Gisèle Ory

Conseil des États · Neuchâtel · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Neuchâtel

3 déc. 2007 – 20 sept. 20091 déc. 2003 – 2 déc. 2007

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

3 déc. 2007 – 20 sept. 20091 déc. 2003 – 2 déc. 2007

Parti socialiste suisse · Parti

3 déc. 2007 – aujourd’hui1 déc. 2003 – 2 déc. 2007

Commissions

Anciennes commissions: Commission de la politique de sécurité Conseil des États, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil des États, Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFJP/ChF, Délégation AELE / Parlement européen, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission Tribunaux/MPC, Commission de gestion Conseil des États, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil des États, Commission 04.012-CE

Interventions

20 déposées · 82 cosignées · 1 rapport

Allocation de présence parentale

Mo. · 08.3839 · 16 déc. 2008

Soins dentaires pour personnes handicapées mentales

Po. · 08.3819 · 15 déc. 2008

Réinsertion professionnelle pour les personnes sourdes

Po. · 08.3818 · 15 déc. 2008

Evasion fiscale

Ip. · 08.3044 · 6 mars 2008

Critères d'octroi de rentes AI

Ip. · 07.3427 · 21 juin 2007

Application de la Convention relative aux droits de l'enfant dans la procédure d'asile

Po. · 07.3423 · 21 juin 2007

Application de la Convention relative aux droits de l'enfant en cas de renvoi

Po. · 07.3422 · 21 juin 2007

Vaccination contre le HPV

Po. · 07.3421 · 21 juin 2007

Assurance-maladie des étudiants étrangers

Ip. · 07.3167 · 22 mars 2007

Législation en matière de sécurité des produits et des services et adhésion de la Suisse à RAPEX

Mo. · 07.3077 · 19 mars 2007

Effets de l'article 64a LAMal

Po. · 07.3009 · 5 mars 2007

Avenir de la HE-Arc

Ip. · 06.3885 · 20 déc. 2006

Coûts réels de l'énergie nucléaire

Po. · 06.3714 · 14 déc. 2006

Réglementation des prescriptions médicales

Mo. · 06.3713 · 14 déc. 2006

Financement du trafic d'agglomération. Projet Transrun

Ip. · 05.3720 · 29 nov. 2005

Que deviennent les personnes dont la demande de rente AI a été rejetée?

Ip. · 05.3265 · 8 juin 2005

Maintien en emploi de personnes en situation de handicap

Po. · 05.3176 · 17 mars 2005

Plan d'action "Formation pour le développement durable dans les hautes écoles"

Po. · 04.3737 · 16 déc. 2004

Rente AI flexible

Po. · 04.3098 · 17 mars 2004

Parc naturel régional du Doubs

Ip. · 04.3097 · 17 mars 2004

Interventions par objet

113 interventions

Ouvrir l’objet →

18 mars 2009 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.