Pascal Broulis / Votes

Votes de Pascal Broulis

2'091 votes · 98,2 % de participation · 86,0 % avec la majorité du groupe

Abstimmung über die Motion: Renforcer la création de valeur tout au long de la filière agroalimentaire pour améliorer les revenus

Conseil des États · 23.4515 · 23 sept. 2024

Non
Abstimmung über die Motion: Renforcement de la vente directe

Conseil des États · 22.4552 · 23 sept. 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Rétablir l’état de droit

Conseil des États · 23.4531 · 23 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Accord entre la Suisse et le Royaume-Uni en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles ainsi que la délégation de compétence en faveur du Conseil fédéral en matière de traités internationaux. Approbation et mise en œuvre

Conseil des États · 24.030 · 23 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Accord entre la Suisse et le Royaume-Uni en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles ainsi que la délégation de compétence en faveur du Conseil fédéral en matière de traités internationaux. Approbation et mise en œuvre

Conseil des États · 24.030 · 23 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Noncontre le groupe
Art. 4 Abs. 2bis: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Non
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Noncontre le groupe
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 23 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur des mesures d’allégement budgétaire à partir de 2025

Conseil des États · 24.016 · 19 sept. 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Réduire la paperasserie administrative et déréglementer, y compris dans l’administration

Conseil des États · 23.4182 · 18 sept. 2024

Non
Abstimmung über das Postulat: Examen des prescriptions de protection contre le bruit pour les places d’armes, de tir et d’exercice militaires

Conseil des États · 24.3811 · 18 sept. 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Se recentrer sur les attributions constitutionnelles de l'armée. Pas de participation aux exercices d'alliance de l'Otan!

Conseil des États · 24.3012 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: WEF 2025-2027 à Davos. Engagement de l'armée en service d'appui

Conseil des États · 24.023 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: WEF 2025-2027 à Davos. Engagement de l'armée en service d'appui

Conseil des États · 24.023 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Prolongation et modification de la disposition transitoire selon l’art. 99, al. 1 LPPCi

Conseil des États · 24.048 · 18 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Prolongation et modification de la disposition transitoire selon l’art. 99, al. 1 LPPCi

Conseil des États · 24.048 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 31 Abs. 7 Bst. a: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 31 Abs. 1: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 65 Abs. 2: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 46 Abs. 1bis: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 46a Abs. 1: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Art. 36a Abs. 1: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Entrée en matière: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 18 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Pacte mondial des Nations Unies sur les migrations

Conseil des États · 21.018 · 17 sept. 2024

Oui
Art. 3: Pacte mondial des Nations Unies sur les migrations

Conseil des États · 21.018 · 17 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1: Pacte mondial des Nations Unies sur les migrations

Conseil des États · 21.018 · 17 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1: Pacte mondial des Nations Unies sur les migrations

Conseil des États · 21.018 · 17 sept. 2024

Oui
Art. 32d Abs. 6: Loi sur la protection de l’environnement. Modification

Conseil des États · 22.085 · 17 sept. 2024

Oui
Art. 22 Abs. 2 Bst. a0, a, abis und Abs. 3: Loi sur la protection de l’environnement. Modification

Conseil des États · 22.085 · 17 sept. 2024

N'a pas participé
Art. 1 Abs. 1 Bst. b: Conventions-programmes dans le domaine de l’environnement (2025–2028), pour l’épuration des eaux usées (2025–2028) et l’assainissement des débits résiduels (2025–2028). Crédits d’engagement

Conseil des États · 23.081 · 17 sept. 2024

Non
Abstimmung über das Postulat: Il faut absolument respecter le frein à l'endettement! Changer le mécanisme de financement de la contribution de la Confédération à l'AVS

Conseil des États · 24.3715 · 16 sept. 2024

Oui
Abstimmung über das Postulat: Trente ans de loi sur l'égalité. L'heure de tirer un bilan

Conseil des États · 24.3722 · 16 sept. 2024

Non
Abstimmung über die Motionen 21.4133 und 21.4134: Promotion des capacités d'abattage régionales pour éviter les longs transports d'animaux

Conseil des États · 21.4133 · 16 sept. 2024

Oui
Proposition de renvoi: Loi fédérale sur le système national de consultation des adresses des personnes physiques (loi sur le service national des adresses, LSAdr)

Conseil des États · 23.039 · 16 sept. 2024

Noncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 20 Abs. 1 Bst. b: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 20 Abs. 1 Bst. b: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Non
Art. 19 Abs. 2 Bst. b: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 19 Abs. 1 Bst. c: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 18 Abs. 1 Bst. e: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 18 Abs. 1 Bst. e: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 18 Abs. 1 Bst. a: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Non
Art. 18 Abs. 1 Einleitungssatz: Loi sur les produits du tabac (LPTab). Révision partielle

Conseil des États · 23.049 · 16 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 1: Message culture 2025–2028

Conseil des États · 24.027 · 16 sept. 2024

Oui
Antrag Rieder (Überweisung an die zuständige Kommission zur Vorberatung): Les entrepreneurs qui versent des cotisations à l'assurance-chômage doivent être assurés eux aussi contre le chômage

Conseil des États · 20.406 · 16 sept. 2024

Non
Entrée en matière: Les entrepreneurs qui versent des cotisations à l'assurance-chômage doivent être assurés eux aussi contre le chômage

Conseil des États · 20.406 · 16 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la recherche et de l'innovation (Plan sectoriel et procédure d’approbation des plans)

Conseil des États · 24.029 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 2 und Abs. 2bis: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 3: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 3: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 2 Abs. 2: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

N'a pas participé
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 3 Abs. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 2: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 1: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui
Abstimmung nach der Regel über die Ausgabenbremse: Encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pour la période 2025-2028

Conseil des États · 24.031 · 12 sept. 2024

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.