Peter Baumberger

Conseil national · Zurich · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Zurich

4 déc. 1995 – 5 déc. 199925 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 5 déc. 199925 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Commissions

Anciennes commissions: Commission des constructions publiques CN, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil national

Interventions

40 déposées · 249 cosignées · 3 rapports

Directives de la CFST

Ip. · 99.3451 · 3 sept. 1999

Statistiques. Passage de l'échelon cantonal à l'échelon régional

EA · 99.1112 · 30 août 1999

Audit concernant les projets informatiques Strada-DB et Kuba-DB

EA · 99.1080 · 15 juin 1999

Régime d'indemnisation selon la loi fédérale sur les marchés publics

Po. · 99.3075 · 16 mars 1999

Sites pollués par des déchets. Frais d'investigation

Pa. Iv. · 98.451 · 17 déc. 1998

Technorama suisse. Soutien et développement

Po. · 98.3562 · 10 déc. 1998

Protocole additionnel de 1952 à la CEDH. Ratification par la Suisse

Mo. · 98.3396 · 24 sept. 1998

Taux des primes AVS. Egalité de traitement pour les indépendants

EA · 98.1131 · 21 sept. 1998

Augmentation du taux de la TVA. Droit transitoire

D.EA · 98.1130 · 21 sept. 1998

Cotisations AVS des indépendants

EA · 98.1105 · 25 juin 1998

Hypothèques. Revoir la réglementation en vigueur

EA · 98.1093 · 23 juin 1998

LP. Recouvrement des primes de l'assurance-accidents obligatoire

Pa. Iv. · 98.411 · 20 mars 1998

Le droit fédéral doit-il protéger contre le rire des enfants?

Po. · 97.3641 · 18 déc. 1997

Encouragement de la propriété. Modification des droits réels

Pa. Iv. · 97.425 · 19 juin 1997

Elimination des piles usagées

EA · 97.1097 · 19 juin 1997

Lignes ferroviaires régionales

Ip. · 97.3053 · 4 mars 1997

Trains à caisse inclinable Zurich-Stuttgart passant par l' aéroport de Zurich-Kloten et la ville de Winterthour

EA · 96.1113 · 4 déc. 1996

Révision de la loi fédérale encourageant la construction et l'accession à la propriété de logements (LCAP)

Mo. · 96.3509 · 4 oct. 1996

Révision de l'organisation judiciaire (OJ). Etat des travaux et marche à suivre

EA · 96.1077 · 23 sept. 1996

Examen du projet informatique "Strada"

EA · 96.1072 · 16 sept. 1996

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.