Bernhard Seiler

Conseil des États · Schaffhouse · Union Démocratique du Centre · Groupe de l'Union démocratique du Centre · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Schaffhouse

30 nov. 1987 – 5 déc. 1999

Groupe de l'Union démocratique du Centre · Groupe parlementaire

30 nov. 1987 – 5 déc. 1999

Union Démocratique du Centre · Parti

30 nov. 1987 – aujourd’hui

Commissions

Anciennes commissions: Délégation des commissions de gestion, Commission de gestion Conseil des États, Commission de politique extérieure Conseil des États, Commission de la politique de sécurité Conseil des États, Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

Interventions

14 déposées · 143 cosignées

Expo.01

D.Ip. · 99.3466 · 21 sept. 1999

Expo.01

Ip. · 99.3024 · 1 mars 1999

Examen de la nouvelle jurisprudence concernant l'art. 102, al. 2, phrase 4 LAMal

EA · 98.1192 · 15 déc. 1998

Troupes pour la paix. Armement en vue de leur auto-protection

Po. · 98.3360 · 26 juin 1998

Schéma de développement de l'espace communautaire. Conséquences pour la Suisse

Ip. · 98.3312 · 25 juin 1998

Réduction supplémentaire des heures de présence à la frontière

Ip. · 97.3617 · 17 déc. 1997

Révision partielle de la réglementation sur les allocations pour perte de gain

Mo. · 97.3229 · 30 avr. 1997

Pacage des bovins suisses interdit en Allemagne

Ip. · 97.3199 · 28 avr. 1997

Professions non-académiques de la catégorie socioprofessionnelle "Traitement médical"

Po. · 96.3684 · 13 déc. 1996

Lever des difficultés de la Caisse fédérale de pensions (CFP)

Mo. · 96.3683 · 13 déc. 1996

Maintien d'une flotte suisse de haute mer suffisamment importante

Mo. · 96.3165 · 22 mars 1996

Libéralisation dans le secteur des télécommunications

Ip. · 96.3119 · 21 mars 1996

Danger pour les arbres à haute tige

Ip. · 94.3198 · 2 juin 1994

Révision du régime des APG

Mo. · 93.3429 · 29 sept. 1993

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.