Simon Stocker

Conseil des États · Schaffhouse · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Schaffhouse

4 déc. 2023 – 24 mars 2025

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

4 déc. 2023 – 1 avr. 2025

Parti socialiste suisse · Parti

2 avr. 2025 – aujourd’hui4 déc. 2023 – 1 avr. 2025

Commissions

Anciennes commissions: Commission de gestion Conseil des États Sous-commission Tribunaux/MPC, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFF/DEFR, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFI/DETEC, Commission chargée de l'examen du programme de la législature Conseil des États, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États, Délégation pour les relations avec le Parlement autrichien, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil des États

Interventions

8 déposées · 19 cosignées

Améliorer d'urgence les soins médicaux et non médicaux de base dans les établissements médicosociaux

Po. · 25.3209 · 20 mars 2025

Nutrition artificielle. Le changement de modèle proposé met les soins en péril

Ip. · 25.3136 · 18 mars 2025

Aménagements autoroutiers. Collaboration constructive entre la Confédération et les communes et prise en compte de critères urbanistiques

Ip. · 24.4301 · 5 déc. 2024

Moins de bureaucratie pour les petites coopératives

Mo. · 24.3615 · 13 juin 2024

Évaluation de l'impact environnemental des microparticules de plastique dans l'air

Po. · 24.3382 · 15 mars 2024

Mettre en place des normes unifiées pour empêcher les publicités trompeuses fondées sur des arguments écologiques

Mo. · 24.3198 · 14 mars 2024

Pour un réexamen et une mise à jour de la politique nationale de la vieillesse

Po. · 24.3085 · 5 mars 2024

Lutter contre la pauvreté en reconduisant le programme de prévention et en adoptant une stratégie nationale

Mo. · 23.4454 · 21 déc. 2023

Votes

1'034 votes · 96,9 % de participation · 96,5 % avec la majorité du groupe

Vote final: Modification du territoire des cantons de Berne et du Jura (Transfert de la commune bernoise de Moutier). Approbation

Conseil des États · 24.083 · 21 mars 2025

Vote final: Accord entre la Suisse, l’Allemagne et l’Italie concernant des mesures de solidarité visant à assurer la sécurité de l’approvisionnement en gaz. Approbation

Conseil des États · 24.075 · 21 mars 2025

Vote final: Mise en œuvre et financement de l’initiative pour une 13e rente AVS

Conseil des États · 24.073 · 21 mars 2025

Vote final: Échange de notes entre la Suisse et l’Union européenne concernant la reprise de la directive (UE) 2023/977 relative à l’échange d’informations entre les services répressifs des États membres et abrogeant la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil (Développement de l’acquis de Schengen). Approbation et mise en œuvre

Conseil des États · 24.072 · 21 mars 2025

Vote final: Accord de partenariat commercial et économique entre les États de l'AELE et la République de l’Inde. Approbation

Conseil des États · 24.069 · 21 mars 2025

Schussabstimmung: Approbation de l'accord entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant la reconnaissance mutuelle dans le domaine des services financiers. Approbation

Conseil des États · 24.067 · 21 mars 2025

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-invalidité LAI (intervention précoce intensive en cas de troubles du spectre de l'autisme, IPI). Modification

Conseil des États · 24.066 · 21 mars 2025

Vote final: Doubles impositions. Convention avec la Jordanie

Conseil des États · 24.062 · 21 mars 2025

Vote final: Doubles impositions. Convention avec l'Allemagne. Modification

Conseil des États · 24.059 · 21 mars 2025

Vote final: Doubles impositions. Convention avec l’Angola

Conseil des États · 24.057 · 21 mars 2025

Vote final: LSAMal. Modification (Participation des cantons à la procédure d’approbation des primes, compensation des primes encaissées en trop)

Conseil des États · 24.055 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur la protection de la population et sur la protection civile. Modification

Conseil des États · 24.043 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur l'asile (Sécurité et fonctionnement des centres de la Confédération). Modification

Conseil des États · 24.038 · 21 mars 2025

Vote final: Message culture 2025–2028

Conseil des États · 24.027 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur le transport de marchandises (Transport de marchandises par des entreprises de chemin de fer ou de navigation). Révision totale

Conseil des États · 24.017 · 21 mars 2025

Vote final: Surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (LSTE). Loi fédérale

Conseil des États · 23.083 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur les données relatives aux passagers aériens

Conseil des États · 23.079 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur les biens utilisés pour la torture

Conseil des États · 23.066 · 21 mars 2025

Vote final: Loi sur l'énergie. Modification (projet de loi pour l’accélération des procédures)

Conseil des États · 23.051 · 21 mars 2025

Les 1'034 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

28 interventions

Ouvrir l’objet →

17 mars 2025 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.