CCUR 181 2019-10-07

A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2019, adressée pour notification le 5 juillet 2019, le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après : juge de paix) a rejeté les requêtes déposées les 10 et 28 avril 2018 (recte : 2019) par A.J.________ (I), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (II) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (III).

En droit, le premier juge a rejeté la requête de A.J.________ tendant à ce que l’autorité parentale exclusive sur son fils lui soit transférée au motif qu’il n’existait pas de faits nouveaux justifiant qu’il soit provisoirement réintégré dans ses droits parentaux, l’intéressé n’ayant pas établi ni même rendu vraisemblable son allégation selon laquelle certaines demandes n’avaient pas pu être réalisées en raison du départ de B.J.________ en [...]. Le magistrat précité a également rejeté la requête de A.J.________ relative à la levée de l’ordonnance de mise en foyer de son fils, aucun fait nouveau dans la situation de l’enfant ne justifiant en l’état son placement hors du cadre d’un foyer, adapté à sa situation. Il a retenu en substance qu’aucun travail de coparentalité n’avait été mis en place, que C.J.________ ne semblait toujours pas préservé du conflit parental, que cela le faisait souffrir et que ses agissements ainsi que son état de santé psychique semblaient liés à la persistance des comportements de ses parents, plus particulièrement à ceux de son père, qui ne se remettait pas en question et ne se rendait pas compte qu’il accentuait le mal-être de son fils.

B. 1. Par acte du 18 juillet 2019, A.J.________ a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce sens que l’enfant C.J.________ est placé provisoirement auprès de lui et, subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants après le dépôt du rapport du professeur [...]. Il a en outre requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire et a produit un bordereau de treize pièces à l’appui de son écriture.

Le 20 août 2019, la Justice de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après : justice de paix) a transmis à la Chambre de céans plusieurs pièces, dont un courrier de U.J.________, fils de A.J.________, du 14 août 2019.

Interpellé, le juge de paix a, par lettre du 28 août 2019, informé qu’il s’en remettait à justice.

Le 29 août 2019, la justice de paix a adressé à la Chambre de céans un bilan périodique de l’action socio-éducative du Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) du 22 août 2019.

Dans ses déterminations du 30 août 2019, le SPJ a conclu au rejet du recours.

Le 1er septembre 2019, le foyer [...], à [...], a fait parvenir au Tribunal cantonal un rapport établi le 28 août 2019.

Dans sa réponse du 2 septembre 2019, B.J.________, a conclu, avec dépens, au rejet du recours. Elle a en outre requis d’être mise au bénéfice de l’assistance judiciaire et a produit un bordereau de cinq pièces à l’appui de son écriture.

Entre le 19 août et le 2 septembre 2019, la justice de paix a transmis à la Chambre de céans de nombreux courriers de A.J.________, qui lui ont tous été adressés en août 2019, sauf un, qui l’a été le 1er septembre 2019.

Le 11 septembre 2019, A.J.________ a spontanément déposé, par l’intermédiaire de son conseil, une réplique, dans laquelle il a confirmé les conclusions de son recours. A titre de mesure d’instruction, il a requis l’audition de son fils C.J.________, ainsi que de son demi-frère U.J.________. Il a produit trois pièces à l’appui de son écriture.

Le 13 septembre 2019, B.J.________ a adressé à la Chambre de céans une ordonnance de non-entrée en matière du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne du 22 août 2019.

Le même jour, la justice de paix a transmis à la Chambre de céans une requête de A.J.________ du 12 septembre 2019.

Le 19 septembre 2019, A.J.________ a adressé à la Chambre de céans un « complément aux déterminations » de son conseil du 11 septembre 2019, dans lequel il sollicite l’audition de son fils C.J.________ concernant les accusations de violence qu’il lui aurait infligées.

Par courrier du 20 septembre 2019, le Juge délégué de la Chambre des curatelles (ci-après : juge délégué) a informé les parties que la cause était gardée à juger, qu’il n’y aurait pas d’autre échange d’écritures et qu’aucun fait ou moyen de preuve nouveau ne serait pris en compte.

2. Par ordonnance du 19 août 2019, le juge délégué a accordé à A.J.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 18 juillet 2019 pour la procédure de recours, sous la forme de l’exonération des avances et frais judiciaires ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Bernard de Chedid. Le bénéficiaire a été astreint au paiement d’une franchise mensuelle de 50 fr., dès et y compris le 1er septembre 2019.

Par ordonnance du 5 septembre 2019, le magistrat précité a accordé à B.J.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2 septembre 2019 pour la procédure de recours, sous la forme de l’exonération des avances et frais judiciaires ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Franck-Olivier Karlen. La bénéficiaire a été astreinte au paiement d’une franchise mensuelle de 50 fr., dès et y compris le 1er octobre 2019.

Le 10 septembre 2019, Me Bernard de Chedid a établi la liste de ses opérations pour la période du 8 juillet au 6 septembre 2019.

Le même jour, Me Franck-Olivier Karlen a établi la liste de ses opérations pour la période du 2 au 10 septembre 2019.

C. La Chambre retient les faits suivants :

A.J.________, qui se sont séparés en novembre 2008. A.J.________ a deux autres enfants nés d’une précédente union, U.J.________ et [...], aujourd’hui majeurs.

Par ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale du 6 mars 2009, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte a notamment confié la garde de l’enfant C.J.________ à sa mère et réglé le droit de visite du père.

Le 25 août 2011, A.J.________ a déposé une demande unilatérale de divorce, dans laquelle il a conclu à l’attribution en sa faveur de l’autorité parentale et de la garde sur C.J.________.

Le 8 mai 2013, les doctoresses [...] et [...], respectivement cheffe de clinique et cheffe de clinique adjointe auprès de l’Unité de pédopsychiatrie légale du Département de Psychiatrie du CHUV, Institut de Psychiatrie légale (IPL), ont établi un rapport d’expertise psychiatrique. Elles ont exposé que C.J.________ présentait une forte loyauté à son père, éprouvait le besoin de le rassurer sur ce point et de lui montrer qu’il avait bien dit ce qu’il devait dire et ne se sentait pas libre d’affirmer son amour pour sa mère devant lui. Elles ont déclaré que pris dans ce conflit de loyauté, C.J.________ avait peu de place pour être lui-même, avec ses désirs et ses besoins. Elles ont été frappées par le manque de filtre de A.J.________ en présence de son fils, qui ne s’abstenait pas de critiquer la mère pendant que C.J.________ jouait. Elles ont relevé qu’elles avaient dû recadrer le père à plusieurs reprises, mais que celui-ci minimisait la portée de ses paroles sur son enfant et disait que de toute façon il n’écoutait pas. Elles ont affirmé que A.J.________ était un père aimant, mais qu’il avait de la difficulté à se mettre au niveau de son fils, à percevoir ses besoins et à y répondre, et qu’il attendait de ce dernier que ce soit lui qui s’adapte à ses propres besoins. Elles ont observé qu’il peinait à protéger C.J.________ du conflit qui l’opposait à la mère et avait tendance à l’utiliser comme moyen d’atteindre cette dernière. Elles se sont dites particulièrement inquiètes concernant le développement de l’enfant, qui présentait un trouble de l’adaptation et dont la construction de l’identité restait précaire. Elles ont indiqué que chacun des parents présentait des difficultés qui mettaient à mal C.J.________ dans son développement, raison pour laquelle il était urgent qu’un travail puisse se mettre en place autour de cette famille. Elles ont estimé qu’un placement devrait être envisagé si le conflit qui opposait les parents continuait à passer avant le bien de leur fils et si ces derniers ne se montraient pas à même de mettre en place une thérapie individuelle pour C.J.________, un travail autour de la coparentalité et un soutien éducatif.

Par jugement du 25 avril 2018, le Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte a prononcé le divorce des époux A.J.________ et B.J.________, attribué l’autorité parentale conjointe sur C.J.________ à ses parents, confié la garde de ce dernier à la mère et réglé le droit de visite du père.

Par acte du 28 mai 2018, A.J.________ a fait appel du jugement précité en concluant à sa réforme en ce sens notamment que la garde exclusive sur son fils C.J.________ lui soit confiée.

Le 13 novembre 2018, la Juge déléguée de la Cour d’appel civile a procédé à l’audition de C.J.________. Celui-ci a alors déclaré qu’il aimerait vivre avec son père, qui était « super gentil », l’aidait pour étudier et savait l’éduquer.

Le 29 novembre 2018, le SPJ a demandé à la magistrate précitée de lui confier un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) au motif que la situation de C.J.________ s’était fortement péjorée et que le conflit de loyauté dans lequel il était pris depuis de nombreuses années nécessitait une mise à distance de son milieu familial.

Le 5 décembre 2018, le SPJ a confirmé sa requête tendant à l’attribution d’un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC en urgence. Il a déclaré que la situation actuelle ne pouvait perdurer et qu’un placement de C.J.________ était absolument nécessaire afin qu’il puisse évoluer dans un cadre de vie neutre et protecteur.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7 décembre 2018, la Juge déléguée de la Cour d’appel civile a retiré à B.J.________ et A.J.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de leur fils C.J.________ et confié avec effet immédiat un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC au SPJ, avec pour mission de placer l'enfant concerné au mieux de ses intérêts, de définir les modalités de sa prise en charge, ainsi que de régler les relations personnelles avec chacun de ses parents ou des tiers.

C.J.________ a été placé au foyer [...] le même jour.

Le 7 décembre 2018, le docteur Y.________, pédopsychiatre de C.J.________, a établi un rapport sur la situation psychique, familiale et sociale de ce dernier. Il a déclaré qu'une intégration en foyer semblait désormais inévitable, non pas parce que la mère était incapable de s'occuper de son fils, mais parce que dans la situation actuelle provoquée par le père, cette tâche lui était devenue très difficile. Il a indiqué que les séances de psychodrame avaient été utiles et méritaient d’être poursuivies. Il a relevé que A.J.________ ne pouvait se permettre de mettre en doute ce qu’il pensait, pas plus qu’il ne pouvait accepter que la réalité ne soit pas celle qu’il voulait qu’elle soit et que si elle ne correspondait pas à sa façon de voir, il ne pouvait le tolérer qu’en se disant qu’il allait parvenir à la modifier de manière à ce qu’elle y corresponde enfin.

Le 19 décembre 2018, la Cour d’appel civile a procédé à l’audition de L.________, cheffe de l’Office régional de protection des mineurs de l'Ouest vaudois, en qualité de témoin. Cette dernière a alors affirmé que le placement de C.J.________ était indispensable et apte à protéger son développement, lequel était notamment mis en danger par l'appropriation de son fils par A.J.________ et le dénigrement vis-à-vis de B.J.________, qui induisaient une attitude très agressive de l'enfant avec sa mère. Elle a estimé qu’il faudrait plusieurs mois pour que la levée du mandat de placement et de garde confié au SPJ puisse être envisagée. Elle a relevé qu’il était important que C.J.________ puisse trouver sa place d’enfant et sortir du conflit et du mimétisme par rapport à son père. Elle a déclaré qu'en l’état, il n'était pas envisageable de laisser C.J.________ seul avec l’un de ses parents et qu'un retour chez sa mère ne serait pas concevable sans évolution du comportement du père.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 décembre 2018, la Cour d’appel civile a attribué l’autorité parentale exclusive sur l’enfant C.J.________ à sa mère, retiré à cette dernière le droit de déterminer le lieu de résidence de son enfant et confirmé le mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 al. 1 CC confié au SPJ.

Par arrêt du 8 janvier 2019 (21), la Cour d'appel civile, statuant sur l’appel interjeté par A.J.________ contre le jugement de divorce rendu le 25 avril 2018, a notamment attribué l'autorité parentale exclusive sur l'enfant C.J.________ à sa mère, retiré à cette dernière le droit de déterminer le lieu de résidence de son fils et confié un mandat de placement et de garde au sens de l'art. 310 al. 1 CC au SPJ, avec pour mission de placer l'enfant concerné au mieux de ses intérêts, de définir les modalités de sa prise en charge, de régler les relations personnelles avec chacun de ses parents ou des tiers, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec sa mère et son père, déléguant à la justice de paix le suivi de cette mesure. Elle a retenu ce qui suit :

« 3.3.1 (…)

L’appelant est actuellement incapable d’entendre que son fils est pris dans un conflit de loyauté et que celui-ci adapte de longue date - comme relevé par le SPJ dans son rapport du 19 mai 2016 - son discours à la curatrice, à l’un ou l’autre magistrat ou à l’intervenant du SPJ amené à l’entendre, en fonction des tiraillements dont il est l’objet du fait du conflit parental. On rappellera que le Tribunal fédéral a retenu qu’un enfant de moins de douze ans pris dans un conflit de loyauté - comme c’est le cas en l’espèce - n’était pas en mesure de prendre des décisions impliquant son affect, si bien que l’appelant ne saurait se prévaloir du fait que C.J.________ aurait insisté sur le fait qu’il souhaitait vivre avec lui (cf. TF 5A_459/2015 du 13 août 2015, SJ 2016 I 133). Le Dr Y.________ a résumé la situation dans son rapport du 7 décembre 2018, en relevant que l’appelant ne pouvait pas se permettre de mettre en doute ce qu’il pensait, pas plus qu’il ne pouvait accepter que la réalité ne soit pas celle qu’il voulait qu’elle soit et que si la réalité ne correspondait pas à sa façon de voir, il ne pouvait le tolérer qu’en se disant qu’il allait la modifier de manière à ce qu’elle y corresponde enfin. Concrètement, l’appelant fait fi des besoins de son fils, en ne tolérant pas les séances de psychodrame pourtant nécessaires à celui-ci comme seul espace d’expression libre hors conflit parental. L’attitude oppositionnelle de l’appelant représente un danger pour le développement de C.J.________, le père ayant finalement empêché l’enfant de participer aux séances de psychodrame, alors même que les professionnels de l’enfance ont relevé l’importance de ce suivi pour le développement de l’enfant et qu’au vu du récent placement de C.J.________ en foyer et de l’escalade du conflit parental, il apparaît impératif à ce stade que l’enfant soit en mesure de poursuivre la psychothérapie entamée en 2014. Le Dr Y.________ a en effet confirmé que les séances de psychodrame avaient été utiles et méritaient d’être poursuivies, dans la mesure où il avait pu conserver la confiance de l’enfant et où ce soutien avait pu contribuer à éviter au plan scolaire des conséquences massives sur l’intégration et les performances de C.J.________.

(…)

4.3.1 (…)

Eu égard au constat fait par l’autorité scolaire du fait que l’enfant va mal et ne parvient plus à se concentrer, à l’opposition développée par l’enfant à l’encontre de la mère dans le cadre du conflit de loyauté qui l’anime, au point que celle-ci ne parvient plus à faire face à la situation compte tenu de l’attitude oppositionnelle du père et de l’impact qu’elle a sur l’enfant, et enfin à l’attitude de rupture adoptée par l’appelant pour tenter de faire passer en force ses convictions sans pouvoir tenir compte du tort qu’il fait à l’enfant, l’enfant doit être mis à l’abri du conflit parental, dès lors que son développement est clairement mis en danger.

(…)

(…) L’enfant a besoin d’être tenu à l’écart du milieu familial eu égard au conflit parental actuellement décompensé du fait des récents agissements paternels, qui influent gravement sur la prise en charge de l’enfant et font craindre une mise en danger de son développement si l’on tolère qu’il continue à porter le fardeau du conflit parental, même avec les ressources et facultés d’adaptation qui sont les siennes et qu’il a déjà démontrées ».

A.J.________ a recouru au Tribunal fédéral contre l’arrêt précité. Le recours est toujours pendant.

Par décision du 22 janvier 2019, la justice de paix a pris acte du jugement rendu le 8 janvier 2019 par la Cour d’appel civile dans le cadre de l’appel déposé contre le jugement de divorce rendu le 25 avril 2018, ainsi que du mandat de placement et de garde confié au SPJ, et confirmé les tâches de ce dernier.

Par requête du 10 avril 2018 (recte : 2019), A.J.________ a demandé la levée de « l’ordonnance de mise en foyer » de C.J.________ et son retour chez lui au motif que ce dernier était en grand danger d’un point de vue psychologique et physique. Il a indiqué que son fils était dans un état désespéré et d’angoisse permanente, qu’il avait fugué à deux reprises du foyer [...] pour revenir chez lui et qu’il avait exprimé le vœu de vivre avec lui.

Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du 12 avril 2019, le juge de paix a institué une curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 314a bis CC en faveur de C.J.________, nommé Me Laurinda Konde, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice provisoire et dit que cette dernière aura pour tâches de représenter et de défendre les intérêts de l’enfant prénommé dans le cadre de l’enquête en retrait du droit de déterminer son lieu de résidence ([...]) et de la mesure de retrait de ce droit instituée le 22 janvier 2019 ([...]).

Par lettre du 16 avril 2018 (recte : 2019), A.J.________ a informé le magistrat précité que C.J.________ allait très mal et que ses crises étaient devenues courantes et plus fortes.

Par courrier du 28 avril 2018 (recte : 2019), A.J.________ a requis le transfert de l’autorité parentale exclusive sur son fils C.J.________ en sa faveur. Il a indiqué que B.J.________ était partie en [...] et que des demandes d’autorisations n’avaient pas pu être faites en raison de son absence.

Le 29 avril 2019, C.J.________ a écrit à son père qu’il n’aimait pas le foyer et qu’il désirait revenir à la maison.

Par lettre du 4 mai 2018 (recte : 2019), A.J.________ a informé le juge de paix que C.J.________ avait à nouveau fait une crise au foyer et que celle-ci avait nécessité l’intervention d’une ambulance et de la police. Il a demandé le retour immédiat de son fils auprès de lui.

Le 9 mai 2019, le SPJ a établi un rapport concernant C.J.________. Il a indiqué qu’il avait peiné à trouver une place dans un foyer moyen-long terme qui réponde aux besoins de l’enfant et que cette attente avait clairement eu un impact sur ce dernier, qui montrait des signes de mal-être. Il a mentionné que la psychologue qui s'occupait de C.J.________ lui avait dit que celui-ci profitait bien de l'espace thérapeutique proposé et que la mise à distance actuelle était bénéfique pour lui. Il a ajouté qu’elle avait toutefois observé une péjoration de l'état psychique de son patient, relative à l'incertitude liée à son futur lieu de vie. Il a déclaré qu’une place était prochainement disponible au foyer [...] et qu’il s'agirait, dans les prochains mois, de mettre en œuvre un travail éducatif familial avec les parents. Il a relevé qu'il n'y avait pas d'éléments nouveaux qui lui permettaient d'envisager une modification du mandat actuel. Il a observé que l’absence momentanée de la mère en raison d’un séjour en [...] n’avait pas d’impact sur la prise en charge de C.J.________, aucune décision n’ayant dû être prise pendant cette absence et B.J.________ étant joignable en cas de besoin.

Le 13 mai 2019, Me Laurinda Konde s’est déterminée sur le courrier de A.J.________ du 4 mai 2019. Elle a exposé qu’elle avait rendu visite à C.J.________ au foyer [...] le 10 mai 2019, que lors de cet entretien, l'enfant lui avait paru quelque peu abattu, voire triste, qu’il avait multiplié les commentaires positifs au sujet de son père, qu'il semblait admirer énormément, et qu’il avait clairement exprimé son souhait de vivre auprès de ce dernier. Elle a indiqué qu’elle avait ressenti une sorte d'idéalisation du père et que la vision de la mère était très négative. Elle a déclaré qu’il lui apparaissait manifeste que C.J.________ souffrait de vivre en foyer et qu’un prolongement de son séjour en institution comportait des risques réels d'atteinte à son bon développement. Elle a estimé que la solution la moins dommageable était le placement de C.J.________ chez son père à titre provisoire, ce qui lui permettrait de se sentir entendu, mais également de reprendre un rythme de vie « normal » et de regagner possiblement une stabilité sur le plan scolaire. Elle a suggéré de tester cette formule jusqu'au mois d'août afin de garantir que le père ne profite pas de cette situation pour détériorer l'image de la mère auprès de son fils.

Le 20 mai 2019, la doctoresse H.________ et Z.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et psychologue associée auprès de la Consultation de la Chablière du Département de psychiatrie du CHUV, ont établi un rapport concernant C.J.________. Elles ont indiqué que l’état de santé psychique de ce dernier semblait montrer une évolution positive dans le cadre de la prise en charge et que le fait qu’un projet de suite ait pu lui être communiqué, le sortant d’un état suspendu, avait sans doute participé à cette amélioration. Elles ont constaté une diminution de ses angoisses en lien avec la possibilité pour lui de pouvoir enfin se projeter dans un lieu d’accueil.

éducateur référent et éducatrice de coordination auprès de la fondation [...], foyer [...], ont établi un rapport de placement intermédiaire concernant C.J.________. Ils ont indiqué qu’au début du placement, ce dernier était un enfant relativement lisse, poli, cherchant à convenir au mieux aux situations sociales auxquelles il faisait face, notamment avec les adultes, et s’était rapidement lié d’amitié avec d’autres enfants. Ils ont relevé que malgré les dispositions importantes prises pour C.J.________ dans le cadre du placement en lien avec les relations familiales, celui-ci n’était toujours pas préservé du conflit parental et souffrait de cela. Ils ont déclaré que le placement provisoire au foyer [...] était également difficile pour C.J.________ et que son état psychique se péjorait. Ils ont toutefois constaté qu’il semblait actuellement plus serein à l'idée d'intégrer prochainement un foyer d'accueil moyen terme.

Le 23 mai 2019, le juge de paix a procédé à l’audition de A.J.________ et de B.J.________, assistée de son conseil, ainsi que de Me Laurinda Konde et de M.________ et C.________, assistantes sociales auprès du SPJ. A.J.________ s’est alors opposé à ce que C.J.________ intègre le foyer [...] et a conclu à ce qu’il vienne vivre chez lui. B.J.________ a pour sa part confirmé ses conclusions, à savoir que son fils soit placé à moyen terme au foyer [...]. Me Laurinda Konde a quant à elle modifié ses conclusions en ce sens que le placement en foyer de C.J.________ soit provisoirement maintenu. Lors de cette audience, le magistrat précité a informé les comparants de l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de B.J.________ et en fixation du droit de visite de A.J.________, ainsi que de la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du même jour, le magistrat précité a ordonné à B.J.________ et A.J.________ d’effectuer un travail de coparentalité auprès des Boréales.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2019, la justice de paix a levé la curatelle provisoire de représentation de mineur au sens de l’art. 314a bis CC instituée en faveur de C.J.________ et relevé Me Laurinda Konde de son mandat de curatrice, purement et simplement.

Par lettre du 30 mai 2018 (recte : 2019), A.J.________ a informé le juge de paix que le soir d’avant, C.J.________ avait fugué du foyer pour venir chez lui. Il a indiqué que son fils avait déclaré détester sa mère et qu’il n’y avait dès lors pas de conflit de loyauté, mais un choix clair de l’enfant pour son père.

Le 12 juin 2019, C.J.________ a quitté le foyer [...] et intégré le foyer [...].

Par courrier du 26 juin 2018 (recte : 2019), A.J.________ a informé le juge de paix que C.J.________ avait à nouveau fugué du foyer pour venir chez lui et qu’il l’y avait ramené, à contrecœur. Il a réitéré sa demande de mesures provisoires en urgence au motif que son fils était en danger, requête qu’il a à nouveau formulée le 28 juin 2019.

Par correspondance du 14 août 2019, U.J.________ a demandé au SPJ de laisser C.J.________ rentrer dans sa famille afin qu'il puisse « continuer de grandir en vivant avec ses deux parents ». Il a déclaré que le placement de C.J.________ en foyer lui faisait plus de mal que de bien et que ce dernier allait mieux avant son placement.

Le 22 août 2019, le SPJ a établi un bilan périodique de l’action socio-éducative 2019. Il a exposé que C.J.________ avait su s'adapter au cadre de vie du foyer, qu’il y était apprécié tant par l'équipe éducative que par les autres enfants, qu’il s'était fait plusieurs camarades et qu’il montrait du plaisir dans plusieurs activités. Il a indiqué que C.J.________ voyait ses parents à quinzaine, à raison de quelques heures le mercredi, à l'intérieur du foyer et qu’il passait très régulièrement une journée entière avec son demi-frère U.J.________ à l'extérieur des locaux. Il a observé que ces moments lui étaient bénéfiques. Il a déclaré que les professionnels constataient toujours un fort clivage dans le discours de C.J.________, qui tenait des propos différents selon que son père était présent ou non et qui tendait à coller au discours de ce dernier. Il a relevé que A.J.________ ne paraissait pas en mesure d'entendre les préoccupations des intervenants ni de mettre au premier plan les réels besoins de son fils, estimant que le besoin de celui-ci était d'être auprès de lui, sans entendre que le besoin d'un enfant de onze ans était avant tout de pouvoir avoir une place d'enfant, avec des préoccupations d'enfant, et être en relation avec ses deux parents, sans avoir l'impression de les trahir. Il a mentionné que A.J.________ avait récemment été interpellé sur sa difficulté à ne pas tenir de propos dénigrants à l'encontre du foyer et du SPJ devant son fils ou les autres enfants du foyer. Il a préconisé la poursuite du placement de C.J.________ compte tenu la situation actuelle et de sa difficulté à travailler avec le père sur sa posture auprès de son fils et des professionnels.

Le 28 août 2019, le foyer [...] a établi un rapport concernant C.J.________. Il a relevé qu’il était toujours dans une période de prise de connaissance avec l’enfant et sa famille, ce qui ne lui permettait pas encore de donner du sens à ses observations ou d'émettre des hypothèses solides. Il a exposé que C.J.________ avait terminé sa 7ème année avec une moyenne générale de 4,4, qu’il venait de commencer sa 8ème année, que son comportement en classe était correct, qu’il était capable de faire ses devoirs de manière autonome et que les seules remarques concernaient quelques oublis et devoirs non faits. Il a constaté que si C.J.________ appréhendait beaucoup le changement d'école, il avait cependant réussi une adaptation et une intégration remarquables et avait rapidement créé des liens d’amitié avec de nouveaux camarades. Il a observé qu’il amenait des idées créatives de jeux, entraînait ses camarades dans cet élan positif et était devenu, par son attitude, un leader d'une dynamique positive avec ses pairs. Il a indiqué qu’à son arrivée au foyer, C.J.________ s'était montré très serviable, très collaborant et répondant aux attentes des adultes, tout en étant distant et courtois. Il a souligné qu’il était toujours compliant actuellement et montrait une volonté de bien faire. Il a mentionné que C.J.________ avait eu deux crises, la première le 26 juin 2019, lors de laquelle il avait fugué chez son père après une visite de ce dernier, qu’il ne voulait pas quitter, et la seconde le 16 juillet 2019, lors d'une visite de sa mère, avec agression verbale et physique sur cette dernière. Il a affirmé que C.J.________ avait des attitudes fort différenciées selon les contextes relationnels dans lesquels il se trouvait, le placement attisant ces décalages. Il a déclaré que lors des visites de la mère, C.J.________ recherchait de l'attention et de l'affection et que cette demande ne se faisait pas toujours de manière adéquate. Il a remarqué qu’en présence de son père, C.J.________ avait besoin de mettre en évidence que le foyer offrait de moins bonnes choses que ce dernier. Il a relaté que A.J.________ avait fait part de son désaccord avec les décisions du SPJ et le travail des éducateurs devant les enfants et les éducateurs, parfois de manière inadéquate.

Par courrier du 1er septembre 2019, A.J.________ a contesté le rapport du SPJ du 22 août 2019 sur de nombreux points.

Par lettre du 12 septembre 2019, A.J.________ a demandé l’audition de son fils C.J.________.

2. Le 25 novembre 2018, A.J.________ a déposé plainte pénale contre B.J.________ pour voies de fait et violation du devoir d’assistance ou d’éducation, lui reprochant d’avoir giflé leur fils C.J.________ et de ne pas lui avoir donné à manger.

Le 13 décembre 2018, B.J.________ a déposé plainte pénale contre A.J.________ pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation, diffamation, induction de la justice en erreur et enlèvement de mineur, lui reprochant notamment d’être venu chercher C.J.________ à son domicile le

24 novembre 2018 hors de son droit de visite et de l’avoir gardé auprès de lui jusqu’au 7 décembre 2018, date du placement en urgence de l’enfant en foyer.

Le 22 août 2019, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a rendu une ordonnance de non-entrée en matière s’agissant des plaintes pénales respectives de A.J.________ et de B.J.________ des 25 novembre et 13 décembre 2018.