsque l’administration de médicaments était nécessaire. Selon la représentante du SPJ, ces problèmes ne pouvaient pas être résolus à domicile en raison de la déficience de la mère et le foyer serait dès lors une solution adéquate pour l’enfant. B.U.________ a quant à elle fait part de son désaccord avec un placement et sa mère a été entendue. Cette dernière a expliqué qu’elle s’était toujours très bien occupée de ses petits-enfants et qu’elle serait là pour aider sa fille, dont elle a reconnu qu’elle présentait des lacunes éducatives.

A l’issue de l’audience, le premier juge a informé les comparants qu’il entendrait A.U.________ afin de pouvoir mettre en place une curatelle d’assistance éducative (art. 308 al. 1 CC) et qu’il ouvrirait une enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence.

7. Par courrier adressé le 13 décembre 2018 au premier juge, [...], responsable éducative au sein du service [...], a notamment fait savoir que, compte tenu de la situation d’B.U.________, l’institution d’une curatelle professionnelle en faveur de celle-ci paraissait opportune.

8. Dans un rapport du 18 janvier 2019, [...] et [...], éducatrices sociales au sein d’[...], ont souligné une amélioration de la situation familiale des époux [...] ainsi qu’une mobilisation de la famille d’B.U.________ et ont relevé les progrès effectués par A.________ à l’école et à la maison.

9. Une audience s’est tenue le 5 février 2019 devant le premier juge, en présence de A.U.________, d’B.U.________, accompagnée de sa mère, ainsi que d’un interprète. A cette occasion, A.U.________ a informé le premier juge que lorsque sa mère aurait pu obtenir un visa, elle se rendrait en Suisse pour épauler la famille, et a expliqué qu’il était désormais présent à la maison et qu’il s’occupait des enfants. Le premier juge a notamment informé les parents qu’il mandaterait le SPJ pour mener une enquête sociale afin de s’assurer de la suffisance de l’entourage familial. Il a en outre fait savoir que si cet entourage se révélait insuffisant, un retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants pourrait être envisagé.

10. Par courrier adressé le 20 février 2019 à la Dresse G.________, [...], sage-femme itinérante, a fait part de ses inquiétudes relatives au développement du nouveau-né E.________, dont elle a notamment indiqué qu’il fuyait ses sollicitations visuelles, vocales et tactiles et qu’il ne montrait aucun intérêt pour son environnement.

11. Le 21 février 2019, le Directeur de l’Etablissement primaire et secondaire de [...] a adressé un signalement au SPJ concernant A.________, faisant état d'un comportement plus difficile de ce dernier, de problèmes d'énurésie et de suspicions de maltraitance physique de la part du père.

12. Le 21 février 2019, la G.________ a interpellé directement le premier juge, en faisant valoir une péjoration de la situation des enfants et en particulier la situation alarmante du nouveau-né E.________. Elle s'inquiétait d'un possible développement perturbé de son lien d'attachement primaire, dû à une sous-stimulation et un environnement émotionnel et affectif carencé. Elle faisait part des réactions parfois inadéquates de la mère face aux pleurs de l’enfant et de sa difficulté à le porter de manière appropriée.

13. Par rapport complémentaire du 26 février 2019, [...] et [...], éducatrices sociales au sein d’[...], ont indiqué que, depuis plusieurs semaines, elles avaient observé une précarisation de la situation d’A.________ et ont relevé de nombreuses carences éducatives chez les parents. Elles ont également mentionné une prise en charge parentale insatisfaisante d’E.________ et ont fourni plusieurs exemples y relatifs. En conclusion, elles ont indiqué qu’à l’heure actuelle, le soutien d’[...] et de la sage-femme ne suffisait plus pour accompagner le couple [...], qui démontrait un besoin quotidien de soutien en lien avec la parentalité.

14. Par requête urgente du 26 février 2019, le SPJ a fait savoir que plusieurs professionnels l’avaient interpellé au sujet d’A.________ et d’E.________ et lui avaient fait part d’inquiétudes importantes relatives à la prise en charge de ces enfants par leur famille. Le SPJ a mentionné plusieurs éléments de mise en danger, soit i) un retard massif du développement d’E.________, à deux mois de vie, mis en lien avec des carences familiales et environnementales, ii) une suspicion de maltraitance physique sur A.________ (coup dans le ventre et hématomes dans la partie postérieure du corps), iii) un mal-être et une plus grande agitation de cet enfant depuis la rentrée scolaire de janvier 2019 et iv) l’impossibilité de lui administrer la médication prévue pour l’incontinence urinaire. Le SPJ a indiqué que l’appui proposé par les grands-mères était loin de suppléer aux difficultés des parents et que les importantes mesures ambulatoires mises en place au domicile de la famille et à l’école ne suffisaient pas non plus à assurer le bon développement des enfants. Il a dès lors conclu, par voie de mesures superprovisionnelles, à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence d’A.________ et d’E.________ soit retiré aux parents et qu’un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC lui soit confié, afin qu’il puisse placer les enfants au mieux de leurs intérêts. Finalement, le SPJ a fait savoir qu’afin de ne pas exposer les enfants à des possibles débordements de la famille, une intervention conjointe avec la Police lui paraissait indispensable pour assurer la sécurité de chacun.

15. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 26 février 2019, le premier juge a provisoirement retiré à B.U.________ et à A.U.________ le droit de déterminer le lieu de résidence et le droit de garde des enfants E.________ et A.________ (I), a confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, à charge pour ce dernier de placer les enfants au mieux de leurs intérêts (II), a convoqué B.U.________, A.U.________ et le SPJ à une séance devant son autorité le mardi 2 avril 2019 afin de décider des dispositions à prendre en faveur des enfants et de rendre une ordonnance de mesures provisionnelles (III), a dit que l’ordonnance était immédiatement exécutoire (IV) et a dit que les frais et les dépens suivaient le sort de ceux de la procédure provisionnelle (V).

16. Par courrier du 27 mars 2019, la Dresse G.________ a fait part au premier juge de plusieurs interrogations et réflexions personnelles visant à la préservation du lien entre les époux [...] et leurs enfants.

17. Par déterminations du même jour, le conseil de A.U.________ a notamment indiqué que, dès le 1er avril 2019, les époux [...] emménageraient dans un appartement distant de quelques dizaines de mètres seulement de celui des parents d’B.U.________. Il a en substance conclu à ce que la garde des enfants soit à nouveau confiée aux parents mais à ce qu’A.________ continue néanmoins d’être placé en foyer du lundi au vendredi.

Il ressort d’un contrat de bail à loyer du 27 mars 2019 que, depuis le 1er avril 2019, B.U.________ et A.U.________ sont locataires d’un appartement de trois pièces à la [...].

18. Une audience d’enquête s’est tenue le 2 avril 2019 devant le premier juge en présence d’B.U.________, de A.U.________, assisté de son conseil, de [...] et de [...], du SPJ, ainsi que d’un interprète. A cette occasion, [...] a rappelé qu’E.________ était souvent en retrait et que son développement futur donnait lieu à des préoccupations. Elle a relevé qu’A.________ n’était pas propre du tout et que son école, notamment, s’était montrée inquiète quant à des hématomes que l’enfant présentait sur le corps. Sur ce dernier point, A.U.________ a expliqué que son fils s’était fait mal en faisant de la luge. [...] a indiqué qu’à l’heure actuelle, le placement des enfants était nécessaire afin de pouvoir évaluer leur développement et a précisé qu’elle serait très inquiète si les enfants devaient rentrer à domicile, même avec l’aide des grands-parents. [...] a fait savoir que le pédopsychiatre avait constaté un début de dépression du nouveau-né chez E.________ et un déni complet des parents à cet égard. Elle ajouté qu’il était nécessaire que les enfants puissent se poser dans un endroit sûr avec un cadre. Le conseil de A.U.________ a quant à lui confirmé ses conclusions, à savoir qu’E.________ rentre rapidement à domicile et qu’A.________ reste placé pour le moment.

19. a) Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 avril 2019, le premier juge a confirmé son ordonnance de mesures superprovisionnelles du 26 février 2019 qui retirait à B.U.________ et A.U.________ le droit de déterminer le lieu de résidence et le droit de garde des enfants E.________ et A.________, et qui confiait un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, à charge pour ce dernier de placer les enfants au mieux de leurs intérêts.

Dans son ordonnance du 5 avril 2019, le premier juge a également invité le SPJ à lui faire parvenir, d’ici au 15 mai 2019 au plus tard, un rapport de synthèse sur une rencontre de réseau prévue le 8 mai 2019 et a indiqué qu’un délai serait ensuite accordé aux parents pour se déterminer sur ce rapport, à l’issue duquel une nouvelle décision serait rendue.

b) Par acte du 18 avril 2019, A.U.________ a interjeté recours contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 5 avril 2019 en concluant, à titre principal ainsi que par voie de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde des enfants A.________ et E.________ soit restitué aux parents. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

c) Par arrêt du 26 avril 2019, la Chambre de céans a, en substance, admis le recours et annulé l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 5 avril 2019 par le premier juge pour violation du droit d’être entendu, la cause étant renvoyée à celui-ci pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

d) Statuant sur renvoi de la Chambre de céans, le premier juge a rendu une nouvelle ordonnance de mesures provisionnelles le 1er mai 2019. Il a, en substance, confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants, a maintenu le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde de ceux-ci et a invité le SPJ à lui remettre un rapport de synthèse sur la rencontre de réseau qui aurait lieu le 8 mai 2019.

20. Le 17 mai 2019, le SPJ a remis au premier juge une synthèse du réseau qui avait eu lieu entre les parents et les différents professionnels impliqués. En ce qui concerne E.________, une bonne évolution était observée depuis le placement. C'était un bébé qui se manifestait mieux qu'à son arrivée et qui communiquait maintenant avec les adultes. Ses symptômes de fuite du regard s'étaient largement atténués, mais étaient encore présents à certains moments. E.________ était revenu dans la courbe de poids normale d'un enfant de son âge. Son éveil s'était développé, mais restait encore légèrement en-dessous de la norme. Pour permettre cette évolution et cette remise en lien de l'enfant, un portage conséquent dans les bras ainsi qu'une stimulation du regard et de la parole avaient été nécessaires. L'équipe éducative du foyer préconisait des sollicitations au travers du miroir, du jeu et de la parole, pour permettre d'asseoir cette bonne évolution de l'éveil et de l'interaction chez lui. La présence assidue des parents depuis le début du placement a été soulignée, de même que leur collaboration active. Ils se sont montrés protecteurs et ont répondu de manière adéquate aux besoins de leurs enfants. Cependant, il était observé des difficultés dans l'interaction en direct avec leurs enfants et la stimulation de ces derniers. Les intervenantes d'[...] avaient également observé une bonne évolution dans le développement des enfants et le positionnement des parents dans leur rôle parental. Elles précisaient que le contexte du placement avait permis une présence des parents de meilleure qualité auprès des enfants, qui en profitaient pleinement. Elles relevaient la nécessité pour la mère d'être dans un cadre sécure pour pouvoir comprendre ce qui lui était demandé et le mettre en place. Le réseau avait mis en évidence les bienfaits du placement et du cadre des visites parents/enfants, en ce sens qu'E.________ avait pu récupérer un développement physique et affectif plus harmonieux, que les parents rencontraient les enfants dans un contexte dénué de toute autre charge, ce qui leur permettait de s'investir pleinement dans leur relation familiale et de prendre du plaisir à partager ce temps en famille, que le père était plus impliqué dans son rôle parental, ce qui aidait la mère dans la pose du cadre éducatif et que la mère se

sentait aujourd'hui reconnue dans son rôle de mère et dans sa progression. Cette évolution restait malgré tout fragile, car le développement physique et affectif d'E.________ n'était pas encore considéré comme stable et dans la norme d'un enfant de son âge et que les parents commençaient tout juste à prendre conscience de l'intérêt d'un cadre ferme et bienveillant dans la construction psychique d'un enfant. Les symptômes de souffrance développementale des enfants restaient trop marqués pour envisager un retour au domicile familial et le maintien du placement permettrait non seulement de s'assurer de la bonne évolution des deux enfants, mais surtout de leur faire profiter encore d'une sécurité affective, qui leur avait permis, depuis les trois derniers mois, d'être rassurés sur le plan psychoaffectif et de progresser rapidement. Il apparaissait en outre nécessaire de continuer à fournir aux parents un contexte sécure, qui leur permettait de développer leurs compétences parentales, d'apprendre à interagir avec leur enfants, de prioriser ces derniers et de cibler au mieux leurs besoins de parents afin de consolider la bonne évolution émergeante.