Luc Barthassat

Conseil national · Genève · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Genève

5 déc. 2011 – 5 déc. 20133 déc. 2007 – 4 déc. 201130 mai 2005 – 2 déc. 2007

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

5 déc. 2011 – 5 déc. 20133 déc. 2007 – 4 déc. 201130 mai 2005 – 2 déc. 2007

Parti démocrate-chrétien suisse · Parti

6 déc. 2013 – aujourd’hui5 déc. 2011 – 5 déc. 20133 déc. 2007 – 4 déc. 201130 mai 2005 – 2 déc. 2007

Commissions

Anciennes commissions: Commission de la politique de sécurité Conseil national, Commission des transports et des télécommunications Conseil national, Commission de politique extérieure Conseil national, Commission de réhabilitation V, Commission des grâces, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil national

Interventions

71 déposées · 698 cosignées · 18 rapports

Prêts. Pour une protection légale appropriée des étudiants

Mo. · 13.3964 · 27 sept. 2013

Des quotas musicaux pour les artistes suisses

Mo. · 13.3963 · 27 sept. 2013

Une journée suisse de la Genève internationale

Mo. · 13.3962 · 27 sept. 2013

Déclaration systématique de la viande halal provenant d'animaux qui n'ont pas été étourdis

Ip. · 13.3502 · 19 juin 2013

Armes chimiques en Syrie. Saisir le Tribunal pénal international

Fra. · 13.5207 · 5 juin 2013

Armes chimiques en Syrie. Aide de la Suisse

Fra. · 13.5206 · 5 juin 2013

Esclavage en Mauritanie

Ip. · 13.3400 · 5 juin 2013

Interdiction du bisphénol A

Mo. · 13.3337 · 17 avr. 2013

Assurance-maladie pour les citoyens suisses vivant en France

Mo. · 13.3336 · 17 avr. 2013

Accession à la propriété

Ip. · 13.3302 · 16 avr. 2013

Mesures de formation prévues par la loi sur l'assurance-chômage

Ip. · 13.3192 · 21 mars 2013

Amortissement des dettes hypothécaires

Ip. · 13.3191 · 21 mars 2013

Le règlement Dublin II et l'Italie

Ip. · 13.3190 · 21 mars 2013

Rétrocessions

Ip. · 13.3189 · 21 mars 2013

Transport de chevaux de sport et de loisirs. Deux camions au lieu d'un?

Ip. · 13.3188 · 21 mars 2013

Une redevance prélevée directement à l'achat d'appareils de réception

Mo. · 13.3187 · 21 mars 2013

Halte au commerce de peaux de chats une fois pour toutes!

A · 13.1013 · 19 mars 2013

Demande d'asile de Racha Alzir

Fra. · 13.5075 · 6 mars 2013

Pour une vraie police des frontières et une meilleure coordination avec les cantons

Mo. · 12.3857 · 27 sept. 2012

Renforcer la coopération transfrontalière en matière de lutte contre la criminalité

Mo. · 12.3856 · 27 sept. 2012

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

7'449 votes · 86,6 % de participation · 88,2 % avec la majorité du groupe

Suppression de l'imposition de la valeur locative et de toutes les possibilités de déduction

Conseil national · 12.467 · 5 déc. 2013

Oui

Proposition de renvoi: Loi fédérale sur la surveillance de l’assurance-maladie sociale (Loi sur la surveillance de l’assurance-maladie, LSAMal)

Conseil national · 12.027 · 5 déc. 2013

Abstentioncontre le groupe

Entrée en matière: Loi fédérale sur la surveillance de l’assurance-maladie sociale (Loi sur la surveillance de l’assurance-maladie, LSAMal)

Conseil national · 12.027 · 5 déc. 2013

Oui

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le crédit d’ensemble pour la construction et le financement d’un corridor de 4 m sur les tronçons d’accès aux NLFA