CCUR 198 2018-10-22

A. Par décision du 24 mai 2018, adressée aux parties pour notification le 20 juin 2018, la Justice de paix du district d'Aigle (ci-après : juge de paix) a rejeté la requête d’O.________ tendant à obtenir l'autorité parentale et la garde sur son fils Z.________ (I) ; a dit que la tutelle au sens des art. 312 al. 1 et 327a CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), instituée le 11 juin 2015 en faveur de Z.________, était maintenue, et a confirmé C.________, assistant social auprès de l'Office des curatelles et tutelles professionnelles, dans son mandat de tuteur (Il) ; a mis partiellement les frais, par 3’235 fr., à la charge d'O.________ (III) ; et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (IV).

En droit, les premiers juges ont considéré que Z.________ présentait des troubles envahissants du développement, comprenant des symptômes de dépression sévère avec inhibition et probables hallucinations, son évolution étant actuellement clairement défavorable. Ils ont également retenu qu’il n'y avait pas à proprement parler de relations entre Z.________ et son père, dans la mesure où le premier était enfermé dans sa psychose et le second obnubilé par sa souffrance quant à la maladie de son enfant. Ils ont relevé qu’O.________ n'avait pas conscience des troubles psychiques de Z.________, tant il avait besoin de garder un espoir d'amélioration, se rendant ainsi très peu disponible pour son fils et projetant sur les soignants toute sa rancœur et son angoisse. Les premiers juges ont estimé que dans ces circonstances, il n'était pas envisageable de rétablir O.________ dans ses droits parentaux. S’agissant de la requête d’O.________ tendant à pouvoir consulter le dossier médical de Z.________, elle a été refusée au motif que l’autorité de protection ne disposait pas de ce dossier et que les aspects médicaux avaient fait l’objet de l’expertise.

B. Par acte du 23 juillet 2018, O.________, par l’intermédiaire de son conseil, a recouru contre cette décision auprès de la Chambre des curatelles en concluant, sous suite de frais et dépens, à l’attribution de la garde et de l’autorité parentale sur son fils Z.________. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision lui attribuant l’autorité parentale sur son fils et « transférant » le droit de déterminer le lieu de résidence de Z.________ «à l’autorité tutélaire ». Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision querellée et au renvoi de la cause à l’autorité intimée pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Enfin, il a requis l’assistance judiciaire totale et la désignation de Me Aba Neeman en qualité de conseil d’office.

C. La Chambre retient les faits suivants :

1. P.________ et O.________ se sont mariés le [...] 2005 à [...] au [...]. De cette relation est né, avant mariage, Z.________ le [...] 2001.

Par jugement rendu le 20 août 2009 par le Président du Tribunal civil d’arrondissement de l’Est vaudois, le divorce d’P.________ et O.________ a été prononcé et une curatelle au sens de l’art. 308 al. 2 CC a été instituée en faveur de l’enfant Z.________ afin de rétablir les relations personnelles entre l’enfant et son père. Selon convention sur les effets civils du divorce ratifiée le même jour par le Président du Tribunal civil, O.________ et P.________ ont convenu que la garde et l’autorité parentale sur l’enfant Z.________ soit confiée à cette dernière et que le père bénéficie d’un large droit de visite.

2. Le 22 octobre 2009, le Service de la protection de la jeunesse (SPJ) a fait part à l’autorité de protection de ses soupçons concernant des mauvais traitements infligés à Z.________ par son père. Par décision du 13 novembre 2009, le Juge de paix du district d’Aigle (ci-après : le juge de paix) a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale et a mandaté ce service pour procéder à une évaluation de la situation.

3. Dans son rapport du 27 juillet 2010, [...], assistante sociale au SPJ, a relevé que Z.________ souffrait de troubles des limites, d’angoisses et de peur d’abandon et qu’il lui arrivait parfois d’utiliser la violence comme mode de communication. Elle a indiqué à ce propos que dès la rentrée scolaire 2010, le mineur serait scolarisé à la Fondation la [...], soit une école spécialisée, étant précisé qu’il était déjà suivi psychologiquement au [...] à [...]. Elle a conclu en proposant de renoncer à toute mesure de protection en faveur de l’enfant dès lors que les adultes référents mettaient tout en œuvre afin que celui-ci puisse bénéficier de la prise en charge dont il avait besoin, mais a préconisé le maintien de la curatelle au sens de l’art. 308 al. 2 CC afin de préserver les relations entre

Par décision du 3 septembre 2010, la Justice de paix du district d’Aigle (ci-après : justice de paix) a renoncé à instaurer une mesure en limitation de l’autorité parentale concernant l’enfant Z.________.

4. Dans un rapport du 25 août 2011, [...], [...] au SPJ, a signalé que l’enfant Z.________ ne se rendait plus aux consultations au [...] au motif notamment que son père s’opposait à tout suivi thérapeutique. Elle a relevé qu’O.________ ne filtrait pas son discours en présence de l’enfant et peinait à déceler les besoins et les difficultés de son fils. Elle a conclu au maintien de la curatelle au sens de l’art. 308 al. 2 CC.

Dans un bilan psychologique établi le 19 juin 2012 par [...], psychologue AVP-FSP auprès de la Fondation [...], il a été relevé que d’un point de vue intellectuel, Z.________ était comparable, dans la moyenne faible, aux enfants de son âge. Par le biais d’épreuves projectives, elle a constaté que l’enfant souffrait d’angoisses massives, était rempli d’idées catastrophiques et semblait vivre dans la hantise d’un anéantissement imminent. La thérapeute a relevé que Z.________ n’était pas parvenu à construire un sentiment de sécurité intérieur et paraissait lutter en permanence contre un danger. Elle a précisé que les angoisses de Z.________ pouvaient être qualifiée d’intrapsychiques et trouvaient également leur source dans la réalité extérieure, soit dans des éléments objectifs.

Par courrier du 22 juin 2012, [...], directeur de la Fondation [...], a informé la justice de paix qu’il était inquiet pour Z.________ au motif que son père s’était montré très réticent aux mesures proposées en faveur de l’enfant lors des différents réseaux, telles que l’instauration d’un suivi thérapeutique, une prise de médication et le maintien dans l’enseignement spécialisé, alors que celles-ci étaient indispensables pour le bon développement de l’enfant. Dans un bilan périodique du 3 août 2012, [...] a relevé qu’O.________, devant son fils, tenait des propos dénigrants à propos de la Fondation [...] et tentait de pousser l’enfant à se rebeller contre les différentes prises en charge. Elle a préconisé le maintien de la curatelle au sens de l’art. 308 al. 2 CC instituée en faveur de Z.________, notamment au regard du conflit encore présent entre O.________ et P.________.

5. Le 17 février 2014, [...], adjoint suppléant du chef de l’Office régional de protection des mineurs [...], et [...], assistante sociale au SPJ, ont informé l’autorité de protection que la situation de l’enfant n’avait cessé de se péjorer depuis le dernier bilan périodique de telle sorte que Z.________ avait dû être placé au Foyer [...] afin de le préserver du conflit entre ses parents ainsi que des commentaires dénigrants de son père s’agissant de sa prise en charge. Les intervenants ont fait part d’une altercation entre O.________ et le conjoint d’P.________ lors de laquelle des insultes et des bousculades avaient été échangées alors que l’enfant était présent. [...] et [...] ont préconisé l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale et l’instauration d’une expertise pédopsychiatrique.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 mars 2014, confirmée par arrêt de la Chambre des curatelles du 27 mars 2014, le juge de paix a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale concernant Z.________, a institué une curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de Z.________ afin que le SPJ puisse autoriser les médecins à prescrire à ce dernier les médicaments nécessaires à son état de santé et a ordonné une expertise pédopsychiatrique.

Le 24 juin 2014, le SPJ a informé l’autorité de protection que Z.________ avait quitté le territoire suisse et rejoint son père en France.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 août 2014, le juge de paix a retiré provisoirement à P.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de Z.________ et a confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ.

Par ordonnance du 7 août 2014, la Cour d’appel de Chambéry (France) a notamment ordonné le placement de Z.________ jusqu’à qu’il puisse être confié à sa mère ainsi qu’aux « autorités sanitaires suisses ». Dans les considérants de sa décision, la Cour d’appel a notamment relevé que le Centre Hospitalier [...] – qui avait été amené à soigner le mineur – avait constaté que celui-ci souffrait d’autisme et de schizophrénie infantile et avait un besoin impérieux d’un suivi médical psychiatrique lourd, notamment médicamenteux, alors que le père s’opposait à ce que ce traitement soit dispensé.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 août 2014, le Juge de paix a confirmé l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 août 2014.

Au mois de mars 2015, Z.________ a intégré la Fondation [...].

Par décision du 12 mars 2015, la justice de paix a levé la mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles à forme de l’art. 308 al. 2 CC instituée le 20 août 2009 en faveur de Z.________ au motif que celle-ci était devenue sans objet.

6. Par courrier du 15 mars 2015, P.________ a requis le retrait de son autorité parentale sur Z.________ et l’institution d’une curatelle en faveur de ce dernier, au motif qu’elle allait définitivement quitter la Suisse sans l’enfant et qu’elle estimait que celui-ci aurait des meilleures conditions de vie s’il restait placé au Foyer [...].

Le 4 mai 2015, O.________, pendant l’exercice de son droit de visite, est parti avec Z.________ en France et a appelé la Fondation [...] pour lui signifier qu’il ne ramènerait pas l’enfant.

Par décision du 11 juin 2015, la justice de paix a notamment retiré l’autorité parentale d’P.________ sur Z.________, institué une tutelle au sens des art. 312 ch. 1er CC et 327a CC en faveur de Z.________, a nommé C.________ de l’OCTP en qualité de tuteur de l’enfant et rejeté la requête d’O.________ en attribution de l’autorité parentale sur Z.________. 7. Le 30 juin 2015, la Dresse [...], médecin cheffe adjointe, et [...], psychologue adjointe auprès de la Fondation [...], ont rendu un rapport d’expertise concernant Z.________. Il en est ressorti que ce dernier souffrait de difficultés émotionnelles importantes du registre des troubles envahissants du développement pour lesquelles une prise en charge était indispensable. Elles ont relevé qu’O.________ était dans le déni de la pathologie psychiatrique de son enfant et n’avait pas une perception suffisante de ses besoins malgré sa préoccupation paternelle et son attachement à Z.________. Les praticiennes ont souligné qu’P.________ avait une meilleure conscience des difficultés de Z.________, de l’ampleur de sa pathologie psychiatrique, de la nécessité de soins et de l’encadrement éducatif et structurant dont il avait besoin, mais se sont dites préoccupées du départ de cette dernière au Portugal en laissant son enfant sans encadrement familial qui puisse étayer sa prise en charge en foyer. Elles ont précisé à cet égard que cela mettait en évidence une limitation dans les capacités de compréhension d’P.________ des besoins de son enfant ainsi qu’une incapacité chez elle à distinguer entre ses propres besoins et ceux de Z.________. La Dresse [...] et [...] ont conclu qu’afin de pouvoir assurer dans les meilleures conditions possibles le développement de Z.________ ainsi que le traitement de sa maladie pédopsychiatrique, il y avait lieu de retirer l’autorité parentale à P.________ et de mettre en place une tutelle en faveur de l’enfant. Elles ont enfin préconisé un maintien de

Z.________ à la Fondation Z.________ et la poursuite de son traitement pédopsychiatrique.

8. Par acte du 25 novembre 2016, par l’intermédiaire de son conseil, O.________ a requis auprès de la justice de paix l’attribution de l’autorité parentale et de la garde sur son fils Z.________.

A l’audience du juge de paix du 1er mars 2017, O.________ a déclaré qu’il s’était remarié, qu’il avait désormais un grand appartement et que sa situation matérielle s’était fortement améliorée. Il a expliqué qu’il avait pris conscience de la maladie de Z.________ et qu’il était prêt à mettre en place les étayages nécessaires pour recevoir son fils à son domicile. C.________ a quant lui déclaré que Z.________ restait très angoissé et fragile, et que l’enfant se trouvait au CHUV depuis quelques jours et qu’un passage à l’Unité d’hospitalisation psychiatrique pour adolescents (UHPA) était envisagée. Le curateur a encore indiqué qu’O.________ bénéficiait d’un droit de visite hebdomadaire médiatisé dont l’exercice était une source d’angoisse pour Z.________, dès lors que le père n’avait de cesse de critiquer la prise en charge institutionnelle. Il a relevé qu’à son sens une nouvelle expertise psychiatrique devait être mise en œuvre afin de permettre de clarifier le diagnostic posé sur l’enfant et d’évaluer les compétences parentales. Il a enfin exposé que l’encadrement de Z.________ lui était bénéfique et qu’une tutelle en faveur de l’enfant restait pertinente.

Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 26 février 2018, la Dresse [...], pédopsychiatre-psychothérapeute FMH à [...], a retenu que Z.________ souffrait de troubles envahissants du développement liés à des changements dans les relations familiales durant l’enfance ainsi que de troubles dépressifs également constatés par les intervenants de la Fondation [...]. Elle a précisé qu’au vu de l’âge de Z.________ le diagnostic pouvait évoluer en un diagnostic spécifique aux adultes, soit en schizophrénie hébéphrénique. Elle a exposé que l’affection de Z.________ nécessitait avant tout une stabilité dans les soins et un maintien d’une distance relationnelle entre l’enfant et les personnes qui l’entouraient. Elle a encore précisé que Z.________, qui avait décompensé à l’entrée de l’adolescence sur un mode autistique, présentait un risque non négligeable de passage à l’acte auto-agressif sous forme de raptus. L’experte a indiqué que la première hospitalisation de Z.________ – qui avait duré sept mois – avait eu lieu en août 2014 et que six autres hospitalisations de quelques mois avaient suivi, la dernière sortie ayant eu lieu en janvier 2018. S’agissant d’O.________, la thérapeute a expliqué que ce dernier n’avait pas conscience des troubles psychiques de son fils et qu’il était toujours dans l’espoir d’une amélioration, ce qui le rendait indisponible pour le mineur. Elle a précisé qu’il projetait toute sa rancœur et ses angoisses sur les aides-soignants. La thérapeute a insisté sur le fait que le droit de visite d’O.________, à raison d’une heure toutes les trois semaines de manière médiatisée, ne devait pas subir de changements et être le plus régulier possible. Elle a précisé, que dans ces circonstances, il n’était pas possible d’envisager l’attribution de l’autorité parentale ou la garde de Z.________ à son père. La doctoresse a également relevé qu’un rapprochement entre le mineur et P.________ – à qui une bonne partie des besoins de son fils échappait – ne devait pas non plus être envisagé pour les mêmes raisons qu’exposées pour le père. Elle a conclu en indiquant que [...] avait avant tout besoin que son père et sa mère restent symboliquement vivants, sans être trop proches ou insistants, mais présents dans la continuité.

A l’audience de la justice de paix du 24 mai 2018, O.________ a critiqué le rapport d’expertise psychiatrique du 26 février 2018 au motif que celui-ci n’aurait tenu pas compte de l’état réel de Z.________. Il a expliqué que les intervenants de la Fondation [...] traitaient mal son fils et qu’ils allaient le « détruire ». C.________ a déclaré que la situation de Z.________ restait tendue médicalement et qu’il avait été souvent hospitalisé. Il a précisé que les progrès du mineur étaient lents et difficiles à évaluer, et a indiqué que des démarches étaient en cours pour trouver un nouveau foyer à Z.________ pour son passage à l’âge adulte.