Recueil systématique

0.1Droit international public général

0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution

0.3Droit pénal - Entraide

0.4École - Science - Culture

0.40Accords généraux

0.41École

0.42Science et recherche

0.420Coopération scientifique bilatérale

0.420.118Accord du 7 décembre 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud relatif à la coopération scientifique et technologique

0.420.198.1Accord du 29 septembre 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil relatif à la coopération scientifique et technologique

0.420.281.1Accord du 6 mai 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique

0.420.336.1Accord du 1^er avril 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexes)

0.420.341.1Accord du 27 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d'Éthiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie

0.420.454.1Accord du 14 mai 2003 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)

0.420.463.1Accord du 10 juillet 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon relatif à la coopération scientifique et technologique

0.420.513.1Accord du 25 juin 2007 de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part (avec annexes et acte fin.)

0.420.513.11Accord du 14 septembre 2010 entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT agissant au nom du Conseil fédéral Suisse et le secrétariat EUREKA

0.420.513.12Accord du 24 novembre 2010 entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD) (avec annexes)

0.420.514.1Accord du 18 février 2025 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein relatif à l’encouragement de l’innovation fondée sur la science

0.420.514.23Accord du 23 novembre 1971 pour la réalisation d'un réseau informatique européen (avec annexe)

0.420.514.26Accord de coopération du 13 novembre 1987 en matière de terminologie sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique (avec annexes)

0.420.517.81Accord du 23 novembre 1971 pour la mise en ouevre d'une action européenne dans le domaine des télécommunications sur le thème «Antennes avec premiers lobes secondaires réduits et rapport G/T maximal» (avec annexe)

0.420.518Accord-cadre du 8 janvier 1986 de coopération scientifique et technique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes

0.420.519.19Accord de coopération du 8 mai 1991 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR) (avec annexes)

0.420.519.121Accord de coopération du 31 juillet 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche médicale et sanitaire (avec annexes)

0.420.519.181Accord du 14 décembre 1979 entre la Communauté économique européenne et la République hellénique relatif à une action concertée dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)

0.420.519.181.1Accord du 3 mai 1983 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne prorogeant et modifiant l'Accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)

0.420.526.121Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine du bois, y compris le liège, en tant que matière première renouvelable (avec annexes)

0.420.527.121Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine des matériaux avancés (EURAM) (avec annexes)

0.420.665.1Accord du 17 décembre 2012 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)

0.420.691.1Accord du 2 mars 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technologique

0.421Biologie moléculaire

0.422Rayons X dans la recherche

0.423Coopération scientifique européenne

0.424Recherche nucléaire

0.425Recherches spatiales

0.426Recherche agronomique

0.427Recherches astronomiques

0.429Météorologie et climatologie