Marcel Sandoz

Conseil national · Vaud · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission des finances/Sous-commission 7 (DFE)CN, Commission des finances/Sous-commission 3 (DFI)CN, Délégation AELE / Parlement européen, Commission des finances Conseil national

Interventions

13 déposées · 342 cosignées · 6 rapports

Assurer les revenus agricoles

Mo. · 01.3278 · 6 juin 2001

Agriculture et déchets urbains

Ip. · 00.3301 · 20 juin 2000

Mesures agricoles des accords bilatéraux

Fra. · 00.5100 · 13 juin 2000

Politique agricole

Ip. · 00.3263 · 8 juin 2000

Situation à la tête de l'EPF Lausanne

Fra. · 00.5025 · 13 mars 2000

Certificat de conformité pour semences et plants

Mo. · 99.3228 · 3 juin 1999

Viande bovine des Etats-Unis. Interdiction d'importer

Mo. · 99.3209 · 31 mai 1999

Négociations avec l'UE sur les produits alimentaires transformés

Po. · 98.3674 · 18 déc. 1998

Appellations d'origine et déclarations de provenance. Procédure accélérée

Po. · 98.3665 · 18 déc. 1998

Infractions à la législation douanière. Publicité des noms des coupables

Mo. · 97.3133 · 20 mars 1997

Emploi de substances toxiques par la police

Mo. · 96.3576 · 28 nov. 1996

Crédits à l'investissement dans l'agriculture

Ip. · 96.3474 · 3 oct. 1996

Garantir l'avenir des paysans

Ip. · 96.3017 · 4 mars 1996

Interventions par objet

20 interventions

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7 mai 2003 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.