Francine John-Calame

Conseil national · Neuchâtel · Les VERT-E-S suisses · Groupe des VERT-E-S · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Neuchâtel

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 201131 mai 2005 – 2 déc. 2007

Groupe des VERT-E-S · Groupe parlementaire

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 201131 mai 2005 – 2 déc. 2007

Les VERT-E-S suisses · Parti

30 nov. 2015 – aujourd’hui5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 201131 mai 2005 – 2 déc. 2007

Commissions

Anciennes commissions: Commission de politique extérieure Conseil national, Commission 12.008-CN, Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Délégation pour les relations avec le Parlement français, Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, Commission de la politique de sécurité Conseil national

Interventions

149 déposées · 1'106 cosignées · 20 rapports

Endettement de la Grèce. Quelle aide de la Suisse?

Fra. · 15.5488 · 16 sept. 2015

Actionnariat de la Banque nationale suisse

Fra. · 15.5487 · 16 sept. 2015

Assurance-invalidité. Prise en charge de prothèses de jambes selon les critères "simple, adéquat et économique"

Fra. · 15.5486 · 16 sept. 2015

Budget de l'armée russe. Crédit accordé à un article publié par un magazine russe

Fra. · 15.5364 · 7 sept. 2015

Banque asiatique d'investissement pour les infrastructures. Financement

Fra. · 15.5363 · 7 sept. 2015

A5 près de Bevaix. Des parois phono-absorbantes plutôt que des protections antibruit sur le plafond de la galerie

Fra. · 15.5362 · 7 sept. 2015

Matériel de guerre. Cohérence de politiques des différents départements

Ip. · 15.3292 · 19 mars 2015

L'Algérie et le respect des droits humains

Ip. · 15.3106 · 11 mars 2015

Passeport biométrique suisse

Fra. · 15.5082 · 4 mars 2015

Vaccination des femmes enceintes. Risques connus et assumés. Exemple de la vaccination contre la grippe

Ip. · 14.4139 · 10 déc. 2014

Le SECO a-t-il pris la mesure du vote du 9 février 2014? Questions complémentaires

Fra. · 14.5596 · 2 déc. 2014

Le SECO a-t-il pris la mesure du vote du 9 février 2014?

Fra. · 14.5513 · 25 nov. 2014

Maroc et Sahara occidental. Respect du droit international

Fra. · 14.5512 · 25 nov. 2014

Assistance au suicide. Comment éviter les dérives et améliorer le cadre légal?

Ip. · 14.3817 · 24 sept. 2014

Modèle du médecin de famille. Quelle durée de validité pour l'avis de délégation?

Fra. · 14.5440 · 17 sept. 2014

Assurance-maladie toute-puissante dans le modèle Callmed

Fra. · 14.5439 · 17 sept. 2014

Primes d'assurance-maladie et poursuites

Fra. · 14.5438 · 17 sept. 2014

Prévention de l'endettement auprès des jeunes. Etude Intrum Justitia 2012

Fra. · 14.5267 · 11 juin 2014

Prévention de l'endettement auprès des jeunes. Etude Intrum Justitia 2012

Fra. · 14.5187 · 2 juin 2014

Affaire de corruption au SECO

Fra. · 14.5172 · 12 mars 2014

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

9'580 votes · 93,6 % de participation · 97,4 % avec la majorité du groupe

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Procédure applicable au programme de la législature)

Conseil national · 15.474 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires»

Conseil national · 15.021 · 25 sept. 2015

Vote final: Code des obligations (Droit des raisons de commerce)

Conseil national · 14.090 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) (Représentation professionnelle dans une procédure d’exécution forcée)

Conseil national · 14.073 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi sur l’asile (LAsi)

Conseil national · 14.063 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le sevice civil (LSC)

Conseil national · 14.059 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «En faveur du service public»

Conseil national · 14.038 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le transport de marchandises par des entreprises de chemin de fer ou de navigation (Loi sur le transport de marchandises, LTM)

Conseil national · 14.036 · 25 sept. 2015

Vote final: Code pénal suisse (Dispositions pénales incriminant la corruption)

Conseil national · 14.035 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le renseignement (LRens)

Conseil national · 14.022 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale concernant l’amélioration de l’échange d’informations entre les autorités au sujet des armes

Conseil national · 13.109 · 25 sept. 2015

Vote final: Code civil suisse (Fondations de prévoyance en faveur du personnel)

Conseil national · 11.457 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Assurance-accidents et prévention des accidents)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Organisation et activités accessoires de la CNA)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Stop au transport de chlore. Pour protéger la population et permettre la construction de logements

Conseil national · 15.2011 · 25 sept. 2015

Eviter les résiliations de bail en cas de retard des autorités compétentes dans le paiement des loyers des personnes bénéficiant d'un soutien

Conseil national · 13.2029 · 25 sept. 2015

Combustion du bois non traité. Effets positifs pour l'environnement

Conseil national · 10.500 · 25 sept. 2015

Pour un cadre légal interdisant la transmission de données personnelles

Conseil national · 13.303 · 25 sept. 2015

Droits de codécision de la population lors de la construction d'un site d'entreposage de déchets radioactifs

Conseil national · 13.302 · 25 sept. 2015

Assurance-chômage. Empêcher les abus

Conseil national · 14.428 · 24 sept. 2015

Les 9'580 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

202 interventions

Ouvrir l’objet →

22 sept. 2015 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.