Peter Briner

Conseil des États · Schaffhouse · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Schaffhouse

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

5 déc. 2011 – aujourd’hui3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Délégation pour les relations avec le Landtag du Liechtenstein, Délégation pour les relations avec le Parlement autrichien, Commission des institutions politiques Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFF/DEFR, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission Tribunaux/MPC, Commission de gestion Conseil des États, Commission de politique extérieure Conseil des États, Commission 08.007-CE, Commission des constructions publiques CE, Délégation AELE / Parlement européen, Commission 04.012-CE, Commission de gestion/Sous-commission questions générales (incl. ChF, GMEB)CE, Commission 00.016-CE

Interventions

18 déposées · 284 cosignées · 33 rapports

Loi américaine FATCA. La Suisse doit agir vite

Mo. · 10.3915 · 2 déc. 2010

Convention de double imposition de 1951 entre la Suisse et les Etats-Unis en matière d'impôts sur les successions. Accélérer sa révision

Mo. · 10.3647 · 13 sept. 2010

Formation, prestataires privés et distorsions de la concurrence

Ip. · 09.4196 · 10 déc. 2009

Remboursement de la TVA aux touristes en cas d'exportation

Mo. · 09.3986 · 23 nov. 2009

Suppression des contributions non obligatoires à l'OCDE

Ip. · 09.3350 · 20 mars 2009

Stratégie du Conseil fédéral concernant l'extension des capacités de médiation de la Suisse

Ip. · 08.3487 · 17 sept. 2008

Accord de libre-échange avec les Etats-Unis d'Amérique. Une deuxième chance à saisir

Mo. · 07.3301 · 5 juin 2007

Garantie intérieure de l'acquis bilatéral

Ip. · 06.3659 · 7 déc. 2006

Cadence semi-horaire sur le tronçon Zurich-Schaffhouse

Po. · 06.3243 · 6 juin 2006

Création du forum de coopération américano-suisse et conclusion d'un accord économique avec les Etats-Unis

Mo. · 06.3022 · 7 mars 2006

Accord de libre-échange avec les Etats-Unis d'Amérique

Ip. · 05.3048 · 7 mars 2005

Entraide judiciaire de la Suisse en faveur de Taïwan

Ip. · 04.3447 · 21 sept. 2004

Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge à Genève *

Ip. · 03.3604 · 15 déc. 2003

Le Corps diplomatique. Carte de visite de la Suisse à l'étranger

Ip. · 02.3516 · 30 sept. 2002

Economiesuisse. Programme de dépenses

Ip. · 02.3411 · 16 sept. 2002

SIPPO. Promotion de l'importation

Ip. · 01.3291 · 8 juin 2001

Raccordement A4 Schaffhouse-Sud privilégiant le contournement de Neuhausen am Rheinfall

Po. · 00.3589 · 6 oct. 2000

E-government. Stratégie du Conseil fédéral

Ip. · 00.3242 · 5 juin 2000

Interventions par objet

323 interventions

Ouvrir l’objet →

26 sept. 2011 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.