Rudolf Imhof

Conseil national · Bâle-Campagne · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Bâle-Campagne

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Parti démocrate-chrétien suisse · Parti

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de gestion Conseil national, Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFF/DEFR, Commission de gestion/Sous-commission "questions générales" (incl. ChF, GMEB)CN, Délégation de surveillance des NLFA, Commission spéciale CN (01.074)

Interventions

15 déposées · 403 cosignées

Publication des subventions dans les comptes d'Etat

Mo. · 03.3464 · 23 sept. 2003

Loi sur le marché intérieur

Ip. · 02.3292 · 20 juin 2002

Travail au noir en Suisse

Ip. · 01.3726 · 11 déc. 2001

Désarmement chimique universel

Mo. · 00.3516 · 4 oct. 2000

Protection des usagers de droits d'auteur

Mo. · 99.3347 · 18 juin 1999

Suppression de la double imposition pour les entreprises familiales

Mo. · 99.3300 · 17 juin 1999

Réforme des assurances sociales

Po. · 99.3282 · 16 juin 1999

Successions dans les holdings. Imposition

Ip. · 99.3088 · 17 mars 1999

Application par les ORP de la notion de "travail convenable", inscrite dans la loi sur l'assurance-chômage. Relevés statistiques

Mo. · 98.3454 · 7 oct. 1998

Egalité des chances lors de l'admission aux écoles d'ingénieurs ETS/HES (hautes écoles spécialisées techniques)

Mo. · 98.3178 · 29 avr. 1998

Lutte contre le travail au noir. Instances de contrôle cantonales

Mo. · 97.3476 · 9 oct. 1997

Mise en oeuvre de la notion de travail convenable développée dans la loi sur l'assurance-chômage

Ip. · 97.3159 · 20 mars 1997

Compétitivité de Swissair. Abaissement du coût des infrastructures

EA · 96.1136 · 13 déc. 1996

Raccordement de la Suissse du Nord-Ouest au TGV

Po. · 96.3492 · 3 oct. 1996

Loi sur la formation professionnelle et nouvelle péréquation financière entre la Confédération et les cantons

Ip. · 96.3397 · 16 sept. 1996

Interventions par objet

37 interventions

Ouvrir l’objet →

15 sept. 2003 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.