Jean-Charles Simon

Conseil national · Vaud · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

4 déc. 1995 – 5 déc. 1999

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 5 déc. 1999

Parti démocrate-chrétien suisse · Parti

4 déc. 1995 – aujourd’hui

Commissions

Anciennes commissions: Commission de rédaction Sous-commission de langue française, Commission des constructions publiques CN, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil national, Commission 96.091-CN

Interventions

18 déposées · 151 cosignées · 5 rapports

L'histoire vraie des orphelins suisses

Mo. · 99.3297 · 17 juin 1999

Pour une véritable compensation des risques

Mo. · 98.3634 · 17 déc. 1998

Milliards de l'AVS

Ip. · 98.3475 · 8 oct. 1998

Utilisation de la bande de fréquences radiomarine internationale en Suisse

Mo. · 98.3443 · 7 oct. 1998

LAMAL. Désire-t-on vraiment faire la transparence?

Ip. · 98.3303 · 25 juin 1998

Par où sont passés les milliards de l'AVS?

Ip. · 98.3283 · 23 juin 1998

Thérapies alternatives. Evaluation des connaissances

EA · 98.1058 · 29 avr. 1998

Où sont passés les milliards de l'AVS?

Ip. · 98.3100 · 12 mars 1998

Accord multilatéral sur les investissements (AMI). Quid?

Ip. · 98.3067 · 3 mars 1998

Accord multilatéral sur les investissements (AMI). Quid?

D.EA · 98.1015 · 3 mars 1998

Attribution des recettes des casinos

Mo. · 98.3042 · 23 janv. 1998

Situation en Algérie

D.EA · 97.1128 · 2 oct. 1997

Création d'un centre international pour l'enfant

Po. · 97.3322 · 18 juin 1997

Trafic de médicaments sur Internet

Ip. · 96.3608 · 9 déc. 1996

Pornographie. Extension du champ d'application de l'article 197 du code pénal (CP)

Pa. Iv. · 96.455 · 25 nov. 1996

Prix des médicaments

Ip. · 96.3437 · 25 sept. 1996

Avenir de Genève-Cointrin

Ip. · 96.3256 · 11 juin 1996

Disparités dans le traitement des radios de service public

Ip. · 96.3052 · 11 mars 1996

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.